Permis refusé alors que nouveau PLU pas encore actif
Ce sujet comporte 51 messages et a été affiché 1.390 foisNouveau sujet Répondre |
18 abonnés surveillent ce sujet |
message
Membre ultra utile
Membre utile
Membre utile
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Membre super utile
Membre ultra utile
Membre utile
Membre ultra utile
Membre ultra utile
En cache depuis le dimanche 21 avril 2024 à 18h47
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
Autres discussions sur ce sujet :
-
permis de construire refusé pour une histoire de volets ??
10 réponses Forum Administratif et financement -
permis refusé recours administratif
41 réponses Forum Administratif et financement -
permis de construire refusé et caution pas remboursée :(
26 réponses Forum Administratif et financement -
permis refusé - souci avec service instructeur de la mairie
41 réponses Forum Administratif et financement -
Véranda et la limite de retrait
48 réponses Forum Administratif et financement -
AIDE - Mairie cherche des pretextes pour refuser un PC, que faire?
68 réponses Forum Administratif et financement Résolu -
Responsabilité permis refusé pour non réception des pièces complémentaires mairie
8 réponses Forum Administratif et financement -
Refus permis de construire et RE2020
40 réponses Forum Administratif et financement -
Création abri et souci limites séparatives (configuration terrain)
37 réponses Forum Administratif et financement
18
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet