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Réception d'une lettre recommandée après dépôt d'un permis

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Env. 500 message Bas Rhin
Bonsoir,

Nous avons déposé notre demande de permis de construire samedi 12 mars dernier. C'est notre constructeur qui avait préparé notre demande de permis et avait inscrit dessus que toutes demandes sauf décisions seront à notifier à son adresse.
Aujourd'hui, nous avons reçu un avis de réception d'un recommandé AR. Après recherches sur le site de la Poste, je vois que c'est parti de notre commune de construction.
Du coup gros stress. Serais-ce déjà le permis (ça me semble à peine croyable) ou un refus ? SI c'est une demande de pièces complémentaire, ça devrait être adressé à mon constructeur non ?
Je pose la question car je ne pourrai pas récupérer le recommandé avant samedi, du coup ça me semble si long
Messages : Env. 500
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 10 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Photographe Env. 2000 message Givors (69)
c'est peut être juste le récépissé de lu dépôt... ça me parait trop court pour un accord ou un refus.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Givors (69)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 500 message Bas Rhin
En fait, il nous ont remis le récépissé en mains propres lors du dépôt.
Messages : Env. 500
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 10 ans
 
Photographe Env. 2000 message Givors (69)
alors attends toi plutôt à une demande de pièces complémentaires.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Givors (69)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Photographe Env. 2000 message Loir Et Cher
poky a écrit:alors attends toi plutôt à une demande de pièces complémentaires.


Ou notification d'allongement de délai si ABF.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
Dept : Loir Et Cher
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 3000 message Morbihan
oui peut être notification de dossier incomplet ou notification du délai d'instruction majoré (pour cause de périmètre ABF ou pour autre avis ou consultation)
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 500 message Bas Rhin
Merci pour vos réponses rapides.
N'étant pas dans le périmètre ABF, je penche pour la demande de pièces complémentaires. Mais vu que je passe par un constructeur (CCMI) et qu'il avait rempli, dans la demande de permis, que les demandes devaient lui être adressées sauf si décisions, je m'interroge sur la réception du recommandé Dry Quoi qu'il en soit, je vais l'appeler dès ce matin, il en saura peut être plus...
Messages : Env. 500
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

c'est une bonne chose que tu reçoives les courriers, au moins tu es informé de l'avancement du dossier... en temps réel.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 500 message Bas Rhin
elisa21 a écrit:bonjour,

c'est une bonne chose que tu reçoives les courriers, au moins tu es informé de l'avancement du dossier... en temps réel.


OUI, c'est ce que je me dis aussi, c'est bien d'être au courant des choses...
Messages : Env. 500
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 20 message Lyon (69)
Bonjour,

Notre voisin "de construction" a déposé une demande de permis le 28 février et a reçu en LRAR une notification de refus le 14 mars... Pour notre part nous l'avons déposé le 14 février et avons reçu le meme refus hier...
J'espère que pour toi il ne s'agit que d'une demande de pièces complémentiaires.
Messages : Env. 20
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 500 message Bas Rhin
Bonjour,

Pff, quel stress ! Etant au travail aux heures ouvrables de la Poste, impossible d'aller chercher ce fichu recommandé.
Et en attendant, je m'imagine le pire. En plus, quand je lis ton message, Zhar69, je vois que des refus peuvent arriver très vite...
Tu a eu un refus pour quels motifs ?

De mon côté ,j'ai essayé d'appeler la mairie qui est fermée le vendredi et mon constructeur ne sera joignable que cet après midi (et encore, je ne sais pas s'il sait quelque chose...)
Messages : Env. 500
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !


quand bien même ce serait réellement un refus, autant l'avoir tout de suite plutôt que le dernier jour du délai maxi (2 mois).

=> "zhar69" c'est pô sympa pour "rada" de la stresser comme çà, elle va pas tenir le coup sur la durée du chantier
2 refus l'un à coté de l'autre... un lotissement pas terminé peut être ? j'espère pour toi que ce refus sera vite transformé en accord
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 20 message Lyon (69)
Bonsoir,

Mon refus a été notifié pour 3 raisons, fortement imputable au constructeur qui n'a pas bien "lu" le PLU :
- sens du faîtage de la maison,
- absence de puit perdu
- remblai non autorisé pour permettre l'évacuation des eaux pluviales...
Nous devons donc recommencer depuis le début... quelle galère.

En tout cas j'espère que pour toi il s'agira juste d'un complément d'information à fournir.

Bon courage
Messages : Env. 20
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 20 message Lyon (69)
Loin de moi l'idée de stresser Rada...
Je pense qu'à partir du moment où le permis de lotir à été attribué, il n'ya aucune raison pour que le permis ne soit pas occtroyé !
C'est juste rageant ces délais qui se rallongent.
Messages : Env. 20
De : Lyon (69)
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Photographe Env. 2000 message Givors (69)
zhar69 a écrit:Loin de moi l'idée de stresser Rada...
Je pense qu'à partir du moment où le permis de lotir à été attribué, il n'ya aucune raison pour que le permis ne soit pas occtroyé !
C'est juste rageant ces délais qui se rallongent.

ben si y en a plein justement
entre autre le respect du PLU
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Givors (69)
Ancienneté : + de 11 ans
En cache depuis le mercredi 28 juillet 2021 à 19h18
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