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Voisin belliqueux construction en limite de propriete

Ce sujet comporte 45 messages et a été affiché 1.333 fois
brunodu31
Auteur du sujet

Messages : Env. 30
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 1 an
Le 04/04/2018 à 14h43
Voisin belliqueux construction en limite de propriete
Bonjour,

Je suis confronté à un problème de taille. Je suis en SCI et nous avons acheté une maison que mon associée occupe.

Il s'agit d'une maison neuve mais ou le garage n'avait pas été achevé.

Le permis de construire accorde la construction de ce garage en limite séparative.

Depuis un an et demi que nous sommes propriétaire nous avons œuvré à cette construction.
Cependant, le voisin a fait irruption alors que nous etions en pleine reunion de famille pour hurler et m'insulter. la Décence m'interdit de citer ici ses propos puisqu'il sont discriminatoires sans aucun fondement.

Ceci simplement parce que, étant au stade de préparer la dalle j'avais creusé une petite tranchée pour y passer la gaine d'arrivée d'eau et que la terre décaissée, posée sur mon terrain touchait la plaque béton de sa clôture mais de mon coté.

Il menace de porter plainte parce que, néanmoins un gravier d'un demi centimètre de cotés a malencontreusement "roulé" de son coté au travers son grillage. (mes propos sont sans excès)

Ce dit voisin prétend avoir construit sa cloture avec un centimetre de retrait de la limite séparative. Je veux bien le croire sur parole mais la borne géomètre n'y est plus.

En admettant que ce soit vrai, l'un des poteaux beton de sa cloture, là ou sera implanté le pignon de ce garage, penche fortement et se situe à 2 cm de la supposée limite séparative, ce à 1m20 du sol. ce qui signifie a peut pres à 3.5 cm à 2m (hauteur de ses poteaux)

Le voisin me menace que si les tuiles de rive s'engagent sur sa propriété ne serait ce que de 5 mm qu'il me fera un procès, qu'il m'interdit la servitude de "droit d'échelle" . Cependant le permis stipule que le garage doit être construit en limite séparative, que ce garage doit être crépi dans le ton et la nature de la maison...Mais aussi, comment etre sur que le mur montera parfaitement droit sans aucune marge d’erreur!

Il y a deux problemes majeurs. le déport de son poteau chez moi m'interdit d’être en limite exacte. Quand j'ai proposé de tenter de  redresser le poteau ce voisin m'a menacer d'en venir aux mains. La psychose de cette cloture va jusqu'à venir me voir si le vélo de notre fille se trouve en appuis sur son poteau, dans notre propriété. par ailleurs si je me déporte de 3.5 cm chez moi pour monter ce pignon et éviter ce poteau qui penche, je ne serai plus en limite séparative et donc non conforme. Une question me vient à l'esprit, y a t'il une tolérance sur la cote de cette "limite séparative" concernant l'implantation du mur?

Je serai doublement non conforme car je ne vois pas comment je pourrai honorer le permis de construire n’imposant de crépir à l'identique de la maison si je ne peux accéder sur sa parcelle. Je serai donc forcément en non conformité.

Par ailleurs le permis a une validité limité, je crois qu'il devient caduque si rien ne se passe sur une duree de un an.

J'ai besoin de vos avis avant d'engager un recours judiciaire car je crains hélas que la solution amiable soit vouée à l'échec

Merci à vous tous pour vos conseils et avis.
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adenis

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 5 ans
Le 04/04/2018 à 14h54
Vous pouvez déjà commencer par une mise en demeure (LRAR) pour que son poteau cesse d'empiéter chez vous. Vu qu'il a l'air procédurier, il devrait comprendre.
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brunodu31
Auteur du sujet

Messages : Env. 30
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 1 an
Le 04/04/2018 à 16h16
Merci adenis, j'ai préparé la lettre. Je viens de lire le PLU, il est clairement specifié qu'il est interdit de laisser les agglomérés à nu. je suis donc dans l'impasse si ce voisin me refuse le droit d'échelle.
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sili40

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 800
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 2 ans
Le 04/04/2018 à 16h32
Ce n'est pas une pièce de vie, laissez-le refuser de toute façon c'est lui qui profitera de la vue
Et si la mairie vient vous chercher des noises expliquez leur que le voisin vous refuse le droit d'échelle (preuves à l'appuie c'est mieux donc demande par LRAR).
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Permis de Construire déposé le 10/11/2016; accepté le 22/03/2017
Terrain signé le 29/05/2017
Maison commencée le 30/08/2017
HE/HA le 23/11/2017
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Odilon44

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 5 ans
Le 05/04/2018 à 11h23
Il y a des procédures aussi, pour faire les travaux utiles et nécessaires.

Avant, ou pendant, ou après, pour vérifier les limites, une mesure de géom^tre peut vérifier tout ça, au centimètre près.

"limite exacte "... c'est forcément quelques millimètres en retrait, forcément.
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Woofy

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 3000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 1 an
Le 05/04/2018 à 12h09
Sinon vous enduisez les parpaings au fur et à mesure que vous les montez. Ou vous faites un bardage que vous mettez avant le mur, ou vous faites une ossature bois avec bardage, ...

Pour la cloture, vous pouvez peut-être même acquérir la mitoyenneté histoire d'avoir le droit de poser le vélo de votre fille dessus.
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brunodu31
Auteur du sujet

Messages : Env. 30
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 1 an
Le 10/04/2018 à 10h17
Bonjour a tous, après verification c'est pire qu eje ne pensais, j'ai cherché et j'ai trouvé la borne à l'arriere du terrain et j'ai trouvé, la cloture du voisin est clairement chez moi et non pas a cheval sur la limite. pire, en facade evidemment la borne n'y est plus mais le bornage papier indique 19.98 m pour sa facade avant, or son muret mesure 20.20 m il y a donc un souci, mais aussi, la fondation de notre future garage (realisé par celui qui nous a vendu la maison) se trouve SOUS sa cloture !!
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Woofy

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 3000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 1 an
Le 10/04/2018 à 10h23
Bonjour,

Vérifié avec un géomètre ? La borne est implanté SUR la limite, pas à 1m ? (ça peut se voir sur le plan de masse).
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brunodu31
Auteur du sujet

Messages : Env. 30
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 1 an
Le 10/04/2018 à 10h32
Rebonjour, il y a un plan, c'est un lotissement très récent, ce plan a fait l'objet d'une publicité aux hypothèques. malheureusement je n'ai retrouvé aucunes bornes en facade avant qui, effectivement, selon le plan se situeraient à 2m du trottoir....cependant à l'arriere elles y sont, j'en ai trois le long de mon terrain, entre la voie publique et nous, j'ai pris un decametre et il y a cohérence au cem pres. s'il y avait moyen de mettre des photos ici je l'aurait fait...a l'arriere la cloture est très clairement chez nous sans contestation possible
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Woofy

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 3000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 1 an
Le 10/04/2018 à 10h48
Bon bah va falloir négocier avec votre voisin belliqueux
Dans le pire des cas ça sera démolition de sa clôture.
Les menaces d'en venir au main c'est pas le tribunal civil, mais du pénal.
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brunodu31
Auteur du sujet

Messages : Env. 30
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 1 an
Le 10/04/2018 à 10h53
Difficile de négocier, il ne veut rien entendre. Il se met dans une colere noire si la petite de 9 ans à le malheur d'appuyé son velo sur le poteau de sa cloture dans notre jardin.. quand au menaces et insultes, je sais mais c'est parole contre parole.
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Woofy

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 3000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 1 an
Le 10/04/2018 à 10h55
Invitez M. l'huissier à prendre le thé un de ces 4 ^^
Bah s'il ne veut rien entendre, reste plus que la justice pour lui faire détruire le mur.

Des fois, se faire imposant avec une grosse voix et crier très fort est une technique de défense. Quelques exemples tiré du règne animal :






Edité 3 fois, la dernière fois il y a 12 jours.
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brunodu31
Auteur du sujet

Messages : Env. 30
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 1 an
Le 10/04/2018 à 10h57
Merci, je ne vois pas d'autre solution dans la mesure ou la fondation de notre futur garage est devenue inaccessible.
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kaline

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 20000
De : Saint Thibery (34)
Ancienneté : + de 12 ans
Le 10/04/2018 à 14h15
Huissier et géomètre pour les bornes et le métré


ensuite AR a ce monsieur avec mise en demeure de se mettre en conformité pour sa cloture

vu qu'il beugle comme un veau va falloir beugler plus fort, là il a vu votre point faible et il se marre... a vous de renverser la vapeur
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j'parle pas aux cons, ça les instruit
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brunodu31
Auteur du sujet

Messages : Env. 30
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 1 an
Le 10/04/2018 à 14h23
Rebonjour,

Je n'ai simplement pas ceder à ses provocations, se retrouver en gendarmerie tous les deux pour cause de bagarre n'aurait rien apporter d'autant qu'au moins 50 kg et 30 cm nous séparent. moi 100 kg et 1m90 et 15 ans de sport de combat et lui pas plus de 60 kg et 1m65, qui aurait eu tort à votre avis?
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En cache depuis le dimanche 22 avril 2018 à 01h28
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