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Clause suspensive d'obtention du PC...

Ce sujet comporte 25 messages et a été affiché 4.040 fois
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personne
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Env. 500 message
Bonjour, Biggrin
Nous avons signé une promesse de vente pour un terrain en avril et nous avons comme clause suspensive l'obtention du PC avec comme date butoire le 6 septembre
or à l'heure actuelle nous n'avons toujours pas déposer le permis de construire Crying
vu qu'il faut bien 3 mois pour l'obtenir, nous ne seront pas dans les delais Crying
que devront nous faire?
sachant quand meme que nous avons un CU positif...

merci pour vos conseils Blush
Messages : Env. 500

Ancienneté : + de 18 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 4000 message Essonne
Bonjour,
Peut être pas 3 mois si il ne passe pas par les batiments de France......
Pourquoi n'est-il pas encore déposé ???????????
Messages : Env. 4000
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 500 message
non on ne passe pas par les batiments de france

on ne l'a pas encore déposé car on a mis du temps à trouver la bonne personne....
Messages : Env. 500

Ancienneté : + de 18 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Var/gard (30)
ben dépêches toi!! avec les congés tu seras pas dans les temps pour peu qu'ils rament Unsure
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Var/gard (30)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 500 message
j'ai pas réussi à dormir cette nuit... Crying
et là je dois dire que j'angoisse

mais est ce que on peut quand meme prendre le terrain à partir du moment ou y'a le CU il est constructible non?
Messages : Env. 500

Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 400 message Sainte Maure De Touraine (37) (37)
Ben oui si le CU permet la construction d'habitation.
Le permis dépend seulement de ce que tu mets sur le terrain.
Messages : Env. 400
De : Sainte Maure De Touraine (37) (37)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 5000 message
Salut,
arrosnay a écrit:j'ai pas réussi à dormir cette nuit... Crying
et là je dois dire que j'angoisse


Tu ne devrais pas. Jai repoussé à deux reprises la signature de l'acte de vente.
Messages : Env. 5000

Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 500 message
Gueux a écrit:Salut,
arrosnay a écrit:j'ai pas réussi à dormir cette nuit... Crying
et là je dois dire que j'angoisse


Tu ne devrais pas. Jai repoussé à deux reprises la signature de l'acte de vente.


merci pour vos réponses! Blush
ça rassure!
on entend tellement de choses...
je pense que je vais mieux dormir ce soir grâce à vous! Rolleyes

en fait c'est l'agent immobilier par qui on est passé pour le terrain qui m'a appelé hier et il a poussé un cri quand j'ai dit qu'on avait pas encore déposer le permis Ohmy

de toute façon je vois l'architecte cet aprem et je vais lui demander d'accélérer un peu
Messages : Env. 500

Ancienneté : + de 18 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,
Citation:
Tu ne devrais pas. Jai repoussé à deux reprises la signature de l'acte de vente.


+1 Wink

par contre, essaie de ne plus trainer Wink pour avancer les démarches au maximum.
Le CU tout seul Dry bof, attention, il a une date limite de validité, ensuite il faut faire une demande de renouvelement (assez long) et... y a des cas ou le POS ou le PLU changent et un terrain qui était constructible devient... inconstructible Crying bon c'est rare mais çà arrive faut le savoir.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 10 message
Bonjour,

Idem pour nous. Nous avons signé le compromis de vente début avril avec la clause suspensive d'obtention du permis de construire. Le délai prévu de dépôt était le 30 mai (pour signature acte définitif fin septembre).

Nous n'avons pu respecter ce délai (comme arrosnay : nous n'avons pas rencontré les bonnes personnes au début et avons donc recommencé notre projet)... enfin on espère le déposer pour vendredi prochain.

Nous avons prévenu le notaire qui nous a assisté : il nous a demandé de faire un courrier précisant la cause de ce retard (déposé ce matin!).
On croise les doigts...
- pour la réaction du notaire (plutôt pressé!) des vendeurs
- pour la date du dépôt du permis vendredi
- pour que la DDE instruise le dossier dans les meilleurs délais!!!!!!

Que de stress... ce soir c'est le montage du dossier de prêt définitif.

Bon courage à vous tous...
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 18 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
de toutes façons, si le vendeur veut annuler il devra rechercher un autre client et recommencer avec les clauses suspensives et les délais... il a meilleur temps de :

1) rouspeter un peu , çà le défoule
2) patienter un peu plus avec votre dossier en cours

Ceci dit, je le comprends lui il attend ses sous (c'est pour çà que je n'ai pas vendu une parcelle quand j'avais besoin d'argent : fallait attendre 6 mois ou plus Dry )

bons projets Wink
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 10 message
Petite précision :

Nous avons fait tout notre possible pour avancer au plus vite (mais faut pas faire n'importe quoi non plus sous prétexte qu'on a des délais à respecter Wink )

Si tout se déroule normalement, nous pourrons respecter la date de signature de l'acte authentique. Et puis on veut entretenir déjà les bonnes relations... les vendeurs seront nos futurs voisins!!
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 500 message
evidemment on essaiera de faire patienter le vendeur
MAIS comme on a super bien négocié Biggrin et que les prix ont encore augmenté ici et bien il ne serait pas perdant....

halala ce n'est que le début...

que nous reserve la suite?...

bon je me replonge dans mon projet alors Laugh
Messages : Env. 500

Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 5000 message
arrosnay a écrit:evidemment on essaiera de faire patienter le vendeur
MAIS comme on a super bien négocié Biggrin et que les prix ont encore augmenté ici et bien il ne serait pas perdant....

C'est effectivement le risque, si il n'est pas pressé.
As tu ton propre notaire ?
Messages : Env. 5000

Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 500 message
Gueux a écrit:
arrosnay a écrit:evidemment on essaiera de faire patienter le vendeur
MAIS comme on a super bien négocié Biggrin et que les prix ont encore augmenté ici et bien il ne serait pas perdant....

C'est effectivement le risque, si il n'est pas pressé.
As tu ton propre notaire ?


heu... non...c'est le meme...

ça pose un pb?
Messages : Env. 500

Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 5000 message
arrosnay a écrit:ça pose un pb?

Ba oui ! A ton avis, en cas de litige, défendra t'il tes intérêts ou ceux du vendeur ? Prends ton propre notaire, ça ne te coutera rien de plus.
Messages : Env. 5000

Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 500 message
Gueux a écrit:
arrosnay a écrit:ça pose un pb?

Ba oui ! A ton avis, en cas de litige, défendra t'il tes intérêts ou ceux du vendeur ? Prends ton propre notaire, ça ne te coutera rien de plus.


et bien au vu de la signature de la promesse de vente il nous a defendu comme un chef et il a meme reussi à faire baisser le prix W00t

bon on n'en est pas encore là mais c'est bon à savoir quand meme!
Messages : Env. 500

Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 4000 message Essonne
Lors de l'achat de notre terrain nous nous sommes fait assistés de notre notaire.......c'est mieux et c'est son rôle Rolleyes
Messages : Env. 4000
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 10 message
Comme Gueux, je te conseille très vivement de prendre ton propre notaire.

Ca ne te coûte rien et il défend tes intérêts. Il nous a été très utile dans notre cas le jour de la signature...(trop long à expliquer).
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 5000 message
Oui, bon, c'est pas non plus une garantie absolue. Le notre a été particulièrement mauvais.
Messages : Env. 5000

Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 4000 message Essonne
Gueux a écrit:Oui, bon, c'est pas non plus une garantie absolue. Le notre a été particulièrement mauvais.


Faut bien les choisir.........par connaissances Biggrin
Messages : Env. 4000
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 5000 message
Mumu a écrit:
Gueux a écrit:Oui, bon, c'est pas non plus une garantie absolue. Le notre a été particulièrement mauvais.


Faut bien les choisir.........par connaissances Biggrin

Oui, tout à fait. Notre notaire était un grand copain du notaire du vendeur...
Messages : Env. 5000

Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 500 message
Gueux a écrit:
Mumu a écrit:
Gueux a écrit:Oui, bon, c'est pas non plus une garantie absolue. Le notre a été particulièrement mauvais.


Faut bien les choisir.........par connaissances Biggrin

Oui, tout à fait. Notre notaire était un grand copain du notaire du vendeur...


pas cool Crying

mais j'espere que tout s'est bien fini Wink
Messages : Env. 500

Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 5000 message
arrosnay a écrit:mais j'espere que tout s'est bien fini Wink

Oui, il n'y avait rien de grave, heureusement Smile
Messages : Env. 5000

Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 700 message 29 (29)
En ce qui nous concerne, nous avons signé le compromis de vente du terrain en 7 septembre 2005, nous avons signé notre CCMI le 9 décembre 2005 ( et oui, comme vous nous avons eu du mal a trouver un constructeur qui nous corresponde) Crying .
Bien entendu les 4 mois de délai pour réunir les conditions suspensives n'ont pas été respectés (permis modifié, lenteur du spanc etc Mad ).
On est propriétaire du terrain uniquement depuis le 7 Juin 2006, soit 9 mois après la signature du compromis, et 2 mois après la levée théorique des conditions suspensives.
Nous avons eu quelques inquiétudes quant à la réaction du vendeur, mais des visites régulières et quelques explications sur la situation ont contribuées à le faire patienter.
Pas d'inquiétude, je pense que ce genre de situation est courante.
Bon courage et essaie de rester ZEN.

A+
Accord Pc le 24/05/06
Début des travaux le 04/08/06
Maison livrée le 03/08/2007
Messages : Env. 700
De : 29 (29)
Ancienneté : + de 18 ans
En cache depuis le jeudi 18 avril 2024 à 15h43
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