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Taxe aménagement, sous-sol et stationnements à retirer

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Bloggeur Env. 1000 message Bievres (91)
Bonjour à toutes et à tous

Suite mofidifaction permis de construire, je suis en train de voir avec le constructeur pour les plans du sous-sol, je suis allé à l'urbanisme glanner déjà quelques infos.
J'ai vu dans le mode de calcul de la nouvelle TA que, ne sont pas comptés, les surfaces de plancher aménagées en vue de stationnement des véhicules motorisés ou non.

Je me pose la question, si je déclare dans ce sous-sol 12,50 m pour une place de voiture (ou plus ?), un stationnement pour la moto, les vélos et la tondeuse, je peux retirer quelle superficie ?

Avec le vide de l'escalier y a t il moyen de retirer encore de la surface ?

Je vous remercie pour vos réponses toujours appréciées.
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Bloggeur Env. 1000 message Bievres (91)
Bon apparemment je confonds la surface taxable et la surface de plancher, la totalité du sous-sol sera taxé par contre je vais le déclarer comme zone de stationnement et ne sera pas compté dans le calcul de la surface de plancher.
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Sera qd même compté en surface de plancher taxable, non selon le forfait "stationnement" extérieur.
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
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Bloggeur Env. 1000 message Bievres (91)
Merci Deffrey, toujours aussi disponible et précis Wink
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Env. 50 message Loire Atlantique
Bonjour,


Concernant les surfaces déductibles du point de vue fiscal comme du point de vue des surfaces de plancher :


En plus du vide de l'escalier, vous pouvez déduire la surface sous l'escalier, inférieure à 1.80 m de hauteur.


Concernant le stationnement


Si le PLU ou POS ou règlement du lotissement n'impose pas de place en extérieur (stationnement aérien), il ne faut pas en faire apparaître sur le plan masse, et déclarer 0 à la rubrique idoine du volet fiscal.


Attendu que les plans intérieurs ne font pas partie des pièces jointes à la demande, et que le nombre de places de stationnement à l'intérieur de la construction n'est pas non plus demandé dans le formulaire PC maison individuelle,
il peut être judicieux d'indiquer dans la notice que le garage (ou sous-sol) permet le stationnement de 2 (ou +) véhicules, ceci afin de ne pas "obliger" le service instructeur à demander la précision.

Attention toutefois à faire des déclarations cohérentes. Si vous déclarez 120 m² en surface de plancher (uniquement la maison) et 140 m² en surface taxable (soit la maison + le garage), l'instructeur doutera de la possibilité de stationner 2 véhicules dans les 20 m² correspondant au garage !!
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Bloggeur Env. 1000 message Bievres (91)
Merci Florence pour ces précisions très utiles Wink
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Photographe Env. 800 message Nanterre (92)
Bonjour,

j'ai une question, dans ma demande de permis il est noté surface taxable 95m² hors dans les plans que j'ai reçu il est noté surface total 91.24m². Je ne comprend pas dans la brochure ou j'ai choisi ma maison il est noté surface total 95m². Le CST s'est il trompé dans mes plans. je leurs ai posé la question j’attends une réponse.

merci d'avance
Adh AAMOI4229
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Env. 80 message Haute Vienne
Bonjour
Idem pour moi, mes plans de maisons sont les suivants 95.35M2 déclaré sur le permis 98.35M2 et le sous sol déclaré sur mes plans 99.49M2 et sur le permis de construire 108.35M2, je ne suis pas d'accord et j'ai beau leur posé la question d'ou il sont pris ces 8M2 en plus et hélas je n'obtiens pas de réponse
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Messages : Env. 80
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En cache depuis le mardi 02 juin 2026 à 17h30
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