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Validité juridique devis signé auprès MOE? (Finistere)

Ce sujet comporte 33 messages et a été affiché 117 fois
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Env. 20 message Finistere
Bonjour à tous,

Je tenais dans un premier temps à remercier celles et ceux qui font vivre ce forum et partagent leurs savoirs et expériences, c'est une mine de renseignements pour nombre d'entre nous,

Je me permets ainsi de solliciter vos connaissances afin de tenter d'obtenir une réponse à notre situation actuelle.

Nous avons acheté un terrain et nous sommes passé par un maçon faisant fonction de maitre d'oeuvre pour la construction du gros oeuvre de notre future maison.

Nous avons du valider un projet de construction (sans doute trop rapidement) et déposer un permis de construire afin d'entériner l'achat de notre terrain.

Dans le même laps de temps, des devis artisans nous ont été présentés par le maitre d'oeuvre.

Le permis a été accepté en mairie puis j'ai signé les devis pour validation et la construction devait débuter avant l'été 2020.

Cependant, le Covid a gelé le délai des voies de recours et la construction a pris du retard.

Pendant cette période, après mûre réflexion, nous avons constaté que notre plan de maison ne nous convenait plus et nous sommes parti sur l'idée d'un nouveau plan qui ne correspond plus du tout au premier.
Nous avons informé le maitre d'oeuvre de notre décision de nouveau plan, il nous a dit qu'il n'y avait pas de soucis, de prendre le temps de la réflexion.

Notre interrogation est la suivante:
Sachant que nous changeons intégralement les plans initiaux, sommes nous liés au Maitre d'Oeuvre par la signature des devis?
Tout en sachant que la plupart des devis comportaient une durée de validité de 2 mois, que ma signature a été apposée après cette période sans toutefois que la date de signature n'ai été mentionnée.

En effet, nous souhaiterions savoir s'il nous serait possible de sonder d'éventuels constructeurs pour notre nouveau projet mais avant de faire quoi que ce soit, nous voudrions savoir si nous sommes liés à notre maitre d'oeuvre actuel ou pas.

Je vous remercie d'avance pour vos éventuels éclaircissements.
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Env. 20 message Finistere
Ne vous prenez pas la tête pour une maitrise d'oeuvre en batiment...

Allez dans la section devis maître d'oeuvre du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de maîtres d'oeuvre de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maîtres d'oeuvre, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-2-devis_maitre_d_oeuvre.php
 
Membre super utile Env. 6000 message Gard
Bonjour, planter un maitre d'oeuvre qui semble avoir été honnête avec vous pour aller voir un constructeur, je ne vous répondrai pas, mais si vous le faite, j'espère que le constructeur vous en fera de même,

j'aimerais bien que Spoonman passe par là
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Picto recompense Membre super utile
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Membre super utile Env. 4000 message Saint Thurial (35)
Bonjour,
Vous serez probablement mieux avec votre maître d'oeuvre, qu'avec un constructeur ccmi qui dans une très grande majorité fini mal....
Milo29 a écrit:Bonjour à tous,

Je tenais dans un premier temps à remercier celles et ceux qui font vivre ce forum et partagent leurs savoirs et expériences, c'est une mine de renseignements pour nombre d'entre nous,

Je me permets ainsi de solliciter vos connaissances afin de tenter d'obtenir une réponse à notre situation actuelle.

Nous avons acheté un terrain et nous sommes passé par un maçon faisant fonction de maitre d'oeuvre pour la construction du gros oeuvre de notre future maison.

Nous avons du valider un projet de construction (sans doute trop rapidement) et déposer un permis de construire afin d'entériner l'achat de notre terrain.

Dans le même laps de temps, des devis artisans nous ont été présentés par le maitre d'oeuvre.

Le permis a été accepté en mairie puis j'ai signé les devis pour validation et la construction devait débuter avant l'été 2020.

Cependant, le Covid a gelé le délai des voies de recours et la construction a pris du retard.

Pendant cette période, après mûre réflexion, nous avons constaté que notre plan de maison ne nous convenait plus et nous sommes parti sur l'idée d'un nouveau plan qui ne correspond plus du tout au premier.
Nous avons informé le maitre d'oeuvre de notre décision de nouveau plan, il nous a dit qu'il n'y avait pas de soucis, de prendre le temps de la réflexion.

Notre interrogation est la suivante:
Sachant que nous changeons intégralement les plans initiaux, sommes nous liés au Maitre d'Oeuvre par la signature des devis?
Tout en sachant que la plupart des devis comportaient une durée de validité de 2 mois, que ma signature a été apposée après cette période sans toutefois que la date de signature n'ai été mentionnée.

En effet, nous souhaiterions savoir s'il nous serait possible de sonder d'éventuels constructeurs pour notre nouveau projet mais avant de faire quoi que ce soit, nous voudrions savoir si nous sommes liés à notre maitre d'oeuvre actuel ou pas.

Je vous remercie d'avance pour vos éventuels éclaircissements.
la construction un long fleuve tranquille ou pas
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Membre super utile Env. 6000 message Gard
gg0_150 et bien plus gentil que moi
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Picto recompense Membre super utile
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Membre super utile Env. 4000 message Saint Thurial (35)
plaquisteheureux a écrit:gg0_150 et bien plus gentil que moi
la construction un long fleuve tranquille ou pas
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Env. 20 message Finistere
Bonsoir,
Il ne me semble pas avoir dit que vous voulions planter le maitre d'oeuvre pour aller voir un constructeur et ce n'est pas pour l'instant pas envisagé.
Peut-être que je n'ai pas été assez explicite.

Lorsqu'on veut faire construire sa maison, il me semble normal d'aller voir plusieurs constructeurs ou maitre d'oeuvre afin de voir ce qu'ils peuvent proposer.

Pour notre cas, lors de notre projet initial, nous n'avons pas été emballé par les projets proposés par les constructeurs, ce pourquoi nous nous sommes orientés vers un maitre d'oeuvre qui a répondu à notre attentes du moment.

Au jour d'aujourd'hui, nous souhaitons complètement changer les plans de notre maison et ma question était uniquement de savoir si nous avions l'obligation de continuer avec notre maitre d'oeuvre, sachant que nous n'avons signé aucun contrat, juste des devis qui correspondaient aux travaux initialement prévus mais avec signature hors délai.

Ou bien si nous pouvions "sonder", c'est le terme que j'ai employé, d'éventuels constructeurs pour voir ce qu'ils pourraient nous proposer.

Et dans cette hypothèse, si on nous présente un projet, qui pourrait nous sembler plus intéressant que celui de notre maitre d'oeuvre, quelles sont les possibilités qui s'offrent à nous.
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Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

d'accord avec mes ptits camarades : planter un MOE pour un cst : cé-pô-bien Laugh

MAIS , dans le cas présent , c'est à voir :

Milo29 a écrit:... nous sommes passé par un maçon faisant fonction de maitre d'oeuvre pour la construction du gros oeuvre de notre future maison.

un MOE, qui assure la fonction de MOE pour un chantier ne peut pas vendre quoi que ce soit : ni matos ni main d’œuvre - et il ne peut pas non plus faire travailler quelqu'un de sa société.

en clair : un maçon peut être MOE sur un chantier SI et SEULEMENT SI :
il ne fournit pas les matériaux
ET qu'il ne maçonne pas lui-même
ET qu'il ne fait pas travailler ses employés (de sa société de maçonnerie)

ET s'il a les assurances necessaires pour assurer-couvrir les fonctions de MOE (ça va sans dire, mais je préfère l'écrire...).

Bref, si j'ai bien compris, sans savoir ce que vous avez signé avec cette personne (m'étonnerait que ce soit un contrat de maitrise d'oeuvre) ... je dirais qu'il serait bien d'arrêter... avant de commencer.


Citation: Dans le même laps de temps, des devis artisans nous ont été présentés par le maitre d'oeuvre.

Le permis a été accepté en mairie puis j'ai signé les devis pour validation et la construction devait débuter avant l'été 2020....

devis artisans : de vrais devis présentés avec entête des entreprises artisanales ? ou un récap pas trop détaillé fait par le maçon-MOE ?
les factures seront à payer à qui ?


Citation: Sachant que nous changeons intégralement les plans initiaux, sommes nous liés au Maitre d'Oeuvre par la signature des devis?

Un devis ne vous lie pas au MOE , il vous lie à l'artisan avec qui vous avez signé.

Citation: Tout en sachant que la plupart des devis comportaient une durée de validité de 2 mois, que ma signature a été apposée après cette période sans toutefois que la date de signature n'ai été mentionnée.

Durée de validité = période pendant laquelle le prix est bloqué, ensuite les prix peuvent évoluer mais l'engagement (signature du devis) reste d'actualité.


ps : si j'ai mal interprété votre message, veuillez m'en excuser et svp apportez les corrections afin qu'on réponde au mieux... merci d'avance Smile


Cdlt.


edit : Milo29 vous avez posté pendant que j'écrivais
Picto recompense Membre ultra utile
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Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Milo29 a écrit:... ma question était uniquement de savoir si nous avions l'obligation de continuer avec notre maitre d'oeuvre, sachant que nous n'avons signé aucun contrat, juste des devis qui correspondaient aux travaux initialement prévus mais avec signature hors délai.

j'ai oublié un point important pour les devis :

si le client signe un devis "bon pour acceptation" , il s'engage à faire travailler l'entreprise pour les prestations décrites...
ET (c'est là que ça devient interessant) : s'il n'y a pas de délais indiqués pour démarrage et fin de travaux, en théorie l'entreprise fera le job... quand elle voudra... sur la durée qui lui conviendra...
....
ET si le client craque et fait intervenir une autre entreprise sans avoir -au préalable- trouvé et signé un accord pour rupture du devis initial : l'entreprise est en droit de venir réclamer le montant chiffré... même si elle n'a pas fait le boulot.

Heureusement il y a tellement d'erreurs -par omission- sur les devis que bien peu d'entreprises essaient de jouer là dessus. (elles auraient + à perdre qu'à gagner).
(erreur par omission : toutes les mentions obligatoires (loi) qui doivent figurer sur un devis... et qui n'y sont pas)

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Membre super utile Env. 3000 message Loire Atlantique
Milo29 a écrit:[...] un maitre d'oeuvre qui a répondu à notre attentes du moment.

Au jour d'aujourd'hui, nous souhaitons complètement changer les plans de notre maison [...]


Bonjour,

Comment ferez-vous une fois la maison HEHA si vous voulez « complètement changer les plans » de la maison ?
Vous faites construire, vous n’achetez pas une voiture ni une commode...

Reprenez point par point les questions de elisa21 , svp, ça pourrait en dire long sur le maçon / MOE voire CCMI déguisé...
Et ne signez pas sans réfléchir...
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Env. 20 message Finistere
elisa21 a écrit:un MOE, qui assure la fonction de MOE pour un chantier ne peut pas vendre quoi que ce soit : ni matos ni main d’œuvre - et il ne peut pas non plus faire travailler quelqu'un de sa société.

en clair : un maçon peut être MOE sur un chantier SI et SEULEMENT SI :
il ne fournit pas les matériaux
ET qu'il ne maçonne pas lui-même
ET qu'il ne fait pas travailler ses employés (de sa société de maçonnerie)

ET s'il a les assurances necessaires pour assurer-couvrir les fonctions de MOE (ça va sans dire, mais je préfère l'écrire...).

Bref, si j'ai bien compris, sans savoir ce que vous avez signé avec cette personne (m'étonnerait que ce soit un contrat de maitrise d'oeuvre) ... je dirais qu'il serait bien d'arrêter... avant de commencer.

Effectivement, nous n'avons signé aucun contrat de maitrise d'oeuvre et l'entreprise du maçon est censée travailler sur le chantier.
C'est le maçon qui a contacté les autres artisans avec qui il a l'habitude de travailler et il s'agit des devis des artisans censés travailler sur le chantier qui ont communiqué leur devis au maçon, qui lui même me les a fait signer.
Ce ne serait donc pas un maitre d'oeuvre au sens où vous l'entendez.
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Env. 20 message Finistere
elisa21 a écrit:si le client signe un devis "bon pour acceptation" , il s'engage à faire travailler l'entreprise pour les prestations décrites...
ET (c'est là que ça devient interessant) : s'il n'y a pas de délais indiqués pour démarrage et fin de travaux, en théorie l'entreprise fera le job... quand elle voudra... sur la durée qui lui conviendra...

Effectivement, il n'y a pas de délai de démarrage et de fin de travaux d'indiqués sur les devis.
Vous indiquez qu'avec la signature le client d'engage à faire travailler l'entreprise pour les prestations décrites mais justement si les prestations sont amenées à changer, ce qui va être notre cas, comment ça se passe?

Maintenant je n'ai pas dit que nous voulions partir avec un autre constructeur, c'est juste pour savoir si nous sommes dans les clous, si nous ne risquons pas de nous retrouver dans d'éventuelles difficultés, que nous ne souhaitons évidemment pas nous imposer.
Certes nous avons signé des devis mais avant d'aller plus loin, la construction n'ayant pas encore commencé à notre demande, nous cherchons les bonnes informations.
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Env. 20 message Finistere
Lichar44 a écrit:
Comment ferez-vous une fois la maison HEHA si vous voulez « complètement changer les plans » de la maison ?
Vous faites construire, vous n’achetez pas une voiture ni une commode...

Bonsoir,
C'est justement parce que la construction n'a pas commencé qu'on s'est dit que si nous devions changer quelque chose c'était le moment sinon forcément ça complique les choses.
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Membre super utile Env. 3000 message Loire Atlantique
Désolé d'enfoncer une porte ouverte mais c'est avant de signer qu'il faut chercher des infos...
Bref.
L'évolution de votre projet a-t-elle déjà été chiffrée ou pas encore ?
C'est normal que le maçon vous ait dit « pas de soucis », maintenant que son devis initial est signé il pourrait mettre les prix qu'il veut sur les modif :-/

Qui est en charge du montage du dossier de PC?
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Membre super utile Env. 3000 message Loire Atlantique
Milo29 a écrit:
Lichar44 a écrit:
Comment ferez-vous une fois la maison HEHA si vous voulez « complètement changer les plans » de la maison ?
Vous faites construire, vous n’achetez pas une voiture ni une commode...

Bonsoir,
C'est justement parce que la construction n'a pas commencé qu'on s'est dit que si nous devions changer quelque chose c'était le moment sinon forcément ça complique les choses.


C’est bien sûr moins compliqué avant le démarrage, mais vous êtes plus « vulnérables » vu que les devis initiaux sont signés.
Avez-vous indiqué des conditions suspensives ?
Vous en êtes où niveau terrain, prêt immo?
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Env. 20 message Finistere
Lichar44 a écrit:Désolé d'enfoncer une porte ouverte mais c'est avant de signer qu'il faut chercher des infos...
Bref.
L'évolution de votre projet a-t-elle déjà été chiffrée ou pas encore ?
C'est normal que le maçon vous ait dit « pas de soucis », maintenant que son devis initial est signé il pourrait mettre les prix qu'il veut sur les modif :-/

Qui est en charge du montage du dossier de PC?

Oui le projet initial a déjà été chiffré.
Le permis de construire a été monté par le dessinateur, auprès duquel nous avons été mis en relations par le maçon, le permis a été accepté et purgé des voies de recours.
Vu les modifications que l'on souhaiterait désormais apporter, il faut déposer un nouveau dossier de PC, d'où notre démarche aujourd'hui.
Effectivement on aurait du venir aux infos avant de signer mais on a été mis en confiance, d'où la signature.
Maintenant peut être que tout peut bien se passer au final.....ou pas.
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Env. 20 message Finistere
Lichar44 a écrit:
Milo29 a écrit:
Lichar44 a écrit:
Comment ferez-vous une fois la maison HEHA si vous voulez « complètement changer les plans » de la maison ?
Vous faites construire, vous n%u2019achetez pas une voiture ni une commode...

Bonsoir,
C'est justement parce que la construction n'a pas commencé qu'on s'est dit que si nous devions changer quelque chose c'était le moment sinon forcément ça complique les choses.


C'est bien sûr moins compliqué avant le démarrage, mais vous êtes plus « vulnérables » vu que les devis initiaux sont signés.
Avez-vous indiqué des conditions suspensives ?
Vous en êtes où niveau terrain, prêt immo?

L'obtention du terrain, que nous avons trouvé par agence, était suspendu à l'obtention d'un permis de construire, c'est la raison pour laquelle nous avons du déposer un permis presque dans l'urgence et donc avec moins de réflexion et de recul derrière.
Le terrain est désormais définitivement à nous, payé sans prêt immo.
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Membre super utile Env. 3000 message Loire Atlantique
Ok pour le terrain.
En effet tout peut bien se passer et ce que je vous souhaite.
Le problème c'est que n'étant pas en CCMI vous le bénéficiez pas de ses diverses protections.
Et sans contrat de maîtrise d'oeuvre rien ne régit le pilotage du projet, les devis ont été signés sans CCAP...
Si vous avez des nouveaux devis (qui vous vont) et que vous voulez les signez, n'oubliez pas de dater, de noter un délai d'execution et d'annoter « NF P03-001 applicable ».
Je vous laisse regarder ce que c'est mais ça peut sauver des plumes.
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Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Milo29 a écrit:...
Vous indiquez qu'avec la signature le client d'engage à faire travailler l'entreprise pour les prestations décrites mais justement si les prestations sont amenées à changer, ce qui va être notre cas, comment ça se passe?

Lorsqu'on a un devis -en bonne et due forme- avec un artisan, qu'il n'a pas encore commandé les matériaux -menuiseries "sur mesure" par exemple- et qu'on lui demande de repartir sur un autre projet, généralement il le fait sans pb.

(faudrait pas changer 5 fois le projet complet mais entre nous : qu'il ait ce contrat ou un nouveau client, l'important est qu'il ait du boulot ) ... 
et toujours entre nous : les artisans font tellement de devis "dans le vide" sans aucune réponse des prospects (tellement facile avec internet et les copiés-collés ) que lorsqu'ils ont un client sérieux, ils le gardent.



Citation: ...
Certes nous avons signé des devis mais avant d'aller plus loin, la construction n'ayant pas encore commencé à notre demande, nous cherchons les bonnes informations.

et à ce propos : avez-vous fourni l'étude de sol G2 au MOE  ? le devis maçonnerie en tient compte ? TOUT est compté (fondations ... ) ?
Si vous l'avez pas fournie c'est "ennuyeux"...  le MOE aurait du vous la demander.

Si vous l'avez pas faite, il n'est pas trop tard et vous éviterez les mauvaises surprises au démarrage du projet.


Citation:
Maintenant peut être que tout peut bien se passer au final.....ou pas.

oui, et c'est tout ce qu'on vous souhaite mais comprenez que lorsqu'on lit vos messages (et d'autres équivalents) on ne répond que sur ce qui doit être fait ou ce qu'il est normalement possible de faire...

Après , libre à chacun de suivre les conseils... oupa Smile 

Citation:
C'est justement parce que la construction n'a pas commencé qu'on s'est dit que si nous devions changer quelque chose c'était le moment sinon forcément ça complique les choses.

tout à fait d'accord avec vous Smile


ps :

Citation: Effectivement on aurait du venir aux infos avant de signer mais on a été mis en confiance, d'où la signature.

Suuurtout n'allez pas voir les CST, vous allez ressortir en ptite tenue avant la fin du 1er RV, ce n'est plus la bonne saison
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Membre super utile Env. 2000 message Vesoul (70)
plaquisteheureux a écrit:j'aimerais bien que Spoonman passe par là

(J'arrive j'arrive  )

Bonjour,
Un maçon reste un maçon. Un MOE (maître d'œuvre), un MOE.
A chacun son travail, ses compétences, ses responsabilités… et son assurance.
Au-delà de l'aspect légal signalé précédemment, il faut savoir que le maçon ne signalera jamais des ouvrages mal réalisés à refaire par sa propre entreprise. Il n'aura aucune autorité sur les autres artisans en cas soucis.
De même, il existe un fort risque de vous remettre la responsabilité sur le dos au moindre problème car il se déchargera en vous disant un truc du genre : "j'suis pas MOE, moi !"... et il aura raison.
Ceci dit, c'est peut-être un très bon maçon… mais il faut se poser la question de savoir pourquoi il se dit également MOE. Peur d'eux ? Pourquoi ?
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Membre super utile Env. 2000 message Vesoul (70)
Milo29 a écrit:Effectivement, nous n'avons signé aucun contrat de maitrise d'oeuvre et l'entreprise du maçon est censée travailler sur le chantier.

C'est donc vous le MOE
Citation: C'est le maçon qui a contacté les autres artisans avec qui il a l'habitude de travailler

Ce n'est pas un problème, ça.
Citation: et il s'agit des devis des artisans censés travailler sur le chantier qui ont communiqué leur devis au maçon, qui lui même me les a fait signer.

Vous avez signer des devis sans date pour des travaux sans délai indiqué.
Pour moi , vous êtes bloqués si vous avez obtenu le PC.
Citation: Ce ne serait donc pas un maitre d'œuvre au sens où vous l'entendez.

Ce n'est tout simplement pas un maître d'œuvre (sigle MOE) tout court… mais un maçon.
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Membre super utile Env. 6000 message Gard
Et dans ces cas je retire ce que j'ai dit plus haut, le planter ne sera que de la légitime  ( revanche ) ci il vous a dit entre maitre d'ouvre 
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Env. 20 message Finistere
elisa21 a écrit:et à ce propos : avez-vous fourni l'étude de sol G2 au MOE  ? le devis maçonnerie en tient compte ? TOUT est compté (fondations ... ) ? 

Si vous l'avez pas fournie c'est "ennuyeux"...  le MOE aurait du vous la demander.

Si vous l'avez pas faite, il n'est pas trop tard et vous éviterez les mauvaises surprises au démarrage du projet.


Citation:
Maintenant peut être que tout peut bien se passer au final.....ou pas.

oui, et c'est tout ce qu'on vous souhaite mais comprenez que lorsqu'on lit vos messages (et d'autres équivalents) on ne répond que sur ce qui doit être fait ou ce qu'il est normalement possible de faire...

Après , libre à chacun de suivre les conseils... oupa Smile 

Citation:
C'est justement parce que la construction n'a pas commencé qu'on s'est dit que si nous devions changer quelque chose c'était le moment sinon forcément ça complique les choses.

tout à fait d'accord avec vous Smile


ps :

Citation: Effectivement on aurait du venir aux infos avant de signer mais on a été mis en confiance, d'où la signature.

Suuurtout n'allez pas voir les CST, vous allez ressortir en ptite tenue avant la fin du 1er RV, ce n'est plus la bonne saison

L'étude de sol ne nous a pas été demandé mais au regard de ce que vous dites, nous allons la faire très rapidement.
Bien pris pour les constructeurs, nous allons éviter de passer par eux.
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Env. 20 message Finistere
Spoonman a écrit:
plaquisteheureux a écrit:j'aimerais bien que Spoonman passe par là

(J'arrive j'arrive  )

Bonjour,
Un maçon reste un maçon. Un MOE (maître d'œuvre), un MOE.
A chacun son travail, ses compétences, ses responsabilités… et son assurance.
Au-delà de l'aspect légal signalé précédemment, il faut savoir que le maçon ne signalera jamais des ouvrages mal réalisés à refaire par sa propre entreprise. Il n'aura aucune autorité sur les autres artisans en cas soucis.
De même, il existe un fort risque de vous remettre la responsabilité sur le dos au moindre problème car il se déchargera en vous disant un truc du genre : "j'suis pas MOE, moi !"... et il aura raison.
Ceci dit, c'est peut-être un très bon maçon… mais il faut se poser la question de savoir pourquoi il se dit également MOE. Peur d'eux ? Pourquoi ?

Bonsoir,
Bon ben ça commence à nous mettre les pétoches tout ça, car de toute évidence, au regard de ce qui a été dit, il n'est pas maitre d'oeuvre bien qu'il précise gérer l'organisation de la construction en étant constructeur de maison.
Il a des bons avis sur internet mais les avis, ça ne veut pas forcément dire grand chose.
Maintenant si je suis bloqué avec lui suite à la signature des devis, y'a plus qu'à espérer que ça se passe bien.

Je vous remercie tous pour vos conseils et renseignements. J'essayerai de vous tenir informer de la suite, en espérant qu'elle soit bonne pour nous.
Messages : Env. 20
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Membre super utile Env. 6000 message Gard
Bonjour, ce n'est pas parce qu'il n'est pas maitre d'oeuvre que cela devrait mal se passer, mais il n'est pas honnête avec vous-ci il le prêtent, ( et pas cool envers ceux donc c'est leur métiers )et risquent de créé des problèmes d'assurance ci male façon il y a, surveille bien tout, et au moindre doute poster vos remarques ici
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Membre utile Env. 1000 message Loire
Salut.

La bonne nouvelle c'est que vous n'avez pas de maître d'oeuvre.
Donc pas de difficulté pour s'en séparer !

Vous êtes auto constructeur. Bravo. Et... Bon courage !

Mon maçon, un copain, m'avait proposé ce genre de chose et j'ai refusé pour prendre un MOE qui fait le job de MOE. Mon copain maçon à fait le job de maçon.

Une fois que le maçon à terminé je doute fort qu'il s'occupe de coordonner les différentes tâches et gérer les imprévus.
D'autant plus si l'imprévu concerne une malfaçon, même mineure, de la maçonnerie !

Par exemple si les arcases n'était pas top, le charpentier râlerait.
Le MOE doit gérer le truc, soit le maçon fait des reprises, soit le charpentier quelques adaptations, et pour le client c'est transparent. Pas de surcoût, pas de dérapage dans les délais.
Si c'est le maçon le MOE comment ça va se passer ?
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Il se dit constructeur de maisons, votre maçon/moe mélange tout.
Avez-vous son attestation d'assurance décennale, il a juste le droit de faire ce que pourquoi il est assuré, point barre.
Vous n'êtes pas obligé de redéposer un nouveau permis, il faut juste déposer un permis de construire modificatif ( PCM ) si globalement la maison reste à son emplacement.
Si les devis sont valables 2 mois, ce n'est pas la date de la signature qui compte mais la date à laquelle le devis a été fait.
Maître d'oeuvre - CSPS
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De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Membre ultra utile Env. 8000 message Cotes D'armor
Milo29 a écrit:
Effectivement, nous n'avons signé aucun contrat de maitrise d'oeuvre et l'entreprise du maçon est censée travailler sur le chantier.
C'est le maçon qui a contacté les autres artisans avec qui il a l'habitude de travailler et il s'agit des devis des artisans censés travailler sur le chantier qui ont communiqué leur devis au maçon, qui lui même me les a fait signer.
Ce ne serait donc pas un maitre d'oeuvre au sens où vous l'entendez.

Bonjour
Il n'est pas du tout en règle ce maçon

Pour la construction vous avez trois possibilités :
- par un CMI (Constructeur de Maison Individuelle) c'est le constructeur qui propose en CCMI (Contrat de Construction de Maison Individuelle)
- Par un MOE (Maitre d'OEuvre) qui peut être un architecte, ou non. Mais il est forcément indépendant des entreprises qui construisent la maison. Le MOE vous facture une prestation (12 à 17% d'après les chiffres que l'on voit souvent passer) et c'est à vous de choisir et payer directement les artisans : maçons, charpentier ...
- en autoconstruction : vous construisez avec vos p'tits bras musclés ;) et souvent / parfois l'aide de la famille et des amis. Parfois aussi quelques professionnels pour certains lots complexes : terrassement, charpente ... mais pas forcément.

Vous pouvez aussi décider de prendre le rôle de MOE et de traiter directement avec les artisans / entreprises ... mais MOE est un vrai travail, ça prend du temps et ça demande des compétences. Il y a sur le forum quelques cas pour lesquels ça semble assez mal se passer ...


Conclusion, le maçon qui fait office de MOE tout en n'étant pas vraiment MOE (assurance ?) et en faisant bosser les copains ... c'est très très border line, voir illégal !
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
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JulienSam a écrit:Salut.

La bonne nouvelle c'est que vous n'avez pas de maître d'oeuvre.
Donc pas de difficulté pour s'en séparer !

Bonsoir,
Effectivement c'est plus facile comme ça.
J'ai bien compris qu'au final il ne pouvait pas être MOE car devant participer (son entreprise) au chantier et que c'est moi qui me retrouvait MOE.
Cependant, ne résidant pas à proximité immédiate de notre projet, cela risque de compliquer fortement la chose, il va falloir qu'on trouve une solution à cela.
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jpaul a écrit:Il se dit constructeur de maisons, votre maçon/moe mélange tout.
Avez-vous son attestation d'assurance décennale, il a juste le droit de faire ce que pourquoi il est assuré, point barre.
Vous n'êtes pas obligé de redéposer un nouveau permis, il faut juste déposer un permis de construire modificatif ( PCM ) si globalement la maison reste à son emplacement.
Si les devis sont valables 2 mois, ce n'est pas la date de la signature qui compte mais la date à laquelle le devis a été fait.

Oui j'ai sa décennale et effectivement il n'est assuré que les activités de maçonnerie, il est bien précisé que les activités de constructeur de maison individuelle sont exclues des garanties du contrat.
Concernant les modifications sur les plans initiaux, nous avons tout repris à zéro, la forme de la maison, la disposition des ouvertures et pièces, la forme de la toiture, la couleur des menuiseries mais l'emplacement de la maison reste globalement au même endroit. Cela fait néanmoins sans doute trop de changements pour juste déposer un permis modificatif. En tout cas, le dessinateur avec lequel nous sommes passés (via le maçon) nous a indiqué qu'il fallait déposer un nouveau permis....
Concernant les devis, ils ont tous été réalisés en novembre 2019 et j'ai signé en mars 2020, la plupart mentionne une validité de 2 mois et un acompte à la commande, hors à ce jour je n'ai rien réglé car rien ne m'a été demandé.
Donc si je comprends bien, peut être que je ne serai pas obligatoirement lié à ces devis?
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ManuTaden a écrit:Il n'est pas du tout en règle ce maçon

Pour la construction vous avez trois possibilités :
- par un CMI (Constructeur de Maison Individuelle) c'est le constructeur qui propose en CCMI (Contrat de Construction de Maison Individuelle)
- Par un MOE (Maitre d'OEuvre) qui peut être un architecte, ou non. Mais il est forcément indépendant des entreprises qui construisent la maison. Le MOE vous facture une prestation (12 à 17% d'après les chiffres que l'on voit souvent passer) et c'est à vous de choisir et payer directement les artisans : maçons, charpentier ...
- en autoconstruction : vous construisez avec vos p'tits bras musclés ;) et souvent / parfois l'aide de la famille et des amis. Parfois aussi quelques professionnels pour certains lots complexes : terrassement, charpente ... mais pas forcément.

Vous pouvez aussi décider de prendre le rôle de MOE et de traiter directement avec les artisans / entreprises ... mais MOE est un vrai travail, ça prend du temps et ça demande des compétences. Il y a sur le forum quelques cas pour lesquels ça semble assez mal se passer ...


Conclusion, le maçon qui fait office de MOE tout en n'étant pas vraiment MOE (assurance ?) et en faisant bosser les copains ... c'est très très border line, voir illégal !

Bonsoir,
Vu ce que vous dites, il est effectivement très très border line car son assurance ne lui permettrait d'effectuer que des travaux de maçonnerie et non pas de traiter et de superviser les travaux ses "copains" artisans.
Au final, nous qui pensions que nous traitions notre maison avec un MOE, on s'est complétement trompé, on serait plus en autoconstruction alors que cela nous a été présenté différemment.
Nous voulions que la partie gros oeuvre soit réalisée par des artisans, si possible sérieux, et nous réserver une grosse partie du second oeuvre et le maçon se présentant comme constructeur de maison nous l'a vendu ainsi, lui se chargeant de gérer les travaux avec les autres artisans.
Maintenant, peut-être qu'il fait très bien son job, car il a de bons avis dans le secteur, mais c'est effectivement déloyal vis à vis des autres MOE.
Au final on se sait plus quoi faire car on veut bien faire travailler les artisans mais on veut pas non plus que certains prennent des fonctions (MOE) alors que légalement ce n'est pas autorisé. 
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Milo29 a écrit:
jpaul a écrit:Il se dit constructeur de maisons, votre maçon/moe mélange tout.
Avez-vous son attestation d'assurance décennale, il a juste le droit de faire ce que pourquoi il est assuré, point barre.
Vous n'êtes pas obligé de redéposer un nouveau permis, il faut juste déposer un permis de construire modificatif ( PCM ) si globalement la maison reste à son emplacement.
Si les devis sont valables 2 mois, ce n'est pas la date de la signature qui compte mais la date à laquelle le devis a été fait.

Oui j'ai sa décennale et effectivement il n'est assuré que les activités de maçonnerie, il est bien précisé que les activités de constructeur de maison individuelle sont exclues des garanties du contrat.
Concernant les modifications sur les plans initiaux, nous avons tout repris à zéro, la forme de la maison, la disposition des ouvertures et pièces, la forme de la toiture, la couleur des menuiseries mais l'emplacement de la maison reste globalement au même endroit. Cela fait néanmoins sans doute trop de changements pour juste déposer un permis modificatif. En tout cas, le dessinateur avec lequel nous sommes passés (via le maçon) nous a indiqué qu'il fallait déposer un nouveau permis....
Concernant les devis, ils ont tous été réalisés en novembre 2019 et j'ai signé en mars 2020, la plupart mentionne une validité de 2 mois et un acompte à la commande, hors à ce jour je n'ai rien réglé car rien ne m'a été demandé.
Donc si je comprends bien, peut être que je ne serai pas obligatoirement lié à ces devis?

Si vous n'avez pas signé le devis, vous n'êtes engagé à rien.
Vous avez reçu un devis, vous n'avez pas donné suite.

Il ne vous reste plus qu'à trouver un MOE pour repartir sur de bonnes bases.

Vous pouvez aussi, si vous le souhaitez, demander des avis sur vos plans. Il y a plein de personnes compétentes ici qui donnent un tas de bons conseils sur ce sujet.
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Encore un qui fait du CCMI déguisé.
La mission du maître d'oeuvre n'est pas seulement de gérer les différents corps d'état, il doit également s'assurer que les matériaux ou matériels mis en place correspondent à vos attentes et aux régles de l'art ( DTU etc...).
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[quote="ManuTaden"]
Si vous n'avez pas signé le devis, vous n'êtes engagé à rien.
Vous avez reçu un devis, vous n'avez pas donné suite.[quote]

C'est bien là le problème c'est que j'ai signé les devis même si c'était après leur période de validité.
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