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Le constructeur demande un étude de sol complémentaire car cavité découverte chez les voisins

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Env. 10 message Maine Et Loire
Bonjour

Nous venons de faire l'acquisition d'un terrain sur lequel une étude de sol a été effectué à la demande du constructeur à l'ancien propriétaire (sol argileux + risque de cavités naturelle dans la région). L'étude n'a révélé aucunes cavités. Un CCMI indiquant des fondations renforcé a été signé a cause des risques de sismicités de la région. 
Le terrain adjacent a aussi son projet avec ce constructeur, ils ont un peu d'avance sur nous.

Le problème viennent du fait qu'ils viennent de découvrir une cavité naturelle lorsqu'ils ont creusé pour les fondations des voisins.
Par sécurité notre constructeur nous demande de payer pour une étude complémentaire, je conçois bien qu'il est en droit de la demander mais devons nous l'accepter et qui doit payer la facture, ceci rajoute des frais supplémentaires non prévu dans le CCMI.

Question subsidiaire : pouvez-vous me confirmer que même si une cavité est découverte et qu'il faut adapter les fondations avec des pilotis par exemple, ceci sera au frais du constructeur car CCMI a prix définitif ?
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Membre utile Env. 100 message Loire Atlantique
Bonjour,

Où en êtes-vous dans votre projet? Est-ce que le terrain est signé chez le notaire, est-ce que le CCMI est signé? Est-ce que le chantier est ouvert?

Si votre CCMI est signé, le constructeur ne peut pas vous demander d'étude de sol supplémentaire, il doit le faire dans le cadre de ses activités.

Par contre, si votre chantier n'est pas encore ouvert (donc pas de garantie de livraison nominative), le constructeur pourrait essayer de se dégager du contrat en prétextant la non-obtention de cette garantie car s'il découvre une cavité, l'ensemble de sa marge sera probablement perdue voir pire.
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Env. 10 message Maine Et Loire
Bonjour Jean-Louis44

Tout d'abord merci pour la réponse rapide.

Le terrain a été signé chez le notaire, et le ccmi signé.
L'ouverture de chantier n'est pas encore faite.

Peut-il vraiment se dégager étant donner qu'il détient déjà une étude qu'il à lui même demandé.


Jean-Louis44 a écrit:Bonjour,

Où en êtes-vous dans votre projet? Est-ce que le terrain est signé chez le notaire, est-ce que le CCMI est signé? Est-ce que le chantier est ouvert?

Si votre CCMI est signé, le constructeur ne peut pas vous demander d'étude de sol supplémentaire, il doit le faire dans le cadre de ses activités.

Par contre, si votre chantier n'est pas encore ouvert (donc pas de garantie de livraison nominative), le constructeur pourrait essayer de se dégager du contrat en prétextant la non-obtention de cette garantie car s'il découvre une cavité, l'ensemble de sa marge sera probablement perdue voir pire.
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Membre utile Env. 100 message Loire Atlantique
Oui, il peut se dégager s'il sent un trop gros risque, il demandera discrètement à son assurance de refuser ce chantier et donc le CCMI sera annulé. Par contre vous vous retrouverez avec un terrain et vous devrez trouver un autre constructeur.

Vous pouvez toujours essayer de demander votre garantie de livraison à prix et délais convenu mais je doute qu'il la donne comme cela.
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Env. 10 message Maine Et Loire
Donc je suis "obligé" de payer cette étude en fin de compte.
Si l'étude révèle des cavités, il ne pourra pas ce dégager en jouant sur la clause de risque car le risque aura été identifié, mais j'imagine qu'il y aura encore d'autres clauses a faire jouer, pour refacturer le supplément sur les fondations voir annuler le CCMI? 

Jean-Louis44 a écrit:Oui, il peut se dégager s'il sent un trop gros risque, il demandera discrètement à son assurance de refuser ce chantier et donc le CCMI sera annulé. Par contre vous vous retrouverez avec un terrain et vous devrez trouver un autre constructeur.

Vous pouvez toujours essayer de demander votre garantie de livraison à prix et délais convenu mais je doute qu'il la donne comme cela.
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Membre utile Env. 100 message Loire Atlantique
Si vous payé cette étude et qu'une cavité est détectée, il y a de grand risque que votre constructeur se désengage ou qu'il essaye de vous faire prendre en charge le surcoût.

Vous pouvez vous renseigner auprès de l'AAMOI ou d'un avocat spécialisé sur votre marge de manoeuvre. Ce n'est pas parce que vous payez maintenant que vous ne pouvez pas demander plus tard à votre constructeur de vous rembourser (probablement en allant au tribunal...).
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Env. 10 message Maine Et Loire
Merci beaucoup pour ces conseils, je vais me renseigner auprès de l'AAMOI pour connaître mes éventuelles recours.
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Membre utile Env. 600 message Essonne
Dans tout les cas, il est préférable d'avoir un constructeur qui demande une étude de sol ( voir deux dans votre cas ), plutôt qu'un constructeur comme beaucoup qui construit coute que coute ( comme chez vos voisins certainement, si la cavité à été découverte lors des fondations ).
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Env. 10 message Maine Et Loire
Notre terrain est issue d'une division, l'étude du sol a été demandé pour tout le terrain initial, il s'agit du même constructeur.

A priori le sondage a été fait à quelques mètres de la cavité ☹️.



MrBapt a écrit:Dans tout les cas, il est préférable d'avoir un constructeur qui demande une étude de sol ( voir deux dans votre cas ), plutôt qu'un constructeur comme beaucoup qui construit coute que coute ( comme chez vos voisins certainement, si la cavité à été découverte lors des fondations ).
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Membre utile Env. 400 message Isere
Il s'agit surement d'une G1 et non d'une G2AVP que demande du coup le constructeur !


nklddd a écrit:Notre terrain est issue d'une division, l'étude du sol a été demandé pour tout le terrain initial, il s'agit du même constructeur.

A priori le sondage a été fait à quelques mètres de la cavité ☹️.



MrBapt a écrit:Dans tout les cas, il est préférable d'avoir un constructeur qui demande une étude de sol ( voir deux dans votre cas ), plutôt qu'un constructeur comme beaucoup qui construit coute que coute ( comme chez vos voisins certainement, si la cavité à été découverte lors des fondations ).

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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
licence4_06 a écrit:Il s'agit surement d'une G1 et non d'une G2AVP que demande du coup le constructeur !
...

une G2"avp" ne suffira pas.
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Membre super utile Env. 2000 message Eure Et Loir
Bonsoir,

licence4_06 a écrit:Il s'agit surement d'une G1 et non d'une G2AVP que demande du coup le constructeur !


Pas forcément : même une G2 n'implique que quelques points de sondage, on peut très bien passer juste à côté d'une cavité ou de blocs rocheux. Ce n'est pas de chance, mais ça arrive.
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Photographe Env. 60 message Haute Savoie
Personnellement même si c'est un surcout je trouve ça plutôt bien qu'il demande une étude de sol.
Par exemple dans mon cas on avait shortlisté 2 constructeurs pour un projet incluant une cave aménagée (future salle de cinéma) l'un demandé l'étude l'autre non.
Nous avons sélectionné le constructeur demandant l'étude (pour des raisons tout autre) et résultat de l'humidité à 2 m la personne en charge de l'étude met en avant la possibilité que la cave se transforme en piscine en cas de forte pluie.

Ca ne serait peut être pas vu lors des fondations (en fonction des pluies avant le démarrage) et on aurait pu partir sur des années de problèmes.

Donc si sans l'étude le constructeur lâche le projet il y a des chances que les suivants si ils sont sérieux la demande ...
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Membre utile Env. 700 message Rueil-malmaison (92)
Bonjour nklddd,
voyez le long terme...
Souhaitez-vous ne pas savoir ce qu'il y a en dessous, faire des fondations classiques et avoir une maison qui fissure dans 4 ans?
ou savoir ce qu'il y a en dessous, avoir des fondations conséquentes et une maison qui tient?

J'ai été confronté aux problèmes de cavité sur terrain argileux au début de notre chantier, je vous encourage à me lire.

Mais aujourd'hui, nous avons des fondations adaptées... nos voisins non (c'était aussi une division en plusieurs lots)


membre AAMOI #9847 depuis 2019
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Membre super utile Env. 2000 message Le Havre (76)
Vous etes assez bien avancé et proche de l'ouverture du chantier.

Si vous payer l'étude du sol, votre constructeur vous demandera surement aussi de payer les adaptations des fondations (qui peuvent monter tres haut dans le pire des cas). Donc la vous refuserez et il jouera sur les assurances qui le suivent pas pour se retirer du projet.

donc pourquoi pas etre réglo lui proposer de payer l'études si vous avez les assurance en contre partie pour etre sur qu'il assume aussi les eventuel surcout par la suite ?
RECIT CONSTRUCTION :
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-35789.php
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Membre super utile Env. 3000 message Essonne
nilsoun a écrit:donc pourquoi pas etre réglo lui proposer de payer l'études si vous avez les assurance en contre partie pour etre sur qu'il assume aussi les eventuel surcout par la suite ?

Car il ne tiendra pas parole. Les promesses n'engagent que ceux qui les croient.
aamoi8428
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Membre super utile Env. 2000 message Le Havre (76)
Alyénor a écrit:
nilsoun a écrit:donc pourquoi pas etre réglo lui proposer de payer l'études si vous avez les assurance en contre partie pour etre sur qu'il assume aussi les eventuel surcout par la suite ?

Car il ne tiendra pas parole. Les promesses n'engagent que ceux qui les croient.

Bien entendus je compte sur les écrit et attendre délivrance des assurances (il ne sont pas obliger de les faire comme bon nombre apres avoir terrasser pour etre sur de pas tomber sur une mauvaise surprise mais la donné avant l'ouverture de chantier) pour signer cette avenant qui s'engage a payé l'études des sols.
RECIT CONSTRUCTION :
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-35789.php
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