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Contrat Express sans copie ni plans !!!!

Ce sujet comporte 21 messages et a été affiché 1.817 fois
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Env. 60000 message
Bonjour,

Nous avons signé un «Contrat de Construction de Maisons Individuelles avec fourniture de plans» un peu dans l’euphorie puisque juste avant, nous venions de signer avec une agence immobilière qui s’était déplacé chez le constructeur une promesse de vente pour un terrain à construire.
Le constructeur nous a expliqué que pour engager les démarches de réalisation des plans, et le détail du contenu de la maison et des travaux (avec devis remis mais plus tard), nous étions dans l’obligation de signer ce contrat pour qu’il puisse commencer à travailler. Nous avons donc signé ce contrat sans plans et sans mentionner la surface que nous avons convenu (oralement) ni le type de modèle puisque nous a-t-on dit la démarche était normale. Seuls figurent dans le contrat le prix de la maison valable 12 mois.
Nous n’avons même pas récupérer une copie de ce que nous avons signé puisque là aussi, c’était normal (signature de la direction oblige). Nous avons aussi fait un chèque d’acompte d’environ 2,5 % du prix de la construction mentionné dans le contrat.
La demande du constructeur est que nous fassions une ébauche pour que l’architecte puisse commencer à travailler. L’ensemble du dossier nous sera remis plus tard pour approbation. D’ailleurs, que doit-il contenir ?
Avons-nous commis une erreur en signant ce contrat qui peut-être modifié a volonté par le constructeur puisque nous n’en avons même pas un exemplaire ?
Est-ce légal pour commencer à travailler ?
J’ai lu sur différents sites que seul le contrat avec AR fait foi pour le départ du délai de 7 jours de rétraction ?
Dois-je, dés ce jour envoyé un courrier en recommandé pour annuler ce contrat signé il y a moins d’une semaine ?
Vite, faites moi part de votre expérience, je suis très inquiet !
Merci d’avance.
Cordialement,
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Messages : Env. 60000

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Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

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Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
oula y'en a qui vont bondir la !
Heureusement que la loi est la pour proteger des gens euphoriques !!! Wink
Alors bon ce constructeur est dans l'illegalite totale (en plus d'etre d'une malhonneteté morale impressionnate), tu n'auras pas de mal a annuler ce contrat, et recuperer ce cheque si il est encore la et pas parti aux Seychelles avec !

Il est temps que tu te resneignes tres vite en allant sur www.aamoi.info .
BrickBroc
http://www.namast.com/maison
Briques et broc - Faire construire et aménager
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Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +19 ans.
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10000
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
sans commentaires !!! Blush
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Picto recompense Membre ultra utile
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Photographe Env. 6000 message Val D'oise (95)
C'est qui ce constructeur ?
2005 : Emménagement
2010 : Photovoltaïque
2011 : isolation avec du liège en granulés
2023 : ballon d'eau chaude thermodynamique
Projet surprise : un SPA

http://maisondubelair.free.fr/
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Picto recompense Photographe
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Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
Pour en remettre une couche et repondre un peu mieux, sache qu'on doit signer un contrat, une notice et un plan finalisé, et c'est comme ca que quasi tout le monde fonctionne, et on ne file pas de cheque avant plusieurs elements, comme la certitude de pouvoir recuperer son cheque si le gars se barre aux caraibes apres les Seychelles.
Le coup de "il me faut 2.5%" pour me mettre a bosser, ca merite le goudron et les plumes et plus serieusement une interdiction d'exercer tiens.
Bon courage et ne flippe pas trop, ca devrait se resoudre.
Tu n'oublieras pas de signaler cette honteuse chose a l'aamoi, ca leur fera plaisir pour leurs stats.
BrickBroc
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Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10000
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Env. 60000 message
y a des claques qui se perdent Mad
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Messages : Env. 60000

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Env. 4000 message Seine Maritime - Rouen - (76)
No stress ! Si tu ne le sens pas et il y a de quoi, tu lui prépares un courrier avec AR.
Ca m'est arrivé également de devoir annuler un CCMI, le mossieur avait l'arête bien dans la gorge, il a voulu nous prendre pour des cons, a bien ri celui qui a ri le dernier ! W00t
Courage et tiens nous au courant! Smile
Normandie
Contrat de construction signé 19/04/05
Offre de prêt acceptée et signée 15/07/05
Permis de construire 27/08/05
Terrain acte définitif signé le 26/09/05

***********BLOG A JOUR********** http://babounet05.skyblog.com/
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Messages : Env. 4000
De : Seine Maritime - Rouen - (76)
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Env. 7000 message Mayenne
Rubar a écrit:Bonjour,

Nous avons signé un «Contrat de Construction de Maisons Individuelles avec fourniture de plans» un peu dans l’euphorie puisque juste avant, nous venions de signer avec une agence immobilière qui s’était déplacé chez le constructeur une promesse de vente pour un terrain à construire.
Le constructeur nous a expliqué que pour engager les démarches de réalisation des plans, et le détail du contenu de la maison et des travaux (avec devis remis mais plus tard), nous étions dans l’obligation de signer ce contrat pour qu’il puisse commencer à travailler. Nous avons donc signé ce contrat sans plans et sans mentionner la surface que nous avons convenu (oralement) ni le type de modèle puisque nous a-t-on dit la démarche était normale. Seuls figurent dans le contrat le prix de la maison valable 12 mois.
Nous n’avons même pas récupérer une copie de ce que nous avons signé puisque là aussi, c’était normal (signature de la direction oblige). Nous avons aussi fait un chèque d’acompte d’environ 2,5 % du prix de la construction mentionné dans le contrat.
La demande du constructeur est que nous fassions une ébauche pour que l’architecte puisse commencer à travailler. L’ensemble du dossier nous sera remis plus tard pour approbation. D’ailleurs, que doit-il contenir ?
Avons-nous commis une erreur en signant ce contrat qui peut-être modifié a volonté par le constructeur puisque nous n’en avons même pas un exemplaire ?
Est-ce légal pour commencer à travailler ?
J’ai lu sur différents sites que seul le contrat avec AR fait foi pour le départ du délai de 7 jours de rétraction ?
Dois-je, dés ce jour envoyé un courrier en recommandé pour annuler ce contrat signé il y a moins d’une semaine ?
Vite, faites moi part de votre expérience, je suis très inquiet !
Merci d’avance.
Cordialement,


Bonjour
Si on regarde bien dans "profil" et "tous les messages" - vous étiez déjà prévenu des démarches a faire lors des signatures des contrats.
Vous posez des questions et ne lisez pas les réponses.
Relisez bien ceux du 5 décembre dernier.
Rubar a écrit:Bonsoir,
çà y est. Nous pensons avoir trouvé notre terrain!
Nous devons signer une promesse de vente cette semaine pour un terrain de 500m2 avec une vieille maison (que nous allons faire démolir) pour construire une nouvelle. Cette signature va se faire en compagnie de l'agence immobilière chez le constructeur de maisons individuelles qui nous a mis en contact.
Quelles précautions devons nous prendre pour la signature du pré contrat ?
Obtention des prêts ?
Obtention du permis de construire ? (Ce qui me gêne, c'est que c'est un terrain vendu avec sa maison à habiter.)
Quelle est le montant qui va nous être demandé? Valeur du bien 150000 euros.
Le chèque sera t-il encaissé ?
Je n'ai malheureusement pas prévu de faire venir un notaire. Celà a été très vite!
Ma crainte est que le constructeur veuille aussi nous faire signer un avant contrat!
Merci de vos bons conseils!
C'est assez urgent!

Cordialement,



Qm a écrit:
Bonsoir,

Au passage tant que j'y pense, le terrain est-il raccordable à un réseau d'assainissement collectif (tout à l'égout) parceque dans la négative 500 m² ça fait un peu short (DTU64.1 + loi sur l'eau)...

Il faut signer une promesse ou un compromis sous condition suspensive de l'obtention d'un emprunt en intégrant de préférence le crédit total (terrain + construction +démolition + frais - apport perso) et ne pas hésiter à exagérer en cas de doute sur le montant de l'emprunt., il faudra préciser également le taux et la durée normalement (loi scrivner)

S'agissant de la condition suspensive de l'obtention d'un permis de construire, il est possible de la prévoir mais ecore faut t'il que le vendeur l'accepte. Comment l'agence commercialise le bien ? comme TAB ou comme maison à vendre ?

Le minimum c'est de soumettre la promesse/compromis à l'obtention d'un Certificat d'urbanisme confirmant la constructibilité du terrain pour un projet de construction d'une maison individuelle de tant de pièces dont x chambres (et si possible un CU préopérationnel avec indication d'une SHON précise si le projet de la maison est bien avancé) mais là encore si c'est une maison qui est à vendre, le vendeur n'est pas tenu d'accepter ce type d'exigence.

En cas de zone non desservie par l'assainissement collectif il serait bon d'obtenir une condition suspensive de l'aptitude du terrain à accueillir un dispositif d'assainissement individuel et de la faisabilité de l'implantation d'un tel dispositif en coexistence avec une habitation de x chambres.

Si le bien est vendu en TAB-> condition suspensive que l'étude de sol ne révèle pas des sujétions particulières en ce qui concerne les fondations (pieux, cuvelage...)

A la signature d'un avant contrat de type promesse, il est généralement demandé un dépot de garantie de 10%, c'est d'usage mais pas légal, le montant pouvant être arrêté conventionnellement (5% ou moins voire pas du tout dans le cadre d'un financement global et si accepté du vendeur)

Les règles professionnelles imposent généralement la mise à l'encaissement du chèque (FNAIM notamment) mais la pratique est parfois (saouvent) différente.

Le constructeur ne peut faire signer un contrat deCMI sans au préalable avoir élaboré un projet détaillé et chiffré... Est-ce le cas ?
En tout état de cause on dispose de 7 jours de réflexion

Si le terrain ce qui est très probablement le cas est libre de constructeur, il ne peut imposer de signer ultérieurement avec lui un CCMI. A lui de d'élaborer un dossier solide pour espérer pouvoir l'emporter. La présentation du terrain est un simple service rendu, rien de plus
_________________



L'ancienne maison sur votre terrain est elle toujours debout?


Blush
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Messages : Env. 7000
De : Mayenne
Ancienneté : + de 21 ans
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Membre utile Env. 3000 message Roujan (34)
Bonjour,

Dépeche toi de faire un recommandé pour annuler ton ccmi.
courage.
gigi
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
De : Roujan (34)
Ancienneté : + de 20 ans
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Env. 60000 message
Merci de vos réponses un peu cassantes tout de même (sauf le message de Baboune699 qui est encourageant).
Le problème, c'est bien celui là. C'est que ce constructeur je le sens vraiment bien et la première démarche que l'on réalise ensemble n'est pas réglo !
Pourtant, sa réputation est très bonne dans le secteur concerné et j'ai pu discuté avec des gens qui ont fait construire avec lui : RAS, tout est OK sauf pour moi ce petit faux pas de départ que je ne considère pas trop grave pour l'instant (c'est un dépôt de garantie qui lui donne confiance pour la suite...).
Ce qui me gêne dans vos réponses, c'est que personne ne répond à la question posée suivante :
"J’ai lu sur différents sites que seul le contrat envoyé avec AR fait foi pour le départ du délai de 7 jours de rétraction ? "
N'ayant pas reçu le contrat pour l'instant avec la notice descriptive et les plans (c'est prèvu sous peu) par courrier recommandé avec AR, puis-je attendre sans rien faire dans l'immédiat et vérifier à la réception que celui-ci répond bien à la demande initiale et si non, j'ai bien 7 jours pour tout arrêter.
C'est la-dessus que je souhaite être éclairer !
Je suis daccord que le démarrage du projet n'est pas TOP, mais je reste persuadé du sérieux de ce constructeur.
Pour cette raison, je vais continuer si vous me confirmez qu'il sera toujours tant de tout arrêté à l'envoi par recommandé avec AR.
Le constant de Amakou est très juste. Mais je l'ai dit, tout a été très vite et je serai plus vigilant à présent.
Merci à tous!
Citer
Messages : Env. 60000

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Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
merci amakou pour l'historique, j'avais pas fait le lien. A quoi ca sert de se decarcasser parfois. C'est bien ce que je dis, et si parfois je suis un peu lourd c'est pas pour rien, mais on voit la encore que Rubar t'as laissé passer les conseils bien haut, et que maintenant tu reviens pour nous demander comment reparer ou te rassurer.
Enfin bon... c'est sur c'est un peu cassant mais bon..ca m'emmerd* tellement de voir des constructeurs pouvoir faire n'importe quoi.

LE coup des 7 jours, tu t'en moques, t'es deja completement hors normes. Tu as eu ta reponse, tu peux annuler le contrat, mais peut-etre pas de la meme maniere que l'officielle (attente des 7 jours), vu que le depart est pas "officiel".
Bref a mon avis tu peux attendre les plans et le reste vu que ce que tu as signé est illégal et annulable meme dans 2 mois. Reste a savoir si t'as pas signé avec des dates en blanc par exemple ou je ne sais quelle autre combine du constructeur.

Donc si tu veux de vrais conseils avisés pour les demarches maitenant, tu vas peut-etre devoir te soulager de 80 euros pour adherer a l'aamoi.
M'enfin commences par une LRAR pour annuler, mais tu sembles pas chaud pour annuler malgré les agissements du constructeur si respecté (faut voir quel est le degré critique des avis que tu as !)

Allez bon courage.
BrickBroc
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Briques et broc - Faire construire et aménager
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Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10000
De : Haute Garonne (31)
Ancienneté : + de 21 ans
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Env. 1000 message
C'est de la folie douce ...!!!
Il a reçu un beau cadeau du père Nöel le constructeur ...!!!
Notre constructeur MAISONS d'en FRANCE _ Chantier démarré le 29 novembre 2005 - reception 31 05 2006
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Messages : Env. 1000

Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
Ce qu'il t'a fait signé c'est tout sauf un CCMI.

Mets le en demeure de te produire une copie de ce que tu as signé
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Messages : Env. 60000

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Env. 4000 message Seine Maritime - Rouen - (76)
Rubar a écrit:Merci de vos réponses un peu cassantes tout de même (sauf le message de Baboune699 qui est encourageant).
Le problème, c'est bien celui là. C'est que ce constructeur je le sens vraiment bien et la première démarche que l'on réalise ensemble n'est pas réglo !
Pourtant, sa réputation est très bonne dans le secteur concerné et j'ai pu discuté avec des gens qui ont fait construire avec lui : RAS, tout est OK sauf pour moi ce petit faux pas de départ que je ne considère pas trop grave pour l'instant (c'est un dépôt de garantie qui lui donne confiance pour la suite...).
Ce qui me gêne dans vos réponses, c'est que personne ne répond à la question posée suivante :
"J’ai lu sur différents sites que seul le contrat envoyé avec AR fait foi pour le départ du délai de 7 jours de rétraction ? "
N'ayant pas reçu le contrat pour l'instant avec la notice descriptive et les plans (c'est prèvu sous peu) par courrier recommandé avec AR, puis-je attendre sans rien faire dans l'immédiat et vérifier à la réception que celui-ci répond bien à la demande initiale et si non, j'ai bien 7 jours pour tout arrêter.
C'est la-dessus que je souhaite être éclairer !
Je suis daccord que le démarrage du projet n'est pas TOP, mais je reste persuadé du sérieux de ce constructeur.
Pour cette raison, je vais continuer si vous me confirmez qu'il sera toujours tant de tout arrêté à l'envoi par recommandé avec AR.
Le constant de Amakou est très juste. Mais je l'ai dit, tout a été très vite et je serai plus vigilant à présent.
Merci à tous!


Concernant le dit recommandé avec AR que le constructeur doit renvoyé une fois le contrat signé je ne l'ai jamais reçu ! ce qui fait que j'avais tout le temps d'annuler ! Il a voulu gruger mais il s'est fait gruger.
Concernant ton constructeur s'il est si sérieux pourquoi ne fait il pas les choses "légalement". Dis lui toi que tu préfères faire les choses comme elles doivent l'être ! Que tu souhaites vivre cette aventure sereinement et pas sur les dents !
Tiens nous au courant et bonne continuation ! Smile
Normandie
Contrat de construction signé 19/04/05
Offre de prêt acceptée et signée 15/07/05
Permis de construire 27/08/05
Terrain acte définitif signé le 26/09/05

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De : Seine Maritime - Rouen - (76)
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Env. 60000 message
Merci à tous pour vos réponses et à certains pour leurs encouragements.
L'aventure continue et l'ébauche de ce que l'on veut se précise.
Nos avons le choix pour les fenêtres et les volets entre le bois et le PVC.
Quels sont les avantages et les inconvénients de l'un et de l'autre ?
Je vous tiendrai au courant de la suite.
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Messages : Env. 60000

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Env. 7000 message Mayenne
Mais alors, vous continuez ou vous arretez? Blush
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Env. 4000 message Seine Maritime - Rouen - (76)
Oui c'est vrai ça vous continuez ?
Pour les volets le PVC vieillit mal.
Le bois c'est mieux sur le long terme et c'est plus joli.
Normandie
Contrat de construction signé 19/04/05
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Permis de construire 27/08/05
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Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
Les volets PVC ca fait vraiment camelotte, on a l'impression d'avoit un volet pret a s'envoler.
Pour les fenetres par contre, je suis pas contre, sauf pour le cote ecolo.
C'est sur des volets bois ca doit s'entretenir de temps en temps mais bon.... ca a un autre rendu et un autre toucher quand meme. Ca fait pas maison en plastique.
BrickBroc
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Messages : Env. 10000
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Env. 500 message Moselle
Brickbroc a écrit:Les volets PVC ca fait vraiment camelotte, on a l'impression d'avoit un volet pret a s'envoler.
Pour les fenetres par contre, je suis pas contre, sauf pour le cote ecolo.
C'est sur des volets bois ca doit s'entretenir de temps en temps mais bon.... ca a un autre rendu et un autre toucher quand meme. Ca fait pas maison en plastique.



Cela dépend du modèle, les beaux-parent en ont posé en rénovation et vu l'épaisseur (6-7 cm) c'est tout sauf camelotte.
Il sont lourds, ne se déforment pas et l'estétiques est sympa.
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Messages : Env. 500
Dept : Moselle
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Env. 60000 message
On continue !!!!! On doit aimer les risques.

Contrat avec AR non reçu, nous sommes en train de définir ce que l'on veut. La fourniture de plans ainsi que la liste détaillée en en cours de définition. Nous pourrons toujours tout arrêté à la réception du contrat avec AR s'il ne répond pas à notre cahier des charges.

Pour le prêt immobilier principal, nous sommes en cours de consultation auprès des banques. Crédit Foncier, Crédit immobilier, LCL, etc...bref si je peux là aussi profiter de votre exprérience pour aller directement au plus interressant sans passer par la case départ, je suis preneur.
Quels sont les taux actuels en fixe ou modulable sur 25 ans ?
Aussi qui connaît le prix au m2 pour couler une dalle béton (terrase, vide sanitaire et allée de garage).
Désolé pour toute ces questions.

Merci d'avance pour vos réponses qui j'espère seront nombreuses.
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Messages : Env. 60000

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Env. 1000 message Caillac (46) (46)
Ce que je trouve énorme aussi, c'est que vous avez signé pour un prix.
Du coup, il va vous faire une maison qui lui coutera, sans aucun doute, moins que ce prix là, mais vous ne pourrez rien dire.

J'étais passé à côté de cette histoire, mais je ne peux qu'avoir le même avis que les autres...
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Messages : Env. 1000
De : Caillac (46) (46)
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