Retour
Menu utilisateur
Menu

Aménagement combles, calcul des surfaces taxables

Ce sujet comporte 12 messages et a été affiché 566 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Var
Bonjour, 

J'ai en projet d'aménager la partie de mes combles dont la hauteur sous plafond est > ou = 1,80 m. J'ai sous les yeux le formulaire H1 qui me propose de déduire les surfaces de plancher < 1,80 m ceci pour le calcul de la surface taxable mais je lis, un peut plus bas que pour le calcul de la "surface de plancher" il faut déduire les surfaces de planchers des combles non aménageables, comment faut il le comprendre? 

Merci pour vos explications, 
cordialement
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Var
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Crédit immobilier au meilleur taux
Dans la section "Crédit immo" de ForumConstruire.com, vous pouvez trouver le meilleur taux pour votre crédit immobilier. Il suffit de détailler votre projet en quelques minutes et vous recevrez des propositions aux meilleurs taux, gratuitement et sans engagement.
Cliquez ici pour commencer
 
Membre ultra utile Env. 7000 message Eure Et Loir
Les parties non aménageables sont les surfaces inférieures à 1.80m
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 7000
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Var
Merci Gwendalfr pour votre réponse rapide,

Mais, dois je les déduire dans la première partie de la fiche H1 pour obtenir la surface taxable, ou dans la deuxième partie pour le calcul de la surface de plancher.

Merci de votre réponse,

Cordialement
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Var
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
La surface de plancher n'intègre pas non plus les surfaces < 1.80m
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Var
Merci Odilon44, cela s'appelle de la réactivité.

si je comprend bien, je déduis la surface dont H<1.80m pour obtenir la surface taxable,et je déduis cette même surface pour le calcul de la surface de plancher.

C'est un métier.

Cordialement
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Var
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Pour la partie habitation, ce doit être le même résultat.

En taxable, il doit y a avoir les garages, en plus....
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Var
Merci Odilon44,

Je me permet de vous poser une autre question et donc de profiter de vos connaissances en la matière.
J'ai également en projet de créer une pièce de jeux de 8,5m2 dans le fond de mon garage, faut il en faire la demande à l'urbanisme, cette création ne modifie en rien les façade existantes,

Cordialement
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Var
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bin... Biggrin mes compétences sont limitées.
ça ne doit pas changer la surface taxable...
par contre la surface de plancher ne tient pas compte des surfaces de garage pour véhicules, donc là ça risque de changer.... demander en mairie ?
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,


maisonamoi a écrit:Bonjour, 

J'ai en projet d'aménager la partie de mes combles dont la hauteur sous plafond est > ou = 1,80 m. J'ai sous les yeux le formulaire H1 qui me propose de déduire les surfaces de plancher < 1,80 m ceci pour le calcul de la surface taxable mais je lis, un peut plus bas que pour le calcul de la "surface de plancher" il faut déduire les surfaces de planchers des combles non aménageables, comment faut il le comprendre? 

Merci pour vos explications, 
cordialement


- Ne mélangez vous pas le formulaire H1 (fiscal) avec le formulaire de l'urbanisme et ses calculs de SP et SP taxable???
Car dans le formulaire H1, il n'est pas question de surface de plancher, tout comme de hauteur >1m80.
- En urbanisme, oui, les surfaces des pièces dont la hauteur est au maxi de 1m80 ne sont pas taxables,
- Alors que pour la H1 on parle de surface réelle au sol, même pour les pièces mansardées, dont partie <= 1m80.
- Pour l'aménagement intérieur (pour partie) de votre garage -dont la surface était taxable- il faut savoir si elle aboutit à la disparition du garage ou pas.
Si elle ne fait que le diminuer, théoriquement l'impact n'est que fiscal... sauf si comme le pratiquent désormais beaucoup de centres, le garage a la même pondération qu'une pièce habitable lorsqu'il fait partie de la construction principale.

@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
OK.
La surface du formulaire H1 n'est pas la même que la surface de plancher urbanisme.
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Var
Bonjour et merci deffrey pour votre réponse.

En effet, j'ai mélangé le formulaire H1 et la fiche "d'aide pour le calcul des surfaces de plancher et taxable" de l'urbanisme.Quant à la pièce prévue dans le fond du garage, elle ne fait que diminuer la surface du garage, donc impact fiscal au sens de la H1 ?

Cordialement
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Var
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

- impact fiscal si la surface du garage a été pondérée comme elle doit l'être,
- Pas d'impact si le garage a été comptabilisé comme une autre pièce habitable, comme le font désormais certains centres des impôts (garage intégré à la maison).
- Le CDIF pourrait vous dire comment est compté actuellement le garage.
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis avant-hier à 14h10
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Les crédits d'impot
Les crédits d'impot
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Faire construire, combien ça coute ?
Faire construire, combien ça coute ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
La taxe d'aménagement : comment la calculer
La taxe d'aménagement : comment la calculer
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir