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Délai de CCMI limite et réception avec réserve

Ce sujet comporte 28 messages et a été affiché 822 fois
NicolasCoralieMael
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 6 mois
Le 19/01/2018 à 15h11
Délai de CCMI limite et réception avec réserve
Bonjour, 

Nous sommes actuellement en cours de construction d'une maison individuelle et on se pose pas mal de questions sur la partie "réception". Je vous fait un résumé rapide (si c'est possible) de notre situation.

Ouverture de chantier le 15 février 2017 pour une maison en R+1. Maçons trèèèèèès lents à intervenir, un premier cdt qui démissionne en juillet, un deuxième cdt qui démissionne en novembre, un charpentier qui laisse une sous pente en attente de finition pendant 2 mois, un plaquiste qui se retrouve à l'hôpital la veille d'intervenir chez nous, des mails sans réponses, des courriers sans suite et maintenant c'est le directeur de la société qui gère notre dossier, un peu plus réactif celui ci.

Bref, je suis en trin d'écumer le forum de fond en comble pour piocher tout ce qui pourrait nous être utile pour la fin du chantier (texte de loi sur l'extorsion de clef si on ne donne pas les 5%, demande de rdv pour remise des clefs par LRAR...). Je prépare un dossier long comme le bras, on en a marre de se faire prendre pour des pigeons.

En terme de délai, l'électricien chauffagiste n'est pas encore venu pour faire les finitions, l'enduit extérieur n'est toujours pas posé (malgré X demandes de notre part).
Lundi 23, les ouvriers doivent poser le chauffage au sol, et couler la chape fin janvier/début février. 
Le CDT nous a demandé de poser le carrelage dans le cellier une fois la chape sèche pour pouvoir installer la PAC, sauf qu'ils sont bien mignons, on ne pourra surement pas se libérer en un claquement de doigt et leur faire ça le lendemain.

J'en arrive enfin à mes questions, comment cela va-t-il se passer en terme de réception s'ils veulent être dans les délais (avant le 15 février) et ne pas payer de pénalités de retard? 

Est ce que le fait de devoir attendre que nous intervenions pour poser le carrelage va décaler la date de début des pénalités?

Malgré tout ça, s'ils me proposent une date de réception avec le 15 février, nous n'aurons pas encore l'électricité dans la maison. Donc nous le mettrons en réserve, sans payer les 5% restants. 
Le temps d'avoir les raccordements définitifs, la date butoir sera très certainement passé, les pénalités de retard commenceront-elles à courir même s'ils ont fait un rdv de réception avant?

Je ne sais pas si j'ai été très clair, merci en tout cas à celles et ceux qui prendront le temps de me lire et de me renseigner.

Bonne journée
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Manu65

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 1 an
Le 19/01/2018 à 15h20
Pour que la réception puisse avoir lieu, il faut que la maison soit finie.
L'ordre des choses, c'est :
* maison finie (tout fini tout ce qu'il y a dans le PC, abords, clôture, portail...)
* appel de fond 95%
* réunion de chantier pour déblocage des fonds ; si maison pas finie (notamment pas d'électricité...) : gueulante, LRAR pour appel de fonds anticipé (voir à ce sujet un CST condamné au pénal pour ça)
* paiement des 95% donc
* convocation à la réception par LRAR (de vous ou du CST)
* réception, consignation des 5%
* 8 jours pour faire des réserves
* une fois toutes les réserves levées : déblocage des 5%

Mais je fais que retranscrire ce que j'ai lu, je ne suis pas du tout spécialiste des CCMI.

Edité 1 fois, la dernière fois il y a +6 mois.
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sili40

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 1000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 2 ans
Le 19/01/2018 à 16h10
Bonjour,

Manu65 a décrit la procédure "normale".
Mais dans votre cas, vous vous êtes réservé le carrelage.

Dans le contrat est-il spécifié une durée pour la réalisation du carrelage par vos soins ?

Très franchement je ne sais pas trop comment cela va se passer sur ce point...
Normalement les travaux réservés sont à faire après réception (oui ça va poser problème de sortir la PAC...)

A+
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Permis de Construire déposé le 10/11/2016; accepté le 22/03/2017
Terrain signé le 29/05/2017
Maison commencée le 30/08/2017
HE/HA le 23/11/2017
Réception le 27/04/2018 !!!!

Mon récit: https://nataliayoan.forumconstruire.com
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Franchou

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 7000
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 5 ans
Le 19/01/2018 à 17h02
Bonjour,

Attention avec le plancher chauffant, avant de carreler il faut respecter quelques semaines de mise en chauffe progressive qui intervient elle même après séchage de la chape (encore quelques semaines)

Dès maintenant ne communiquez avec le constructeur que par mail pour laisser des traces écrites sans parler des DTU pour la mise en chauffe progressive.

Ne carrelez que l'espace sous la PAC, s'il vient à fissurer c’est moins grave qu'au milieu du salon. Qaund la PAC est posée, demandez au chauffagiste de procéder à la mise en chauffe progressive du plancher (c'est le constructeur qui paye les factures d'eau et d'électricité du chantier).

Vous pouvez profiter des délais administratifs pour procéder à la mise en chauffe progressive du PC car comme l'a dit Manu, sans électricité pas de consuel, sans consuel pas de paiement des 95%.

Le constructeur va vous envoyer l'appel de fond des 95%, prévenez votre banque de débloquer les fonds uniquement avec votre autorisation signée (certaines banques débloquent les fonds sans faire attention).

Si jamais un seul des travaux nécessaire à l'habitabilité n'est pas terminé vous annoncez au constructeur que l'appel de fond est anticipé et vous attendez.

Quand vous ne pouvez plus refuser (les travaux d’habitabilité sont finis et vous avez le consuel en main) vous prenez rendez vous pour réaliser la réunion de validation de l'état d'avancement sous quinzaine parce-que vous n'êtes pas disponible avant.

Suite à cette réunion, vous mettez quelques jours pour annoncer à votre banque qu'elle peut débloquer les 95%.

Une fois que le déblocage a été fait (quelques jours) vous communiquez là dessus avec votre cst et lui annoncez par mail que vous rédigez la convocation à la réception (accusé de réception) qui sera faite environ 10 jours plus tard car avant ça vous ne pouvez pas vous libérer.

Normalement vous devriez arriver à une réception début mars avec un carrelage réalisé sur une chape sèche et correctement mise en température.

Il va de soit que le constructeur vous devra des pénalités de retard : 1/3000' du prix signé par jour calendaire de retard (compris samedis et dimanches).
Les pénalités démarrent le 15 février jusqu'à la réception.

Rassurez vous, le constructeur qui a mis 10 mois pour finir le gros œuvre ne pourra pas se défendre en justice (si jamais vous en arrivez là) en prétextant que c'est votre lenteur qui est à l'origine du hors délais.
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Vous aimez l'adrénaline? Vous voulez pimenter votre vie? Alors faites construire sans étude de sol G2AVP...
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NicolasCoralieMael
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 6 mois
Le 19/01/2018 à 19h29
Franchou a écrit:
Dès maintenant ne communiquez avec le constructeur que par mail pour laisser des traces écrites sans parler des DTU pour la mise en chauffe progressive.

Vous voulez dire qu'il ne faut pas qu'on leur parle des DUT? Ou j'ai mal compris le sens de votre phrase.
Merci pour ces renseignements en tout cas.

Dans notre contrat il n'est écrit aucun délai pour la pose du carrelage. Ce qui nous embêtait c'était de commencer par un tout petit recoin du cellier mais l'information de la mise en chauffe progressive de la PAC change tout. Nous ne nous étions en effet pas renseigné à ce sujet et bien sûr, personne de leur côté ne nous en a parlé. Il faudra que l'on réclame le numéro du chauffagiste pour bien lui signaler. 

Autre chose, le service régional qui va faire notre raccordement électrique nous a informé que comme ils vont devoir intervenir sur la voie public, il leur faut une autorisation de la mairie, et ceci prend à priori 40 jours...Sad Donc on aura pas le consuel avant un sacré moment, peut être pas avant fin mars.

Du coup si j'ai bien suivi votre raisonnement Franchou, tant que l'on a pas l'électricité dans la maison, on ne fait pas de rdv de remise des clefs donc impossible d'avancer tous nos travaux réservésCryingCrying cela va sacrément repousser notre date d'emménagement. 

Enfin...On se rassure en se disant qu'on va gagner un peu des sous avec leur retard, en espérant qu'on en perde pas si ça tourne au vinaigre...
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Manu65

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 1 an
Le 19/01/2018 à 19h31
Franchou a écrit: sans parler des DTU

Oui, pour qu'aux yeux du CST vous restiez "non sachant". Mais en vrai, vous êtes super bon, informé et sûr de vos droits... mais ça il l'apprendra à ses dépends s'il veut essayer de vous entourtouper.
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NicolasCoralieMael
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 6 mois
Le 19/01/2018 à 19h36
Ok je comprend, je ne mentionne pas le mot DTU. Et s'ils refusent le temps de séchage minimum de la chape pour aller plus vite? Le 2ème CDT m'avait déjà dit que la chape qu'ils utilisaient n'avaient besoin que d'une semaine pour sécher j'aimerais avoir un texte de loi ou n'importe quel support faisant valoir la réalité de ces obligations.

Marre d'être prise pour une co*** depuis le début, on va être 2a jouer maintenant!!!
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NicolasCoralieMael
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 6 mois
Le 19/01/2018 à 21h59
Franchou a écrit: sans électricité pas de consuel, sans consuel pas de paiement des 95%.


Mais du coup je ne comprend pas une chose.
Sur le forum, à la rubrique explicative de ce qu'est le consuel, il est écrit qu'une fois que l'on est en possession de l'attestation de conformité avec le visa du consuel, on peut demander le raccordement au réseau électrique. Donc ça veut dire qu'au moment où on reçoit le papier on a pas encore d'électricité dans la maison. Malgré cela on peut payer les 95% vu que la structure est conforme??
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Franchou

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 7000
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 5 ans
Le 20/01/2018 à 14h42
NicolasCoralieMael
Bonjour,
Vous voulez dire qu'il ne faut pas qu'on leur parle des DUT? Ou j'ai mal compris le sens de votre phrase.
Merci pour ces renseignements en tout cas.

Oui, vous ne devez jamais citer les DTU, vous devez garder votre statu de "non sachant".

Autre chose, le service régional qui va faire notre raccordement électrique nous a informé que comme ils vont devoir intervenir sur la voie public, il leur faut une autorisation de la mairie, et ceci prend à priori 40 jours...Sad Donc on aura pas le consuel avant un sacré moment, peut être pas avant fin mars.

Non, le consuel atteste de la conformité électrique de l'intérieur de votre construction, après le disjoncteur principal. Cela n'a rien à voir avec les travaux de la mairie

Du coup si j'ai bien suivi votre raisonnement Franchou, tant que l'on a pas l'électricité dans la maison, on ne fait pas de rdv de remise des clefs donc impossible d'avancer tous nos travaux réservésCryingCrying cela va sacrément repousser notre date d'emménagement. 

Non plus, actuellement votre chantier est surement alimenté par un compteur de chantier ou des générateurs donc il y a l’électricité et vous pouvez travailler / chauffer la maison.
Et l’électricité n'est pas nécessaire pour réceptionner, vous mettrez tout simplement toute l'installation électrique en réserve. Le constructeur ne peut pas vous l'interdire..


Franchou a écrit: sans électricité pas de consuel, sans consuel pas de paiement des 95%.

Mais du coup je ne comprend pas une chose.
Sur le forum, à la rubrique explicative de ce qu'est le consuel, il est écrit qu'une fois que l'on est en possession de l'attestation de conformité avec le visa du consuel, on peut demander le raccordement au réseau électrique. Donc ça veut dire qu'au moment où on reçoit le papier on a pas encore d'électricité dans la maison. Malgré cela on peut payer les 95% vu que la structure est conforme??

C'est ma faute, je me suis mal exprimé :
[color=#3333ff]sans électricité installation électrique pas de consuel, sans consuel pas de paiement des 95%.[/color]
Oui, en plus des travaux d'habitabilité, le pré-requis au paiement des 95% c'est l'attestation du consuel que vous devez avoir en main propre (pas en promesse), pas le raccordement physique de la maison au réseau.
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NicolasCoralieMael
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 6 mois
Le 22/01/2018 à 15h59
Bonjour à tous,

Merci beaucoup pour les renseignements que vous avez pu me donner jusque là, ils m'ont été très utiles pour mon rdv de ce matin avec mon nouveau conduc de travaux.

D'ailleurs petit débrief de ce rdv.

Ce CDT a l'air à peut près dégourdi, il m'a bien confirmé que la demande de rdv pour la réception se ferait par LRAR, qu'à la réception ils nous remettront les clefs même sans réserve et qu'on a bien les 8 jours pour leur donner les 5% restants.

Il nous a également proposé un rdv de pré-réception pour faire le plus de vérifications possibles avant le jour J (et aussi pour éviter d'avoir des réserves à la réception nous ne sommes pas dupes).

Il m'a confirmé que la PAC sera mise en chauffe de façon progressive par le chauffagiste, et vu que la PAC va se retrouver dans un mini recoin de notre cellier, il nous a proposé de poser sous la PAC une plaque en inox afin de pouvoir poser la PAC dessus en suivant. Cette solution ne nous déplaît pas forcément et cela nous évite de devoir poser une journée de congé pour poser un demi-mètre carré de carrelage.

Une fois que l'électricien aura terminé et une fois le consuel en nos mains, même si le raccordement en électricité n'aura pas encore eu lieu, il nous a proposé de tester toutes les installations (volets, prises, lumières...) à l'aide d'un groupe de chantier. Mais à ce moment là on ne saura pas si les prises pour le frigo, le four, la plaque fonctionnent correctement elles (du coup, mise en réserve ou on fera jouer la GAP?)

Par contre si je ne me trompe pas (et c'est aussi là que j'aurais besoin de vos lumières), sans électricité dans la maison, difficile de mettre en route la PAC et donc de vérifier son bon fonctionnement. Qu'est ce qu'il vaux mieux faire :

- refuser la réception tant qu'on a pas l'électricité pour mettre en route la PAC?
- ou accepter la réception et mettre en réserve le bon fonctionnement de la PAC? (histoire de pouvoir commencer tous nos travaux réservés...)

Merci d'avance à ceux qui prendront le temps de nous aider.

Très belle journée à vous.
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Franchou

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 7000
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 5 ans
Le 22/01/2018 à 16h47
Bonjour,

Ne testez pas par section, mettez en réserve l'ensemble de l'installation électrique, y compris le fonctionnement de la PAC.

Vous ne pouvez pas refuser la réception si le consuel vous a été remis.

Une fois que vous serez raccordé vous pourrez dire au constructeur que cette réserve n'était pas fondée.
Par contre, vous n'avez que 8 jours pour ajouter des réserves après la réception. Si vous êtes raccordé plus tard et que vous vous rendez compte qu'un élément ne fonctionne pas c'est trop tard.

Le constructeur qui n'a pas encore reçu ses 5% interviendra au plus vite pour lever la réserve. La GPA peut vous laisser sans chauffage ou eau chaude pendant 3 mois sans sourciller, ça ne les dérange pas.

Encore une fois : ne rien laisser à la GPA, tout mettre en réserve.
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NicolasCoralieMael
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 6 mois
Le 22/01/2018 à 17h01
Merci merci merci pour cette réponse rapide


Franchou a écrit:Par contre, vous n'avez que 8 jours pour ajouter des réserves après la réception. Si vous êtes raccordé plus tard et que vous vous rendez compte qu'un élément ne fonctionne pas c'est trop tard.

Ok donc on fait la réception en mettant toute l'installation électrique en réserve ainsi on es tranquille sur cet aspect là et ils auront leur argent que plus tard, une fois le raccordement fait. 
Je vais leur faire un mail pour bien leur spécifier ceci, on verra ce qu'ils répondront... on a tellement peur de se faire entuber...
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NicolasCoralieMael
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 6 mois
Le 22/01/2018 à 17h11
Et le fait qu'ils nous proposent de mettre une plaque en inox sous la PAC pour gagner du temps par rapport à une pose de carrelage, ça ne vous paraît pas aberrant? Ca serait juste pour une histoire d'esthétisme au pire...
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Franchou

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 7000
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 5 ans
Le 22/01/2018 à 17h22
Non ça ne me choque pas et au prix de l'inox c'est même une bonne chose pour vous Tongue
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NicolasCoralieMael
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 6 mois
Le 22/01/2018 à 20h30
Oh de toute façon le carrelage c'était à notre charge, il nous en restera juste 4 carreaux de côté du coup
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En cache depuis le mardi 07 aout 2018 à 18h49

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