Compromis de vente et super surprise 😡

Bonsoir

vous avez la clause "sous reserve d'obtention du permis de construire"  ?

envoyez un mail au notaire et demandez lui de ... se débrouiller, en lui précisant que sinon votre permis -en R+1 - sera refusé => vente annulée et beaucoup de temps de perdu.

Bonsoir elisa21

J'ai bien une clause suspensive d'obtention de PC mais on perd notre terrain et tout notre projet ( et 6 mois de boulot ) parce que personne n'a lu ce p*** de règlement de lotissement .
J'ai bien sûr immédiatement contacté le notaire parce qu'il a quand même un devoir d'information et que si nous avions été informé nous n'aurions jamais signé ce compromis .
Et puis si nous attendons simplement que le permis soit refusé on perd non seulement du temps mais aussi de l'argent puisque nous payons des frais d'acte notarié sur un compromis mal fait des le début.

Et vous n'aviez pas lu le règlement de votre côté ?

Nous ne l'avions pas ...
Nous ne savions même pas qu'il existait. La nature de notre projet a été abordé a plusieurs reprises avec les différents interlocuteurs du dossier et personne ne nous a dit qu'il y avant un problème.
Notre constructeur ,qui est en contact avec l'agent immobilier qui gère la vente des terrains n'était pas au courant de l'exsitance d'un règlement .
Mais le notaire et le propriétaire étaient forcément au courant .

Le notaire est à la base celui du vendeur ?

Je n'ai pas dit d'attendre le refus de PC : simplement de mettre les points sur les zi au notaire et qu'il se débrouillllle ...

"6 mois de perdus" ... oui effectivement, avec un cst qui ignore qu'un terrain en lotissement aura ... à suivre le règlement de lotissement

je vois 2 solutions :

- le notaire + le cst + je ne sais qui se débrouillent pour faire réviser ce règlement de lotissement -et autoriser le R+1- (sinon, ils perdent la vente terrain et la suite)
- réfléchir à un projet en plain pied

bon courage pour la suite.

Merci pour vos réponses .
Le cst nous a dit que quand le dossier des terrains lui a été communiqué (il travail souvent avec l'agent immobilier donc prose les terrains aux clients qu'il a ) il n'y avait pas de règlement de fait il a suivit les régles du PLU.
La clerc de notaire nous a laissé entendre que le règlement avait été communiqué que très récemment.
Peut on les obliger à modifier ce règlement puisque le compromis mentionne notre projet ,que tout le monde a signé en sachant que c'était contradictoire avec me règlement?

Le notaire est "notre" notaire puisqu'il savere que le vendeur et nous avons le même notaire . Nous n'avons pas souhaité prendre
Un notaire inconnu .

Bonjour

Clemetjo a écrit:

...
Le cst nous a dit que ...
+

La clerc de notaire nous a laissé entendre que ...

on a le début de ma suggestion :

Citation:

- le notaire + le cst + je ne sais qui...

Citation:

Peut on les obliger à modifier ce règlement puisque le compromis  mentionne notre projet ,que tout le monde a signé en sachant que c'était contradictoire avec me règlement?

les "obliger" non, du moins je ne vois pas sur quelles bases ...

MAIS, entre les "obliger" en invoquant je ne sais quoi (en mode c'est pas d'ma faute c'est eux... alors que vous avez signé ce document pour ... ce que beaucoup nomment "le projet d'une vie"...
dsl mais vu de l'extérieur -mon écran- c'est difficilement "défendable" , ce n'est que mon avis )

et leur demander -une fois de plus- de se "débrouiller" pour faire modifier ... la différence est entre autre : diplomatie

c'est un petit lotissement, si cette modif n'impacte pas trop les parcelles voisines (ensoleillement ) vous ne risquez rien à demander.

si vous n'obtenez pas de réponses sur des cas similaires ayant aboutis , vous pourriez poser la question à l'ADIL de votre région.

Clemetjo a écrit:

...Nous n'avons pas souhaité prendre
Un notaire inconnu .

oui, et vous le connaissez bien ce notaire ?  dommage...

Bon en gros a part demander gentillement que le règlement soit changé je ne peux pas faire grand chose a part me rétracter ...
La clerc de notaire nous dit qu'il y a cette règle dans le règlement parce que la sœur du propriétaire a sa maison sur le trottoir d'en face et ne veut pas de R+1 devant chez elle .
La configuration des terrains est telle qu'une maison de + de 80 m2 d'emprise au sol ne rentre pas .. façade du terrain de 18m avec une longueur réellement exploitable de 12 m . 
Donc pour nous ou pour quelqu'un d'autre une maison sans étage va être compliqué ... 
quand au notaire , nous avons déjà acheté notre précédente maison et revendu celle ci par son biais . 
Mais le propriétaire des terrains a plusieurs bien en gestion chez ce même notaire ...

Obliger à changer le règlement ? impossible. Il faudrait qu il le refasse valider, des procédures et du temps pour eux et aussi pour vous s ils acceptaient, ce qu ils ne feront pas.

Le notaire envoie le projet de l acte à signer quelques jours avant la date officielle. Comment cela se fait il que vous n ayez pas vu cette info?

Seule issue, utiliser les conditions suspensives et abandonner ce projet.

D'un autre côté, le lotisseur aurait dû vous faire signer ce règlement normalement pour qu'il vous soit opposable.

Nous avons eut le projet d'acte la veille au soir par mail à ma demande et il n'y avait pas les pièces annexes
Nous n'avons pas signé les pièces annexes que le compromis. D'ailleurs seule la lecture de l'acte a été faite pas les pièces annexes .
Le constructeur dit que si le règlement est modifié il faut juste le déposer en mairie pour qu'il remplace le précédent. Et comme il n'apparaît pas dans le compromis ça ne change rien à celui ci . Nous avons juste une liste des pièces annexées au dossier sans en donner la nature ni le contenu.

Euh.... et vous avez quand même signé le compromis sans demander à voir toutes ces pièces annexes ?

hyperion66 a écrit:

Euh.... et vous avez quand même signé le compromis sans demander à voir toutes ces pièces annexes ?

Même question. Ds les pièces annexes il est entre autre énoncé la sismicité, si zone à risque pour les termites, la validation des études de sol etc etc etc, juste la base pour savoir ce que l on signe.
Ce n est pas les mots d un proprio ou d une agence qui font Foi.
Vous êtes la preuve qu il faut tout lire avant de signer.
À chaque acte notarié que j ai fait (7 en tout ds des départements différents) le notaire lit intégralement l acte officiel et liste une par une chaque annexe. D autant Qu il y en a qui St obligatoires. C est long et rébarbatif mais ça a le mérite de ne signer qu en étant entièrement éclairée de A à Z.

Pour le règlement, non il suffit pas de faire un échange de docs ou alors ça s appelle de la substitution de pieces et ça n est pas légal. Le lotisseur ne le fera jamais. En effet, le nouveau règlement doit repasser en instruction.

Ça fait beaucoup de personnes autour de vous qui sont dans l à peu près. Ça donne pas envie de faire confiance... A votre place je fuierais et je changerai de notaire, totalement Incompetent!


ET en toute franchise je ne vois pas un lotisseur modifier son règlement juste pour vous. C est du peu probable. D autant que vous dites que ça a été fait pour faire plaisir à la famille qui habite en fasse.

L'étude de sol nous en avions déjà pris connaissance ultérieurement puisque sur coup sur notre projet du aux fondation s . Le notaire à parlé des pièces annexes comme L'étude de sol , les différentes recherches sur les risques naturels ,les termites. Dans les pièces annexes il y a le dossier du permis d'aménager ,les travaux qu'il reste à faire sur le lotissement (dont nous avions déjà connaissance par le biais du constructeur )
Effectivement le règlement du lotissement est passé aux oubliettes lors de ce rendez vous
Les pièces annexes nous ont été remises à la fin de la signature on sortant du rendez vous .
Effectivement lorsque nous passons par des professionnels comme un notaire , nous sommes en droit de penser que ce genre de chose n'arrive pas.
Apparemment nous nous sommes trompé.
Par contre je ne vois pas qui instruit le règlement de lotissement ? Qui a part le lotisseur decide de ce reglement ?

Et a noter malgres tout que le changement du règlement n'est pas fait juste pour me faire plaisir , C'est aussi lui qui voit s'il veut vendre ses terrains ou pas !
Et au vu du prix de ceux ci il n'a que 2 réservations sur les 6 lots dispo et le règlement rend impossible les 2 projets encours.[/url]

Le lotisseur fait son règlement mais ce dernier doit être validé en mairie.

Et sauf erreur de ma part, le règlement de lotissement fait parti des pièces du permis d aménager.

Clemetjo a écrit:

Bon en gros a part demander gentillement que le règlement soit changé je ne peux pas faire grand chose a part me rétracter ...
à mon avis : oui

La clerc de notaire nous dit qu'il y a cette règle dans le règlement parce que la sœur du propriétaire a sa maison sur le trottoir d'en face et ne veut pas de R+1 devant chez elle .
Aïe, ce n'est pas gagné.

La configuration des terrains est telle qu'une maison de + de 80 m2 d'emprise au sol ne rentre pas ..
re-aïe
façade du terrain de 18m avec une longueur réellement exploitable de 12 m . 
Donc pour nous ou pour quelqu'un d'autre une maison sans étage va être compliqué ... 
cela fait 1 point pour vous : ils vont devoir y réfléchir car se retrouver avec une parcelle invendable à cause de la soeur en face... (à moins qu'elle ait son mot à dire sur ce lotissement).. mais on frise le HS

J'ai un doute : délai de rétractation après signature d'un compromis ?
bon courage pour la suite.

Je reviens pour un petit HS :

Clemetjo a écrit:

L'étude de sol nous en avions déjà pris connaissance ultérieurement puisque sur coup sur notre projet du aux fondation s .

un surcout ? dans le ccmi ? mais ce contrat -ccmi- ne peut pas etre déjà signé ?
si ? signé avec une date ou tout en blanc ?

Citation:

Le notaire à parlé des pièces annexes comme L'étude de sol , les différentes recherches sur les risques naturels ,les termites....

les termites ? on a ces bêbêttes dans le 71 ?
franchement, il me semble qu'il y a beaucoup d'interrogations, de loupés... vous devriez peut-être vous "poser" un peu et tout reprendre à tête-s reposée-s .

Le ccmi n'est pas signé mais nous savons grâce à L'étude de sol que des fondation spéciale sont de rigueur .
Et non pas de termites dans le 71 !

Clemetjo a écrit:

Le ccmi n'est pas signé mais nous savons grâce à L'étude de sol que des fondation spéciale sont de rigueur .
Et non pas de termites dans le 71  !

Bonjour,
Et quel surcoût prévu suite à l'étude de sol ?
Quelle type d'étude de sol d'ailleurs ?

Nous avons un surcoût de 8000 euros.

Bonjour, je viens de parcourir le sujet,

je vous conseille de vous rétracter. 6 mois de travail perdu ce n'est rien en comparaison à une vie dans une maison qui ne nous plait pas.

Conceernant les frais de notaire, il y a de grandes chances pour qu'il consente à vous les rembourser étant donné qu'il y est un peu pour quelque chose.

Des terrains il y en a partout et tout le temps. Vous y repenserez dans quelques années en vous disant ouf, imagine si on avait continuer sur ce terrain...

+1 avec "Maamon"

Ha ben l'option maison qui ne nous plait pas n'est pas envisageable. Surtout au prix du terrain et de la maison !
Mais ce projet nous plait vraiment donc ça me chagrine un peu... mais s'il faut ce rétracté nous le ferons.
Merci à tous pour vos conseils et votre écoute. Ça fait du bien .

Bonjour ,

Je vais vous donner le fin mot de l'histoire quand même.
Nous nous sommes rétracté et nous avons décider de chercher un autre terrain mais en parallèle chercher également un bien déjà existant .
Le hasard a voulu que nous trouvions très vite une maison dans le bon secteur, avec les critères recherchés dans le budget et cerise sur le gâteau la piscine est déjà là.
Alors certes oui ce n'est pas la maison que nous avons imaginé mais elle est très bien maigres tout .
Merci à tous pour vos conseils