Faire tout seul son permis de construire, besoin d'aide !

bonjour à tous

ça y est le travail de cosntitution du permis de construire se précise puisqu'on aimerait le déposer vendredi !!

j'ai deux questions concernant le Shon :

si la maison a une vide sur séjour, il faut le déduire du shon? faut il joindre des pièces justificatives et si oui lesquelles?

d'autre part, je souhaite faire un abri jardin dissocié de la maison, fera t il parti du shon? si oui j'ai vu qu'un garage pouvait se déduire de la shon, n'est il donc pas préférable que je fasse un garage qui ne servira pas à garer ma voiture (comme la quasi totalité des gens qui manquent de place !!)


Merci pour votre aide qui m'a bien fait avancé pour le moment !!

La shon est une surface de plancher, donc un vide n'est pas un plancher


Si l'abri est déclaré comme garage (à vélo par exemple), il n'y aura pas de création de shon supplémentaire.
En tous cas c'est ce que conseillent certains petits malins.

o² a écrit:

La shon est une surface de plancher, donc un vide n'est pas un plancher

Je préciserai même qu'on ne compte qu'une fois la surface équivalente à l'emprise des escaliers, donc au rez-de-chaussée par exemple. A l'étage, les marches d'escaliers ne constituent pas un plancher, donc pas de SHON.

Quant à l'abri de jardin, vous l'appellerez local à vélo sur vos démarches administratives (PC, Déclaration préalable, formulaire H1 pour les impôts, etc).. En cas de contrôle, il vaut mieux qu'il y ait des vélos dedans !

Merci pour votre aide

je ne savais pas pour le local à vélo , je croyais que ce n'était que pour les voitures!!
et cela tombe bien parce que c'est le but de notre abri jardin oup's pardon local à vélo !!

pour le vide sur séjour puisqu'il n'y a plus de plan intérieur à donner, je dois présenter quel justificatif?

Merci beaucoup en tout cas !! et bonne journée

Vous n'avez pas de justificatif à fournir. Si vous y tenez, vous pouvez remplir la fiche d'aide pour le calcul des SHOB/SHON (http://www.urbanisme.developpement-durable.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=291).
Sans pour autant la fournir avec votre dossier PC (puisqu'elle partira à la poubelle si vous la mettez), vous la conservez. Et seulement en cas de question ultérieure, votre calcul est déjà établi et vérifiable.

bonjour

merci pourle formulaire je vais y jeter un oeil !!

autre petite question, existe t il toujours un certificat de conformité, qui le délivre et comment?

merci beaucoup

Dans ton cas, construction neuve pour ton habitation principale, tu déclares toi-même sur l'honneur la conformité des travaux avec le permis de construire en même temps que tu déclares leur achèvement, car tu n'as pas d'obligation technique spéciale.

http://www.urbanisme.developpement-durable.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=294

Quand la construction neuve est à but locatif, donc soumise aux règles d'accessibilité handicapés, alors il faut l'avis d'un contrôleur technique à joindre avec la délcaration d'achèvement et de conformité des travaux. Des organismes comme SOCOTEC, APAVE ou des architectes formés s'en chargent.

je vous demande cela car j'ai un petit problème: je compte déposer mon permis de construire à la fin de cette semaine (car volonté de débuter les travaux en sept)mais nous n'avons pas finaliser complétement sur la taille du vide sur séjour à l'étage (question de budget). et donc cela risque de ne pas être le même shon qu'annoncait sur le permis de construire.
est ce que je prends un risque si la taille au final n'est pas la même?

tann's a écrit:

autre petite question, existe t il toujours un certificat de conformité, qui le délivre et comment?

l'administration a 3 ou 5 mois pour contester l'achèvement et la conformité suite au dépot de la DAACT (déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux).

A vous après de demander le certificat qui va bien (de l'article R 462-10 du code de l'urbanisme)

Citation:

Article R462-10
Lorsque aucune décision n'est intervenue dans le délai prévu à l'article R. 462-6, une attestation certifiant que la conformité des travaux avec le permis ou la déclaration n'a pas été contestée est délivrée sous quinzaine, par l'autorité compétente, au bénéficiaire du permis ou à ses ayants droit, sur simple requête de ceux-ci.

En cas de refus ou de silence de l'autorité compétente, cette attestation est fournie par le préfet, à la demande du bénéficiaire du permis ou de ses ayants droit.

tann's a écrit:

est ce que je prends un risque si la taille au final n'est pas la même?

Non, pas de risque. Vous déposerez un modificatif de permis de construire, ou s'il n'y a pas de modification extérieure une lettre à votre Mairie, pour modifier la SHON déclarée dans le PC initial.

super merci beaucoup !!

nous avons fait ça pour l'insertion graphique. qu'en pensez vous?

Bonne journée à tous

Nikel! Franchement c'est rare que j'en recoive d'aussi bien réalisé (surtout quand ce n'est pas fait par un pro)

et bien merci à google sketchup !! et à tes précieux conseils.

je t'ai envoyé un mail pour savoir si c'était grave de mettre les photos PCMI7 et 8 sur les mêmes pages? c'est sans doute une question bête mais bon....

chez nous 35° C on meurt de chaud !!!

Aucun problème, tu peux mettre plusieurs photos sur la même page, le tout c'est que ce soit "lisible" et en couleur (évite le noir et blanc au moin spour l'original)

Chez nous aussi on cuit...eh oui même en Bretagne! lol