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Lenteur du notaire des vendeurs..

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Env. 20 message Finistere
Bonjour tout le monde, 

j'aimerais savoir quels recours ou solutions nous pouvons avoir vis à vis du notaire des vendeurs du terrain que l'on convoite. 

Je vous explique: 

En Septembre dernier, on se décide à faire construire une maison et on trouve un chouette terrain. 
Je contacte le notaire pour avoir le plan du terrain. Je vais à son étude, il me donne un plan cadastral. je lui dit okay mais ça je l'ai déjà sorti et je lui demande si il n'a pas le plan du géomètre. Il me répond que non. Je lui répond que de toute façon il va bien y en avoir un puisque le terrain doit être borné. Il me répond dans les yeux que le terrain n'a pas besoin d'être borné. A ce moment là, très très mauvaise impression.

On prend contact directement avec les vendeurs (que mon conjoint connait) car on ne veut pas payer de frais de négociation avec ce notaire.
Les vendeurs sont deux papis, deux frères qui ne comprennent pas grand chose à tout cela.. 

On leur explique qu'on veut leur acheter le terrain, que le terrain doit être borné etc etc. Bref.. Ca suit son court. 

De notre côté je contacte un autre notaire pour représenter nos intérêts. Je lui fourni nos états civils pour les transmettre au notaire des vendeurs. A ce moment là nous sommes le 25 octobre.

Début novembre, le notaire des vendeurs concède que oui il faut que le terrain soit borné pour la vente. 
Nous faisons les démarches pour trouver un géomètre, car à la base nous avions dit (pour essayer d’accélérer les choses) que nous prendrions en charge le bornage. En fait, les papis nous disent que non non ils prennent en charge le bornage, ok d'accord. 

On insiste pour signer le compromis de vente auprès de leur notaire, réponse "non il faut attendre le bornage". Je lui dit qu'on mettre peut mettre une clause suspensive "sous réserve de bornage". Non non.. Bon ok, nous voilà donc à attendre 2 mois que le bornage soit fait. 

Pendant ce temps là, on trouve notre constructeur, on signe le contrat CCMI. On fait réaliser l'étude de sol, nécessaire pour le dépôt de PC. 

Le terrain est borné depuis le 16 janvier. Le notaire n'a toujours rien fait.. Mon conjoint est passé le 3 février et là oh surprise, d'après le notaire il manquait simplement nos états civils pour réaliser le compromis.. 
Bref, il les lui redonne. Et mon conjoint voit que le notaire a noté un prix erroné donc il le lui fait remarquer. 
Le notaire dit qu'il va rappeler les vendeurs pour confirmer avec eux. 
Nous avons eu les vendeurs en ligne, personne ne les a appelé. 

Aujourd'hui encore toujours rien. J'ai relancé notre notaire mais il peine à joindre l'autre notaire, qui fait le mort. 

Qu'est ce que l'on peut faire? On est à bout de nerfs avec ce notaire incompétent.

Merci!
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Messages : Env. 20
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 4 mois
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre utile Env. 200 message Rhone
Bonjour,
C'est à votre notaire de faire accélérer les choses.
Il est là pour vous représenter et sera rémunéré d'ailleurs
1
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 200
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Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 20 message Finistere
lucette a écrit:Bonjour,
C'est à votre notaire de faire accélérer les choses.
Il est là pour vous représenter et sera rémunéré d'ailleurs

Bonjour Lucette, 
Oui c'est ce que je me dis aussi. 
Comme il n'a pratiquement aucune réponse de l'autre notaire on essaie de mettre la pression mais vainement j'ai l'impression
0
Messages : Env. 20
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 4 mois
 
Membre ultra utile Env. 8000 message Rhone
Et les vendeurs, ils mettent la pression sur leur notaire ?
Ils ne pourront pas vendre sinon !
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
0
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre utile Env. 400 message Essonne
C'est un notaire ... il y a une certaine "impunité" dans ces métiers ... tu es obligé de passer par eux ... et va en faire changer les papis ... impossible.

Pour être passé par la aussi ... je compatis ... mais pas grand chose à faire .
( à part quand ils mettent dans leur cabinet leur propagande contre le fait que le gouvernement ouvre "leur" marché à d'autres prestataires ... et qu'il baisse leurs honoraires conventionnés ... juste leur faire noter que finalement ce ne serais pas forcément un mal ^^ et que vu le service rendu ils font très bien le taf de mettre à mal leur noble profession ).
1
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour


Le notaire qui n'a pas de réponse de son homologue... moui, peut-être... à charge de revanche pour la prochaine dans l'autre sens....
comme dit plus haut, c'est une grande famille... ils n'auront à faire à vous qu'1 fois, et travailleront encore ensemble très longtemps....
(vous dites avoir "cherché un autre notaire" , vous ne le connaissiez pas ? vous n'en auriez pas 1 autre hors département par exemple ? )

Et donc, depuis septembre le notaire fait trainer pour le compromis...

Avez-vous 1 engagement écrit ? (de la part des vendeurs ) ?

par exemple : avez-vous fait une offre d'achat -aux vendeurs- qui aurait été acceptée -par eux bien sur- ?  

Si oui, c'est bon, le notaire ne pourra pas vendre à quelqu'un d'autre...


Perso, au lieu de me déplacer à l'Etude (pour me faire balader), j'écrirais en LR en reprenant chaque point (de votre 1er message) avec les dates, les demandes, les réponses , le blabla...
j'insisterais sur les délais "vous nous baladez depuis maintenant x mois"

et je finirais pour confirmer "dans l'attente d'un RV au plus tôt ..."...

(il va sans dire que les tournures de phrases et le vocabulaire sont à optimiser   mais pas trop d'emberlificotage, il faut être clair )

Noter : "copies pour info à Messieurs xxx xxx les vendeurs et à Me machin notre notaire"
toutes en LR .

En parallèle, rien ne vous empêche de faire un petit courrier aux vendeurs "malgré la lenteur de votre notaire pour la signature du compromis, nous vous confirmons notre intention d'acheter -comme convenu- votre terrain xxxxx au prix de xxxxx " ... au lieu de l'envoyer vous leur emmenez.

Pour le prix soit-disant erroné : j'espère que vous avez une trace du prix initial (annonce, courrier... ) ...

 et à peine HS :
Citation:
Pendant ce temps là, on trouve notre constructeur, on signe le contrat CCMI.

'me semble que ce ccmi n'aurait pas du être signé

et... qui dit signature dit notice détaillée épluchée ligne par ligne => sinon, attention aux +values

==============
pour revenir au terrain :
l'autre solution -que l'on déconseille souvent- c'est le sous-seing : pas besoin de notaire...
1
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 20 message Finistere
Woofy a écrit:Et les vendeurs, ils mettent la pression sur leur notaire ?
Ils ne pourront pas vendre sinon !

 Ils pensent ne pas pouvoir faire grand chose mais on va leur dire que si si, c'est bien eux qui décident et non leur notaire
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Messages : Env. 20
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Membre ultra utile Env. 8000 message Rhone
Et que si leur notaire ne fait rien, ils ne pourront pas vendre et risquent de perdre leur acheteur.

Ils peuvent toujours changer de notaire au pire.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 3 ans
 
Env. 20 message Finistere
On n'a jamais eu à faire à un notaire de notre vie donc on ne connait pas le notaire que l'on a choisi. Nous avons eu de bons échos le concernant et je le trouve plutôt réactif, pour le moment. 

Ce sont des petits papis.. Ils ne ne sont pas très protocolaires. On leur à fait une proposition écrite mais ils l'ont jamais vraiment regardé, tout se fait à l'oral. Mais là j'ai préparé deux exemplaires d'une offre d'achat, avec le dernier prix convenu, qu'on signera et qu'on leur demander de signer. 
Je transmettrai cette offre à notre notaire. 

Oui effectivement, on ne se déplacera plus à l'étude car on ne veut plus dépenser d'énergie ni les braquer. 
Je garde tous mes mails échangés avec notre notaire et je note les événements. 
On fera des courriers si vraiment ça ne bouge pas + vite. 
Au dernières nouvelles, le négociateur n'a même pas donné notre dossier au clerc de notaire pour faire le compromis et aucun dossier n'est enregistré dans leur logiciel... 

Dans le contrat CCMI il est noté que:
le contrat est conclu sous l'obtention du prêt immobilier, de l'acquisition de de la propriété, de l'obtention du PC et autorisations administratives, acquisition de de la propriété, obtention de l'assurance dommage ouvrage etc etc..
Je ne vois pas le souci 



elisa21 a écrit:Bonjour


Le notaire qui n'a pas de réponse de son homologue... moui, peut-être... à charge de revanche pour la prochaine dans l'autre sens....
comme dit plus haut, c'est une grande famille... ils n'auront à faire à vous qu'1 fois, et travailleront encore ensemble très longtemps....
(vous dites avoir "cherché un autre notaire" , vous ne le connaissiez pas ? vous n'en auriez pas 1 autre hors département par exemple ? )

Et donc, depuis septembre le notaire fait trainer pour le compromis...

Avez-vous 1 engagement écrit ? (de la part des vendeurs ) ?

par exemple : avez-vous fait une offre d'achat -aux vendeurs- qui aurait été acceptée -par eux bien sur- ?  

Si oui, c'est bon, le notaire ne pourra pas vendre à quelqu'un d'autre...


Perso, au lieu de me déplacer à l'Etude (pour me faire balader), j'écrirais en LR en reprenant chaque point (de votre 1er message) avec les dates, les demandes, les réponses , le blabla...
j'insisterais sur les délais "vous nous baladez depuis maintenant x mois"

et je finirais pour confirmer "dans l'attente d'un RV au plus tôt ..."...

(il va sans dire que les tournures de phrases et le vocabulaire sont à optimiser   mais pas trop d'emberlificotage, il faut être clair )

Noter : "copies pour info à Messieurs xxx xxx les vendeurs et à Me machin notre notaire"
toutes en LR .

En parallèle, rien ne vous empêche de faire un petit courrier aux vendeurs "malgré la lenteur de votre notaire pour la signature du compromis, nous vous confirmons notre intention d'acheter -comme convenu- votre terrain xxxxx au prix de xxxxx " ... au lieu de l'envoyer vous leur emmenez.

Pour le prix soit-disant erroné : j'espère que vous avez une trace du prix initial (annonce, courrier... ) ...

 et à peine HS :
Citation:
Pendant ce temps là, on trouve notre constructeur, on signe le contrat CCMI.

'me semble que ce ccmi n'aurait pas du être signé

et... qui dit signature dit notice détaillée épluchée ligne par ligne => sinon, attention aux +values

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pour revenir au terrain :
l'autre solution -que l'on déconseille souvent- c'est le sous-seing : pas besoin de notaire...
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Ancienneté : + de 4 mois
 
Membre utile Env. 700 message Bétheny (51)
Bonjour, il y a une solution, écrire en LRAR à la chambre des notaires en expliquant la situation, vous verrez cela va bouger. adresse sur internet pour votre département
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 700
De : Bétheny (51)
Ancienneté : + de 4 ans
 
Membre utile Env. 700 message Bétheny (51)
Bonsoir, tous les renseignements sur le site https://notaviz.notaires.fr/
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 700
De : Bétheny (51)
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