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CCMI Petite question sur les delais d'execution

Ce sujet comporte 28 messages et a été affiché 436 fois
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Env. 20 message Loire Atlantique
Bonjour  à  tous 

j'espere  que vous passez tous  un bon debut  de week end 

j'ai une petite  question qui me  turlupine  sur le ccmi  que je m'apprete a  signer 

cela  concerne  les  delais  d'execution , j'espere  que  vous pourrez  m'eclairer avec vos  experiences respectives 

il est noté :
Les parties  conviennent que les conditions suspensives seront realisées dans un delai  de  9 mois à partir de la signature du contrat 
=> on ne  sait  pas d'ou  sorte les ç mois  mais  bon admettons 

Apres il est indiqué les  travaux  commenceront dans un delai de 3 mois à compter de la realisation  des conditions suspensives 
=> heu  3 mois pour  commencer  un  chantier ? c'est pas un peu long ? vu  qu'une des clauses suspensives est l'obtention du permis de construire ? pourquoi attendre ?

et après il est noté la durée d'exécution des travaux sera de 12 mois  mouais  pour un plain pied ....de 75m2

donc nous sommes bien  d'accord  que  le delai de mon chantier est de 9+3+12 soit 2 ans .... , j'aurais donc ma  maison dans 2 ans

que puis je faire pour faire réduire le délai ?
En fait j'ai un  imperatif  c'est  que  je  dois etre partie  en  Octobre  2023 de mon logement  actuel 
et  que le commercial  m'a indiqué oralement que je serai dedans  avant  l'été prochain 

Honnêtement  qu'en pensez vous ?
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Membre utile Env. 1000 message Alpes Maritimes
Bonjour pourquoi des délais aussi long pour eviter les pénalités de retard.
Pour les 9 mois c'est pour que vous puissiez réaliser le permis de construire et autre démarche.
Ensuite une fois les démarches effectuées vous avez la MAP chez votre constructeur pour l'ouverture du chantier. Lui a 3 mois pour commencer le chantier après cette date.
Et un fois le chantier démarre la date de la déclaration d'ouverture de chantier faisant foi il a 12 mois pour le livrer.
Adhérent AAMOI 10362
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Bloggeur Env. 100 message Ille Et Vilaine
Bonjour,

La parole d'un commercial ne vaut rien. Vous pouvez négocier la diminution de la durée des conditions suspensives et la durée de début des travaux. Il faut que vous soyez sur que ce soit fini pour Octobre 2023 sur le papier (et sinon ce sera indemnités de retard).

Pour la durée légale de réalisation moins de 12 mois ça me paraît compliqué. Après c'est un délai max, ce n'est pas rare d'avoir la somme des délais atteindre 24mois comme vous, mais c'est négociable de la faire diminuer à 18 mois par exemple ce qui rentrerait dans votre agenda.
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Env. 20 message Loire Atlantique
Bonjourgecks38
Pour la réalisation ça me semble effectivement compliqué de faire moins bien qu'a priori ils viennent de modifier de 10 a 12 mois pour les problèmes d'approvisionnement.

Le début de travaux clairement je vois pas pourquoi attendre 3 mois....

Après voilà si la durée totale peut faire 18 mois je me dis que j'aurai fait mon maxi

Merci geck38
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Env. 20 message Loire Atlantique
Quentinort
Ah oui d'accord je ne l'avais pas envisagé comme ça.....

Effectivement ça me paraît plus logique ..

Donc sans remord je peux négocier

Merci Quentinort
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Membre utile Env. 300 message Montargis (45)
Bonjour,
Les conditions suspensives habituelles sont généralement liées au maitre d'ouvrage et à l'administration (exemple : délai d'obtention du permis de construire et de l'emprunt bancaire). De ce côté, vous pourriez gagner au moins 3 à 4 mois en allant vite dans vos démarches.

Seul bémol, les documents relatifs au PC qui proviennent du cst : lui faire inscrire une date maximale pour la préparation de ceux-ci afin qu'il ne prenne pas 6 mois à les sortir. S'il vous les émet sous 1 mois, la suite peut aller vite.

En négociant 2 mois pour l'ouverture de chantier et 10 pour la construction, vous ferez déjà tomber le délais de 7 mois et serez dans votre timing.
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-38163.php
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, Cecilia 44 merci de nous informer de la suite des évènements, j'espère surtout pour vous que vous n'avez pas dit à votre constructeur que vous étiez pressé, Ou en êtes vous exactement terrain trouver? par qui ?  acheter  ?   étude de sol ?
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Membre super utile Env. 1000 message Vendee
Bonjour.

Je trouve les délais encore correctes, nous avons eu droit a plus que ça.
Pour les 9 mois de la levée des conditions suspensives, c'est là que vois pouvez gagner du temps. Faite attention à la révision de prix ! Si c'est le constructeur qui dépose le PC ne lui laisser pas de répit vous pourriez le payer sur la révision...
Le délais de 3 mois pour l'ouverture du chantier est le délais maximal qui démarre suite à la levée de la dernière condition suspensive. Je vous conseil d'informer votre constructeur par LRAR quand vous l'avez.
12 mois pour la construction cela est correcte pour vous et le constructeur.
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Membre super utile Env. 1000 message Vendee
Bonjour.

Je trouve les délais encore correctes, nous avons eu droit a plus que ça.
Pour les 9 mois de la levée des conditions suspensives, c'est là que vois pouvez gagner du temps. Faite attention à la révision de prix ! Si c'est le constructeur qui dépose le PC ne lui laisser pas de répit vous pourriez le payer sur la révision...
Le délais de 3 mois pour l'ouverture du chantier est le délais maximal qui démarre suite à la levée de la dernière condition suspensive. Je vous conseil d'informer votre constructeur par LRAR quand vous l'avez.
12 mois pour la construction cela est correcte pour vous et le constructeur.
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Env. 20 message Loire Atlantique
Fafaye1 a écrit:Bonjour,
Les conditions suspensives habituelles sont  généralement liées au maitre d'ouvrage et à l'administration (exemple : délai d'obtention du permis de construire et de l'emprunt bancaire). De ce côté, vous pourriez gagner au moins 3 à 4 mois en allant vite dans vos démarches.

Seul bémol, les documents relatifs au PC qui proviennent du cst : lui faire inscrire une date maximale pour la préparation de ceux-ci afin qu'il ne prenne pas 6 mois à les sortir. S'il vous les émet sous 1 mois, la suite peut aller vite.

En négociant 2 mois pour l'ouverture de chantier et 10 pour la construction, vous ferez déjà tomber le délais de 7 mois et serez dans votre timing.

Bonjour  Fafaye1
je peux lui  faire inscrire le  delai  de production  des docs pour le permis de construire ?
bon y a pas à tortiller en  y reflechissant tout le week  end  , meme  si je  dois prendre une loc  temporaire  , au moins que  je  sois sur  d'y etre en  octobre  et faire le  reste  de mes travaux 
merci  pour le  tuyau  sur  le  delai des docs  
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Env. 20 message Loire Atlantique
plaquisteheureux a écrit:Bonjour, Cecilia 44 merci de nous informer de la suite des évènements, j'espère surtout pour vous que vous n'avez pas dit à votre constructeur que vous étiez pressé, Ou en êtes vous exactement terrain trouver? par qui ?  acheter  ?   étude de sol ?

bonjour  Plaquisteheureux
Alors pour  l'etude de sol , il m'a dit  qu'il avait  verifié sur  le  site  géorisques  et  que c'était bon 
le  terrain  est proposé par  le  constructeur  en lotissement 
Normalement  vendredi  j'etais  sensée signer la promesse de vente  et  le ccmi 
comme je n'ai pas signé le  CCMI  , je  n'ai pas signé le  terrain 

Pour quoi je ne  dois pas dire  que je  suis pressée ?
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Membre utile Env. 300 message Montargis (45)
Je vous dirais, comme conseil, de bien verrouiller tous les aspects de votre CCMI avant de le signer, qu'il s'agisse de la construction, finition ou pas, VRD etc...
Concernant ce dernier point, je vous conseille personnellement de le lui laisser à charge.

Une remarque tout de même : il est interdit pour un constructeur de vendre un terrain pour ensuite proposer la construction dessus, sinon il agit d'un VEFA.
2nde remarque : le CCMI ne doit être signé qu'après être entré en possession du terrain ou avoir signé les documents promettant votre accession à ce terrain (compromis de vente).

Ce que le cst tente de faire, c'est de verrouiller la vente de la construction avant celle du terrain, mais c'est à priori illégal.

Bonne construction
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-38163.php
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Env. 20 message Loire Atlantique
Dean85
bonjour Dean

oui il a l'intention de deposer le permis lui meme
je ne l'ai pas encore prévenu que ca ne sera pas cas Blush

pour le BT01 oui je me doute que je vais me prendre une plus value

Crying
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Membre utile Env. 600 message Gard
L'étude de sol est obligatoire en cas de construction en zone aléa fort pour les argiles. Mais même en dehors de cette zone elle est fortement recommandée pour éviter des problèmes futurs.
Il vaut mieux éviter de dire aux constructeurs que vous êtes pressé car ils en profitent toujours. Un client presse est un client qui sera moins regardant sur les malfaçons ou sur les avenants surprise dans le but d'être livre rapidement sans conflit avec le constructeur. Et en fin de construction ça se ressent si vous êtes pressé de réceptionner car à la rue vous allez faire l'impasse sur les réserves pour avoir les clés rapidement.
Pour raccourcir vos délais vous pouvez effectivement faire inclure dans le ccmi que votre permis devra être finalisé et déposé dans un délai de 1 mois suivant la signature du ccmi.
Le plus long est bien souvent la phase administrative (permis et prêt).
Vous pouvez toujours négocier pour faire réduire le délai de construction a 10 mois vu que votre maison est petite.
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Env. 20 message Loire Atlantique
Fafaye1

Alors le terrain ne lui appartient pas mais lui est "réservé" par le lotisseur ...

Donc oui son but est de tout verrouiller pour garder la construction dessus

bref pas très classe
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Membre utile Env. 300 message Montargis (45)
En même temps, une fois le CCMI signé et le terrain dans la foulée, vous avez toujours le délai de rétractation quant à la construction... Biggrin

À vouloir jouer, ils peuvent aussi se planter!
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-38163.php
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Env. 20 message Loire Atlantique
Patty53 a écrit:L'étude de sol est obligatoire en cas de construction en zone aléa fort pour les argiles. Mais même en dehors de cette zone elle est fortement recommandée pour éviter des problèmes futurs.
Il vaut mieux éviter de dire aux constructeurs que vous êtes pressé car ils en profitent toujours. Un client presse est un client qui sera moins regardant sur les malfaçons ou sur les avenants surprise dans le but d'être livre rapidement sans conflit avec le constructeur. Et en fin de construction ça se ressent si vous êtes pressé de réceptionner car à la rue vous allez faire l'impasse sur les réserves pour avoir les clés rapidement.
Pour raccourcir vos délais vous pouvez effectivement faire inclure dans le ccmi que votre permis devra être finalisé et déposé dans un délai de 1 mois suivant la signature du ccmi.
Le plus long est bien souvent la phase administrative (permis et prêt).
Vous pouvez toujours négocier pour faire réduire le délai de construction a 10 mois vu que votre maison est petite.

Bonjour  Patty 
pour l'étude de sol  comme  effectivement le terrain  n'est pas en  zone  a  risque , quand  j'en ai parlé  il n'avait pas l'intention de la faire ....
Cette étude  est bien a sa charge ?
pour l'inscription du  delai du  PC  , meme  si je  ne suis pas passée  chez  le notaire  je peux demander 1 mois ?
Merci  j'ai  noté  sur ma petite  liste 
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Env. 20 message Loire Atlantique
Fafaye1 a écrit:En même temps, une fois le CCMI signé et le terrain dans la foulée, vous avez toujours le délai de rétractation quant à la construction... Biggrin

À vouloir jouer, ils peuvent aussi se planter!

Comment  j'y ai  trop  pensé !!!!!!  
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Membre utile Env. 600 message Gard
Pour l'étude de sol oui elle est a la charge du constructeur. C'est plus sécurisant de choisir un constructeur qui fait cette étude d'emblée dans tous ces contrats. Ça peut être aussi une raison de sélection de constructeur. En tout cas moi j'ai choisi un constructeur uniquement car l'étude était inclus et que l'adaptation au sol était sans surcoût. Ça m'a rassuré.
Le mieux est de demander à ce constructeur qu'il fasse l'étude et d'inclure son prix au total.
En cas de refus vous avez aussi la possibilité de faire faire l'étude vous même mais il y a le risque que le constructeur vous dise oui merci pour l'étude mais on ne la suivra pas. Donc c'est toujours mieux que cela vienne de sa propre initiative.
Dans votre cas j'ai un peu l'impression que la vente du terrain est liée à la signature du ccmi, c'est le cas?

Pour le délai de dépôt du permis, tant que vous n'avez pas signé le ccmi vous pouvez négocier les clauses et faire inclure des délais même si vous n'avez pas encore signé le compromis.
Et justement cette étape de négociation peut vous permettre de mieux appréhender le sérieux de ce constructeur. Si vous voyez que tt semble rigide avec refus de l'étude etc... peut être vaut il mieux chercher un autre terrain et un constructeur avec qui la discussion sera possible.
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Env. 20 message Loire Atlantique
Patty53

Clairement la vente du terrain et liée au  constructeur
et j'en  suis venue  a la même conclusion  que  vous  , s'il est trop rigide peut être vaut il mieux  changer de constructeur
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Membre utile Env. 600 message Gard
Il est fréquent que les constructeurs s'octroient des terrains dont ils ne sont pas propriétaire. C'est une sorte d'entente ou une agence immobilière donne une exclusivité a un constructeur. Cette pratique est biensur illégale.
bien souvent le client n'est intéressé que par le terrain et pas du tout par le constructeur qui lui, oblige le client a construire avec lui sinon le terrain sera vendu à un client moins regardant sur la légalité de la chose.
Chez moi dans le sud les terrains ne sont pas rares mais ils sont très chers et cette pratique de rétro commission entre agence et constructeur est très très frequente.
J'ai acheté un terrain libre de constructeur pour avoir la liberté de choisir mon constructeur car il est difficile ensuite de se défaire d'un constructeur qui vend un projet terrain+maison.

L'idée de la construction c'est aussi de faire des choses par soi même, chercher son terrain puis ensuite son constructeur.
Aujourd'hui beaucoup de gens apprécie que le constructeur serve tout sur un plateau terrain et maison catalogue mais si après avec le constructeur ça se passe mal (augmentation du prix en cours de contrat, malfaçons etc..) ben tant pis pour eux.

Les questions c'est avant qu'il faut se les poser...
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Membre utile Env. 400 message Béthune (62)
Cecilia 44
bonjour,

pas du tout ...
à la date de signature du ccmi ( toutes les signatures) vous avez 9 mois pour réaliser les conditions suspensives / les vôtres : permis de construire, proprio du terrain, offres de prêts / celles du constructeur : dommage ouvrage et garantie de livraison à votre nom
au delà des 9 mois le contrat est considéré comme caduc...

ensuite à partir du moment ou vous obtenez votre dernière conditions suspensives ils ont 3 mois contractuel pour démarrer le chantier ( ils peuvent démarrer après, mais c'est à cette date que commence le délai des 12 mois de construction, sauf s'ils démarrent avant les 3 mois et la il faudra prendre cette la date de démarrage)


exemple admettons il ne vous manque plus que l'acceptation du prêt et vous l'obtenez le 01 janvier 2022
3 mois de démarrage : 01 avril 2022 ( sauf si avant se référer à la déclaration d'ouverture de chantier)
12 mois de réalisation : 01 avril 2023 à cette date les pénalités de retards commencent

attention à ne pas signer d'avenant avec petite phrase en dessous qui repousse les délais de réalisation ...
adhérente AAmoi
Mon récit avec Maison d'en flandres https://www.forumconstruire.com/construire/membre-531514.php
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Messages : Env. 400
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Env. 20 message Finistere
Bonjour, je voudrais résilier mon CCMI car les délais prévisionnels du commercial (qui m'ont fait décider de signer avec ce constructeur) ne sont pas confirmés à la réunion MAP durant laquelle on m'informe qu'au pire il faudra compter entre 8 et 12 mois de plus qu'annoncé à la signature.
J'ai lu que cela arrive souvent et que les prévisions des commerciaux ne sont pas contractuelles. OK mais la pratique commerciale est trompeuse puisque on m'annonce un délai qui me convient pour accepter de signer le CCMI, je prends aussi connaissance des délais MAX dans le CCMI mais je fais confiance au commercial qui biensûr ne me prévient pas des risques sur les délais.
Sauriez-vous s'il est possible de résilier un CCMI sur la base d'une tromperie commerciale et sans pénalités ?  
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, désolé pour vous, mais le coupable, c'est vous. Les paroles partent les écris restes.Le commercial a fait sont boulot, et je dirais même qu'il la bien fait, car il est payé pour cela. La suite pour vous maintenant, c'est d'apprendre le boulot d'un CDT. Vous êtes à peine au début de vos découvertes, bien venu dans le monde des constructeurs.
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Membre super utile Env. 3000 message Essonne
Cecilia 44 a écrit:Le début de travaux clairement je vois pas pourquoi attendre 3 mois....


Vous pensez qu'un terrassier peut toujours se rendre disponible tout de suite ? C'est logique qu'il y ait un délai, 2 ou 3 mois c'est tout à fait normal.

Pour vous amuser, essayez pour voir de demander des devis de terrassiers pour les fouilles d'une maison, et demandez-leur leur délai d'intervention. Vous risquez d'être surprise, ils sont débordés et ça peut être très long !
aamoi8428
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Env. 20 message Finistere
à quoi ça sert de tout prévoir pour mettre le terrain prêt pour découvrir qu'avant la MAP ils n'ont rien planifié, d'où il leur faut du temps pour trouver les ressources, et sans doute que c'est pareil entre chaque corps de métier. Alors c'est normal qu'on se retrouve d'emblé sur les délais max du CCMI. Mais alors leurs promesses de délais avant signature sont intentionnelles, ils mentent volontairement pour faire signer, c'est une ********* répétée et organisée, ça mériterait une enquête DGCCRF.
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Photographe Env. 500 message Saint-malo (35)
Bonsoir ,
Désolée de vous poser la question sur cette publication ,mais il a fallu 12 mois pour lever toutes les conditions suspensives, au lieu de 8 .
Pouvons -nous annuler le ccmi sans pénalités financières ou autres ?
Merci de votre aide

esthelg26 a écrit:Cecilia 44


pas du tout ...
à la date de signature du ccmi ( toutes les signatures) vous avez 9 mois pour réaliser les conditions suspensives / les vôtres : permis de construire, proprio du terrain, offres de prêts / celles du constructeur : dommage ouvrage et garantie de livraison à votre nom
au delà des 9 mois le contrat est considéré comme caduc...

ensuite à partir du moment ou vous obtenez votre dernière conditions suspensives ils ont 3 mois contractuel pour démarrer le chantier ( ils peuvent démarrer après, mais c'est à cette date que commence le délai des 12 mois de construction, sauf s'ils démarrent avant les 3 mois et la il faudra prendre cette la date de démarrage)


exemple admettons il ne vous manque plus que l'acceptation du prêt et vous l'obtenez le 01 janvier 2022
3 mois de démarrage : 01 avril 2022 ( sauf si avant se référer à la déclaration d'ouverture de chantier)
12 mois de réalisation : 01 avril 2023 à cette date les pénalités de retards commencent

attention à ne pas signer d'avenant avec petite phrase en dessous qui repousse les délais de réalisation ...
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Photographe Env. 60 message Eure
Cecilia 44 a écrit:Bonjour  à  tous 

j'espere  que vous passez tous  un bon debut  de week end 

j'ai une petite  question qui me  turlupine  sur le ccmi  que je m'apprete a  signer 

cela  concerne  les  delais  d'execution , j'espere  que  vous pourrez  m'eclairer avec vos  experiences respectives 

il est noté :
Les parties  conviennent que les conditions suspensives seront realisées dans un delai  de  9 mois à partir de la signature du contrat 
=> on ne  sait  pas d'ou  sorte les ç mois  mais  bon admettons 

Apres il est indiqué les  travaux  commenceront dans un delai de 3 mois à compter de la realisation  des conditions suspensives 
=> heu  3 mois pour  commencer  un  chantier ? c'est pas un peu long ? vu  qu'une des clauses suspensives est l'obtention du permis de construire ? pourquoi attendre ?

et après il est noté la durée d'exécution des travaux sera de 12 mois  mouais  pour un plain pied ....de 75m2

donc nous sommes bien  d'accord  que  le delai de mon chantier est de 9+3+12 soit 2 ans .... , j'aurais donc ma  maison dans 2 ans

que puis je faire pour faire réduire le délai ?
En fait j'ai un  imperatif  c'est  que  je  dois etre partie  en  Octobre  2023 de mon logement  actuel 
et  que le commercial  m'a indiqué oralement que je serai dedans  avant  l'été prochain 

Honnêtement  qu'en pensez vous ?

Bonjour,

Nous sommes en pleine construction actuellement et personnellement, on a mis :
- 10 mois entre la signature du CCMI et l'achat du terrain chez le notaire
- le chantier a commencé 6 semaines après 
- notre délais de chantier est de 12 mois.

Donc nous ça a été 6 semaines et pas 3 mois avant que le chantier commence.

Pour les 10 mois, ce n'est pas que lié au constructeur :
- 3 mois de délais pour le retour du bureau d'étude entre la date de signature du CCMI et le dépôt du permis de construire (délais constructeur),
- 2 mois et demi avant de recevoir l'accord du permis de construire (délais administration),
- il faut attendre 3 mois que les délais de voies de recours soient passées (2 mois pour des recours éventuels des voisins et 3 mois pour les recours d'organisme comme la Mairie),
- donc 3 mois et demi de délais entre l'accord du permis de construire et la signature de l'achat du terrain chez le notaire.

Bon courage, il faut être patient quand on fait construire !
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Picto recompense Photographe
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