Diagnostic assainissement non conforme Résolu

Bonjour,

Problème 1 : as tu des regards au pied des descentes de gouttière ?

Problème 2 : le siphon de la véranda doit être raccordé au réseau EU ou supprimé s'il n'est pas nécessaire.

Problème 3 : vérifier où sont raccordés les EP de l'arrière de la maison. Peut être qu'il s'agit juste d'un regard caché...

As tu des photos qui permettraient de mieux comprendre ?

Non je n'ai pas de photos c'est un point où je n'ai pas du tout fait attention, j'ai fait confiance en l'agent immobilier sur ce point qui m'avait dit qu'il y aurait rien à faire pour assainissement, je ne sais même pas s'il y a des regards... j'ai eu le diagnostic vendredi et je signe aujourd'hui...

Tout d'abord, ne jamais faire confiance à un agent quand il dit qu'il n'y aura rien à faire. Lui n'y connait rien et ne paiera rien s'il t'a dit des conneries...

Honnêtement, je n'ai pas l'impression qu'il y a des gros travaux à faire car les remarques sont minimes. Mais bon, sans d'autres éléments, impossible de te donner une estimation...

Moi ce qui me "choque", c'est qu'à notre époque, il existe encore des rendus de ce type, même pas informatisé, limite le gars a fourni sa feuille "terrain" comme compte rendu officiel pour le diagnostic !!!!

Pour être franc, y a des mots pas très lisible, c'est pas agréable et qui plus est, pour un particulier "lambda", c'est difficile pour lui de déchiffrer au final.

Je viens pour vous donner des nouvelles, au final j'ai signé et je suis propriétaire, la notaire à rajouter un paragraphe qui stipule que les anciens propriétaires prennent la responsabilité de la bonne conformité du réseau, je pourrais me retourner contre eux si il y a un problème, j'ai eu des explications:

le premier point c'est qu'il manque un tabouret, mais la commune laisse comme ceci car il s'agit d'une maison ancienne, je n'ai pas l'obligation d'en rajouter un.

le deuxième point que j'avais compris, je dois supprimer le siphon de la véranda.

le troisième point, la personne qui a fait le diagnostic n'avait pas trouvé ou l'eau de pluie à l'arrière de la maison s'écoulait, il n'avait pas trouvé car les propriétaires utilisent l'ancienne fosse septique comme cuve de récupération des eau de pluie, comme il est venue à un moment où il y avait pas plu depuis longtemps, quand il a fait couler de l'eau dans le piège à eau, il ne trouva pas ou cela allait, en fait ça va à l'ancienne fosse puis aux eau de pluie.

Cela se termine plutôt bien pour moi

Merci pour votre aide

Ok, merci pour votre retour.

Bonjour,

Ca veut quand même en dire long sur l'investigation menée par le gars qui a fait le diagnostic... Et il te colle un avis non conforme pour 2 points sur lesquels il n'a pas été au bout des choses...

Hello,

Je te trouves dur Greg6513 pour ton analyse.

Si on reprends :

le premier point c'est qu'il manque un tabouret, mais la commune laisse comme ceci car il s'agit d'une maison ancienne, je n'ai pas l'obligation d'en rajouter un.
-> Mention d'information sans obligation de travaux : OK

le deuxième point que j'avais compris, je dois supprimer le siphon de la véranda.
-> Il a été conseillé de le supprimer : OK avec le contrôle

le troisième point, la personne qui a fait le diagnostic n'avait pas trouvé ou l'eau de pluie à l'arrière de la maison s'écoulait, il n'avait pas trouvé car les propriétaires utilisent l'ancienne fosse septique comme cuve de récupération des eau de pluie, comme il est venue à un moment où il y avait pas plu depuis longtemps, quand il a fait couler de l'eau dans le piège à eau, il ne trouva pas ou cela allait, en fait ça va à l'ancienne fosse puis aux eau de pluie.
-> Le vendeur a-t-il informé qu'une ancienne fosse septique était présente ? Si oui était-elle accessible ?
Ensuite la fosse était vide lors du contrôle. Même moi sur mes contrôles je n'envoie pas 1000 litres d'eau pour faire un essai d'écoulement. Personnellement j'en serais arrivé à la même conclusion.
A défaut d'information suffisante vérifier l'évacuation des eaux pluviales et résoudre le désordre si nécessaire en cas de raccordement de ces dernières au réseau d'assainissement collectif.

Bonjour,

Premier point : il est coché non conforme alors que, si la commune l'accepte tel que c'est, il doit le cocher conforme. Il est quand même censé connaître les exigences qu'on lui impose, non ?

Troisième point : il doit allez au bout de son investigation. A défaut, il met un avis suspendu le temps de trouver, avec le propriétaire, l'explication. Mais il ne peut pas balancer un avis "non conforme" alors que finalement ça l'est.

Pour moi, on ne peut pas balancer un avis "non conforme" sans être certain que cela ne l'est pas.

C'est un peu comme si un bureau de contrôle disait au plaquiste "isolation non conforme" car celle-ci ne se voit plus au travers du placo.

Re,

Non il revient au propriétaire de justifier de son installation, et non pas l'inverse.

Premier point : La commune dispose d'un règlement qui impose peut être la mise en place d'un tabouret. Et ce même réglement peut prévoir des dérogations ou prorogation. A défaut de connaître ce document difficile de se prononcer.
Il se peut aussi qu'un regard de visite sur le réseau d'assainissement ai permis de constater le bon raccordement en évitant des frais supplémentaires. Ce qui peut être pertinent.

Troisième point : Il est allé jusqu'au bout de son contrôle.
Les contrôles sont réalisés sans destruction des ouvrages ou du terrain (c'est souvent marqué dans le réglement de service). La aussi il revenait donc au propriétaire de dégager la fosse septique pour permettre au contrôleur d'avoir accès à l'ouvrage et de réaliser le contrôle.
Il est don normal qu'une non-conformité soit établie.

La question à se poser est de savoir si la commune ou à défaut son gestionnaire ai demandé que l'ensemble des regards soient accessibles pour le contrôle.

La aussi il faudrait voir le réglement de service.

Bonjour,

Je connais l'importance de faire un diagnostic immobilier. Toutefois, je me demande si on a besoin de plusieurs entreprises pour faire le diagnostic comme quand on demande à obtenir beaucoup de devis.

Bonjour,

Je connais l'importance de faire un diagnostic immobilier. Toutefois, je me demande si on a besoin de plusieurs entreprises pour faire le diagnostic comme quand on demande à obtenir beaucoup de devis.

La question n'est pas claire !
Dans le cadre de l'assainissement individuel, il n'y a pas de question à se poser, seul le SPANC est habilité à effectuer le contrôle.

Bboy33, j'ai lu cela quelque part, " Depuis le 1er mars
2012, le propriétaire doit joindre à toute demande de permis de construire ou d'aménager, dans le cas où le
projet est accompagné de la réalisation ou de la réhabilitation d'une installation d'ANC, une attestation de
conformité de son projet. Cette attestation est délivrée par le SPANC."

C'est cela que je voudrais savoir

Vous parlez de diagnostic immobilier au début et maintenant de demande de Pc. Ce n'est toujours pas clair !