Erreur implantation maison CCMI

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TiRicain Picto info

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Le 18/03/2013 à 13h04 Env. 10 message Ain

Bonjour,

Je me permet de poster sur ce site afin d'avoir, je l'espère, un élément de réponse à mon problème.

Nous avons signé un CCMI avec un constructeur fort sympathique il y a un mois.

Aujourd'hui nous avons rendez-vous avec le géomètre afin de mettre au point les derniers détails avant de déposer le permis de construire. Le géomètre nous informe que le constructeur c'est trompé et il n'est pas possible d'implanter la maison comme il est indiqué sur le CCMI. Le constructeur reconnaît qu'il a merdouillé ( sa arrive au meilleur) et il doit nous proposer dans la journée une nouvelle implantation de la maison.
Nous allons sans doute nous retrouver avec un garage non plus côté séjour mais côté chambre.

Voici ma question: Si le nouveau plan de la maison ne nous convient pas, avons nous un recours face à cette situation ?

Je vous remercie de votre aide.

Bonne journée.

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dargoll Picto info

Le 18/03/2013 à 13h49 Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)

Je pense que vous auriez le droit d'annuler le CCMI.

Un peu d'aide pour votre CCMI ?
http://urlz.fr/3Ikg

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Seys

Le 19/03/2013 à 00h12 Env. 500 message Haut Rhin

Vous pouvez annuler le CCMI, mais en même temps vous devez adapter votre construction au terrain et pas l'inverse.

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Philippe29 Picto info

Le 19/03/2013 à 07h00 Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)

TiRicain a écrit:
Nous avons signé un CCMI avec un constructeur fort sympathique il y a un mois.

.

Bonjour TiRicain ,

L'avez vous reçu en RAR ?

Si oui , il est donc à revoir donc contrat à refaire ( ou pas selon votre envie de poursuivre )
Si non , rien ne vous engage vis à vis du dit cst .

Cdlt

https://m.facebook.com/groups/forumconstruire/permalink/5850533058369797/

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