Pb avec agence immo

Tu peux proposer à l'agence une prolongation de la durée du compromis, vois aussi ton notaire pour les modalités.
Pour la banque, fais les attendre, c'est quand même ton pognon que tu vas dépenser !!

Je crois que c'est ce qu'il va falloir faire
Unautre soucis viens d'arriver : pour le compromis on a demandé une clause comme quoi si on ne peut pas construire deux maisons on n'achete pas. Il est noté sur le compromis : le compromis sera valable sous reserve de la demande prealable de division soit acceptée par la mairie
On pensait donc que c'était notre condition mais là on apprend que non c'était la condition de l'agence pour sa division à elle (elle a divisé son terrain pour nous le vendre) et que donc çà ne concerne pas nos deux constructions.
Que peut on faire ???

Pas facile comme situation.
L'agence joue au promoteur sur ce projet?
Il faut les laisser faire ce qu'ils savent (mal) faire c'est à dire vendre des terrains et des maisons. Votre projet personnel était de construire deux maisons sur un terrain, il fallait pour cela que l'agence puisse faire son opération c'est à dire diviser le terrain dont sera issus votre terrain. Ils vous ont abusé en vous laissant entendre que c'était pour votre propre projet qu'ils avaient fait une demande, vous pouvez jouer là dessus mais j'ai peur qu'aucune clause ne vous protège plus.
Votre projet était de construire deux maisons sur un un terrain ou de diviser ce terrain? Car suite à une division vous ne pouvez plus rediviser le terrain (et encore sous reserve que le PLU l'autorise) avant 10 ans.

Bonjour bereng

bereng a écrit:

Je crois que c'est ce qu'il va falloir faire
Unautre soucis viens d'arriver : pour le compromis on a demandé une clause comme quoi si on ne peut pas construire deux maisons on n'achete pas. Il est noté sur le compromis : le compromis sera valable sous reserve de la demande prealable de division soit acceptée par la mairie
On pensait donc que c'était notre condition mais là on apprend que non c'était la condition de l'agence pour sa division à elle (elle a divisé son terrain pour nous le vendre) et que donc çà ne concerne pas nos deux constructions.
Que peut on faire ???

" Il est noté sur le compromis : le compromis sera valable sous reserve de la demande prealable de division soit acceptée par la mairie" c'est ce qui est noté en condition suspensive sur votre compromis ??

Merci de votre réponse

Cdlt,

oui c'est noté en suspensive, est ce comme moi vous trouvez que la clause peut avoir double sens ou non ?
nous voulons construire deux mitoyennes et nous aurions diviser le terrain mais nous venons seulement d'apprendre que le terrain ne pouvait pas etre divisé de suite après une division sauf que çà il fallait le savoir car l'agence nous a donné un plan qui ressemble comme deux gouttes d'eau au cadastre en nous montrant le terrain divisé sans nous dire que c'était un plan provisoire et çà nous l'avons vu bien trop tard ...
j'ai eu l'agence cette aprèm, je n'aie rien dit pour la clause car je ferais ma bébéte en temps voulu mais pour la construction elle me dit que c'est le géometre qui a déposé le cu et qui lui a dit que çà n'était pas nécessaire de noter que c'était pour deux maisons car le PLU nous donne l'autorisation de construire sur toute la surface tant qu'on respectent les limites séparatives ... mais est ce vrai ?

Bonsoir bereng

bnalza a écrit:

Tu peux proposer à l'agence une prolongation de la durée du compromis, vois aussi ton notaire pour les modalités.
Pour la banque, fais les attendre, c'est quand même ton pognon que tu vas dépenser !!

Oui tout à fait d'accord avec bnalza, demandez une prorogation de la durée du compromis...


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bereng: "Je crois que c'est ce qu'il va falloir faire
Unautre soucis viens d'arriver : pour le compromis on a demandé une clause comme quoi si on ne peut pas construire deux maisons on n'achete pas. Il est noté sur le compromis : le compromis sera valable sous reserve de la demande prealable de division soit acceptée par la mairie
On pensait donc que c'était notre condition mais là on apprend que non c'était la condition de l'agence pour sa division à elle (elle a divisé son terrain pour nous le vendre) et que donc çà ne concerne pas nos deux constructions.
Que peut on faire ???"


Oui comme il est noté: "le compromis sera valable sous reserve de la demande prealable de division soit acceptée par la mairie" cela concerne la division et non la condition suspensive "sous obtention d'un permis de construire pour 2 maisons mitoyennes" par exemple.


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Vous pouvez leur faire valoir qu'ils n'ont pas fait leur devoir de conseil !!


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bereng:" oui c'est noté en suspensive, est ce comme moi vous trouvez que la clause peut avoir double sens ou non ? "


Non cette clause ne me semble pas avoir un double sens, elle est assez claire.


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bereng:" c'est le géometre qui a déposé le cu"


Quel type de CU a t-il déposé ? Information ou opérationnel ? en avez eu une copie ?
Pour ma part je pense qu'il aurait dû faire le demande pour les 2 maisons mitoyennes car cette demande doit être explicite.


Pour le PLU, je vous conseillerais d'aller directement le consulter en Mairie.


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Voilà ce que je peux vous dire pour ce soir, je travaille dans l'immobilier et je vais essayer de prendre des renseignements concernant votre compromis et voir
si je peux vous m'aider au mieux.


Cdlt,

merci beaucoup
pour moi cette phrase avait double sens mais c'est tout simplement parce que je suis novice ...
j'ai appelé le géométre ce matin qui m'a affirmé (et il avait vraiment l'air de bonne fois) qu'il n'était pas au courant de la construction des deux maisons voilà pourquoi il a fait un cu opérationnel pour une construction et donc que l'agence m'a menti en me disant hier qu'il était au courant et leur a dit qu'il n'y aurait pas de soucis
il m'a aussi dit que nos futurs voisins (ceux qui achetent le terrain a coté) ont aussi beaucoup de problemes avec l'agence qui leur a menti et caché des choses comme à nous ... youpi !!!
selon lui je devrais refaire le compromis avec comme clause l'obtention du PC ce qui tjs selon lui aurait du etre fait mais je doute franchement que l'agence soit ok
il m'a dit aussi que l'agence était embétée car elle a fait la demande de division + cu au moment du changement le 1er mars (apparemment la demande de division a été faite le 29 fe) et donc si cela passe avec la nouvelle loi elle devra passer en lotissement et viabiliser son terrain alors qu'elle souhaite juste vendre au plus vite et en etre débarassé ...
l'agence doit logiquement se renseigner pour les deux constructions (elle m'a dit qu'elle le ferait quand je lui aie dit que la banque ne donnait pas son accord tant que le PC n'était pas déposé et qu'on ne pouvait le déposé sans savoir si les deux maisons sont possible, sans quoi avant que je dise çà elle ne faisait rien ...) et me rappeler aujourd'hui ...
Je ne sais pas quoi faire, dois je lui dire que je sais qu'elle m'a menti ? Ou dois je garder çà sous le coude si jamais je dois me retourner contre eux ?
Merci de votre aise à tous !!!

j'oubliais
nous aurons le cu mi mai
je viens de recevoir une lettre aujourd'hui de l'agence qui nous demande l'accord de pret pour le 2 mai alors que nous ne l'aurons jamais à cette date ...

Bonjour bereng,

Concernant le CU, de toute manière vous ne pourrez signer chez le notaire l'acte définitif tant que celui ci n'aura pas reçu le CU. Mais je serais vous
je prendrais contact avec celui afin de voir ce qu'il vous dit...

Cdlt,

prendre contact avec le notaire ? je ne sais pas encore qui sait ...
j'ai oublié d'ajouter qu'hier l'agence m'a certifié que sur la parcelle de 600 m2 les 600 m2 sont constructibles et le géométre m'a dit ce matin qu'on ne peut prendre que 300 m2 ...

bonjour,

il faut ABSOLUMENT que tu prennes TON notaire, ou que tu en trouves un.
vu ce que tu écris, j'ai l'impression que le mieux serait d'annuler le compromis au plus vite (refus de la banque ou permis) pour en refaire un sur des bases saines.
sinon, voir peut-être avec l'ADIL de ton département pour l'annulation (pas sur qu'ils s'occupent de çà mais tu ne risques rien de leur demander).

Bonjour bereng

bereng a écrit:

prendre contact avec le notaire ? je ne sais pas encore qui sait ...
j'ai oublié d'ajouter qu'hier l'agence m'a certifié que sur la parcelle de 600 m2 les 600 m2 sont constructibles et le géométre m'a dit ce matin qu'on ne peut prendre que 300 m2 ...

J'ai l'impression que vous vous êtes embarqués (excusez moi du terme) dans une affaire bancale !! Et que vous avez à faire à un professionnel qui apparemment ne fais pas son devoir de conseil
et autres.

Pour le notaire: Normalement vous avez du recevoir votre compromis en recommandé ? Si oui, le nom du notaire doit y être mentionné et à partir de là, vous pourrez le contacter.
Concernant la surface de constructibilité, je serais plutôt de l'avis du géomètre, car renseignez vous auprès de votre mairie qui vous donnera les informations concernant le COS et / ou le SHON

Pour votre financement: Avez vous l'accord de votre banque ??

Cdlt,

A très vite,

re
Je viens d'avoir la banque + mairie + dde au tel j'ai l'oreille qui chauffe ...
La banque me dit qu'elle ne financera pas tant que le permis de construire ne sera pas accepté donc il faudra reculer la date de signature ...
la mairie m'a donné le tel de la dde qui m'a dit que si le cu est accepté pour une maison, comme mon projet = 2 mitoyennes donc une construction donc un pc pas de soucis si le cu est positif le pc sera ok mais çà ne sont que des paroles ...
sur le compromis il y a le nom de l'étude notariale mais pas du notaire donc je ne sais pas qui s'en occupe et que dois je lui demander exactement ? il y a tellement de soucis que je ne sais pas de quoi lui s'occupe réellement !

concernant le cos et le shon sur le PLU est noté :
article UC 5 la superficie minimale des terrains constructibles
il n'est pas fixé de règle
donc l'agence a raison sur ce coup là non ?

Re bonjour bereng,

elisa21 a écrit:

bonjour,

il faut ABSOLUMENT que tu prennes TON notaire, ou que tu en trouves un.
vu ce que tu écris, j'ai l'impression que le mieux serait d'annuler le compromis au plus vite (refus de la banque ou permis) pour en refaire un sur des bases saines.
sinon, voir peut-être avec l'ADIL de ton département pour l'annulation (pas sur qu'ils s'occupent de çà mais tu ne risques rien de leur demander).

Oui comme le dis elisa21: allez voir VOTRE notaire (à vous), si vous n'en avez pas, prenez peut-être renseignemetns autour de vous pour que l'on vous en conseille
1 connu et reconnu pour son professionnalisme.

De plus renseignez vous auprès de l'Adil de vortre département comme le dis si bien, elisa21.
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bereng: "re
Je viens d'avoir la banque + mairie + dde au tel j'ai l'oreille qui chauffe ...
La banque me dit qu'elle ne financera pas tant que le permis de construire ne sera pas accepté donc il faudra reculer la date de signature ...
la mairie m'a donné le tel de la dde qui m'a dit que si le cu est accepté pour une maison, comme mon projet = 2 mitoyennes donc une construction donc un pc pas de soucis si le cu est positif le pc sera ok mais çà ne sont que des paroles ...
sur le compromis il y a le nom de l'étude notariale mais pas du notaire donc je ne sais pas qui s'en occupe et que dois je lui demander exactement ? il y a tellement de soucis que je ne sais pas de quoi lui s'occupe réellement !"

J'ai pas très bien compris votre phrase: " le cu est accepté pour une maison, comme mon projet = 2 mitoyennes donc une construction donc un pc pas de soucis si le cu est positif le pc sera ok" cela veut dire si j'ai bien compris que si le CU pour 1 construction est accepté vous pourrez construire 2 maison ??
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"sur le compromis il y a le nom de l'étude notariale" Appelez l'étude et vous demandez qui est le notaire qui s'occupe de la vente de Mr & Mme Machin / Mr & Mme Trucmuche (par exemple). Et vous aurez votre réponse normalement.

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"je ne sais pas de quoi lui s'occupe réellement !" Le notaire est là pour réaliser l'acte authentique de vente et vérifier que toutes les pièces au dossiers soient en bon uniforme !!!
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Faîtes tout de même attention au niveau du CU !!! car c'est un CU opérationnel pour 1 seule maison !!! on demande alors si l'opération est réalisable soit: la construction d'une maison et PAS 2 ! alors je me méfirais à votre place car cela ne veut pas dire que vous pourrez construire 2 maisons mitoyennes.
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bereng: ""j'ai appelé le géométre ce matin qui m'a affirmé (et il avait vraiment l'air de bonne fois) qu'il n'était pas au courant de la construction des deux maisons voilà pourquoi il a fait un cu opérationnel pour une construction et donc que l'agence m'a menti en me disant hier qu'il était au courant et leur a dit qu'il n'y aurait pas de soucis il m'a aussi dit que nos futurs voisins (ceux qui achetent le terrain a coté) ont aussi beaucoup de problemes avec l'agence qui leur a menti et caché des choses comme à nous ... youpi !!!
selon lui je devrais refaire le compromis avec comme clause l'obtention du PC ce qui tjs selon lui aurait du etre fait mais je doute franchement que l'agence soit ok ------------ Oui tout à fait d'accord avec votre géomètre, normalement dès le départ il aurait dû être écrit en clause suspensive "sous obtention d'un permis de construire pour 2 maisons mitoyennes" par exemple.

il m'a dit aussi que l'agence était embétée car elle a fait la demande de division + cu au moment du changement le 1er mars (apparemment la demande de division a été faite le 29 fe) et donc si cela passe avec la nouvelle loi elle devra passer en lotissement et viabiliser son terrain alors qu'elle souhaite juste vendre au plus vite et en etre débarassé ...
l'agence doit logiquement se renseigner pour les deux constructions (elle m'a dit qu'elle le ferait quand je lui aie dit que la banque ne donnait pas son accord tant que le PC n'était pas déposé et qu'on ne pouvait le déposé sans savoir si les deux maisons sont possible, sans quoi avant que je dise çà elle ne faisait rien ...) et me rappeler aujourd'hui ... Attention c'est du chantage !! tout ça, l'agence aurait dû se renseigne rau préalable pour les 2 constructions c'est EUX les professionnels ! Né cédez pas dans le sens où vous devez faire valoir qu'à l'heure d'aujourd'hui vous ne savez toujours pas si vous pourrez construire vos 2 maisons car un CU n'a toujours pas été déposé dans ce sens !

Je ne sais pas quoi faire, dois je lui dire que je sais qu'elle m'a menti ? Ou dois je garder çà sous le coude si jamais je dois me retourner contre eux ? Gardez cela sous le coude !!
Merci de votre aise à tous !!!

Cdlt,

Je sais ce que fait le notaire mais que dois demander, sur quoi saura t il m'aider ?
En fait, comme nous allons construire deux maisons mitoyennes et identiques, cela fait en fait une construction de deux maisons donc un seul permis de construire.
Le géomètre m'a dit que si le CU est positif pour une construction il devrait l'etre pour ma construction de deux maisons puisque je dépose 1 pc, en tout cas il ne voit pas pourquoi on le refuserais vu que ce seront des maisons mitoyennes et identiques en 1 construction
Qui fait du chantage ? Moi parce que j'ai dis que la banque ne donnait pas son accord sans savoir ? Ou l'agence parce qu'elle a bien voulu se renseigner une fois que je lui aie dis cela.
Quoiqu'il en soit elle ne m'a pas dit qu'elle allait se renseigner mais qu'elle allait vérifier car selon elle elle s'était déjà renseignée et avait eu ses réponses alors qu'en fait elle n'avait rien demandé du tout ...

bereng a écrit:

Je sais ce que fait le notaire mais que dois demander, sur quoi saura t il m'aider ? Déjà pour lui expliquer aussi votre situation et pourra sans doute vous apporter des réponses.
En fait, comme nous allons construire deux maisons mitoyennes et identiques, cela fait en fait une construction de deux maisons donc un seul permis de construire.
Le géomètre m'a dit que si le CU est positif pour une construction il devrait l'etre pour ma construction de deux maisons puisque je dépose 1 pc, en tout cas il ne voit pas pourquoi on le refuserais vu que ce seront des maisons mitoyennes et identiques en 1 construction Oui pourquoi refuseraient -ils ? vous savez desfois, il vaut mieux se méfier et je sais de quoi je parle... pour exemple (mon terrain était constructible, CU déposé puis je dépose mon PC quelques mois plus tard et là on me dit mais votre terrain n'est plus constructible Madame ) c'est vous qui voyez maintenant... aussi bien ça va passer comme ça.
Qui fait du chantage ? Moi parce que j'ai dis que la banque ne donnait pas son accord sans savoir ? Ou l'agence parce qu'elle a bien voulu se renseigner une fois que je lui aie dis cela. Non c'est pas vous biensûr mais l'agence.
Quoiqu'il en soit elle ne m'a pas dit qu'elle allait se renseigner mais qu'elle allait vérifier car selon elle elle s'était déjà renseignée et avait eu ses réponses alors qu'en fait elle n'avait rien demandé du tout ...

Cdlt,

ok merci
j'ai re u la banque au tel qui m'a confirmé que sans pc ok elle ne donnerait pas le feu vert vu qu'il y a deux constructions donc je pense que je vais attendre le cu et déposer le permis de construire et vais dire à l'agence qu'il faut reculer la date de signature puisque nous n'aurons pas l'accord de la banque tant que le pc n'est pas validé
est ce qu'il est possible de signer de suite après l'accord de la banque ou non ? sachant qu'on devait signer mi/fin juin mais que comme on aura le PC mi juillet est ce qu'on pourra signer fin juillet si tout est ok ou faut il attendre plus longtemps ?
merci beaucoup de votre aide

Bonsoir bereng

bereng a écrit:

ok merci
j'ai re u la banque au tel qui m'a confirmé que sans pc ok elle ne donnerait pas le feu vert Oui, ils ont raison d'autant plus que les banques ne prêtent pas d'argent tant qu'ils n'ont pas de preuves comme quoi vous acheter bien quelque chose (pour vous un terrain) et que vous pourrez construire dessus." vu qu'il y a deux constructions donc je pense que je vais attendre le cu et déposer le permis de construire et vais dire à l'agence qu'il faut reculer la date de signature puisque nous n'aurons pas l'accord de la banque tant que le pc n'est pas validé "Oui allez les voir et demandez si vous pouvez à votre banquier une attestation dans ce sens comme cela l'agence pour "plus" en considération votre demande.
est ce qu'il est possible de signer de suite après l'accord de la banque ou non ? "Signer de suite chez le notaire, cela est à voir avec lui, s'il a tous les documents conformes au dossier, il calera une date de signature. J'imagine que vous avez si j'ai bien suivi choisit votre banque donc vous savez sur quoi vous partez.... dès que vous aurez l'accord de votre banque, ils vous feront une attestation d'accord de prêt que vous donnerez à l'agence, ensuite ils vont vous éditer l'offre de prêt c'est à dire qu'ils vont vous imprimer l'offre où vous avez tous les tableaux d'amortissements avec les remboursements mensuels... une fois que vous les aurez reçu, vous avez 7 jours de réflexion, surtout bien votre offre prêt et au moindre doute appeler votre banquier pour qu'il le dissipe (c'est très important de bien comprendre ce que l'on signe surtout dans ce cas là, enfin se n'est que mon avis !) puis vous allez signé toutes les pages et renvoyé le tout à la banque donc ça prend un peu de temps... sachant qu'on devait signer mi/fin juin mais que comme on aura le PC mi juillet est ce qu'on pourra signer fin juillet si tout est ok ou faut il attendre plus longtemps ? "Là aussi à voir avec le notaire, je ne peux pas m'avancer la dessus...
merci beaucoup de votre aide

Bonne soirée,
Cdlt,

merci vous m'avez été d'un grand secours je me sens un peu moins angoissée grace à vous lol !
merci beaucoup !!!

Merci bereng,

C'est normal si on peux aider un peu ça fait pas de mal !!

Cdlt,