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Fondations après decaissement

Ce sujet comporte 71 messages et a été affiché 3.546 fois
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Env. 90 message Gers
Bonjour à tous,

J'ouvre ce topic car j'ai besoin de me faire préciser certains points sur la profondeur des fondations.

L'etude de sol m'a préconisé une profondeur de 1m20 par rapport au terrain naturel.

Mon terrain a été décaisser de 1m60 sur une partie et 20 ou 30 cm au plus bas (terrain en pente).

Si on part du principe qu'on est déjà -0.2m du terrain naturel, est-il utile de creuser 1m20 de plus pour les fondations?
Ou bien 1m suffit?

Je pose la question car le constructeur me facture du coup une plus-value...
Messages : Env. 90
Dept : Gers
Ancienneté : + de 8 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de fondations...

Allez sur la page devis fondations de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des maçons de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-118-devis_fondations.php
 
Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Bonjour,
Huh
Je serais curieux de savoir ce que vous attendez comme réponse... il faut évidement suivre l'étude de sol.

PS : pour la plus-valus, pour quelle raison ?
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
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Env. 90 message Gers
Donc si je suis l'étude de sol, il faut creuser juste 1m de fondations?
Puisque nous serons au final à 1,2m du terrain naturel?
Messages : Env. 90
Dept : Gers
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Oui, si il est bien marqué -1.20 par rapport au TN.

PS2 : Si vous me répondez concernant la plus-valus, vous risquez d'économiser de l'argent, c'est comme vous voulez.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 90 message Gers
Pardon, effectivement j'ai oublié la deuxième partie de la réponse.

Au contrat de base il est prévu entre 0,8 et 1m de fondations.

Comme l'étude de sol préconisait 1,2, on m'a dit qu'il y aurait un surcoût associé (car plus de béton à faire rentrer j'imagine...).
Messages : Env. 90
Dept : Gers
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Membre ultra utile Env. 3000 message Gironde
Bonjour,

Bred vous demande le motif de la plus value.
Car vous etes en CCMI.

Donc toute adaptation au sol est à la charge du constructeur.
Le CCMI est un prix ferme et définitif.
Donc le constructeur doit suivre les recommandations de l'étude de sol et prendre en charge son cout.
Vous signez un avenant pour les fondations mais de 0€

PS une adhesion AAMOI peut être utile si cela part dans dès le depart dans ce sens.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
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Env. 90 message Gers
Merci pour l’information.
 
Du coup, la clause suivante de mon CCMI est-elle abusive :
 
« Fonds de fouilles à 0,8 ml du terrain naturel (en attente d’étude de sol).
Un chiffrage complémentaire sera effectué si l’étude de sol déterminait une profondeur plus importante ».

Par contre, si l'avenant est signé, est-il trop tard?
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +7 ans.
Messages : Env. 90
Dept : Gers
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Oui, clause abusive...
L'étude de sol, c'est le cst qui l'a réalisé ?
C'est une G2 AVP ?
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 90 message Gers
Oui c'est bien ça, c'est une G2 AVP.

L'étude a été "initiée" par le constructeur.
Par contre le devis m'a été envoyé directement et j'ai payé l'organisme directement.
Messages : Env. 90
Dept : Gers
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre ultra utile Env. 3000 message Gironde
Prenez vite adhésion AAMOI
Car vous pouvez demander remboursement G2AVP par constructeur et si vous avez payer l'avenant des fondations, pour avoir la bonne démarche, quant au remboursement de l'avenant ...
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
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Env. 90 message Gers
Ah, ce n'est pas à moi de payer l'étude de sol?
Messages : Env. 90
Dept : Gers
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre ultra utile Env. 3000 message Gironde
Voyez AAMOI
c'est au dela de mes competences

http://www.forumconstruire.c[...]ic-6023.php
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre ultra utile Env. 8000 message Pas De Calais
Bonjour,
Le constructeur ne peut pas vous faire payer une étude de sol, elle est incluse dans le prix. En général l'étude du constructeur est plutôt légère.

Mais dans votre cas c’est comme si vous aviez voulu faire une étude sérieuse et aviez démarché une entreprise extérieure pour la G2AVP avec laquelle vous avez traité en direct. Donc l'étude n'est pas remboursable à mon sens.

Par contre, le constructeur doit effectivement se conformer à cette étude de sol et creuser à -120cm/TN sans aucun surcout pour vous.
Il a joué avec sa boule de cristal fendue et a chiffré des fondations à -80cm, il s'est trompé et doit en assumer le surcout.

Les modifications ayant pour origine le respect des règles de l'art, ou des règlements locaux sont à la charge exclusives du constructeur qui est le "sachant".
-> pas d'avenant pour se conformer à l'étude de sol, à l'étude béton, à l'étude thermique, au PLU, au règlement du lotissement, à la décision de l'ABF etc...

Il n'y a que les modifications demandées par vous qui sont payantes (exemple changer le type de carrelage). Mais le constructeur peut très bien refuser ces modifications.

En gros, s'il vous a chiffré des tuiles rouges mais que le lotissement exige de l'ardoise, le changement de couverture obligatoire est gratuit pour vous.
Si vous avez signé les plans un peu vite et que vous voulez ajouter des prises dans le salon, le constructeur peu très bien refuser ou vous faire un avenant au prix qu'il veut (et ça peut piquer).

Autre chose, quoi que vous ayez signé : c'est le constructeur qui doit payer l'eau et l’électricité du chantier, pas vous.
Vous aimez l'adrénaline? Vous voulez pimenter votre vie? Alors faites construire sans étude de sol G2AVP...
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 90 message Gers
Merci pour tous ces détails Franchou.

Bon pour les fondations, je vais donc suivre ça et m'assurer qu'ils ne me facturent pas la plus-value chiffrée (1490€, pour info). Déjà parcequ'ils n'ont pas le droit, et aussi parcequ'ils ont déjà décaissé 20 ou 30cm de terre.

Mon CDT et son patron doivent se réunir aujourd'hui pour discuter de certains points à propos de ma construction.

Pour la petite anecdote (un peu HS):

L'ouverture de chantier s'est faite Lundi.
Le pelletier est venu décaisser le "grand carré". Le terrain étant en pente, ils ont décaissé de 1m60 d'un côté et 20-30cm de l'autre.
En fin de journée on s'est rendu compte que le terrain était rempli de terre issue du décaissement (beaucoup de terre, 300m3 selon le pelletier).

Le CDT m'a donc fait comprendre qu'il fallait que je trouve un moyen d'évacuer cette terre mais que ça allait me coûter très cher. "Coup de bol", le soir-même un voisin vient me voir et me dit qu'il aura besoin de beaucoup de terre pour aménager son terrain (lui aussi en pente). Par contre on ne pourra la transporter que dans quelques mois car le terre chez lui est trop molle pour que les camions roulent dessus.

Mardi matin le CDT m'apelle, et me dit que les fondations ne peuvent pas être creusées car il n'y a plus de place sur le terrain pour stocker la terre. Il a donc demandé au pelletier de me faire un devis pour évacuer, au moins dans un premier temps, l'excédent des fondations et permettre au projet d'avancer.

D'après les premiers échanges que j'ai eu (avec le commerciale notamment), il s'avère qu'ils ont trop décaisser par rapport au projet initial (par erreur donc de leur part).
Je me retrouve avec beaucoup de terre que je suis censé évacuer au final (à mes frais). Par contre je ne m'attendais pas à cette quantité au départ et surtout cela n'a pas été chiffré dans le projet.
Et enfin, je risque de me retrouver avec une maison plus "enterrée" que prévu.

Bref, pour un dévut de chantier, nous ne sommes pas très sereins...

Messages : Env. 90
Dept : Gers
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre ultra utile Env. 8000 message Pas De Calais
Bonjour,

Oulala...

On va reprendre du début : le constructeur doit vous livrer une construction conforme au permis de construire.

Votre maison ne sera donc pas du tout "plus enterrée", elle sera à l'altitude mentionnée sur le permis de construire, pas plus haut, pas plus bas.
il a creusé trop profondément? Tant pis, il rajoute un rang de parpaing, vous n'avez pas à payer son erreur, c'ets lui le pro dans l'affaire (le sachant).

Si sur les plans du permis de construire le terrain est plat ou en pente, alors le constructeur doit modeler le terrain en fonction et enlever l’excédent de terre (ou combler le manque).

Si le lot terrassement n'est pas "à charge client" c'est au constructeur de gérer l'ensemble des terrassements y compris donc la mise en décharge des terres.

Si ce lot est à votre charge deux cas de figures :

1- le lot est chiffré -> vous avez 4 mois après la signature du CCMI pour lui confier le lot (par pli recommandé), vous payez le prix noté au marché pour que le constructeur fasse son affaire des terrassements.

2- le lot n'est pas chiffré -> même chose, le constructeur prend à sa charge les terrassement mais... pour zéro euros et le délais de 4 mois ne s'applique pas

EDIT : vu le caractère urgent de la situation, je vous recommande de vous inscrire à l'AAMOI (100€), ils sauront vous communiquer les courriers à rédiger pour faire valoir vos droit et les obligations du constructeur.
Vous aimez l'adrénaline? Vous voulez pimenter votre vie? Alors faites construire sans étude de sol G2AVP...
Edité 2 fois, la dernière fois il y a +7 ans.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Pas De Calais
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Env. 2000 message Puy De Dome
Ouh là là, ça m'a l'air d'être un bon votre CDT !!! Et un sacré margoulin !

D'urgence prenez contact avec l'AAMOI pour vous défendre, parce que partis comme ça, ils vont vous plumer !!!

A+
David
Messages : Env. 2000
Dept : Puy De Dome
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 90 message Gers
Ce qui est certain c'est que ces travaux n'ont pas été chiffrés.

Voici un extrait du contrat, suivi de la partie "travaux VRD" (et autres) réservés, où effectivement rien n'est chiffré.



Messages : Env. 90
Dept : Gers
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Re,

De plus, il faut bien analyser les besoins pour la suite : le terrain autour de la construction doit correspondre au plan permis et/ou descriptif du CCMI, (et/ou étant le plus favorable pour vous).
Refaire venir de la terre, etc... est peut-être inutile.


Si le terrassier à fait son boulot, il a dû racler la terre végétal, fait un tas, puis creuser dessous et fait un autre tas...
Le tas de terre végétale vaut de l'or.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre ultra utile Env. 8000 message Pas De Calais
Ça s’éclaircit donc pour vous.

Travaux non chiffrés -> à réaliser par le constructeur pour zéro euros.

Rapprochez vous de l'AAMOI pour bien tourner les courriers et éventuellement fournir les jurisprudences qui vont bien parce-que le cst ne va pas se laisser faire.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 500 message Saone Et Loire
Franchement d'accord avec tous le monde, AAMOI rapidement car vue les discussions, ça promet pour la suite
Deuxième construction, R + comble avec sous sol
Quelques touches d’originalités (fenêtre en triangle, escalier moderne, 2 suites...)

Notre récit !
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 500
Dept : Saone Et Loire
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 90 message Gers
C'est noté, on va investir 100€ pour l'adhésion.

Merci en tout cas de m'avoir éclairé sur ces points !
Messages : Env. 90
Dept : Gers
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Bonjour

Par curiosité qui est votre constructeur ?

Je crois bien reconnaître des extraits du contrat... et si c'est bien le CST auquel je pense, il est classé en rouge à l'AAMOI justement, en particulier, pour l'étude de sol à charge du MO, et l'adaptation au sol
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 90 message Gers
Bonjour,

Il s'agit d'Ovalie Construction.

Je vois effectivement qu'ils sont en rouge, avec des commentaires similaires aux problèmes que je rencontre...
Messages : Env. 90
Dept : Gers
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Et moi j'ai gagné mon pari Biggrin
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Par contre, vous avez un terrain en pente comme moi. Relisez bien votre étude de sol. Vous y trouverez une profondeur par rapport au TN et une par rapport au TF. Suivant le niveau fini, ce n'est pas la même valeur qu'il faudra prendre en compte. (Dans mon cas, avec une maison plus basse que le niveau naturel, il fallait prendre en compte la profondeur par rapport au TF
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Petite précision en relisant votre premier post. La hauteur de fondations marquée dans l'étude de sol correspond au béton dans les fouilles + les rangs de parpaings du VS.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre super utile Env. 5000 message Saint Thurial (35)
Fait éventuellement chiffré par une entreprise local de travaux public l'évacuation de la terre, il seront toujours moins chère.
il fonctionne souvent avec les paysan du coin qui accepte de la terre végétale dans leurs champs.
et petit conseil, tu surveille le temps réellement passé, car j'ai connus la même galère il y a 10 ans sur mon ancienne maison et j'avais pris un paysagiste au début pour faire évacuer la terre, la moitié dans un premier temps et il voulait me facturer des heures non réalisé "j'était la a surveiller du début a la fin"  , sa lui a fait tout bizzare le zouzou quand je lui est dit sa.

donc prend une entreprise de travaux public local et sa devrait le faire

l'heure de tractopelle doit être de 80 euro et la remorque de 50 euro en +
la construction un long fleuve tranquille ou pas
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 5000
De : Saint Thurial (35)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
gg0_150 a écrit:Fait éventuellement chiffré par une entreprise local de travaux public l'évacuation de la terre, il seront toujours moins chère.
(...)

Vous n'avez pas suivi le post, le maitre d'ouvrage n'a pas à se charger de l’enlèvement des terres si ceux-ci ne sont pas chiffrer dans le CCMI.
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Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Photolover Env. 30 message Le Louroux (37)
Bonjour a tous.
Je suis pour info terrassier professionnel.
Dans la majorité des cas en effet la terre reste sur place aucune évacuation de terre n'est prévue dans le marché terrassement.
Les seules fois où j'ai évacué c'est quand le propriétaire était à son deuxième projet et c'était du coup fait avoir la première fois.
Ce sont les constructeurs qui font mal leur boulot et nous avons le même pb avec les piscines.
Par contre pour les terrassements, donc décapage de la terre végétale (moi je fais un Merlin dans le fond du terrain pour ne pas la poluer avec les déchets de construction mais ce n'est pas le cas de tout le monde, certains l'évacue même car elle se revend très bien)
Ensuite on décaissé en effet le vide sanitaire plus un mettre de large pour les travaux ensuite on y met une plus petite machine pour décaisser les fondations.
En effet suivant l'étude de sol il faut descendre plus ou moins bas, cette dernière étant un minimum bien entendu.
Ensuite bien faire attention au vite sanitaire car certains terrassiers laissent des bombés entre fondations ce qui rend l'accès impossible.
Si sur votre permis de construire vous avez un vide sanitaire de 1m vous devez avoir 1 m minimum entre le dessous des hourdis et le dessus de la terre en tout point.
Picto recompense Photolover
Messages : Env. 30
De : Le Louroux (37)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Photolover Env. 30 message Le Louroux (37)
Après pour le prix de l'évacuation c'est très aléatoire.
Pour infos dans mon secteur on ne fonctionne pas du tout au taux horaire car c'est un piège pour novice car vous n'êtes pas en mesure de savoir si il va aller vite ou pas.
Dans ce cas on raisonne en m3.
Il faut tenir compte du prix de la terre en décharge, pour ma part je paie 7€ la tonne en décharge sachez que c'est énorme.
Vous devez donc cuber (mesurer votre tas en mètre cube)
Puis contactez les terrassiers du coin et demandez leur un devis VB pour l'évacuation, et sans plus.
Si on vous demande pourquoi vous ne demandez pas au terrassier qui a travaillé sur votre maison expliquez tout simplement que c'est le terrassier du constructeur et qu'il n'est pas raisonnable ni pro avec vous.
Pour info souvent le constructeur tire les prix avec son terrassier et c'est sur toutes ces plus values que le terrassier gagné de l'argent.
Sans parler de ceux qui vous évacué (piquent) la terre végétale, vous demandent une plus value pour l'évacuation des terres excédentaires et en plus vous revends de la terre végétale pour votre gazon alors que c'est la vôtre qu'il avait évacuée avant.
Bon courage
Picto recompense Photolover
Messages : Env. 30
De : Le Louroux (37)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre super utile Env. 5000 message Saint Thurial (35)
Tu est sur de l'info, donc si par exemple dans le ccmi il est écrit décapage de la terre végétale sur l'emprise de la construction, les terres stockées sur le terrain durant le chantier le permet, dans le cas contraire, l'évacuation des terres sera a la charge des clients.

je te pose la question car lors de notre 1ére maison ont c'était fait avoir, et j'ai l'impression que l'on va encore ce faire avoir GRRRRRRRRRRRR........., le terrain est trés grand donc pour le stockage pas de probléme et le constructeur ma assurer qu'il avait retiré l'évacution du terrain " 2 camions " avait été retiré du ccmi car la terre sera lisser sur le terrain, pente importante et lissage devant et au sud.

de plus il est précisé ceci dans le ccmi, je reconnais que les travaux restant a ma charge s'élèvent a la somme de zéro euro "signé par nous et le constructeur 
Bred a écrit:
gg0_150 a écrit:Fait éventuellement chiffré par une entreprise local de travaux public l'évacuation de la terre, il seront toujours moins chère.
(...)

Vous n'avez pas suivi le post, le maitre d'ouvrage n'a pas à se charger de l’enlèvement des terres si ceux-ci ne sont pas chiffrer dans le CCMI.
la construction un long fleuve tranquille ou pas
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +7 ans.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 5000
De : Saint Thurial (35)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Oui.
Rapidement et en général (selon certains détails particulier propre au contrat signé) :
Le CCMI est un marché à prix forfaitaire : le montant signé doit correspondre à tous les travaux permettant de réaliser l'ouvrage tel que défini sur le plan.
Si des travaux en sont pas compris dans le prix, ils doivent être chiffré en travaux réservé.

Faites des recherches dans ce forum, ces sujets sont récurant.

Vous avez un problème identique ?
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Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre super utile Env. 5000 message Saint Thurial (35)
Pas encore, si tout ce passe bien le chantier doit commencé a la fin du mois mais cette histoire de terre m'inquiéte car nous avons déjà vécu cela et sa cube en € donc je préfère prendre les devant, j'ai un terrain de 534 m² avec une pente de l'arrière vers la rue de borne arriére a 81,49 est et borne avant a 80,04 ouest et de 81,49 ouest bornne arrière en diagonal sur la borne sud a 78,73  
Bred a écrit:Oui.
Rapidement et en général (selon certains détails particulier propre au contrat signé) :
Le CCMI est un marché à prix forfaitaire : le montant signé doit correspondre à tous les travaux permettant de réaliser l'ouvrage tel que défini sur le plan.
Si des travaux en sont pas compris dans le prix, ils doivent être chiffré en travaux réservé.

Faites des recherches dans ce forum, ces sujets sont récurant.

Vous avez un problème identique ?
la construction un long fleuve tranquille ou pas
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 5000
De : Saint Thurial (35)
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Ce sujet de TNC étant assez courant, il a été très bien développé dans la documentation de l'AAMOI.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Haute Garonne
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Env. 90 message Gers
Après avoir passé un coup de fil au commercial pour venir aux news, je lui explique que c'est pas normal de me faire payer certaines prestations en plus du ccmi, il me menace d'arrêter tout si on part sur ce type de discussions...
Messages : Env. 90
Dept : Gers
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Pfff... ça veut tout dire.

Bon, faut faire les chose proprement.
Déjà faut être sûr de vos droits par rapport au tournures e t dates du contrat. pour cela, AAMOI.

A partir de là, si vous êtes dans vos droit, va falloir attendre cet avenant, leur courriers, et leur répondre avec AR.
Ne pas vous laisser faire.
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Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
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Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
Intimidation...

Dis lui "chiche" et que tu prends une adhésion auprès de l'AAMOI (et surtout, fais le).

Avec ce genre de personnage, il ne faut pas prendre de gants. Pas plus que eux n'en prennent.
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
Picto recompense Membre ultra utile
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Dept : Eure
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Env. 90 message Gers
Par contre il y a possibilité pour un constructeur d'arrêter un chantier comme ça ?
Messages : Env. 90
Dept : Gers
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

ondris a écrit:Par contre il y a possibilité pour un constructeur d'arrêter un chantier comme ça ?

Non, et heureusement !!

par contre déjà dit plus haut mais AAMOI au plus vite.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
ondris a écrit:Par contre il y a possibilité pour un constructeur d'arrêter un chantier comme ça ?

Oui, il fait ce qu'il veut.
Par contre, ensuite, il y a la garantie de bonne fin qui prends le relais... et les pénéalités qu'il devra débourser.... etc... Une rupture de contrat, ce n'est pas simple, et le CCMi est là justement pour vous protéger.
Par contre, je le redit, avant tout il fat faire le point sur l'ensemble de votre contrat.
Déjà les termes, ainsi que l'administratif.... suffit qu'il ne vous ai pas fournis les garanties, qu'il n'en ai pas, etc... et là ça prends très vite de l'ampleur...
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Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
Picto recompense Membre super utile
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De : Saint-jeannet (6)
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
ondris a écrit:Par contre il y a possibilité pour un constructeur d'arrêter un chantier comme ça ?

Certains CST y jouent quand la garantie de livraison n'a pas encore été délivrée... il joue sur un refus du garant. C'est une magouille avec le garant qui est illégal, mais difficile à prouver je pense.
Par contre, une fois que toutes les conditions suspensives sont levées, et qu'en particulier, la garantie de livraison est obtenue, ils ne peuvent plus rompre le contrat...(attention à ce que la DROC soit bien déposée en mairie à l'ouverture du chantier) ils peuvent juste ralentir au maximum le chantier pour livrer le dernier jour du contrat (dans la majorité des cas, la construction se passe bien, et la réception est possible 2-3 mois avant le délai contractuel).
Adhérez d'urgence à l'AAMOI. Le cas du surcoût de fondations est un classique... malheureusement votre CST est loin d'être le seul à le pratiquer. Il y a donc de très bon conseils et courriers type pour réagir face à cette difficulté.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre utile Env. 500 message Saone Et Loire
Ce qui est fait comme choix de constructeur est malheureusement fait et ça ne vas pas être simple quand on commence sur ses bases...
Cependant comme dit Bred, attend deja les écrits, on ne sait jamais t'as discussion va peut être les calmer.

En attendant, en fonction de ton crédit immobilier, voit si tu as pas une aide d'incluse dans ton prêt également sur ses sujets et mes deja ton dossier à l'AAMOI.
Deuxième construction, R + comble avec sous sol
Quelques touches d’originalités (fenêtre en triangle, escalier moderne, 2 suites...)

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fouga a écrit:
ondris a écrit:Par contre il y a possibilité pour un constructeur d'arrêter un chantier comme ça ?

Certains CST y jouent quand la garantie de livraison n'a pas encore été délivrée... il joue sur un refus du garant. C'est une magouille avec le garant qui est illégal, mais difficile à prouver je pense....


merci pour cette info Smile

=> "ondris" : si la DOC n'est pas faite (c'est à vous de la faire et non au cst) , faites la en ligne, ça prend 5mn https://www.service-public.f[...]roits/R1131

pense-bête pour la retrouver la prochaine fois (pour les suivants) DOC-en-ligne-cerfa13407
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Merci pour les différentes réponses envoyées.

Bon pour ce qui est de la terre des fondations, le constructeur m'a confirmé qu'ils allaient trouver une solution pour l'évacuer et permettre l'avancée du chantier, sans frais supplémentaires de ma part.

Normalement les fondations ne seront pas creusées à 1m20 donc pas de plus-value (à surveiller).

Par contre le but c'est pas non plus d'en arriver à une situation extrême pour ce projet.
J'espère que ce n'est qu'un accident de parcours.

Pour la DOC, ils m'ont assuré que c'est eux qui la déposent.
Est-ce utile que je le fasse également?
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ondris a écrit:
Normalement les fondations ne seront pas creusées à 1m20 donc pas de plus-value (à surveiller).


vous avez une étude de sol qui préconise 1m20.
donc votre constructeur ne suit pas les recommandations de cette étude?
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