Retour
Menu utilisateur
Menu

Délais permis de construire Résolu

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 553 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
6
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Super bloggeur Env. 100 message Entzheim Depuis 2010 (67)
Bonjour,

Juste une petite question, nous allons bientôt déposer notre permis de construire enfin plutôt notre constructeur CCMI va bientôt le faire, jainentendu que le délais des mairie est se deux mois pour rendre leur accord ou pas, est ce que froid il vont plus vite ou attendent t il toujours les deux mois ?

Merci d'avance pour vos reponses
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 100
De : Entzheim Depuis 2010 (67)
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
Sujet résolu !
 
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Membre utile Env. 400 message Saucats (33)
Bonjour,

non ça peux aller plus vite. Perso j'ai eu mon permis en 5 semaines. Tongue
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
De : Saucats (33)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 90 message Haute Saone
Bonjour,

Les délais vont dépendre si la mairie traite en direct votre demande de permis ou si ce dernier est envoyé en externe.
Personnellement, nous avons déposé notre permis à la mairie le 16 novembre 2016 et nous avons obtenu l'accord le 19 novembre 2016 !
L'adjoint au maire en charge de l'urbanisme a traité le permis en direct.

Bonne journée
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 90
Dept : Haute Saone
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
Un mois pour nous. Traité par la communauté d'agglo.
Et pourtant nous étions en zone ABF.

Parce que dans ce cas, le délai passe à 3 mois.

A+
David
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Bonjour,
Et ça peut aussi durer plus longtemps si ils demandent des pièces complémentaires ou manquantes
L'idéal étant que VOUS déposiez vous même le PC, comme ça vous gardez le contrôle sur le suivi de l'opération.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 100 message Entzheim Depuis 2010 (67)
A ben super pour vous et ravie de savoir que ça peut aller plus vite. J'espère que ça sera le cas pour nous aussi.

Merci pour vos réponses
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 100
De : Entzheim Depuis 2010 (67)
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 500 message Loire
Bonjour
des pièces complémentaire on était demandé est ce que cela a un impact sur le délais (fosse et natura 2000)
faut il repartir de deux mois depuis la depose des nouveaux documents ou la date du recepissé
merci d avance pour vos reponse
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 500
Dept : Loire
Ancienneté : + de 6 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Bonjour,

Les pièces complémentaires demandées font parties des documents nécessaires à l'instruction (voir bordereau du cerfa) ?
Si oui, la demande est légitime et interrompt le délai d'instruction qui commencera à courir une fois toutes les pièces déposées.
Si non, la demande n'interrompt pas le délai d'instruction. (voit art. R.423-19 à 22 du code de l'urbanisme)
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le dimanche 07 décembre 2025 à 05h01
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
6
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir