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Aide TLE

Ce sujet comporte 12 messages et a été affiché 5.259 fois
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Env. 20 message Bouches Du Rhone
Bonjour @ tous,

je viens vous demander conseil sur la TLE,
j'aurais aimais en savoir plus car mon permis de construire étant accepte le 9 déc 2010, je n'ai toujours pas reçu de papier pour la TLE.
le permis a été déposé et reçu par mon constructeur, je n'ai eu qu'une copie de mon permis.

dois je remplir des papiers pour recevoir la TLE?
on m'a parler d'un document H1 que j'aurais du avoir, qu'est ce sait?

je vous en remercie d'avance pour votre aide.
Messages : Env. 20
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 11 ans
 
message
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Env. 300 message 44530 (44)
scorpio23 a écrit:Bonjour @ tous,

je viens vous demander conseil sur la TLE,
j'aurais aimais en savoir plus car mon permis de construire étant accepte le 9 déc 2010, je n'ai toujours pas reçu de papier pour la TLE.
le permis a été déposé et reçu par mon constructeur, je n'ai eu qu'une copie de mon permis.

dois je remplir des papiers pour recevoir la TLE?
on m'a parler d'un document H1 que j'aurais du avoir, qu'est ce sait?

je vous en remercie d'avance pour votre aide.


Bonjour!
Votre permis de construire ayant été accepté, vous devez avoir un mention au dos du permis de construire, vous indiquant le montant de votre TLE.
Celle ci peux être réduite si vous avez bénéficié d'un prêt à taux 0%, prêt aidé ect... (si c'est le cas, il vous faut demander à votre banque une attestation de prêt à taux 0% par exemple et l'envoyer à l'adresse indiqué).
Si vous n'avez pas de nouvelles, vous pouvez toujours appeler le centre des impôts rattaché à la commune de votre construction.
Mais en tout cas, normalement pas de papier à remplir...
Pour ma part elle m'a été envoyé automatiquement 2 mois et demi après l'acceptation de mon permis de construire.
Le document H1 est a renvoyer à votre centre des impôts dans les 90 jours de l'achèvement de votre construction.
Ce document vous permet de ne pas payer d'impôts foncier pendant 5 ans.
En espérant vous avoir aidé,
Cordialement
Hélène
Messages : Env. 300
De : 44530 (44)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 200 message Marigny (50)
Personnellement, sur mon permis aucun montant d'inscrit, nous n'avons fait aucune démarches vis a vis de la TLE, et on a recu le papier avec le montant 2 mois avant la premiere echeance (qui était pour nous 18 mois apres l'obtention du permis)
Messages : Env. 200
De : Marigny (50)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Super photographe Env. 600 message Savoie
pauline50 a écrit:Personnellement, sur mon permis aucun montant d'inscrit, nous n'avons fait aucune démarches vis a vis de la TLE, et on a recu le papier avec le montant 2 mois avant la premiere echeance (qui était pour nous 18 mois apres l'obtention du permis)


+1. Sur le permis il est simplement indiqué que vous êtes assujettis à la TLE et autres taxes. Personnellement, dans notre commune, c'est la DDT (EX.DDE) qui instruit les permis et qui calcule le montant des taxes. Quand j'ai reçu l'arrêté, j'avais un document m'informant du calcul et du montant. Rapprochez de votre commune ou du service instructeur. Ils doivent normalement vous donner toutes les info et surtout si vous bénéficier de dégrèvement, il vous faut fournir les justificatifs.

Le document H1 concerne bien les impôts foncier par contre chez nous, nous ne sommes exonérés que 2 ans.

cordialement
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 600
Dept : Savoie
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Env. 300 message 44530 (44)
Apparemment cela doit dépendre des communes et des départements...
Bonne soirée
Hélène
Messages : Env. 300
De : 44530 (44)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 20 message Bouches Du Rhone
merci a tous pour votre réponse,
je vais attendre alors.
Messages : Env. 20
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 200 message
Bonjour,

Pour nous PC accépté le 08/12/2010 et avis d'impot sur la TLE + TDENS reçu 17/03/2011 Crying montant 4949€.

Heureusement comme on bénéficie d'un PTZ le montant est réduit à 1436€ Biggrin

Attend encore un peu ca ne devrait pas tarder à arriver
Messages : Env. 200

Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 10 message Loiret
Et bien voila nous savions par notre banquier et notre constructeur que nous aurions a payer la taxe d'assainnisement, mais on ne nous a jamais parlé de la TLE, et j'ai halluciné quand j'ai vu la somme, je ne comprends pas qu'on ne nous en parle pas et qu'éventuellement on nous dit pas qu'il faudrait l'inclure dans l'apport, car comment fait on quand 2 mois avant la première écheance on se retrouve avec plus de 1600 euros a payer, sans compter que dans un an rebelotte ou presque!! je lis que pour certains c'est 18 mois après le permis de construire, nous ca faira 12 mois parès l'obtention!

Bref petit coup de colère vis a vis de tous ceux qui nous ont rien dit! je sais pas comment on va pouvoir payer ca!
Messages : Env. 10
Dept : Loiret
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Env. 200 message Cinqueux (60)
en même temps ca entraine pour les taxes d'habitation et foncière qui suivront deux ans après.

Perso permis accordé en septembre 2010 et TLE recu il y a deux semaine,j'ai fait une demande de dégrevement sans trop y croire (pass foncier mais pas ptz), montant 2900 euros. (subvention pass foncier 3000)
Adherent AAMOI n°2773
Messages : Env. 200
De : Cinqueux (60)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 10 message Loiret
Mon mari me dit qu'il y a une possibilité d'exonération??
En meme temps nous aussi avons déja recu la subvention pass foncier, peut etre est ce cela que certains appel exonération! toujours est il que le banquier ne nous a pas mentionner cette taxe pour ce que j'en ai de souvenirs! affaire a suivre donc!

et puis la taxe foncière on est exonéré pendant 7 ans je crois, comme on fait du BBC! bref rien n'est vraiment clair avec les impots de toute facon! il faut chercher la petite béte pour trouver ce qu'il faut faire pour éviter au maximum les taxes!
Messages : Env. 10
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 200 message
murieletsteph a écrit:la taxe foncière on est exonéré pendant 7 ans je crois, comme on fait du BBC


Je crois que ça dépend de ta commune. Toutes les communes ne propose pas cette exonération .

Renseigne-toi bien avant.
Messages : Env. 200

Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 200 message Cinqueux (60)
samysilver a écrit:en même temps ca entraine pour les taxes d'habitation et foncière qui suivront deux ans après.

Perso permis accordé en septembre 2010 et TLE recu il y a deux semaine,j'ai fait une demande de dégrevement sans trop y croire (pass foncier mais pas ptz), montant 2900 euros. (subvention pass foncier 3000)





j'ai reçu la réponse concernant le dégrèvement pass foncier et ben c'est niet (pour dire non il vont sacrement vite...) prêt a taux zéro uniquement, bah je vais leur rendre leur pognon (en même temps ils en ont besoin : 1600 milliards de dette qd même)
Adherent AAMOI n°2773
Messages : Env. 200
De : Cinqueux (60)
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En cache depuis le samedi 10 juillet 2021 à 14h27
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