Visite expertale de pré-réception... et après?

Bonsoir

mrgreth a écrit:

Bonsoir,

[...] j'ai relevé un grand nombre d'anomalies et incohérences. Que je signalais systématiquement au constructeur pour prise en compte et correction.
Malheureusement, le constructeur préfère ne pas répondre à nos mails...


Aujourd'hui, nous avons reçu le rapport de 26 pages.

Je me pose la question sur la suite des évènements.
Faut-il l'envoyer dès maintenant au constructeur par mail?
L'envoyer en recommandé?
Attendre la réception et les réserves?
L'envoyer à l'attention du conducteur de travaux? de son responsable?

Je vous remercie par avance de votre opinion sur le sujet

Désolé mais je n ai pas bien compris votre situation. Vous êtes adhérents AAMOI et vous avez juste signalé les anomalies par mails tout au long du chantier, vous contentant de non reponses ?

J'imagine que dans les anomalies certaines datent du début du chantier, peut être même sur les fondations. La situation risque d être difficile à gérer à ce stade.

Bonjour,
A chaque appel de fonds, vous avez réglé les montants ?
Vous avez déjà réglé les 95% ou pas encore ? A votre avis, est-ce que les 5% suffiront à couvrir la reprise de toutes ces anomalies (si non, je pense que vous n'entendrez plus parler du constructeur).

A mon avis, prenez conseil auprès de l'AAMOI en 1er lieu, ne réglez pas les 95% si des anomalies autre qu'esthétiques sont à corriger.

Woofy a écrit:

Bonjour,

Vous avez déjà réglé les 95% ou pas encore ?

C'est dit dès le départ. "Nous avons payé les 95% hier"

Woofy a écrit:

Bonjour,
A chaque appel de fonds, vous avez réglé les montants ?
Vous avez déjà réglé les 95% ou pas encore ? A votre avis, est-ce que les 5% suffiront à couvrir la reprise de toutes ces anomalies (si non, je pense que vous n'entendrez plus parler du constructeur).

A mon avis, prenez conseil auprès de l'AAMOI en 1er lieu, ne réglez pas les 95% si des anomalies autre qu'esthétiques sont à corriger.

J'ai une femme très impatiente d'avoir les clefs et qui compte les jours par rapport au délai de 14 mois du contrat...
Elle refuse d'entreprendre toutes démarches susceptible d'augmenter ce délai.
Je préfère avoir 6 mois de retard et qu'ils prennent le temps de réparer leurs erreurs (avec les pénalités de retard qui vont avec).
Ca fait depuis Mai que je souhaite de prendre un expert... elle a retardé retardé retardé (en faisant confiance au CST)... et vu comme ca se présente, elle a finalement accepté il y a 1 mois.
Tout comme envoyer des PV de réunion par recommandé, elle refuse...
Enfin bref, tout ça pour dire que tout ne dépend pas de moi... mais aussi d'elle et de sa vision des choses
Je parle aussi de ce sujet à l'AAMOI, mais plus j'aurais d'avis et mieux ce sera

Bon courage à vous...

mpm73 a écrit:

Bonsoir

Désolé mais je n ai pas bien compris votre situation. Vous êtes adhérents AAMOI et vous avez juste signalé les anomalies par mails tout au long du chantier, vous contentant de non reponses ?

J'imagine que dans les anomalies certaines datent du début du chantier, peut être même sur les fondations. La situation risque d être difficile à gérer à ce stade.

Bonsoir mpm73,

Notre situation est tellement plus complexe que ça (je vous laisse regarder nos récits de construction).
les 4 premiers mois du chantier, le CDT était à l'écoute, réactif, prenait en compte, reconnaissait ses erreurs et corrigeait... on lui faisait confiance...
Le doute a commencé à apparaitre lors du 1er appel de fond où il a reconnu n'être jamais aller sur le chantier... Je ne comprends pas comment on peut suivre des travaux sans y être physiquement.
Le doute s'est amplifié lorsque je les ai vu percer une poutrelle précontrainte en plusieurs endroits et lorsque j'ai constaté que les maçons avaient pris le plan à l'envers.
Tout le long du chantier il y a eu des mails, des photos, des SMS, des échanges téléphoniques et des rendez-vous physiques...
En Mai j'ai tiré la sonnette d'alarme en contactant directement le DG de la société, qui m'a répondu le lendemain en défendant ses employés mais en ne répondant à aucune de mes inquiétudes.
Bon, enfin bref, ce qui est fait est fait...

Aujourd'hui nous sommes hors eau et hors air... et nous avons le rapport expertale... qui inclus tous mes constats (qui étaient donc justifiés, même si je ne suis qu'un petit "non sachant") + évidemment une poignée d'autres choses que je ne voyais pas (je suis + maçon que charpentier)

Mon avis : soit votre femme ronge son frein, accepte d'avoir du délai pour que vous ayez les assurances que la structure de la maison soit bonne, soit elle cède à l'effet cadeau de Noël et vous prenez la maison, avec un risque de tout perdre et de partir des années en procédures.
Vu la chance que vous avez depuis le début du projet, je ne me précipiterais pas ! C'est long (5 ans c'est ça ?) mais vous êtes proche du bout, ne foirez pas les derniers mois.

mrgreth a écrit:

il y a eu des mails, des photos, des SMS, des échanges téléphoniques et des rendez-vous physiques...

Et pas de LRAR ? Des photos certifiées (genre Certiphoto) ?

Avez-vous fait des compte-rendus de visite de chantier pour valider les appels de fonds ?

Y avez-vous mentionné tous les "désordres" ?

Ces PV ont-ils été signés aussi du constructeur ou d'un conducteur de travaux ?
Envoyés par LRAR?

Avez-vous payé quand même les appels de fonds malgré la constatation que le stade n'était en fait pas atteint ? (ça oui, puisque vous avez même payé les 95%...)

Est-ce que les 5% (que vous allez consigner à la CDC) suffiront pour réparer tous les désordres ?

Comme l'appel de fonds des 95% a été émis, et a fortiori comme vous l'avez payé, la maison est réputée TERMINÉE. Vous pouvez provoquer la réception (par LRAR), et le constructeur peut lui aussi provoquer la réception (par LRAR).

À mon avis (mais je ne suis pas juriste) au point où on en est, rien ne sert d'attendre, c'est trop tard maintenant. Il va falloir réceptionner, et faire le bras de fer, à l'issue incertaine.

Je crains que votre dossier ne servent qu'en cas de désordre important qui survienne pendant la validité de la décennale, pour appuyer vos demandes à ce moment. Mais pour l'instant...

Soumettez le cas à l'AAMOI, et suivez leurs prescriptions.

Je remets aussi mon message multicité :

Manu-d.en-haut a écrit:

L'ordre des choses, c'est dans l'ordre :
* maison finie (tout fini tout ce qu'il y a dans le PC, abords, clôture, portail...) ;
* avoir les Consuel ou Qualigaz, en main propre, pas en promesse ;
* appel de fond 95% ;
* réunion de validation pour déblocage des fonds ; si maison pas finie, notamment pas de Consuel ou Qualigaz (ou pas de porte...) : LRAR pour appel de fonds anticipé , plus gueulante en option selon votre tempérament ; (voir à ce sujet un CST condamné au pénal pour ça) ;
* paiement des 95% donc (éventuellement amputé des pénalités de retard qu'on calcule soi-même) ;
* convocation à la réception par LRAR (de vous ou du CST) ;
* réception, consignation des 5% ;
* 8 jours pour faire des réserves par LRAR ; tout ce qui n'est pas "nickel" doit être mis en réserve, plus notamment tout ce qui est électrique / à gaz si la réception se fait sans ;
* une fois toutes les réserves levées : déblocage des 5%.

Voir aussi ce guide de FC.

Bonjour Manu-d.en-haut ,
Nous sommes en CCMI sans plan hors air/hors eau... Notre contrat indique que les 95% seront à verser au hors air... Mais ce n'est pas encore fini... il reste le crépi, l'escalier maçonné, le conduit de cheminée et toutes les réserves (qu'on ne peut pas faire puisque nous n'avons pas les clefs)...
Et, un juriste de l'AAMOI me l'a appris récemment, cette association ne concerne pas mon cas de figure (on m'a proposé un remboursement)

Hein ?
Bon, bizarre votre contrat...
Amha, ce n'est pas un CCMI.

Je sais pas si c'est "normal" mais on nous sommes de payer les ADF sous 15 jours... sinon on nous facture des pénalités de retard (genre 1% par mois de retard).
Ma femme refuse donc de se lancer dans des procédures/batailles qui nous mettraient en porte à faux et qui pourrait freiner le rythme. Tous nos ADF ont donc été payés dans les temps

C'est habituel ce genre de demande, en revanche il ne peut être exigé que si l'étape est effectivement terminée.
Et pour cela vous pouvez exiger une visite de chantier (c'est le seul moment où le constructeur ne peut pas vous la refuser), et refuser de payer si l'étape n'est pas atteinte (par exemple s'il y a des malfaçons qui ne sont pas corrigées).
S'ils corrigent "plus tard", vous payez "plus tard".
Mais ça l'AAMOI doit vous l'avoir dit.

Pour l'appel des fond des 95%, tout est terminé, la maison est habitable. Les 5% ne servent que pour les éléments qui seraient détectés lors de la livraison (ou qui n'ont pu être testés faute d'élément technique, par exemple électricité non testée car pas de courant).

Ils nous ont réclamés les 95% alors qu'une fenêtre n'était pas posée.
J'ai refusé de payer en disant que je le ferais que lorsque la maison sera effectivement hors air, ils n'ont effectivement pas bronché.
La dernière fenêtre (pavés de verre dans le garage) a été posée... mais avec un mortier très mal dosé (pas assez de béton)

L'estimation initiale était une livraison pour Mai-Juin 2021... ma femme a tout fait pour me freiner pour que mes coups de gueule ne ralentissent pas cette date...
Finalement les 14 mois du contrat tombent le mois prochain, c'est toujours pas fini, et les problèmes ne sont pas corrigés.

Etant donné mon niveau de "non sachant" je ne sais pas si ce que je voyais était de réelles malfaçons (le constructeur s'est fâché en utilisant ce terme)... Je suppose qu'il y a des tolérances... Un peu comme on passe le permis, on nous apprend à mettre les mains à 10h10, mais une fois qu'on a le permis, on les laisse toujours à 10h10? je ne pense pas.
Je sais qu'il y a une différence entre la théorie et la pratique, mais à mon niveau je ne peux pas savoir ce qui est acceptable et tolérable... Difficile donc de gueuler/bloquer quand on n'a pas les arguments techniques adéquats et que le CDT semble avoir réponse à tout.

Aujourd'hui, c'est différent.
Notre expert a relevé des points problématiques, ainsi que notre thermiciens... 2 "sachants" spécialistes dans leurs domaines

Je suis bien curieux de savoir de quel type est le contrat qui vous lie au "constructeur", et sa légalité, ainsi que la légalité de clauses diverses, notamment 1% de pénalité par mois.

mrgreth a écrit:

mpm73 a écrit:

Bonsoir

Désolé mais je n ai pas bien compris votre situation. Vous êtes adhérents AAMOI et vous avez juste signalé les anomalies par mails tout au long du chantier, vous contentant de non reponses ?

J'imagine que dans les anomalies certaines datent du début du chantier, peut être même sur les fondations. La situation risque d être difficile à gérer à ce stade.

Bonsoir mpm73,

Notre situation est tellement plus complexe que ça (je vous laisse regarder nos récits de construction).
les 4 premiers mois du chantier, le CDT était à l'écoute, réactif, prenait en compte, reconnaissait ses erreurs et corrigeait... on lui faisait confiance...
Le doute a commencé à apparaitre lors du 1er appel de fond où il a reconnu n'être jamais aller sur le chantier... Je ne comprends pas comment on peut suivre des travaux sans y être physiquement.
Le doute s'est amplifié lorsque je les ai vu percer une poutrelle précontrainte en plusieurs endroits et lorsque j'ai constaté que les maçons avaient pris le plan à l'envers.
Tout le long du chantier il y a eu des mails, des photos, des SMS, des échanges téléphoniques et des rendez-vous physiques...
En Mai j'ai tiré la sonnette d'alarme en contactant directement le DG de la société, qui m'a répondu le lendemain en défendant ses employés mais en ne répondant à aucune de mes inquiétudes.
Bon, enfin bref, ce qui est fait est fait...

Aujourd'hui nous sommes hors eau et hors air... et nous avons le rapport expertale... qui inclus tous mes constats (qui étaient donc justifiés, même si je ne suis qu'un petit "non sachant") + évidemment une poignée d'autres choses que je ne voyais pas (je suis + maçon que charpentier)

Bonjour
Effectivement je n'avais pas lu vos récits de projet. Grosses galères.
Toutes mes excuses si mes propos vous ont choqués mais sur le fond, il me semble qu'ils restent cependant d'actualités.

Votre couple a "accepté" tacitement l'avancement du chantier malgré le constat de malfaçons, sans exiger les corrections immédiatement. Entendons nous bien : ce n'est pas un reproche car je ne sais pas comment j'aurais réagi à votre place. Nous sommes tous tentés par "ne pas se pourrir la vie" en entrant en conflit ouvert avec notre CST et espérer que cela va s'arranger.

Je partage l'avis de Manu-d.en-haut, surtout après avoir payé les 95%. 

Manu-d.en-haut a écrit:

Je crains que votre dossier ne servent qu'en cas de désordre important qui survienne pendant la validité de la décennale, pour appuyer vos demandes à ce moment. Mais pour l'instant...  

Soumettez le cas à l'AAMOI, et suivez leurs prescriptions.

Que vous dit l'AAMOI ?

Je comprends bien que la pression mise par un pro (qui en a l'habitude en plus) est difficile a tenir (je n'aurais pas fait mieux je pense, j'aurais eu la même réflexion que vous à situation identique).

A voir avec l'AAMOI si vous pouvez vous battre avec ce compte-rendu d'expertise pour la restitution des 95%, en jouant sur l'appel de fond anticipé. Mais bon ça va être de longs mois de bataille. En revanche ce qui est certain, c'est que tant que ce n'est pas livré, les pénalités continuent de s'appliquer.
Reste à évaluer les risques et les gains que vous pouvez avoir.

mrgreth a dit :

mrgreth a écrit:

Et, un juriste de l'AAMOI me l'a appris récemment, cette association ne concerne pas mon cas de figure (on m'a proposé un remboursement)

J'en conclu que ce n'est pas un CCMI, si "un juriste de l'AAMOI" pense que ça n'entre pas dans leur champs de compétence.

Manu-d.en-haut a écrit:

mrgreth a dit :

mrgreth a écrit:

Et, un juriste de l'AAMOI me l'a appris récemment, cette association ne concerne pas mon cas de figure (on m'a proposé un remboursement)

J'en conclu que ce n'est pas un CCMI, si "un juriste de l'AAMOI" pense que ça n'entre pas dans leur champs de compétence.

et pourtant:


et voici le message du juriste de l'AAMOI:

Manu-d.en-haut a écrit:

Je suis bien curieux de savoir de quel type est le contrat qui vous lie au "constructeur", et sa légalité, ainsi que la légalité de clauses diverses, notamment 1% de pénalité par mois.

J'ai eu le droit à la même menace, ça ne m'a fait ni chaud ni froid.

Mais ça ne change pas grand chose vu que vous avez déjà payé les 95%

Bonsoir mrgreth .
J'avais également le même message dans les appels de fonds concernant les 1%.
Je ne pourrais malheureusement pas vous aider plus, mais je serais tentée de dire qu'il faudrait que vous fournissiez le rapport de l'expert à votre constructeur, en lrar, pour preuve. Et je serais tentée de dire que le plus rapidement sera le mieux...

Bon courage en tout cas. Ce n'est jamais facile ce type de situation, et chacun y fait face différemment, et aussi selon ses contraintes et moyens...

Le plus facile c'est peut-être de changer de femme et de lui laisser la maison

Sinon laisser courir les problèmes est rarement une solution car ils finissent par vous rattraper.

Appel de fond = réunion de chantier = validation par le moa de la bonne exécution des travaux par le moe.

Ccmi sans plans je ne connaissais pas je pensais même pas que c'était envisageable !

Alors si vous n'êtes pas en CCMI,Attention tout ce qui est signalé avant la réception ne sera pas pris en compte par l'assurance décennale , c'est au constructeur de rectifier

Si j'ai bien compris après quelques recherche sur internet, mrgreth est sous ccmi, mais c'est particulier, car il est "sans fourniture de plan", contrairement à la grande majorité des ccmi.

Pour résumé, voilà ce qu'internet dit: "Le CCMI sans fourniture de plan impose que le constructeur livre une maison à minima au stade hors d'air hors d'eau. Le constructeur n'a pas de mission de conception, Il ne réalise pas les plans de l'ouvrage à construire. Le constructeur remet à son client un contrat écrit qui comporte des clauses obligatoires.
Le CCMI sans fourniture du plan est soumis au régime des articles L. 232-1 et L. 232-2 du Code de la construction et de l’habitation. "

Toutouï a écrit:

Si j'ai bien compris après quelques recherche sur internet, mrgreth est sous ccmi, mais c'est particulier, car il est "sans fourniture de plan", contrairement à la grande majorité des ccmi.

Pour résumé, voilà ce qu'internet dit: "Le CCMI sans fourniture de plan impose que le constructeur livre une maison à minima au stade hors d'air hors d'eau. Le constructeur n'a pas de mission de conception, Il ne réalise pas les plans de l'ouvrage à construire. Le constructeur remet à son client un contrat écrit qui comporte des clauses obligatoires.
Le CCMI sans fourniture du plan est soumis au régime des articles L. 232-1 et L. 232-2 du Code de la construction et de l’habitation. "

Une façon bien habile pour certains CST de se soustraire aux obligations du "vrai" CCMI. A voir si ce CCMI sans plan n'est pas un CCMI avec plans déguisé.

Connaissant un peu l'histoire, non je ne crois pas.

Woofy a écrit:

Connaissant un peu l'histoire, non je ne crois pas.

Où est l'entourloupe alors ? Le seul cas pertinent d'un CCMI sans fourniture de plan est le cas d'un MO qui amène ses propres plans, plans avec lesquels le CST accepte de s'accommoder. Ici qui a fourni les plans ?

Alyénor a écrit:

Woofy a écrit:

Connaissant un peu l'histoire, non je ne crois pas.

Où est l'entourloupe alors ? Le seul cas pertinent d'un CCMI sans fourniture de plan est le cas d'un MO qui amène ses propres plans, plans avec lesquels le CST accepte de s'accommoder. Ici qui a fourni les plans ?

Initialement on était en autoconstruction.
Nous sommes passé par un architecte... puis il y a eu des complications et nous avons dû passer par un constructeur.
Ma femme tenait à garder les plans (et surtout ne pas avoir eu la sensation d'avoir payé un archi 4000€ pour rien)

Effectivement un peu compliqué de multiplier les intervenants car j'imagine qu'à 4000 € l'architecte n'avait pas de mission EXE.

Bonjour, une question (ou deux) semble ne pas avoir été posée; Est-ce que le CST respecte le permis de construire.
Est-ce que le CST respecte les plans du permis de construire?
Cordialement Cyler

cyler a écrit:

Est-ce que le CST respecte les plans du permis de construire?

L'apparence extérieure oui.
La maçonnerie et l'intérieur non.

mrgreth la maçonnerie non ??? c'est à dire ?

Bonjour
Si j'ai bien lu, c'est une construction avec fourniture de plans, ceux de l'architecte je suppose.
Si vous avez un CCMI, vous auriez peut-être intérêt à lire legifrance.gouv sur les CCMI  <=clic
Bon Noël -
Cyler

Cartman44 a écrit:

mrgreth la maçonnerie non ??? c'est à dire ?

- utilisation de parpaings creux pour l'élévation du vide sanitaire (l'étude structure avait défini des parpaings pleins)
- non concordance des chainages verticaux entre la réalité et les plans d'étude (les maçons ont pris les plans à l'envers, entre autre... à l'étage j'en ai compté 2 fois plus)
- 1 mur a été monté 10cm trop long... ce qui fait qu'il dépasse de 10cm (à l'intérieur)
- les plans d'étude prévoyaient une réservation pour une chape isolée dans le garage... cette réservation a été reportée sur la porte de service (conformément aux plans)... mais pas sur la porte de garage (contrairement aux plans)
- tronçonnage de poutrelles précontraintes et perçage en leurs centres
ect... ect... ect... j'ai d'autres exemples

cyler a écrit:

Bonjour
Si j'ai bien lu, c'est une construction avec fourniture de plans, ceux de l'architecte je suppose.
Si vous avez un CCMI, vous auriez peut-être intérêt à lire legifrance.gouv sur les CCMI  <=clic
Bon Noël -
Cyler

il s'agit du contrat que nous avons signé (les plans ont été dessinés par un architecte 2 ans avant la signature de ce CCMI)