La maison du voisin est sur mon terrain

bonjour,

non ce n'est pas une situation délicate : il suffit de faire stopper le chantier et... il devra démolir tout ce qui dépasse

s'il y a eu un bornage contradictoire on ne re-borne pas un terrain... sauf à lui vendre ce dont il a besoin... au prix que vous voulez et tant que c'est moins cher que la démolition + reconstruction il sera gagnant


faire tout çà avant que la maison soit livrée au voisin

c'est carrement la maison ou seulement les fondations qui débordent ?

c est une partie du pignon comme sur le dessin
Mais n y a t il pas une tolérance , c est difficile de construire en mitoyenneté et de respecter les limites du bornage ?

Sur ton dessin on a l'impression que c'est 3m² qui dépassent et pas 3cm

de plus, c'est bizarre que ton voisin ai eu le droit d'implanter qu'une "arête" de maison en limite séparative.,c'est plutôt rare

C est là qu est le problème , ils ont implanté la maison de " travers" et il n y a 3 cms qui dépassent

AMHA, il faut régulariser au niveau du terrain en 'vendant' le bout empiété au voisin. Vu qu'il s'agit du même constructeur et qu'il est fautif, le meiux est de trouver un accord avec lui ou tu vend gratos ton bout de terrain au vosin (comme ça tu t'embrouiles pas avec lui) et le constructeur t'offres ( en avenant gratuit sur ton CCMI) des prestation supplémentaires (chauffage au sol, terrase, un gros truc quand même). ça serait un deal gagnant gagnant

Citation:

non ce n'est pas une situation délicate : il suffit de faire stopper le chantier et... il devra démolir tout ce qui dépasse

C'est pas aussi simple AMHA...

Vu que la maison du voisin est de travers, il suffit de s'entendre avec lui pour que la limite des deux propriétés soit définie par son mur pignon, il gratte 3 cm à un bout et il perd 3 cm à l'autre.....Et au moins il ya aura une référence géométrique stable pour l'avenir

C'est sûr qu'il n'y a aucune tolérance par rapport à un bornage EXISTANT, mais bon, je pense que au moment où les bornes sont placées par le géomètre, il ya une sacré marge d'erreur...

3sang60 a écrit:

...
Mais n y a t il pas une tolérance , c est difficile de construire en mitoyenneté et de respecter les limites du bornage ?

la tolérance communément appliquée est de : 1 cheveu ... dans le sens de l'épaisseur, pas de la longueur et une dred n'est pas un cheveu.

non ce n'est pas difficile , comment font ceux qui construisent avec une construction voisine en limite ?

si tu fais le choix de lui vendre une bande pour que sa construction soit ok, vérifies que la tienne ne devienne pas hors réglementation.

là c'est plus clair

bonjour,
Les relations de voisinage vont être bonnes pour 3 cm!!!!!!!!!!!!!

Citation:

si tu fais le choix de lui vendre une bande pour que sa construction soit ok, vérifies que la tienne ne devienne pas hors réglementation.

Je vois bien la tête du notaire à qui tu devras faire appel pour vendre une bande de 3 cm de terrain !!!

Un peu de réalisme nom d'un chien....

Peut-être que mon voisin a construit 3 cm sur mon terrain aussi mais je ne le saurai jamais parce que je n'irai jamais vérifier si précisément.

vendre ou céder, mais justement en étant réaliste : il laisse faire et revends la maison dans l0 ans...
le prochain acquéreur pourrait faire démolir, donc autant régulariser dès maintenant au moins tout le monde sera tranquille.

Pour moi, le réalisme c'est éviter les emme*des dans la mesure du possible , quand on ne sait pas effectivement on subit et parfois on tombe de haut et çà nous coute des années de procédure... mais si on sait et qu'on peut les éviter autant faire les choses dans l'ordre.

elisa21 a écrit:

vendre ou céder, mais justement en étant réaliste : il laisse faire et revends la maison dans l0 ans...
le prochain acquéreur pourrait faire démolir, donc autant régulariser dès maintenant au moins tout le monde sera tranquille.

Pour moi, le réalisme c'est éviter les emme*des dans la mesure du possible , quand on ne sait pas effectivement on subit et parfois on tombe de haut et çà nous coute des années de procédure... mais si on sait et qu'on peut les éviter autant faire les choses dans l'ordre.

Je suis d'accord mais là on parle de 3cm, deux touches de clavier!!

jamais dans 10 ans le nouveau proprio ne mesurera au cm près

jamais personne ne dira rien.

Que celui du forum qui a mesuré son terrain au cm près parle

ou qu'il se taise à jamais...

Tout dépend des relation que tu souhaites avoir avec ton voisin....

il faut aller voir le geometre pour qu'il remette en place les bornes telle qu'elle doivent l'etre et qu'il relève la construction existante.
Suite a son plan, il faut aller voir votre constructeur commun (ensemble) afin de savoir ce qu'il en pense.
- Lui proposer de régulariser a l'amiable ce probleme, c'est a dire de faire un document d'Arpentage et un acte notarié ( a ses frais) pour peut etre 1 ou 2 m2 + dedommagement????
- Lui demannder de mettre en conformité la construction (démolition et reconstruction) mais les rapports avec votre voisin vont etre degradés et vous n'etes pas pret de boire l'apero ensemble.
- Aller au tribunal pour qi'il choisisse l'une des proposition ci dessus ainsi qu'une plainte pour avoir déplacé une borne sur votre propriété.

Dans tout les cas, cela doit se faire au frais du constructeur, ou de son assurance.

bonjour à tous

oui valérossi bien d'accord avec toi

attention dans ce genre d'affaires comme on dit les conseilleurs ne sont pas les payeurs , alors 3sang60 prudence avant de lancer la machine

car si le voisin ne le prend pas bien , c'est embrouille dés le départ et pour longtemps , tout cela pour 3cm que tu auras bien vite oublié avec les arbres que tu vas mettre etc...

et il ya tellement de manière de se prendre la tete avec des voisins si l'on est pas prudent alors souplesse et prudence sauf problème grave bien sur.

mais dis moi j'ai une question qui me trotte 3sang60 comment tu as pu voir ces fameux 3cm ?? pace que 3cm sur un terrain c'est le monde des fourmis ?

si çà peut te rassurer moi derrière ma maison j'ai une cloture barbelé mytoyenne qui était là bien avant la création du lotissement et le voisin qui a pourtant des hectares de terrain vient chez moi sur environ 15 cm sur une longueur d'environ 10 mètres , j'ai planté des cyprès devant cette cloture et franchemment , je pourrais repousser cette cloture , refaire le tout mais je m'en fous , çà ne me donnera plus d'espace pour autant . après par principe ok parfois j'y pense c'est vrai , mais bon....

à la fois ce que dit élisa21 n'est pas faux non plus , suivant les prochains proprio , il ya des gens tellement malades qui pourrait peut etre aller au tribunal pour 3cm ,, mais quand meme 3cm


toutefois n'est ce pas le voisin qui doit plus s'inquiéter? car si un jour souci c'est lui le soi disant "hors la loi " non? ne serait ce pas à lui de régulariser ,vous allez me dire à condition qu'il le sache et qu'il y attache une importance.

Vraiment, faire démolir une maison pour 3cm, ne serait ce que se poser la question

dadou a écrit:

Vraiment, faire démolir une maison pour 3cm, ne serait ce que se poser la question

A GAZA on détruit des maisons pour moins que ça ?

Je veux bien que la tolérance soit d'un cheveu mais il faut tenir compte des erreurs de mesure, les bornes bougent certainement les unes par rapport aux autres de plus d'un cheveu, prendre comme référence le centre de la borne, là encore l'erreur est de plus d'un cheveu, bref.
3 cm ça commence à faire une erreur non négligeable mais mieux vaut négocier un petit truc que ratiboiser la maison.

après on s'étonne qu'il y ait des guerres!!!!!!!!!!!

sylvette10 a écrit:

après on s'étonne qu'il y ait des guerres!!!!!!!!!!!

+1 avec toi

La bêtise n'a aucune limite.

Surtout si elle alimentée par un forum

En fait il n y a aucun problème avec le voisin , il n est d ailleur pas au courant . J en ai fait part qu au constructeur ( avec qui les relations sont tendues ...) et c est lui qui c est chargé de la régularisation de l alignement des bornes , pour que la maison ne soit plus sur mon terrain!!
Il ne savait pas que j avais tiré un cordeau avant , à la réunion de chantier il m a fait constater que tout était conforme ( normale il avait tout rectifié!!!)
Il a en fait déplacé la borne et c est la manière de résoudre le pb qui m a dérangé !!!
Il m a pris pour un C--

A SUPPRIMER

3sang60 a écrit:

En fait il n y a aucun problème avec le voisin , il n est d ailleur pas au courant . J en ai fait part qu au constructeur ( avec qui les relations sont tendues ...) et c est lui qui c est chargé de la régularisation de l alignement des bornes , pour que la maison ne soit plus sur mon terrain!!
Il ne savait pas que j avais tiré un cordeau avant , à la réunion de chantier il m a fait constater que tout était conforme ( normale il avait tout rectifié!!!)
Il a en fait déplacé la borne et c est la manière de résoudre le pb qui m a dérangé !!!
Il m a pris pour un C--

Ce qu'il a fait c'est surtout illégal et formellement interdit!

En deplaçant la borne il a dépassé les bornes.

Le voisin est également "victime". En laissant les choses suivre leur cours naturel il s'expose à ce que toi tu vendes à un mauvais coucheur, etc ...
Surtout le constructeur est un b...leur !

Ce que tu peux faire éventuellement c'est te rapprocher de ton voisin, qui aura eu sans doute aussi qques difficultés avec le constructeur.
Vous demandez au géomètre un nouveau bornage contradictoire (pe meme travaillera t il gratuitement, vu que ca risque de l'ennerver le déplacement des bornes)

Armés d'une sainte colère et d'arguments matériels irréfragables vous demandez ensemble au constructeur de regler la question.
Il est censé etre assuré pour les erreurs d'implantations, et vu le prix d'une maison (et d'un terrain !) on est en droit d'attendre un peu de précision, et a tout le moins un peu de respect.
Se faire b...r, payer pour et dire merci , c'est pour moi plus vicieux que de discuter sur la rigueur d'un droit.

gare a la prescription acquisitive !

Je savais pas que 3 cm pouvait changer la vie comme ça!!!!!!!!!!!!!!!!

C est du n importe quoi , se manger le foie pour des broutilles , il des choses plus graves que ça , 3cm ça ne vous rendra ni plus riche ni plus pauvre , allons , un peu de bon sens personne n est éternel ,

Bonjour,

Ça sert à quoi de tous repeter la même chose?
3sang60 est venu poser une question. Autant répondre vraiment au sujet. À la limite soit il laisse tomber et laisse le problème à régler par son voisin dans x années. Soit il fait quelque chose et protège la maison de son voisin de destruction futur. La loi est ainsi faite. Elle ne sert pas seulement à punir mais aussi à servir de garde fou. Le constructeur doit avoir un manque d'etique si il a réellement déplace comme l'a dit 3sang60 la borne.

Moi je ne suis pas d'accord au prix des terrains aujourd'hui et des paperasseries administratives qui les entourent je considère que 3cm c'est 3cm.
Garde de bonnes relations avec ton voisin c'est à ton constructeur de régler le problème pas à ton voisin.

Quand je vois le nombre de fois qu'est cité l'asso AAMOI sur ce forum et le fait que là on ne dit rien je suis sur le cul.
En gros tout ce qu'a fait le constructeur c'est à dire construire un bout de maison sur un terrain qui n'appartenait pas à son client et déplacer des bornes ce qui est formellement interdit cela vous paraît normal.

Se "manger le foie" comme disent certains pour 3cm c'est sûr que c'est un peu con mais qui vous dit qu'il ne sera pas emmerdé à la revente et qu'il ne devra pas payer pour re-réaliser le véritable bornage de son terrain qui n'est plus conforme au bornage indiqué au cadastre.

Allez hop le constructeur c'est un mauvais et malhonnête de surcroît, les maçons ils ne savent pas poser des chaises et tirer un cordeau donc ils assument point barre !

Bonjour,

Vu qu'il est interdit de déplacer une borne
Vu que forcément un jour ce déplacement sera découvert
Vu que votre constructeur a encore des obligations envers vous

Il est impératif de régulariser au plus vite la situation

Car dans plusieurs années, quand ces 3cms seront un vrai problème (par exemple revente de l'une des maisons à un acheteur pointilleux) les seuls qui en seront de leur poche pour corriger seront vous et votre voisin.

Certe 3 cms ce n'est pas la fin du monde mais en l'état ils peuvent vous compliquer la vie à n'importe quel moment.

Et puis oui 3 centimetres ca peut changer la vie !

Et je pense uniquement aux crénaux.


Je rajoute quand même un truc utile (ou presque)
le déplacement de borne n'est plus un délit spécifique, mais cosntitue une dégradation (322-1 & suivants du code pénal)

Je vois pas beaucoup de gens quand ils achetent une maison mesurer le terrai au centimètre près!!!!!!!!!!

Ou alors c'est moi qui est pas normal!!!!!!!!!!!!!!!

Tu vois moi j'avais aussi tiré un cordeau quand mon voisin a commencé à construire pour bien montrer aux artisans que le placement des bornes n'était pas dû au fait du hasard
De plus lors de l’implantation de la maison on se rend bien mieux compte de ce qui est proposé par l'architecte.

Par contre dès les chaises posées j'ai viré mon cordeau pour ne pas les emmerder et afin que les artisans puissent poser sur le bord de mon terrain leur matériel (cela ne me dérangant pas)

Il ya des centimètres plus importants que d'autres.
Esemple, tu travailles en tong et tu fais tomber un marteau entre ton pied et le mur.
Ben je suis sur que les 3 cm qui séparent ton pied du marteau ont plus d'importance a tes yeux que les dix qui séparent ton marteau du mur ...
Lac'est les 3 centimetres ou le gars a construit sa maison pas chez lui ...


Un acte notarié est un document qui est le reflet d'une vérité contractuelle et généralement précise. On vois peu d'actes norariées indiquant un terrain d'une contenance de, bof alleï 3/400 mètres carrés. La précision résulte d'une mesure par un gars nommé géomètre que tu payes pour ca.

Apres tu as le droit de t'en f...tre, et lui non, chacun sa vie ...

Moi aussi ca me piquerait un peu le jemenfoutisme et la malhonneteté du constructeur

hephte a écrit:

Tu vois moi j'avais aussi tiré un cordeau quand mon voisin a commencé à construire pour bien montrer aux artisans que le placement des bornes n'était pas dû au fait du hasard
De plus lors de l’implantation de la maison on se rend bien mieux compte de ce qui est proposé par l'architecte.

Par contre dès les chaises posées j'ai viré mon cordeau pour ne pas les emmerder et afin que les artisans puissent poser sur le bord de mon terrain leur matériel (cela ne me dérangant pas)

que tu es tiré un cordeau avant la construction de ton voisin c'est très bien mais c'est surtout le fait de l'avoir fait après qui importe le plus

si tu n'a pas refait venir un géomètre sur ton terrain depuis, on peut supposer que tu t'es peut-être fait arnaquer de 3cms aussi

Ne t'inquiète pas pour ça j'ai bien revérifié toutes mes distances après l'intervention des maçons et j'ai revérifié avec mon architecte et les artisans de mon chantier.
Aucun souci de ce côté là !

ptain faut pas avoir un crépis trop épais avec vous

vous seriez capable de décaper jusqu'au parpaing juste pour récupérer 1 ou 2cm

je le répète on parle de 2 touches de clavier, regardez votre clavier et répercutez ça à l'échelle d'une construction, c'est rien!

3cm x10m de pignon, on est à 3000cm² de perdus soit 0.30m²

à 150€ du m² votre préjudice s'élève à moins de 50 €

les pires années de galères avec des voisins sont souvent dues à des sommes dérisoires et même la plupart du temps comme ici "pour le principe"


vous y allez en courant....

Tu sais pas lire ou tu en fais exprès...
J'ai conseillé de ne rien faire avec le voisin, de rester en bons termes et que c'était au constructeur et aux maçons d'assumer.

Sur mon terrain le mur de mon voisin fait 40m de long et tout en limite de propriété voila pourquoi j’ai été vigilent !
Déjà qu'une telle longueur de mur ne m'enchantait pas alors si en plus il était venu gratter sur mon terrain non je n’aurais clairement pas laissé passer et j'aurais vu ça avec son architecte ou MO directement, pas avec le voisin qui lui n'était pas responsable des erreurs.

Question : Si comme par chez nous quelqu’un vient vérifier les implantations des maisons avant et après le chantier que crois-tu qu'il va se passer pour le voisin qui n'est même pas au courant ?

hephte a écrit:

Tu sais pas lire ou tu en fais exprès...
J'ai conseillé de ne rien faire avec le voisin, de rester en bons termes et que c'était au constructeur et aux maçons d'assumer.

Sur mon terrain le mur de mon voisin fait 40m de long et tout en limite de propriété voila pourquoi j’ai été vigilent !
Déjà qu'une telle longueur de mur ne m'enchantait pas alors si en plus il était venu gratter sur mon terrain non je n’aurais clairement pas laissé passer et j'aurais vu ça avec son architecte ou MO directement, pas avec le voisin qui lui n'était pas responsable des erreurs.

Question : Si comme par chez nous quelqu’un vient vérifier les implantations des maisons avant et après le chantier que crois-tu qu'il va se passer pour le voisin qui n'est même pas au courant ?

C'est pas à toi que je "parlais", mais à l'initiateur du fil

bonjour sylvette10

je te rassure tu es normal

Merci ça me rassure!!!

Parfois l'intelligence c'est aussi de savoir se taire

regardez comme ça part en cacahuète sur ce fil alors que ça ne nous concerne même pas (ce n'est ni nos maisons, ni nos terrains)

croire que ça restera juste un problème de constructeur est une utopie

j'entends déjà le constructeur parler au voisin: " vous avez pas de chance, c'est un c.on votre voisin, pour un brin de paille il vient vous emmerder, on va peut-être devoir détruire votre maison"

Question aux intransigeants >>>

Comment êtes vous personnellement capables de retrouver les limites de votre terrain à 3 cm près ???