Etude pour sol très argileux

Bonjour,
Le constructeur doit proposer sa solution au bureau d'étude géotechnique qui doit donner son avis par écrit.

Une autre solution serait le radier.

Je pense qu'on aura juste un avenant chiffré du constructeur qui a fait valider de son côté (oralement) mais pas +......

Bonjour,

Vous exigez une preuve écrite, accompagnée de l'étude de sol.
Si votre constructeur refuse, vous lui dites que vous allez contacté le garant et la Dommage ouvrage.

PS : si avenant il y a, si CCMI signé, c'est un avenant chiffré à 0 €, sommes nous d’accord ?

PS2 Si CCMI non encore signé, bien pensé à faire rajouter la notion d'étude de sol G2AVP et de son suivi dans le contrat.

A lire (long mais important) : http://www.forumconstruire.com/construire/topic-241918.php

Merci pour tes réponses. J'ai lu le post que tu m'as indiqué.

En effet j'avais pas vu les choses comme çà mais c'est clair si dans qqs années il y a fissuration et que je contacte la DO qui s'aperçoit ensuite que l'étude de sol n'a pas été suivie, qui est responsable du coup ?

Oui j'ai signé le CCMI juste avant de recevoir les résultats de l'étude de sol. Mais il m'a chiffré la plus value pour ces pieux et donc me les facturera en sus.
Je n'ai pas bien compris dans tes explications pourquoi çà serait à lui de prendre en charge puisque l'étude de sol n'était pas encore connue ?

Merci pour tes précisions.

Bonjour,
Un CCMI c'est un prix ferme et définitif.

Ok mais par exemple après la signature nous avons demandé de changer une fenêtre par une porte fenêtre. Ils vont donc faire un avenant et ont prévu donc d'y rajouter le coût supplémentaire des fondations....

La porte fenêtre c'est une demande de votre part donc là c'est normal de payer.

OK, c'est ce que je pressentais, vous avez signez un contrat sans savoir ce que c'est...
Renseignez vous sur vos droits. Le post concernant l'étude de sol est valable pour l'ensemble.

Si il y a problème dans les 10 ans, quoiqu'il arrive cela sera prix en charge pas le DO.... mais que si les dégats ne sont pas qu’esthétique... et que dans les 10 ans (c'est très très court 10 ans !)... donc, le mieux, c'est de tout faire pour les éviter, les problèmes !

Désolé je n'ai pas trop compris du coup...

Même si le constructeur ne suit pas les recommandations pour les fondations, la DO fonctionnera c'est çà ????

Merci

Oui, évidement, vous n'êtes pas susceptible de savoir que la DO demande qu'une G2AVp soit réalisée.
Si ce n'est pas le cas, elle se retournera contre le cst.
Vous, vous n'y êtes pour rien, vous avez fait juste confiance à un pro qui fait n'importe quoi..

Fabien31
Oui j'ai signé le CCMI juste avant de recevoir les résultats de l'étude de sol. Mais il m'a chiffré la plus value pour ces pieux et donc me les facturera en sus.

Non, il ne va rien facturer en plus, c'est totalement illégal et il le sait. Son avenant il le roule bien serré etc..

Je n'ai pas bien compris dans tes explications pourquoi çà serait à lui de prendre en charge puisque l'étude de sol n'était pas encore connue ?

Parce qu'aux yeux de la loi il est un professionnel de la construction, un "sachant". Donc quand il te remet son prix de X€ pour construire la maison, il est sensé avoir réalisé toutes les études nécessaires au bon chiffrage du chantier.

Il n'a pas vu que le terrain était pourri? Tant pis pour lui il doit construire la maison au prix signé, conformément aux normes et se plier aux préconisations de l'étude de sol.
La prochaine fois il fera une étude de sol comme tout bon professionnel qui se respecte.

Autre exemple : il a rendu un prix en pensant poser des tuiles béton à 70 centimes l'unité.
Pas de chance pour lui, la construction est dans le secteur d'un monument historique et l'Architecte des Bâtiments de France exige des tuiles terre cuite moulées sur la cuisse d'une vierge à 1.5€ l'unité. Le surcout est entièrement à sa charge car en tant que sachant il aurait du vérifier tous les règlements locaux.

C'est biensur différent si la modification vient de toi, comme ta porte fenêtre ou changer le modèle du carrelage ou ajouter des prises ça et là..

Autant il est obligé de se soumettre aux préconisations de l'étude de sol, aux délires désires de l'ABF et au PLU, autant il peut refuser les modifications demandées par le client.

[color=#3333ff]Par contre, ne pas se reposer sur l'idée qu'en cas de fissure la DO viendra résoudre tout les problèmes, NON!
Car le premier travail de l'assureur c’est de ne rien payer, si la DO peut classer vos fissures comme "esthétiques" ils ne vont pas se gêner!
Donc ne pas laisser au constructeur toute latitude sur la fondation, suivez le conseil de Bred : exigez un écrit daté et signé prouvant que sa variante "pieux dans les angles" soit validée par le géotechnicien qui a rendu l'étude G2AVP.
Et surtout, soyez présent pendant le chantier et faites des photos de tout et sous tous les angles.[/color]

Ok merci, je pense que j'ai tout saisi. J'attend qu'il me convoque pour son avenant pour mettre les choses au clair !

Fabien31 a écrit:

Ok merci, je pense que j'ai tout saisi. J'attend qu'il me convoque pour son avenant pour mettre les choses au clair !

Oui, mais soyez bien au courant de vos droits !...
Ils sont très fort pour vous embobiner.
Ne signez rien du tout !
Si ils commencent à vous faire du violons accompagnés d'un peu de pipeau, sortez leur la phrase qui tue :
"Écoutez, je suis tout à fait près à vous faire confiance, mais je souhaite quand même dormir tranquille. Je vais donc transmettre le contrat et les derniers éléments que vous me proposer à l'AAMOI."
... Il est déjà arrivé que le simple mot "AAMOI" fasse débloquer et trouver des solutions miracles...
Il est de toute manière très fortement conseillé que vous y adhériez par prévention.

Bonjour Fabien31,

Au vu de votre récit, une question importante n'a pas été posée.
Qui a commandé l'étude de sol ?
Auprès de quel bureau d'études géotechnique ?
Qui a payé cette étude de sol ?
Avez-vous le rapport en les mains ?
L'étude a-t-elle était réalisée à la demande du CMI, avant ou après la signature du contrat ?
Pour vous permettre d'être correctement informé et armé en face de votre CMI il faudra que les réponses à toutes ces questions soient claires, car votre situation peut être totalement différente suivant les cas.
A+

Bonjour, merci pour l'intérêt porté à mon problème. En fait c'est le constructeur qui m'a donné le devis pour l'étude et c'est moi qui ai passé la commande et payé. Le compte-rendu m'a donc été envoyé. Le coût de l'étude était compris dans le projet et comme étant à ma charge. Il sera donc déduit du prix final de la maison.

Oui, pour le prix de l'étude.

Mais pour les suppléments découlant de cette étude de sol ?

Fabien31 a écrit:

Bonjour, merci pour l'intérêt porté à mon problème. En fait c'est le constructeur qui m'a donné le devis pour l'étude et c'est moi qui ai passé la commande et payé. Le compte-rendu m'a donc été envoyé. Le coût de l'étude était compris dans le projet et comme étant à ma charge. Il sera donc déduit du prix final de la maison.

Et bien c'est assez simple en théorie alors, comme c'est vous le client directe du géotechnicien, c'est à vous de poser la question.
Vous demandez à votre cst qu'il vous fasse un descriptif écrit de ce qu'il veut faire et vous le transmettez au géotechnicien pour avis.
PS : un truc = Est-ce que dans votre contrat il n'existe pas une ligne  du genre les "éventuelles adaptation suite à l'étude de sol" sont dans les prix réservés ???...
(Si oui, cela fait combien de temps que vous avez signez le contrat ?)

Fabien31 a écrit:

Bonjour, merci pour l'intérêt porté à mon problème. En fait c'est le constructeur qui m'a donné le devis pour l'étude et c'est moi qui ai passé la commande et payé. Le compte-rendu m'a donc été envoyé. Le coût de l'étude était compris dans le projet et comme étant à ma charge. Il sera donc déduit du prix final de la maison.

La Loi du 19 décembre 1990 qui régit tous les contrats de CCMI est formelle.
Le coût de l'étude de sol et de l'adaptation des fondations de la maison sont à la charge exclusive du constructeur et ces dispositions doivent être clairement définies dans le descriptif qui accompagne le contrat, (colonne compris dans le prix convenu)
En clair il n'est pas possible de laisser à la charge du Maître d'ouvrage (vous) le coût de cette étude et de vous faire régler un avenant pour l'adaptation ou l'approfondissement des dites fondations.
Il existe une jurisprudence de la Cours de Cassation qui a été rendue le 24/10/2012 qui a confirmé cette disposition de la Loi et obligé le CMI à rembourser à son client (le même particulier que vous) l'étude de sol ainsi que les coûts supplémentaires qu'il avait facturé, en contradiction formelle avec la Loi du 19 décembre 1990.
Si donc, vous aviez signé votre CCMI et que le constructeur vous l'avait adressé en LR, toutes ces dépenses et les études sont à la charge exclusive de votre constructeur.
Et pour vous rien à payer.
Je ne comprend pas très bien votre dernière phrase !!!
Le coût de l'étude était compris dans le projet et comme étant à ma charge [color=#333333]cette dernière mention est illégale quand bien même si elle vous serait remboursée à la fin de la construction.[/color]

 

Fabien31 a écrit:

Bonjour, merci pour l'intérêt porté à mon problème. En fait c'est le constructeur qui m'a donné le devis pour l'étude et c'est moi qui ai passé la commande et payé. Le compte-rendu m'a donc été envoyé.

Si après le début de votre construction votre entrepreneur vous a demandé une participation quelconque au titre de fondations spéciales ou sous-sol difficile à creuser, vous pouvez en demander le remboursement.
c'est comme le Port-salut, c'est marqué dessus
 

Et juste en passant, des semelles filantes sur des pieux, Ca n'existe pas.
Un pieu est une fondation profonde, une semelle filante est une fondation superficielle donc un autre type de fondation...
On ne construit pas 2 types de fondations sur un même bâtiment. Sinon c'est comme ca qu'on a des mouvements differents sur le batiments et dinc des fissures...

Ton constructeurs parlait peut etre plutot de longrines (poutre beton qui relie les fondations profondes) mais mettre uniquement des pieux au extrémités de la maison voudrait dire faire d'enormes longrines pour reprendre la charge entre les pieux, ce qui est rarement economique... il vaut souvent mieux mettre des pieux intermediaires pour repartir la charge et reduire les portées entre pieux.
Mais tout ca, comme t'ont dit les autres, c'est ton geotechnicien qui peut t'expliquer et conseiller ton constructeur ! Et c'est lui qui validera la solution de ton constructeur

Bonjour,

Mon constructeur m'apprend il y a un moi que mon terrain n'est pas stable et qu'il doit donc faire dès fondations à 1,80m de profondeur, et il me parle de semelle filante je ne savait même pas ce que c'étaient......
Pour info J'ai moi aussi payé à mes frais l'étude de sol, il y a plus d'un an en août 2015 mais je pense que c'est une pratique courante, bref....

Je ne vous raconte même pas l'état dans lequel il nous a mis en nous annonçant cette nouvelle. Surtout en nous annonçant
Le prix de la facture 7000€ Et Annoncé par téléphone en plus.... Et négocié a 3000€
Le constructeur a dis qu'il minimiserai les dépenses au mieux, donc à voir par la suite.

En me rendant sur le terrain il y a eu en effet des trancheees de faites de 80 cm puis ferraillage puis béton sur 50cm de hauteur environ.
Donc au final il n'a pas fais dès fondations a 1,8m plus bas comme il disais mais plus tôt dès semelle entre 40 et 50 cm de hauteur.
Ma question est de savoir est ce que pour une construction standard sans qu'il y est de problématique terrain les semelles filante sont obligatoires?
En tous cas je veux garder confiance en mon constructeur car si Nous l'avons sélectionné c'est qu'il nous a mis en confiance de part leur references, la qualité de leur travail et leurs connaissance.
Et qu'il ne viendra pas me chercher pour payer ses "petites semelles".... À suivre

Bonsoir ,
Une autre solution s'offre a vous si vous présenter un problème a venir avec ce constructeur :
" Dénoncer" ce contrat de CCMI dans les 30 jours de la signature par "lettre AR" si je ne me trompe pas et c'est légal ...
Relisez bien les closes au dos du contrat de CCMI ...
Et attention la décennale c'est 10 ans pas 15

Je ne sais pas ce que ça vaut mais m'ai déjà vu des semelles filantes reposer sur des technopieux...

Bon courage.

Bonjour Fabien31, J'ai eu un problème comparable avec mon constructeur qui avait négligé l'étude de sol et signé un CCMI avec des fondations standard sans aucune réserve quant à la nature du sol. Il a reconnu son erreur et assumé l'adaptation au sol nécessaire. C'est sa garantie décennale qui marchera s'il a mal fait.
Donc, bien relire son CCMI et se faire conseiller par l'ADIL locale pour avoir les bons arguments avant de dire au constructeur qu'il peut avaler son avenant.

Bred a écrit:

Fabien31 a écrit:

Ok merci, je pense que j'ai tout saisi. J'attend qu'il me convoque pour son avenant pour mettre les choses au clair !

Oui, mais soyez bien au courant de vos droits !...
Ils sont très fort pour vous embobiner.
Ne signez rien du tout !
Si ils commencent à vous faire du violons accompagnés d'un peu de pipeau, sortez leur la phrase qui tue :
"Écoutez, je suis tout à fait près à vous faire confiance, mais je souhaite quand même dormir tranquille. Je vais donc transmettre le contrat et les derniers éléments que vous me proposer à l'AAMOI."
... Il est déjà arrivé que le simple mot "AAMOI" fasse débloquer et trouver des solutions miracles...
Il est de toute manière très fortement conseillé que vous y adhériez par prévention.

Bonsoir, 
En lisant vos posts. Je me permet de vous demander votre avis... De notre coté bien après la signature du compromis de vente, notre permis de construire n'a pas été accepté du premier coup (il fallait repenser l'évacuation des eaux de pluie à l'arrière de la maison..) Bref une solution a été trouvé à "moindre coup" par notre constructeur, qui est arrivé avec un avenant de 5000E pour les travaux supplémentaire. Le commercial en question m'a dit qu'il était possible de négocier moitié moitié... et comme deux idiots on a donc signé un avenant de 2500E... En lisant vos post je me demande si ont c'est pas fait bien avoir!!!!! Si oui, y a t-il un recours ? Nous allons nous inscrire sur AAAmoi également.

Merci d'avance...
Alexandra

Moi sur ma construction je suis en micro pieux avec 16m de profondeur au dessus il place des bloc béton puis fond la dalle cela permet d avoir une bonne assise pour les fondations en terrain agileuX par contre le coût dépend de l étude de sol pour moi j en ai eu pour 21300 euro

shenron a écrit:

Moi sur ma construction je suis en micro pieux avec 16m de profondeur au dessus il place des bloc béton puis fond la dalle cela permet d avoir une bonne assise pour les fondations en terrain agileuX par contre le coût dépend de l étude de sol pour moi j en ai eu pour 21300 euro

Payé par qui, les 21300 € ? Étude de sol avant ou après signature du CCMI ?

Par moi avant ccmi

Bonjour, en étant en lotissement, nous devons acheter un terrain constructible viabilisé et apte à supporter le poids d'une construction, donc logiquement une étude de sol est censée être faite avant l'achat du terrain. Si elle n'est pas faite quel recourt avons nous? Et surtout, la dommage ouvrage prendra t'elle en charge les éventuels soucis, ça sera à la charge du constructeur qui doit adapter les fondations ou bien uniquement de nous?

[quote="Tugdual29"]

Fabien31 a écrit:

Bonjour, merci pour l'intérêt porté à mon problème. En fait c'est le constructeur qui m'a donné le devis pour l'étude et c'est moi qui ai passé la commande et payé. Le compte-rendu m'a donc été envoyé. Le coût de l'étude était compris dans le projet et comme étant à ma charge. Il sera donc déduit du prix final de la maison.

La Loi du 19 décembre 1990 qui régit tous les contrats de CCMI est formelle.
Le coût de l'étude de sol et de l'adaptation des fondations de la maison sont à la charge exclusive du constructeur et ces dispositions doivent être clairement définies dans le descriptif qui accompagne le contrat, (colonne compris dans le prix convenu)
En clair il n'est pas possible de laisser à la charge du Maître d'ouvrage (vous) le coût de cette étude et de vous faire régler un avenant pour l'adaptation ou l'approfondissement des dites fondations.
Il existe une jurisprudence de la Cours de Cassation qui a été rendue le 24/10/2012 qui a confirmé cette disposition de la Loi et obligé le CMI à rembourser à son client (le même particulier que vous) l'étude de sol ainsi que les coûts supplémentaires qu'il avait facturé, en contradiction formelle avec la Loi du 19 décembre 1990.
Si donc, vous aviez signé votre CCMI et que le constructeur vous l'avait adressé en LR, toutes ces dépenses et les études sont à la charge exclusive de votre constructeur.
Et pour vous rien à payer.
Je ne comprend pas très bien votre dernière phrase !!!
Le coût de l'étude était compris dans le projet et comme étant à ma charge [color=#333333]cette dernière mention est illégale quand bien même si elle vous serait remboursée à la fin de la construction.[/color][/quote
Bonjour.

Je rebondis sur ton message.

Dans ce cas pour quelle raison les commerciaux font payer l étude de sol par le client en dehors du ccmi ? Quel avantage cela leur apporte ? Car s'il n était que financier il pourrait alors se contenter de le facturer dans le ccmi ? Du coup je ne saisis pas bien. Cette étude de sol est forcément à charge des cst ? Ou bien ce doit être inclus dans le ccmi ?

Idem je dévie un peu mais pour l étude de sol concernant les fosses septiques en lotissement j'ai lu je crois que le lotisseur devait la faire. Est ce vrai ? Un texte sur lequel s appuyer ? Merci d'avance.

Fabien 31 effectivement il faut voir si le bureau qui a fait l étude de sol valide cette solution

Albadeziles a écrit:

Bonjour, en étant en lotissement, nous devons acheter un terrain constructible viabilisé et apte à supporter le poids d'une construction, donc logiquement une étude de sol est censée être faite avant l'achat du terrain. Si elle n'est pas faite quel recourt avons nous? Et surtout, la dommage ouvrage prendra t'elle en charge les éventuels soucis,  ça sera à la charge du constructeur qui doit adapter les fondations ou bien uniquement de nous?

Le lotisseur fait en générale une étude de sol sur le lotissement. Mais cette étude de sol est générale. Le constructeur doit refaire une étude de sol sur l'emplacement prévu de votre maison. Sur la surface d'un lotissement, il peut y avoir des écarts de nature de sol. Je l'ai vu pour ma maison : chez nous semelles à 1m80 de profondeur, plus bas cela pouvait monter à près de 3m et plus haut une fondation standard pouvait suffire.

... ça devient n'importe quoi ce post !
Ouvrez des nouveaux sujets que diable !

Tophe78 a écrit:

Albadeziles a écrit:

Bonjour, en étant en lotissement, nous devons acheter un terrain constructible viabilisé et apte à supporter le poids d'une construction, donc logiquement une étude de sol est censée être faite avant l'achat du terrain. Si elle n'est pas faite quel recourt avons nous? Et surtout, la dommage ouvrage prendra t'elle en charge les éventuels soucis,  ça sera à la charge du constructeur qui doit adapter les fondations ou bien uniquement de nous?

Le lotisseur fait en générale une étude de sol sur le lotissement. Mais cette étude de sol est générale. Le constructeur doit refaire une étude de sol sur l'emplacement prévu de votre maison. Sur la surface d'un lotissement, il peut y avoir des écarts de nature de sol. Je l'ai vu pour ma maison : chez nous semelles à 1m80 de profondeur, plus bas cela pouvait monter à près de 3m et plus haut une fondation standard Effectivementpouvait suffire.

Ah oui c'est hyper variable en effet !

Naziha a écrit:

Bonjour,

Mon constructeur m'apprend il y a un moi que mon terrain n'est pas stable et qu'il doit donc faire dès fondations à 1,80m de profondeur, et il me parle de semelle filante je ne savait même pas ce que c'étaient......
Pour info J'ai moi aussi payé à mes frais l'étude de sol, il y a plus d'un an en août 2015 mais je pense que c'est une pratique courante, bref....

Je ne vous raconte même pas l'état dans lequel il nous a mis en nous annonçant cette nouvelle. Surtout en nous annonçant
Le prix de la facture  7000€ Et Annoncé par téléphone en plus.... Et négocié a 3000€
Le constructeur a dis qu'il minimiserai les dépenses au mieux, donc à voir par la suite.

En me rendant sur le terrain il y a eu en effet des trancheees de faites de 80 cm puis ferraillage puis béton sur 50cm de hauteur environ.
Donc au final il n'a pas fais dès fondations a 1,8m plus bas comme il disais mais plus tôt dès semelle entre 40 et 50 cm de hauteur.
Ma question est de savoir est ce que pour une construction standard sans qu'il y est de problématique terrain les semelles filante sont obligatoires?
En tous cas je veux garder confiance en mon constructeur car si Nous l'avons sélectionné c'est qu'il nous a mis en confiance de part leur references, la qualité de leur travail et leurs connaissance.
Et qu'il ne viendra pas me chercher pour payer ses "petites semelles".... À suivre

Bonjour Naziha,

Voilà encore la démonstration de ce qu'est un CMI "hors la Loi" si l'avenant qu'il vous propose est postérieur à la signature du contrat (CCMI)
Si je comprend bien, lorsque vous avez signé votre contrat vous aviez remis le résultat de votre étude de sol à votre constructeur, donc le prix comprend les éventuelles fondations spéciales.
Cependant, si votre constructeur ne veux pas tenir compte des préconisations de l'étude que vous lui avez remise, il peut le décider, mais il devra aussi prendre la responsabilité décennale et éventuellement pénale de son choix et ne peut pas vous facturer le moindre supplément.
Vous devez donc refuser tous avenants concernant le coût des fondations supplémentaires ou spéciales.

maisondumidiEvenos a écrit:

Bonsoir, 
En lisant vos posts. Je me permet de vous demander votre avis... De notre coté bien après la signature du compromis de vente, notre permis de construire n'a pas été accepté du premier coup (il fallait repenser l'évacuation des eaux de pluie à l'arrière de la maison..) Bref une solution a été trouvé à "moindre coup" par notre constructeur, qui est arrivé avec un avenant de 5000E pour les travaux supplémentaire. Le commercial en question m'a dit qu'il était possible de négocier moitié moitié... et comme deux idiots on a donc signé un avenant de 2500E... En lisant vos post je me demande si ont c'est pas fait bien avoir!!!!! Si oui, y a t-il un recours ? Nous allons nous inscrire sur AAAmoi également.

Merci d'avance...
Alexandra

Bonjour Alexandra,

Si je comprend bien votre récit, le contrat que vous avez signé avec votre CMI comportait l'ensemble des prestations, le dossier de PC, l'évacuation des EP, et probablement tous les raccordements.
Dans ce cas, il est illégal de vous faire payer le moindre supplément, puisque ces travaux et prestations étaient compris dans le prix convenu.

En nous indiquant que vous avez le sentiment de vous être fait avoir, je peux vous confirmer que OUI.

Cette demande de la part de votre constructeur est totalement illégale au regard de la Loi du 19 décembre 1990 qui est la base légale de votre CCMI.
On peut raisonnablement affirmer que votre constructeur est parfaitement au courant du caractère illégal de sa demande, en vous ayant proposé de lui régler un montant de 50% inférieur à sa demande pour vous faire passer la pilule.

Bonjour Alexandra,

Si je comprend bien votre récit, le contrat que vous avez signé avec votre CMI comportait l'ensemble des prestations, le dossier de PC, l'évacuation des EP, et probablement tous les raccordements.
Dans ce cas, il est illégal de vous faire payer le moindre supplément, puisque ces travaux et prestations étaient compris dans le prix convenu.

En nous indiquant que vous avez le sentiment de vous être fait avoir, je peux vous confirmer que OUI.

Cette demande de la part de votre constructeur est totalement illégale au regard de la Loi du 19 décembre 1990 qui est la base légale de votre CCMI.
On peut raisonnablement affirmer que votre constructeur est parfaitement au courant du caractère illégal de sa demande, en vous ayant proposé de lui régler un montant de 50% inférieur à sa demande pour vous faire passer la pilule.[/quote]


Merci pour votre réponse !! Je vais me rapprocher du notaire car après avoir lu l'article de loi en question je peut éventuellement demander le remboursement... On profite facilement des novices sur ses questions là et merci a vous d'avoir éclairé ma lanterne et au forum comme celui la pour nous informer de nos droits...
Alexandra

Albadeziles a écrit:

Bonjour, en étant en lotissement, nous devons acheter un terrain constructible viabilisé et apte à supporter le poids d'une construction, donc logiquement une étude de sol est censée être faite avant l'achat du terrain. Si elle n'est pas faite quel recourt avons nous? Et surtout, la dommage ouvrage prendra t'elle en charge les éventuels soucis,  ça sera à la charge du constructeur qui doit adapter les fondations ou bien uniquement de nous?

Bonjour Albadeziles,

Lorsque vous achetez un terrain dans un lotissement, le lotisseur ne vous garantit que la surface de votre lot et sa constructibilité est acquise par le fait que le lotissement a été accordé, dans le cadre d'un cahier des charges qu'il vous faudra respecter pour obtenir votre PC.

Le lotisseur est un marchand de terrain, il n'est pas constructeur, ni architecte, ni un professionnel de l'acte de bâtir au sens de l'article 1792 de la Loi.

C'est donc à vous, si vous en avez les compétences, de faire une étude de sol ou la faire réaliser par un BE géotechnique pour connaître l'état du sous-sol et l'adaptation de la maison que vous souhaitez construire sur cette parcelle.

Une autre solution consiste à vous adresser à un constructeur (CMI) qui lui est un professionnel assuré en RC et décennale et qui fera cette étude qui sera incluse dans le prix convenu de CCMI qu'il vous fera signer.

L'assurance Dommage Ouvrage est une assurance décennale que vous souscrirez, vous-même ou à travers votre CMI et qui prendra en charge les risques liés à la nature du sous-sol de votre maison après l'achèvement des travaux.

Tugdual29 a écrit:

Naziha a écrit:

Bonjour,

Mon constructeur m'apprend il y a un moi que mon terrain n'est pas stable et qu'il doit donc faire dès fondations à 1,80m de profondeur, et il me parle de semelle filante je ne savait même pas ce que c'étaient......
Pour info J'ai moi aussi payé à mes frais l'étude de sol, il y a plus d'un an en août 2015 mais je pense que c'est une pratique courante, bref....

Je ne vous raconte même pas l'état dans lequel il nous a mis en nous annonçant cette nouvelle. Surtout en nous annonçant
Le prix de la facture  7000€ Et Annoncé par téléphone en plus.... Et négocié a 3000€
Le constructeur a dis qu'il minimiserai les dépenses au mieux, donc à voir par la suite.

En me rendant sur le terrain il y a eu en effet des trancheees de faites de 80 cm puis ferraillage puis béton sur 50cm de hauteur environ.
Donc au final il n'a pas fais dès fondations a 1,8m plus bas comme il disais mais plus tôt dès semelle entre 40 et 50 cm de hauteur.
Ma question est de savoir est ce que pour une construction standard sans qu'il y est de problématique terrain les semelles filante sont obligatoires?
En tous cas je veux garder confiance en mon constructeur car si Nous l'avons sélectionné c'est qu'il nous a mis en confiance de part leur references, la qualité de leur travail et leurs connaissance.
Et qu'il ne viendra pas me chercher pour payer ses "petites semelles".... À suivre

Bonjour Naziha,

Voilà encore la démonstration de ce qu'est un CMI "hors la Loi" si l'avenant qu'il vous propose est postérieur à la signature du contrat (CCMI)
Si je comprend bien, lorsque vous avez signé votre contrat vous aviez remis le résultat de votre étude de sol à votre constructeur, donc le prix comprend les éventuelles fondations spéciales.
Cependant, si votre constructeur ne veux pas tenir compte des préconisations de l'étude que vous lui avez remise, il peut le décider, mais il devra aussi prendre la responsabilité décennale et éventuellement pénale de son choix et ne peut pas vous facturer le moindre supplément.
Vous devez donc refuser tous avenants concernant le coût des fondations supplémentaires ou spéciales.

Perso un constructeur qui ne respecte pas l étude de sols je le vire même si il prend à responsabilité

Bonjour à tous,

Nous sommes bien embêtés pour notre terrain. Voici ce qui nous arrive.

• Nous tombons amoureux d’un terrain situés au fond d’un clos. Le terrain n’est pas évident pour être construit, et le promoteur nous donne une première étude de sol, globale. Dans cette étude de sol il y est écrit ceci (je vais essayer d’être le plus précis possible)

• 0.00 m – 0.30 m : couche superficielle.
• 0.30 m – 7.00 à 9.00 m : remblais, alternance irrégulière de couches molles et dures.
• 7.00 à 9.00 m – 8.00 à 9.00 m : vraisemblablement de la craie.

Les résultats sont très irréguliers. A l'endroit de l’essai, on trouve un profil de résistance très différent et des zones très faibles jusqu’à une profondeur de 7.00 à 9.00 m. Nous conseillons de contrôler l'étendue de cette zone irrégulière.
En plus, à l’endroit de cet essai, les couches supérieures sont très hétérogènes et irrégulières. Cette hétérogénéité est caractérisée par une alternance fréquente de couches avec des résistances faibles et fortes. On soupçonne fortement la présence locale de matériaux remblayés jusqu'à une grande profondeur.
Ces remblais peuvent donner lieu, par des affaissements ou des points durs, à des tassements globaux et/ou différentiels très importants et brusques.
A l’endroit des autres essais, bien que la capacité portante soit bonne, on observe aussi des résultats hétérogènes. On ne peut pas exclure à ces endroits la présence de remblais.
La présence de ce remblai, et/ou de ces couches remaniées, ainsi que leur épaisseur et profondeur ne peuvent être confirmées avec certitude que par un contrôle visuel durant la réalisation des travaux, par quelques fouilles en dehors de la zone de fondation, ou par quelques forages de reconnaissance.
Une ancienne carrière est signalée sur la carte géologique du BRGM, à proximité immédiate ou sur ce terrain. 


A l’endroit de l'essai, nous conseillons d'envisager une fondation sur pieux. Dans ce cas il est nécessaire d'exécuter quelques essais supplémentaires au moyen d'un appareil plus fort afin de reconnaître les couches plus profondes.
Des pieux auront une longueur minimale de 9.00 à 10.00 m.

Etant optimistes (et oui, il faut l’avouer…) nous décidons quand même de signer le projet de compromis début septembre, le promoteur nous expliquant qu’il y aurait certainement une solution avec un radier.

• Nous faisons établir les plans de notre maison, et signons le CCMI. Notre constructeur a à ce moment la cette même étude de sol. 
• Ce constructeur nous dit de faire une étude de sol G2 (à notre charge) et fera un avenant avec le montant des fondations. Ces fondations aurons une plus-value d’environ 30 à 40000 euros.
• Hier je tombe sur ce post et du coup je me pose des questions…
• J’appelle l’étude de sol qui a les résultats et me dit ceci :

mauvais nouvelle pour vous : il existe de nombreux éléments dans votre sol. tout d’abord on a une couche de terre, une couche de brique puise ceci : Nous y avons trouvé du plastique, du tissus, et on semble avoir senti une odeur d’hydrocarbure. Je comprends par la qu’en gros sous notre sol c’est une décharge…

Du coup je me pose ces questions : Vu que nous avons signés le CCMI avec notre constructeur et fait l’étude de sol après (mais ils avaient la première étude en main), la charge de l’étude de sol était-elle à nos frais ? car la encore, notre constructeur nous a conseillé un cabinet géotechnique, j’ai demandé un devis : environ 2800 euros. Cher pour moi, donc j’en parle à mon constructeur et hop 1200 euros, car ils ont des contrats spécifiques entre eux. Du coup, je dois faire la demande d’intervention, mais c’est notre constructeur qui reçoit les résultats et chiffre en fonction.
De plus, vu les résultats, j’imagine que nous en auront pour 40000 euros de pieux.. mais vu les posts précédents, ces pieux ne devraient-il pas être à leur charge ? de plus vu qu’ils avaient la première étude de sol, ils auraient pu directement inclure ça dans le CCMI, non ?

J'en profite pour dire aussi que ce constructeur nous a dit de voir avec le promoteur s'il ne pouvais pas prendre une partie des pieux à sa charge.. a mon avis ils ont dit ça car ils savaient qu'ils devaient payer (alors que nous non...)

Ce qui nous rajoute un soucis : le surcout des pieux ne nous permets pas de faire accepter notre offre de prêt, et du coup, tout tombe à l’eau, et nous ne voulons pas « casser » le rapport aux nous avons eu avec notre constructeur.
Merci pour m’avoir lu jusqu’au bout ! (et merci pour vos réponses

Daar59 a écrit:

Bonjour à tous,

Nous sommes bien embêtés pour notre terrain. Voici ce qui nous arrive.

• Nous tombons amoureux d’un terrain situés au fond d’un clos. Le terrain n’est pas évident pour être construit, et le promoteur nous donne une première étude de sol, globale. Dans cette étude de sol il y est écrit ceci (je vais essayer d’être le plus précis possible)

• 0.00 m – 0.30 m : couche superficielle.
• 0.30 m – 7.00 à 9.00 m : remblais, alternance irrégulière de couches molles et dures.
• 7.00 à 9.00 m – 8.00 à 9.00 m : vraisemblablement de la craie.

Les résultats sont très irréguliers. A l'endroit de l’essai, on trouve un profil de résistance très différent et des zones très faibles jusqu’à une profondeur de 7.00 à 9.00 m. Nous conseillons de contrôler l'étendue de cette zone irrégulière.
En plus, à l’endroit de cet essai, les couches supérieures sont très hétérogènes et irrégulières. Cette hétérogénéité est caractérisée par une alternance fréquente de couches avec des résistances faibles et fortes. On soupçonne fortement la présence locale de matériaux remblayés jusqu'à une grande profondeur.
Ces remblais peuvent donner lieu, par des affaissements ou des points durs, à des tassements globaux et/ou différentiels très importants et brusques.
A l’endroit des autres essais, bien que la capacité portante soit bonne, on observe aussi des résultats hétérogènes. On ne peut pas exclure à ces endroits la présence de remblais.
La présence de ce remblai, et/ou de ces couches remaniées, ainsi que leur épaisseur et profondeur ne peuvent être confirmées avec certitude que par un contrôle visuel durant la réalisation des travaux, par quelques fouilles en dehors de la zone de fondation, ou par quelques forages de reconnaissance.
Une ancienne carrière est signalée sur la carte géologique du BRGM, à proximité immédiate ou sur ce terrain. 


A l’endroit de l'essai, nous conseillons d'envisager une fondation sur pieux. Dans ce cas il est nécessaire d'exécuter quelques essais supplémentaires au moyen d'un appareil plus fort afin de reconnaître les couches plus profondes.
Des pieux auront une longueur minimale de 9.00 à 10.00 m.

Etant optimistes (et oui, il faut l’avouer…) nous décidons quand même de signer le projet de compromis début septembre, le promoteur nous expliquant qu’il y aurait certainement une solution avec un radier.

• Nous faisons établir les plans de notre maison, et signons le CCMI. Notre constructeur a à ce moment la cette même étude de sol. 
• Ce constructeur nous dit de faire une étude de sol G2 (à notre charge) et fera un avenant avec le montant des fondations. Ces fondations aurons une plus-value d’environ 30 à 40000 euros.
• Hier je tombe sur ce post et du coup je me pose des questions…
• J’appelle l’étude de sol qui a les résultats et me dit ceci :

mauvais nouvelle pour vous : il existe de nombreux éléments dans votre sol. tout d’abord on a une couche de terre, une couche de brique puise ceci : Nous y avons trouvé du plastique, du tissus, et on semble avoir senti une odeur d’hydrocarbure. Je comprends par la qu’en gros sous notre sol c’est une décharge…

Du coup je me pose ces questions : Vu que nous avons signés le CCMI avec notre constructeur et fait l’étude de sol après (mais ils avaient la première étude en main), la charge de l’étude de sol était-elle à nos frais ? car la encore, notre constructeur nous a conseillé un cabinet géotechnique, j’ai demandé un devis : environ 2800 euros. Cher pour moi, donc j’en parle à mon constructeur et hop 1200 euros, car ils ont des contrats spécifiques entre eux. Du coup, je dois faire la demande d’intervention, mais c’est notre constructeur qui reçoit les résultats et chiffre en fonction.
De plus, vu les résultats, j’imagine que nous en auront pour 40000 euros de pieux.. mais vu les posts précédents, ces pieux ne devraient-il pas être à leur charge ? de plus vu qu’ils avaient la première étude de sol, ils auraient pu directement inclure ça dans le CCMI, non ?

J'en profite pour dire aussi que ce constructeur nous a dit de voir avec le promoteur s'il ne pouvais pas prendre une partie des pieux à sa charge.. a mon avis ils ont dit ça car ils savaient qu'ils devaient payer (alors que nous non...)

Ce qui nous rajoute un soucis : le surcout des pieux ne nous permets pas de faire accepter notre offre de prêt, et du coup, tout tombe à l’eau, et nous ne voulons pas « casser » le rapport aux nous avons eu avec notre constructeur.
Merci pour m’avoir lu jusqu’au bout ! (et merci pour vos réponses

Peut-être ouvrir votre propre sujet sans squatter le sujet d'un autre forumeur ?

Désolé mistigri, vu les messages précédents, je pensais que mon message était le bienvenu, surtout qu'il était en lien direct avec le sujet.
 Je vais le poster ailleurs

Edit : voila, c'est chose faite : http://www.forumconstruire.com/construire/topic-317657-ccmi-prise-charge-pieux-constructeur.php#4570463

Tocsin a écrit:

Et juste en passant, des semelles filantes sur des pieux, Ca n'existe pas.
Un pieu est une fondation profonde, une semelle filante est une fondation superficielle donc un autre type de fondation...
On ne construit pas 2 types de fondations sur un même bâtiment. Sinon c'est comme ca qu'on a des mouvements differents sur le batiments et dinc des fissures...

Ton constructeurs parlait peut etre plutot de longrines (poutre beton qui relie les fondations profondes) mais mettre uniquement des pieux au extrémités de la maison voudrait dire faire d'enormes longrines pour reprendre la charge entre les pieux, ce qui est rarement economique... il vaut souvent mieux mettre des pieux intermediaires pour repartir la charge et reduire les portées entre pieux.
Mais tout ca, comme t'ont dit les autres, c'est ton geotechnicien qui peut t'expliquer et conseiller ton constructeur ! Et c'est lui qui validera la solution de ton constructeur

Ca ne s'appel pas des pieux mais des inclusions rigide ou encore des colonnes a module controlé.
En general, elles font 30cm de diametre, espacée maximum de 2m50 et par dessus ont vient poser des semelles de fondations classique.
C'est une technique d'amelioration de sol, ca se fait tres souvent pour des maisons, des immeubles de 3/4 etages, des dallages.
Par contre uniquement pour les zones non sismique.

Daar59 a écrit:

Bonjour à tous,

Nous sommes bien embêtés pour notre terrain. Voici ce qui nous arrive.

• Nous tombons amoureux d’un terrain situés au fond d’un clos. Le terrain n’est pas évident pour être construit, et le promoteur nous donne une première étude de sol, globale. Dans cette étude de sol il y est écrit ceci (je vais essayer d’être le plus précis possible)

• 0.00 m – 0.30 m : couche superficielle.
• 0.30 m – 7.00 à 9.00 m : remblais, alternance irrégulière de couches molles et dures.
• 7.00 à 9.00 m – 8.00 à 9.00 m : vraisemblablement de la craie.

Les résultats sont très irréguliers. A l'endroit de l’essai, on trouve un profil de résistance très différent et des zones très faibles jusqu’à une profondeur de 7.00 à 9.00 m. Nous conseillons de contrôler l'étendue de cette zone irrégulière.
En plus, à l’endroit de cet essai, les couches supérieures sont très hétérogènes et irrégulières. Cette hétérogénéité est caractérisée par une alternance fréquente de couches avec des résistances faibles et fortes. On soupçonne fortement la présence locale de matériaux remblayés jusqu'à une grande profondeur.
Ces remblais peuvent donner lieu, par des affaissements ou des points durs, à des tassements globaux et/ou différentiels très importants et brusques.
A l’endroit des autres essais, bien que la capacité portante soit bonne, on observe aussi des résultats hétérogènes. On ne peut pas exclure à ces endroits la présence de remblais.
La présence de ce remblai, et/ou de ces couches remaniées, ainsi que leur épaisseur et profondeur ne peuvent être confirmées avec certitude que par un contrôle visuel durant la réalisation des travaux, par quelques fouilles en dehors de la zone de fondation, ou par quelques forages de reconnaissance.
Une ancienne carrière est signalée sur la carte géologique du BRGM, à proximité immédiate ou sur ce terrain. 


A l’endroit de l'essai, nous conseillons d'envisager une fondation sur pieux. Dans ce cas il est nécessaire d'exécuter quelques essais supplémentaires au moyen d'un appareil plus fort afin de reconnaître les couches plus profondes.
Des pieux auront une longueur minimale de 9.00 à 10.00 m.

Etant optimistes (et oui, il faut l’avouer…) nous décidons quand même de signer le projet de compromis début septembre, le promoteur nous expliquant qu’il y aurait certainement une solution avec un radier.

• Nous faisons établir les plans de notre maison, et signons le CCMI. Notre constructeur a à ce moment la cette même étude de sol. 
• Ce constructeur nous dit de faire une étude de sol G2 (à notre charge) et fera un avenant avec le montant des fondations. Ces fondations aurons une plus-value d’environ 30 à 40000 euros.
• Hier je tombe sur ce post et du coup je me pose des questions…
• J’appelle l’étude de sol qui a les résultats et me dit ceci :

mauvais nouvelle pour vous : il existe de nombreux éléments dans votre sol. tout d’abord on a une couche de terre, une couche de brique puise ceci : Nous y avons trouvé du plastique, du tissus, et on semble avoir senti une odeur d’hydrocarbure. Je comprends par la qu’en gros sous notre sol c’est une décharge…

Du coup je me pose ces questions : Vu que nous avons signés le CCMI avec notre constructeur et fait l’étude de sol après (mais ils avaient la première étude en main), la charge de l’étude de sol était-elle à nos frais ? car la encore, notre constructeur nous a conseillé un cabinet géotechnique, j’ai demandé un devis : environ 2800 euros. Cher pour moi, donc j’en parle à mon constructeur et hop 1200 euros, car ils ont des contrats spécifiques entre eux. Du coup, je dois faire la demande d’intervention, mais c’est notre constructeur qui reçoit les résultats et chiffre en fonction.
De plus, vu les résultats, j’imagine que nous en auront pour 40000 euros de pieux.. mais vu les posts précédents, ces pieux ne devraient-il pas être à leur charge ? de plus vu qu’ils avaient la première étude de sol, ils auraient pu directement inclure ça dans le CCMI, non ?

J'en profite pour dire aussi que ce constructeur nous a dit de voir avec le promoteur s'il ne pouvais pas prendre une partie des pieux à sa charge.. a mon avis ils ont dit ça car ils savaient qu'ils devaient payer (alors que nous non...)

Ce qui nous rajoute un soucis : le surcout des pieux ne nous permets pas de faire accepter notre offre de prêt, et du coup, tout tombe à l’eau, et nous ne voulons pas « casser » le rapport aux nous avons eu avec notre constructeur.
Merci pour m’avoir lu jusqu’au bout ! (et merci pour vos réponses

Ça me fait penser à une maison qui s'est ouverte en deux suite à l'écrasement d'une simca sous les fondations. ...