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Recours des tiers - Attendre les 2 mois ou raccourcir? Résolu

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Super photographe Env. 500 message Seine Et Marne
Bonjour,

d'un jour à l'autre nous devrons recevoir notre permis de construire. Mais nous avons déjà perdu plus d'un mois par rapport à la date du permis de construire initiale, cela va décaler d'autant la date de signature d'achat de terrain. Nous avons appris qu'on peut aussi prendre le risque et de ne pas attendre les 2 mois de recours des tiers et signer le terrain et commencer les travaux avant la fin de 2 mois. Et j'avoue que nous sommes un peu impatients.

Par contre nous avons du mal à estimer ce risque. Est-ce que cela arrive souvent qu'un voisin profite de son droit pour contester notre permis de construire?
D'après le plan d'urbanisme notre maison est bien dans les règles(implantation sur le terrain, hauteur de la maison etc.), donc pour nous il n'y a pas de raison qu'on voisin puisse contester là-dessus, sauf peut-être pour des formalités d'affichage du PC. Mais ceci ne va pas annuler le permis, si?


Il faut savoir également que nous ne sommes pas dans un lotissement. Le terrain est constructible c'est sur à 100%, car c'est une réunion de 2 parcelles et celle-ci a déjà bien dépassée le délai de recours des tiers.


Donc ma question s'adresse donc aux personnes qui ont fait construire. Avez-vous commencé les travaux avant la fin de délai de recours des tiers, si oui de combien et avez vous eu des problème là-dessus?


Merci
Picto recompense Super photographe
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Sujet résolu !
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Bloggeur Env. 600 message Mercy-le-bas (54)
alors la je pense qu'il faudrait vous activer pour signer le terrain , car entre les durée de pret bancaire si vous faites par pret , la durée de rendez vous pour le notaire , cela se pourrait meme que votre permis arrive meme avant la signature, je pense qu'il faudrait d'abord signer et avoir officiellement ce terrain

une fois que tu auras ton terrain , le temps que ton terrassier viennent et tes fondations coulée ton délai sera largement passé ce qui te laisse le temps de bien laisser sécher les fondations
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De : Mercy-le-bas (54)
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

risques ou pas risques chacun est libre de les prendre ou pas en sachant que :
- les voisins ont 2 mois à partir de l'affichage permanent du panneau
- l'administration a 3 mois pour revenir sur sa décision .

les recours sont rares, mais il faut quand même en être bien conscient : si annulation il y a , on se retrouve avec... un potager et des procédures qui peuvent trainer des mois voir plus pour enfin obtenir ce droit à construire... si on l'obtient.
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De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Membre sympa Env. 1000 message Luberon (84)
le risque c'est de se retrouver propriétaire d'un terrain sans permis de construire...
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Super photographe Env. 500 message Seine Et Marne
un potager pour 145000€ c'est un peu cher quand-même Biggrin
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Super photographe Env. 500 message Seine Et Marne
Les pour le fait de raccourcir le délais sont:
- début des travaux plus tôt, donc emménager plus tôt
- si je ne me trompe pas notre offre de prêt est valable 4 mois, donc avant la fin du délai (je ne sais pas si c'est problématique de prolonger l'offre de prêt, il faut que je me renseigne auprès de ma banque)

Les contre:
- un potager à 145000€

Il y a de quoi à réfléchir Biggrin
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Super photographe Env. 3000 message Puy De Dome
bonsoir
nous on a pris le risque mais j'avoue que je ne savais pas qu'il fallait attendre 2 mois avant le début des travaux et le constructeur ne nous en as rien dit du coup sitôt signé sitôt on a attaqué les travaux...
Heureusement que personne a conteste on aurait été mal.
A vous de voir.
slts
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Super photographe Env. 900 message Meurthe Et Moselle
Nous on a aussi pris le risque. Ils ont dû commencer deux semaines après l'obtention du permis.
Pas de problèmes avec les voisins...

le risque est à priori faible... mais c'est un grand risque !
notre maison passive en Meurthe & Moselle :
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-10518.php
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Super photographe Env. 3000 message Puy De Dome
c'est sûre ça fait flipper.
En plus notre permis de construire a été obtenu en septembre mais afficher seulement fin novembre du coup on aurait pu avoir une constestation jusqu'à fin janvier voir fin février... bref pas facile
on viens tout juste d'être ok dessus alors que la maison est quasi FINI W00t (hallucinnant et c'est pas faut d'avoir insisté auprès de notre constructeur
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Bloggeur Env. 90 message Gard
Donc si je comprend bien, quand on dépose le permis de construire en mairie, on reçoit l'accord 2 mois après max. Et ensuite on peut commencer à construire seulement 2 mois après l'affichage du panneau sur le terrain ? J'avais deja un doute sur ça, il me semblait en avoir deja entendu parler mais mon mari me disait non, t'as du mal comprendre.
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
amh a écrit:...ensuite on peut commencer à construire seulement 2 mois après l'affichage du panneau sur le terrain ? ...


pas 2 mois mais 3 .
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De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Guillaume45 a écrit: je comprend pas trop pourquoi le délai entre recours des particuliers et administration n'est pas le même ; certainement une raison ,mais elle m'échappe


j'essaie : pour leur laisser le temps de réagir


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Env. 90 message Paris
Dans le cadre du CCMI, est ce que le constructeur ne prend pas également le risque ?
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

pardes a écrit:Dans le cadre du CCMI, est ce que le constructeur ne prend pas également le risque ?


c'est rare qu'il le fasse, car effectivement il en serait de sa poche puisque le contrat serait annulé.

habituellement, il est précisé dans le contrat : date de démarrage xx mois (3 mois ou plus) après la réalisation des conditions suspensives (qui incluent le permis ).
Picto recompense Membre ultra utile
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Super photographe Env. 500 message Seine Et Marne
Il faudrait que je relise notre contrat de construction mais cela m'étonnerait qu'ils parlent des 3 mois, car c'est aussi un peu notre constructeur qui nous suggère de ne pas attendre la fin des 2 mois.
Donc c'est deux mois + 1 pour la réponse des administratifs. Mais à la fin des 2 mois on appelle la mairie, ils doivent pouvoir dire si qn a fait un recours, non?
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En cache depuis le jeudi 11 avril 2024 à 05h08
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