Prêt conventionné et TLE

j' avais posté une réponse dans le forum sur la reduction tle mais a se que j' ai vue cela ne marche d 'aprés les membres de se forum
merci de me donnez des nouvelles j 'ai aussi un pret conventionné d' aprés ce que j'ai vue il donne droit a quarante pourcent de réduction

Desolé de vous décevoir mais ça c'est fini...
C'est écrit noir sur blanc sur le papier qui accompagnait l'avis de TLE

Tu as un prêt conventionné Kiki ?

Moi j'ai un PTZ et j'ai effectivement reçu après l'obtention de mon permis de construire un courrier de la DDE qui m'accorde 15 mois pour apporter la preuve de l'utilisation de ce PTZ.
Les réductions sont substantielles, même si j'ai pas les chiffres sous le nez. Et ces réductions touchent toutes les taxes, TLE, TDENS, CAUE.
Sur ce papier, il me semble fort que référence soit faite aux prêts conventionnés et autres PAS, PAP... Les prêts aidés quoi.

Déja que j'ai pas de TLE, et bien j'étais bien content de ce courrier.

fredoche
que dise t il a propos du pret conventionné
merci

Si j'y pense, je relis ça ce soir et je te tiens au courant.

encore merci

Sur le papier accompagnant l'avis de TLE, il est écrit :

"Ne sont pas prises en considération les offres préalables ou les décisions favorables à l'octroi de prêt, ainsi que le pret conventionné"
Et c'est souligné deux fois, donc cela me semble on ne peut plus explicite...
J'avais auparavant essayé d'envoyer une attestation pour le Pret Conventionné mais ils n'en ont donc pas tenu compte dans le calcul de la TLE

Par contre, sur le même courrier, il est précisé qu'effectivement le pret à 0% du minsitère du logement est pris en considération pour le classement en 4ème catégorie.

cela dépend peut-être du lieu où on fait construire?
Par exemple la notaire lors de la signature du compromis pour le terrain nous a précisé que l'on avait de la chance car la commune appliquait encore l'exonération de taxe d'habitation pendant 2 ans, ce qui n'est apparemment pas le cas partout.

Bon je l'ai relu et c'est vrai que j'ai pas vu de référence au prêt conventionné. Plutot à un pret PLUS et un autre dont je ne me rappelle pas du nom.

Dès que je peux je t'en prends une photo.

Désolé pour le faux espoir.

tusker a écrit:

cela dépend peut-être du lieu où on fait construire?
Par exemple la notaire lors de la signature du compromis pour le terrain nous a précisé que l'on avait de la chance car la commune appliquait encore l'exonération de taxe d'habitation pendant 2 ans, ce qui n'est apparemment pas le cas partout.

Oui mais cela n'a rien à voir avec la TLE ; il s'agit des impots fonciers.
De toute façon ma commune n'applique pas l'exonération des fonciers pendant les deux premières années, j'ai tout gagné moi avec les impots

bon alors dernières nouvelles, après discussion avec un conseiller d'une banque ce midi, pour la réduction de la TLE avec un prêt conventionné ça dépendrait également bien aussi de la commune.
La seule façon d'en avoir le coeur net, c'est de poser la question à la mairie à présent...