Chemin privé inaccessible aux gros vehicules

S'ils ont eu le permis, c'est qu'ils ont le droit
pour la toupie, au pire ils s'arretent dans le virage, et le reste avec une pompe
pour les pompiers, ils ont largement assez de tuyaux sur les dévidoirs, ca ne pose vraiment aucun problème (inquiétez vous plutot de savoir si vous avez une bouche incendie)

Bonjour,
Un petit plan pour qu'on comprenne mieux ?
Vous avez été en mairie consulter ce nouveau PC et demander l'avis de la mairie ?
Si au départ le chemin était suffisant, je ne vois pas bien ce qu'une nouvelle construction peut y changer.

Voici un plan. ben en fait avant on s'en rendait pas compte car le cul déborder sur l'endroit ou la maison se construit.
Mais ce qui nous embête énormément c'est que, ok les pompiers déroulent 50 m de tuyau mais ca veut dire que si un jour je veux faire évoluer la maison, ben je suis complètement coincé.

Est ce normal??
la mairie ne s'est elle pas un peu viandé dans la disposition et l'accord de ces permis??

Le rond rouge represente l'angle sur le plan. le rectangle sur la gauche c'est la maison en construction








[img]no[/img]

A voir donc d'urgence avec la mairie (et consultez aussi vos autres voisins pour lesquels le problème va se poser aussi).

mistigri34 a écrit:

A voir donc d'urgence avec la mairie (et consultez aussi vos autres voisins pour lesquels le problème va se poser aussi).

Vous en pensez quoi vous?
c'est quand meme bizarre qu'on nous ai enclavé comme cela
Sur les plans c'etait pas imaginable, mais maintenant que la construction a commencé c'est une autre histoire

windev30 a écrit:

mais ca veut dire que si un jour je veux faire évoluer la maison, ben je suis complètement coincé.
Est ce normal??

ce n'est pas à vos voisins de s'adapter à des hypothétiques travaux chez vous...
vous accepteriez si c'etait l'inverse?

Citation:

la mairie ne s'est elle pas un peu viandé dans la disposition et l'accord de ces permis??

si ca respecte le PLU...
vous avez acheté un terrain au bout pour construire
eux ont fait pareil
vous pensiez que ce terrain en vente resterait vide??

d'ailleurs, si le Nord est en haut sur votre photo, vous allez cacher le soleil à la maison a côté, je pense qu'ils devraient faire comme vous, et qu'ils devraient demander à ce que vous baissiez votre toiture, non?

gill a écrit:

windev30 a écrit:

mais ca veut dire que si un jour je veux faire évoluer la maison, ben je suis complètement coincé.
Est ce normal??

ce n'est pas à vos voisins de s'adapter à des hypothétiques travaux chez vous...
vous accepteriez si c'etait l'inverse?

Citation:

la mairie ne s'est elle pas un peu viandé dans la disposition et l'accord de ces permis??

si ca respecte le PLU...
vous avez acheté un terrain au bout pour construire
eux ont fait pareil
vous pensiez que ce terrain en vente resterait vide??

d'ailleurs, si le Nord est en haut sur votre photo, vous allez cacher le soleil à la maison a côté, je pense qu'ils devraient faire comme vous, et qu'ils devraient demander à ce que vous baissiez votre toiture, non?

Bonjour gill et merci de votre reponse.
Ne vous énervez pas je cherche juste une solution et ne fait aucun procès a mon voisin qui a parfaitement le droit et ne doit pas tenir compte de mes problemes. 
e dis juste qu'il me semble que la mairie a pu mal calculé son coup  et que maintenant nos 4 maisons se retrouvent bien isolé en cas de travaux ou intervention des secours en cas de feu.
Accepteriez - vous gill ne plus pouvoir réalisé quoi que ce soit chez vous ( piscine, abri, garage) parceque votre chemin d'acces prévu par la mairie est trop étroit?

C'etait mon cas avant, maison enclavé, mais je savais très bien en achetant
c'est une contrainte d'un lotissement...
le gars est chez lui, il a son permis qui respecte le PLU, ce n'est pas à lui de s'adapter à vous
y'a une route avec des terrains constructibles autour, la mairie a fait son boulot, ni plus ni moins
le chantier a commencé, c'est mort pour changer quoiquecesoit

gill a écrit:

C'etait mon cas avant, maison enclavé, mais je savais très bien en achetant
c'est une contrainte d'un lotissement...
le gars est chez lui, il a son permis qui respecte le PLU, ce n'est pas à lui de s'adapter à vous
y'a une route avec des terrains constructibles autour, la mairie a fait son boulot, ni plus ni moins
le chantier a commencé, c'est mort pour changer quoiquecesoit

En achetant je ne le savais pas puisque j'ai acheté avant et je ne pouvais pas me douter en voyant simplement le plan que ça nous coincerait pour des travaux chez nous. je ne suis pas un expert en camion ni en porte à faux.
Un simple camion pour une livraisons de gravier n'a pas voulu passé.
Et puis encore une fois je ne reproche rien a ce monsieur, je suis plus ciblé sur la mairie de mon village qui aurait du prévoir ce problème.
Donc aujourd'hui ma maison ne peux ni avoir de piscine en dur, ni d’aménagement extérieur, ni être livré en gravier.
En conclusion, j'ai plus qu'a la loué parceque la vendre évidemment ce sera compliqué.

Bonjour

Depuis combien de temps le permis a-t-il été affiché ?
Etes-vous allé le consulter ?

Si vous êtes encore dans les 2 mois d'affichage, et que vous constaté une irrégularité par rapport au PLU, il vous est toujours possible de faire un recours.

En voyant votre schéma, si je comprend bien, le voisin est en limite de propriété par rapport au chemin. Souvent les PLU imposent des contraintes sur les implantations en limite. Donc vérifier particulièrement ce point.

Malheureusement pour vous, si le PLU autorise bien ce type de construction, il aurait fallu vous renseigner avant.
Si par contre la construction ne respecte pas le PLU et que vous êtes à moins de 2 mois d'affichage, faites un recours en mairie.

Après, il ne faut pas tout voir en noir. Les travaux nécessitant de gros travaux ne se font pas tous les jours. Et on arrive à faire des travaux sur des îles isolées, ou perdu au fond de la montagne... donc des professionnels trouveront sans doute une solution pour accéder à votre maison. Ce sera peut-être juste plus cher, mais je doute que ce soit totalement infaisable.

fouga a écrit:

Bonjour

Depuis combien de temps le permis a-t-il été affiché ?
Etes-vous allé le consulter ?

Si vous êtes encore dans les 2 mois d'affichage, et que vous constaté une irrégularité par rapport au PLU, il vous est toujours possible de faire un recours.

En voyant votre schéma, si je comprend bien, le voisin est en limite de propriété par rapport au chemin. Souvent les PLU imposent des contraintes sur les implantations en limite. Donc vérifier particulièrement ce point.

Malheureusement pour vous, si le PLU autorise bien ce type de construction, il aurait fallu vous renseigner avant.
Si par contre la construction ne respecte pas le PLU et que vous êtes à moins de 2 mois d'affichage, faites un recours en mairie.

Après, il ne faut pas tout voir en noir. Les travaux nécessitant de gros travaux ne se font pas tous les jours. Et on arrive à faire des travaux sur des îles isolées, ou perdu au fond de la montagne... donc des professionnels trouveront sans doute une solution pour accéder à votre maison. Ce sera peut-être juste plus cher, mais je doute que ce soit totalement infaisable.

Bonjour et merci de votre réponse.
Non nous avons largement dépassé les 2 mois d'affichage. Oui j'y suis allé et en voyant le shéma j'avoue ne pas avoir senti ce probléme sur le papier.
C'est depuis le mois d'aout et la construction du vide sanitaire que je me suis rendu compte que les camions ne pourraient pas prendre suffisamment large pour effectué ce virage presque en angle droit.
Vous avez raison on voit tout en noir car nous avions des projets piscines et autres et avons tres peur de ne pas pouvoir les réaliser.
 

Bonjour,
A mon sens c'est l'angle rouge qui pose problème, pas la nouvelle maison.
Cette angle c'est un mur de clôture ? Je n'arrive pas à lire la mention sous le mot mur. Si c'est le cas la solution est peut-être à chercher de ce côté-là en rabotant le coin...

timetpum a écrit:

Bonjour,
A mon sens c'est l'angle rouge qui pose problème, pas la nouvelle maison.
Cette angle c'est un mur de clôture ? Je n'arrive pas à lire la mention sous le mot mur. Si c'est le cas la solution est peut-être à chercher de ce côté-là en rabotaant le coin...

Bonjour,

Effectivement c'est un mur de clôture d'une maison qui est la depuis des décennies.

Avec un propriétaire ?
Peut-être que les voisins impactés peuvent discuter avec ce proprio et voir pour modifier un peu son mur... A leurs frais bien sûr. Il ne doit pas manquer beaucoup non plus pour passer.

windev30 a écrit:

En achetant je ne le savais pas puisque j'ai acheté avant et je ne pouvais pas me douter en voyant simplement le plan que ça nous coincerait pour des travaux chez nous. je ne suis pas un expert en camion ni en porte à faux.
Un simple camion pour une livraisons de gravier n'a pas voulu passé.
Et puis encore une fois je ne reproche rien a ce monsieur, je suis plus ciblé sur la mairie de mon village qui aurait du prévoir ce problème.
Donc aujourd'hui ma maison ne peux ni avoir de piscine en dur, ni d’aménagement extérieur, ni être livré en gravier.
En conclusion, j'ai plus qu'a la loué parceque la vendre évidemment ce sera compliqué.

Bonjour,
On a du mal à comprendre ce qui change avec la construction de cette maison. La voie d'accès a t-elle été modifié entre l'achat de votre terrain et maintenant? Ou est-ce simplement que pour accéder chez vous, vous empiétiez sur le terrain de ce voisin, chose que vous ne pourrez plus faire une fois qu'il aura construit?

Dans le premier cas vos pouvez effectivement protester. Autrement, vous êtes censé avoir eu connaissance du problème dès le début.

PS: avez vous consulté le cadastre pour vérifier l'exactitude du schéma que vous retranscrivez à la main. Je vois que le second virage a un pan coupé. Le premier aurait normalement du en avoir un aussi.

Windev, parle-t-on de cette maison là? Avec l'angle rouge?
Si oui le orange c'est une construction?
[img]no[/img]

En fait on empiétais pas vu que nous n'avons jamais fais de livraison auparavant.
C'est en voulant en faire une il y a quinze jours que nous nous sommes rendu compte que l'angle etait trop importannt entre les deux contructions et trop étroit pour que le camion passe.

Effectivement le deuxieme virage est plus arrondi alors que le premier est tres brut.

Oui c'est exactement cette angle en rouge qui nous embete car desormais en face il y a une construction. Et non l'orange/beige c'est un terrain de boule

Ce qui est en cause surtout, c'est l'étroitesse de la voie d'accès avant le premier virage. A vue de nez ça fait pas plus de 3,30m bas coté compris. Alors qu'après le virage c'est 6 mètres environ. Il n'y a pas d'autre voie d'accès à ce lotissement?

C'est exactement ca gerente, c'est 3.50 au depart et 5.50 sur la fin

Le pire, c'est que la vieille maison avec ce mur qui fait angle était là bien avant. Elle n'a rien demandé à personne. C'est le lotisseur qui a fait ça comme un sagouin. En plus il a supprimé la continuation du chemin/impasse pour le rendre constructible.

Par contre il a un souci car après vous il semble y avoir encore des lots à bâtir.... Donc gros problème d'accès pour la suite et pas que pour vous.

gill a écrit:

pour les pompiers, ils ont largement assez de tuyaux sur les dévidoirs, ca ne pose vraiment aucun problème (inquiétez vous plutot de savoir si vous avez une bouche incendie)

Mouais, un peu limite tout de même. Camion de pompier bloqué dans le virage, s'il faut évacuer des blessés on appelle l'hélicoptère?
Au vu du plan c'est clairement hors norme pour les secours. D'autant plus que derrière leur maison il y en a plusieurs autres encore plus loin qui doivent emprunter le même chemin.

De mon point de vue la Mairie et le lotisseur ont clairement failli sur le sujet. Ils méritent pour le moins, dans un premier temps, d'être questionnés.

Merci pour vos réponses,

on a pris rdv avec l'adjoint responsable de l'urbanisme.
Oui derrière nous il y a encore une maison et un mas qui utilise le même chemin d'accès.
Et puis franchement c'était difficile de voire l'étroitesse du chemin avant le début de la construction d'en face la vieille maison.

OK il y a défaillance de notre part également mais c'était notre première construction et c'est vrai que nous manquions certainement d'expérience pour anticiper ce détail qui nous cause probleme.

Malheureusement pour le rdv de demain je ne m'attends pas a des miracles, je pense que l'adjoint essayera de nous jeter plus au moins la faute dessus en disant que nous avions cas protester avant.

Je vous montre une autre situation d'avant les maisons construites que j'ai retrouvé dans mes dossiers.

Doublon sorry

Je pense que sur le PLU il y a des règles pour les accès.
Chez nous c'est voirie de 4m avec aire de retournement pour poids lourds.


https://files.forumconstruir[...]enpjqka.png

Dans notre cas, la partie du haut fait moins de 4m c'est cretain. le chemin est schématisé sous le nom 26 dans la derniere photo.

le probleme chez nous c'est qu'il n'y a plus de PLU il a été cassé a cause de recour en justice d'un habitant.
Du coup je ne peux plus voir les régles en vigueur à l'époque ou il existait quand j'ai commencé la construction.

Je ne comprends, vous dites :

windev30 a écrit:

En achetant je ne le savais pas puisque j'ai acheté avant et je ne pouvais pas me douter en voyant simplement le plan que ça nous coincerait pour des travaux chez nous.

et après vous dites :

windev30 a écrit:

c'est un mur de clôture d'une maison qui est la depuis des décennies.

donc, je ne vois pas ce qui a changé depuis que vous avez acheté...

timetpu" a écrit:

modifier un peu son mur... A leurs frais bien sûr.

quand vous dites "leurs frais", vous pensez au propriétaire du mur??
donc en gros, le gars n'a rien a voir dans l'histoire, mais juste pour un hypothétique problème de travaux qui ne se feront peut etre jamais, il doit en être de sa poche??
heu, là, c'est même pas la peinde demander, mettez vous à leur place 2 secondes, la reponse est connue à l'avance!!

Gerente a écrit:

gill a écrit:
pour les pompiers, ils ont largement assez de tuyaux sur les dévidoirs, ca ne pose vraiment aucun problème (inquiétez vous plutot de savoir si vous avez une bouche incendie)


Mouais, un peu limite tout de même. Camion de pompier bloqué dans le virage, s'il faut évacuer des blessés on appelle l'hélicoptère?
Au vu du plan c'est clairement hors norme pour les secours.

vous avez deja vue un engin des pompiers?
vous pensez que ca tourne comme une clio?
vous pensez qu'il rentrent dans toutes les ruelles dans les centres villes?
et les pompiers n'évacue pas avec leur camion, c'est des ambulances qui font ça
ne vous inquitez pas, ca se passe très bien (et sans hélico)

Quand ils disaient propriétaires il parlait de nous, pas du propriétaire du mur. Nous ne sommes pas completement neuneuh au point de demander au mec de payer quelque chose dont il n'est pas responsable.

Oui le mur de cloture est la depuis des decennies mais pas la maison en face du mur de cloture, mettez y un peu du votre quand meme.

pour l'ambulance je suis d'accord nous avons eu droit a une grosse frayeur chez nos voisins et l'ambulance a peu accéder. non le réel probleme est le vehicule incendie qui n'accedera pas physiquement à mon terrain et encore pire a ceux qui sont derriere moi.

Citation:

Oui le mur de cloture est la depuis des decennies mais pas la maison en face du mur de cloture, mettez y un peu du votre quand meme.

donc, encore une fois, qu'est ce qui a changé?
si ce mur a toujours été là, et qu'à la place de la maison en construction il y aurait eu une barrière, cloture , ou mur, vous pensez que le camion aurait tout défoncé pour rentrer??
ca ne change rien du tout

windev30 a écrit:

non le réel probleme est le vehicule incendie qui n'accedera pas physiquement à mon terrain et encore pire a ceux qui sont derriere moi.

non, ce n'est absolument pas un probleme, mais alors pas du tout
ils ont des km de tuyaux dans les camions, camion qui ne se mettra de toute façon jamais à 2 m devant l'incendie
pour eux, le soucis est de savoir où est la bouche d'incendie, pour le reste ils ont des dévidoirs pour ça

Mais rien je vous l'ai dit. Je n'incrimine pas le propriétaire qui construit mais la mairie.

je me suis aperçu du problème parce que j'ai voulu faire rentrer un camion de gravier qui n'a pas pu passer.
je suis quelqu'un de très respectueux et je ne me saurais jamais permis de défoncer quoique ce soit.

Je pense juste que la mairie a permis un chemin au départ qui est très étroit / trop étroit pour les maisons du fond. Je ne dis pas que c'est la maison qui se construit le probleme mais surtout cette angle qui est existant. Mais le fait du début des travaux de cette maison nous a ouvert les yeux sur ce defaut.

Je suis complètement d'accord avec windev : jamais une mairie n'aurais du accorder un permis de lotissement avec un accès de 3.3m de large (avec une emprise de 3.3m) !

Avant le début des travaux de la maison à l'extérieur du virage il était possible d'avoir plus d'emprise en empiétant sur le terrain.
Là c'est la merde et la mairie est pour moi responsable

bifim a écrit:

Je suis complètement d'accord avec windev : jamais une mairie n'aurais du accorder un permis de lotissement avec un accès de 3.3m de large (avec une emprise de 3.3m) !

Avant le début des travaux de la maison à l'extérieur du virage il était possible d'avoir plus d'emprise en empiétant sur le terrain.
Là c'est la merde et la mairie est pour moi responsable

Voila c'est exactement ce que je pense. 
je ne met en aucun cas d'autres propriétaires en cause mais la mairie de mon village qui a accordé si peu de place surtout avec un virage a quasi 90°.
Ok je suis fautif de m'en apercevoir tard mais nous avons vu (les propriétaires enclavées) ce défaut au moment ou la maison s'est construite a coté. Ce qui nous a donné une vision réaliste du peu d'espace que nous avions.
Et une confirmation quand mon camion commandé n'est pas passé.(au passage j'ai perdu 150 euros).

De quand date la division  parcellaire pour ce lotissement ?

@Gill
Je vous trouve bien véhément et un peu rapide en lecture.
Windev avait bien compris nos propos précédents, par exemple de voir avec les personnes coincées et s'accorder avec le bouliste (comprendrons ceux qui ont tout lu) pour modifier son mur.
A leurs frais bien sûr.

Enfin je pense que Windev n'est pas à blâmer, on pense rarement à tout, en particulier à un virage à 100m de chez soi. Pour moi la faute est à la Mairie.
Pour ce qui est de la nouvelle construction elle risque pas mal de nuisances, je n'aurais pas construit en limite à leur place.
Il y a rarement des problèmes sans solution, discutez avec l'urbanisme de la ville et revenez vers nous.

mistigri34 a écrit:

De quand date la division  parcellaire pour ce lotissement ?

Elle date de début 2015.

timetpum a écrit:

@Gill
Je vous trouve bien véhément et un peu rapide en lecture.
Windev avait bien compris nos propos précédents, par exemple de voir avec les personnes coincées et s'accorder avec le bouliste (comprendrons ceux qui ont tout lu) pour modifier son mur.
A leurs frais bien sûr.

Enfin je pense que Windev n'est pas à blâmer, on pense rarement à tout, en particulier à un virage à 100m de chez soi. Pour moi la faute est à la Mairie.
Pour ce qui est de la nouvelle construction elle risque pas mal de nuisances, je n'aurais pas construit en limite à leur place.
Il y a rarement des problèmes sans solution, discutez avec l'urbanisme de la ville et revenez vers nous.

Oui je trouve aussi et d'ailleurs je ne comprend pas trop pourquoi. Je sais que j'ai surement ma part de responsabilité mais comme vous le dites @timetpum je n'ai pas pensé au virage mais plus a ma maison elle-même.
J'ai contacté la mairie ce matin elle est m'a répondu que la personne de l'urbanisme me rappellera demain sans faute.
Si elle le fait pas de toute manière je le ferais.
Comprenons bien que je veux trouver une solution et en aucun cas créer de problème a qui que ce soit.
Si la Mairie a mal calculé son coup elle peut peu être envisager une solution à laquelle je n'aurais pas pensé.
Même si franchement je vois pas comment a part effectivement notre ami bouliste tres gentil au demeurant qui serait d'accord pour lorgner un peu chez lui mais je me vois mal demandé cela à quelqu'un, aussi gentil soi t'il

Et à l'époque il n'y avait pas déjà une obligation légale de chemin de 4m minimum pour tout lotissement ?

Est-ce une voie privée ou publique?

mistigri34 a écrit:

Et à l'époque il n'y avait pas déjà une obligation légale de chemin de 4m minimum pour tout lotissement ?

Sincerement je ne sais pas du tout et comme je le disait plus haut, l'ancien plu a été annulé à cause d'un proces. Nous somme actuellement en POS jusqu'au nouveau PLU courant 2018

bdevijve a écrit:

Est-ce une voie privée ou publique?

Ce chemin est privé, il appartient au Mas qui se trouve complètement au fond du chemin en dernière position, bien apres ma maison.
Moi j'ai un droit de passage notarié

Ya t'il eu simple division parcellaire ou c'est classé en lotissement?

zaf34 a écrit:

Ya t'il eu simple division parcellaire ou c'est classé en lotissemsent?

Division parcellaires

Dans le cas d'une division parcellaire simple, la mairie ne regarde pas tous ces détails et s'appuie sur le plan du géomètre
Pour mon cas personnel ça a été pareil. Il y a une deuxième parcelle en vente qui est desservie par un chemin dont je dois un droit de passage au futur acquéreur ( je suis propriétaire du chemin).
Je lui souhaite bien du plaisir, le chemin ne fait que 3m avec un virage en angle droit au milieu. on passe en petite voiture mais pas plus en faisant attention.
c'est pas moi qui ait fait la division mais le propriétaire des deux parcelles avec un géomètre, la mairie a validé et on a eu le permis pour notre maison.
Dans votre cas il y a plus de parcelles desservies, c'est a mon sens une erreur de la mairie d'avoir accepté une simple division parcellaire et aurait du demander un permis d'aménager

vous êtes dans quelle commune?