L'indice BT01

Merci titeju, notre réevaluation ne se fait que si le démarrage du projet prends plus de 6 mois, malheureusement la disponibilité du terrain a du retard car les travaux du lotissement sont à l’arrêt, nous ne pouvons donc pas finaliser l'achat du terrain tout de suite. En tout cas je crois que notre seule option maintenant est d'attendre...

Je vois trop de cas où cela prend plus de 6 mois .....
Dans mon cas nous avions prévu un démarrage près d'un an après signature mais c'est différent car c'est de notre fait...
il y a qqn qui doit laisser la DRAC faire des fouilles sur son terrain ....
il y a le coronavirus ...
la banque qui envoie pas les offres de pret rapidement ....
et plus fréquemment le fait de purger le recours des tiers et le recours administratif contre le PC ... 6 mois ça va très vite

On ne sait jamais ...

Par curiosité je viens de calculer ce que l'application du BT01 aurait donné à mon CCMI : une plus value de 1357 euros .... bah je suis contente que ce soit resté dans ma poche .... pourtant il s'applique sur un délai que je trouve court CCMI le 22/04/19 et prêt 11/08/19 (PC en juillet)...

Bonjour titeju ,

Dans mon cas cela prends plus de 6 mois car les travaux permettant l'acquisition du terrain ont du retard due aux intempéries de début d'année + le coronavirus. Nous aurons donc au bout des 6 mois l'offre de prêt et la validation du permis de construire, mais pas encore l'achat du terrain qui devrait avoir lieu 8 mois après signature CCMI je pense.

Espérons donc qu'il n'augmente pas trop..

FlorianeGb a écrit:

Bonjour titeju ,

Dans mon cas cela prends plus de 6 mois car les travaux permettant l'acquisition du terrain ont du retard due aux intempéries de début d'année + le coronavirus. Nous aurons donc au bout des 6 mois l'offre de prêt et la validation du permis de construire, mais pas encore l'achat du terrain qui devrait avoir lieu 8 mois après signature CCMI je pense.

Espérons donc qu'il n'augmente pas trop..

Vous avez déjà signé le CCMI ? 

titeju a écrit:

FlorianeGb a écrit:

Bonjour titeju ,

Dans mon cas cela prends plus de 6 mois car les travaux permettant l'acquisition du terrain ont du retard due aux intempéries de début d'année + le coronavirus. Nous aurons donc au bout des 6 mois l'offre de prêt et la validation du permis de construire, mais pas encore l'achat du terrain qui devrait avoir lieu 8 mois après signature CCMI je pense.

Espérons donc qu'il n'augmente pas trop..

Vous avez déjà signé le CCMI ? 

Oui oui le CCMI est déjà signé, ma demande était simplement pour imaginer la réévaluation.

FlorianeGb a écrit:

titeju a écrit:

FlorianeGb a écrit:

Bonjour titeju ,

Dans mon cas cela prends plus de 6 mois car les travaux permettant l'acquisition du terrain ont du retard due aux intempéries de début d'année + le coronavirus. Nous aurons donc au bout des 6 mois l'offre de prêt et la validation du permis de construire, mais pas encore l'achat du terrain qui devrait avoir lieu 8 mois après signature CCMI je pense.

Espérons donc qu'il n'augmente pas trop..

Vous avez déjà signé le CCMI ? 

Oui oui le CCMI est déjà signé, ma demande était simplement pour imaginer la réévaluation.

Ah j'avais pensé que vous étiez encore en réflexion désolée .... bonne chance alors ...

Bonjour,

Mon constructeur a pris en compte la signature chez le notaire comme deuxième référence pour calculer e BT01, sachant que nous avons eu notre permis en mai 2019, notre prêt a été accepté en juillet 2019 et la signature chez le notaire a été faite en novembre 2019.
Après plusieurs appels avec eux, ils nous certifie que la signature chez le notaire est une clause suspensive et que c est la dernière signée donc c est elle qui doit être prise en compte pour ce calcul...
qu en pensez vous?

Manatee2 a écrit:

Bonjour,

Mon constructeur a pris en compte la signature chez le notaire comme deuxième référence pour calculer e BT01, sachant que nous avons eu notre permis en mai 2019, notre prêt a été accepté en juillet 2019 et la signature chez le notaire a été faite en novembre 2019.
Après plusieurs appels avec eux, ils nous certifie que la signature chez le notaire est une clause suspensive et que c est la dernière signée donc c est elle qui doit être prise en compte pour ce calcul...
qu en pensez vous?

bonjour
J'en pense qu'il a tort (volontairement ou non d'ailleurs)
pour le calcul on prend pour la date d'obtention du pret ou du PC par rapport à la date de signature du CCMI.
c'est simple

Article L231-12 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Ordonnance n°2016-301 du 14 mars 2016 - art. 2 (V)
La date prévue pour l'application des deuxième (a) et troisième (b) alinéas de l'article L. 231-11 est celle de l'expiration d'un délai d'un mois qui suit la plus tardive des deux dates suivantes : a) La date de l'obtention, tacite ou expresse, des autorisations administratives nécessaires pour entreprendre la construction ; b) La date de la réalisation de la condition suspensive sous laquelle le contrat a été conclu ou est considéré comme conclu en application des articles L. 313-41 et L. 313-42 du code de la consommation.

donc le a) correspond au PC
et le b) le pret
c'est noté noir sur blanc dans le code construction
NB on prendra comme indiqué la plus tardive des 2 et majoration d'un mois pour celle ci.

calculez la révision vous même (si besoin dites moi)
car des fois celle voulue par le cst même si pas la bonne peut vous être avantageuse

Article L231-12 du code de la construction et de l'habitation :

La date prévue pour l'application des deuxième (a) et troisième (b) alinéas de l'article L. 231-11 est celle de l'expiration d'un délai d'un mois qui suit la plus tardive des deux dates suivantes : a) La date de l'obtention, tacite ou expresse, des autorisations administratives nécessaires pour entreprendre la construction ; b) La date de la réalisation de la condition suspensive sous laquelle le contrat a été conclu ou est considéré comme conclu en application des articles L. 313-41 et L. 313-42 du code de la consommation.

Les deux derniers articles sont relatifs aux prêts, par conséquent le (a) est relatif au PC et le (b) au crédit. La date de signature notaire n'a rien à faire dans cette histoire.

Dans votre cas, la date à retenir est juillet 2019 + 1 mois = août 2019.

Devancé par petrus40 

Bonjour,
Dans le cas où ils m'ont prévu dans le contrat une révision de prix à la hauteur de 3 000 €, peuvent-ils nous prendre plus et a quel moment ils doivent le demander ?
Merci de votre retour, car pour le moment, il vienne de finir le gros-oeuvre.

Normalement c'est une prévision non incluse dans le montant du contrat, qui est donnée à titre indicatif lorsqu'on signe le CCMI pour la garder en tête et l'inclure dans le crédit. Le montant réel s'ajoute au contrat, dès que le BT01 est fixé, c'est-à-dire dès que le PC et le prêt sont obtenus. L'appel de fonds d'ouverture de chantier de 15% est alors calculé sur le montant actualisé.

Vu l'avancement de votre chantier, vous avez déjà dû régler l'ADF d'ouverture de chantier, et aussi celui des fondations achevées. Quel montant total a été indiqué par le constructeur ? Celui du contrat + 3000 euros, ou uniquement celui du contrat ?

Le prix de 3 000 € inclus dans mon prêt apparait dans la notice descriptive comme révision de prix.

voila les étape deja payer :

17-02-2020 : 3 000.00 €
SIGNATURE DU CONTRAT

17-02-2020 : 13 086.00 €
PERMIS DE CONSTRUIRE

OUVERTURE CHANTIER
16-04-2020 : 24 713.00 €
FONDATIONS COULEES

ELEVATION DES MURS ( il m'ont annoncer l'arrivée de cette appel de fonds ce jour).

HORS D'EAU (Dans deux semaines il attaque la charpente).

Pouvez-vous être plus précis : la ligne "16-04-2020 : 24 713.00 €" correspond-elle à l'ouverture du chantier ou aux fondations coulées ? Merci de sauter une ligne entre chaque étape pour qu'on y voie plus clair.

Si je comprends bien, vous avez accepté de payer cette "révision de prix" de 3000 euros sans vous poser de questions jusqu'à aujourd'hui ?

clownbrun a écrit:

Le prix de 3 000 € inclus dans mon prêt apparait dans la notice descriptive comme révision de prix.

voila les étape deja payer :

17-02-2020 : 3 000.00 €
SIGNATURE DU CONTRAT

17-02-2020 : 13 086.00 €
PERMIS DE CONSTRUIRE

OUVERTURE CHANTIER
16-04-2020 : 24 713.00 €
FONDATIONS COULEES

ELEVATION DES MURS ( il m'ont annoncer l'arrivée de cette appel de fonds ce jour).

HORS D'EAU (Dans deux semaines il attaque la charpente).

Bonjour

Je pense confusion entre revision du prix BT01 et % des appel de fonds

en effet lors les ADF, vous avez au debut

3% à la signature du contrat ou 5% s’il existe une garantie de remboursement ;

15 % à l’ouverture du chantier ;

25 % à l’achèvement des fondations ;

Et lil semblerait que les % correspondent
est vous sur d'avoir eu une revision du BT01 ?