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L'étape Terrain avant le terrassement

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Env. 30 message Val De Marne
Bonjour à tout ceux qui rêvent de faire construire leur maison 

J'ai besoin que l'on m'éclaire sur les différentes étapes d'acquisition d'un terrain. Je me suis lancé (depuis peu) à la recherche de la perle rare mais certains points restent un peu flou. Je vais énumérer étape par étape, ma recherche:

  1. Recherche du terrain
  2. Visite du terrain
  3. Vérifier (avec une boussole) l'orientation du terrain
  4. Vérifier le plan cadastre en vue de l'implantation de la maison
  5. Revisiter le terrain à une autre période de la journée
  6. Faire une offre
  7. Signer un compromis chez le notaire
  8. Recherche de financement, étude de sol, recherche constructeur
  9. Signature de l'acte de vente définitif chez le notaire

Ces étapes sont-elles le cheminement classique (et dans l'ordre) de l'achat d'un terrain?

Clause suspensive du compromis

L'ensemble des clauses constituent un "deal" acheteur-vendeur en vue de la vente du terrain? On peut y mettre +/- ce que l'on veut (Ex: Si le vendeur renonce à la vente du terrain celui-ci s'engage a verser à l'acquéreur X € par exemple // L'acquéreur s'engage à trouver un financement dans les 60 jours)

L'étude de sol

La ou je suis un peu embêté, c'est par rapport à l'étude de sol. Dans mon cas, j'envisagerai de prendre un géotechnicien indépendant afin de réaliser la fameuse G2AVP. Mais supposons que l'étude de sol transmis révèle des adaptations terrains trop importantes (indiqué dans le compromis) , et que je renonce à l'achat du terrain, qui devra régler le géotechnicien? Finalement le terrain n'est pas à moi...

Le Bornage

Si je ne me trompe pas, le vendeur a l'obligation de faire borner son terrain avant sa mise en vente afin de connaitre la surface constructible au sol? Si oui, puis-je orienter ma maison dans le sens voulu, en fonction du soleil, tout en restant dans la surface borné? Ou le PLU m'impose l'orientation de la maison?

Merci à tous de votre aide 
Messages : Env. 30
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 3 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de terrassement...

Allez dans la section devis terrassement du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-9-devis_terrassement.php
 
Membre utile Env. 600 message Cote D'or
Bonjour,
Les clauses suspensives on y met effectivement un peu ce qu'on veux tant que TLM est d'accord.
Les trucs courant et presque obligatoire sont : obtention du permis, obtention du financement, pas de surprise géologique.
VOTRE notaire doit vous conseiller sur cette étape pour vous protéger au mieux.

L'étude de sol est à votre charge quoi qu'il arrive. Le vendeur est tenu d'en fournir une aussi mais pas une g2avp. Comme la G2 est lié à l'implantation de la maison peu de chance de pouvoir la revendre ... Mais on sait jamais le vendeur pourrait vous envoyer un futur acheteur et la a vous de négocier .

Concernant l'orientation le PLU laisse généralement libre , mais c'est pas impossible d'avoir certaines contraintes.
Il faut impérativement l'éplucher avant de faire une offre.
Le plus courant c'est d'avoir un certains recul par rapport à la chaussée , ce qui souvent avec de petits terrains , impose de facto l'orientation de la maison si on veux conserver un semblant de jardin.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 6 ans
 
Photographe Env. 100 message Morbihan
Bonjour,

Visite terrain: cadastre et bornage sont a vérifier.
Allé sur le site Georisque, vous aurez déjà des infos concernant le terrain.

Clause suspensive, ajouter "purger de tout recours", concernant le permis de construire (voisins et préfecture).

Pour l'orientation faite un CU Opérationnel cela vous indiqueras quelques infos sur ce qu'il est possible de faire.

Cordialement.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 100
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 3 ans
 
Env. 30 message Val De Marne
ASTY2956 a écrit:Bonjour,

Visite terrain: cadastre et bornage sont a vérifier.
Allé sur le site Georisque, vous aurez déjà des infos concernant le terrain.

Clause suspensive, ajouter "purger de tout recours", concernant le permis de construire (voisins et préfecture).

Pour l'orientation faite un CU Opérationnel cela vous indiqueras quelques infos sur ce qu'il est possible de faire.

Cordialement.


Bonjour,

Tu peux m’en dire un peu plus sur la notion purger de tout recours et qu’est ce qu’un CU Opérationnel ?

Merci pour ton aide 😊
Messages : Env. 30
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 3 ans
 
Photographe Env. 100 message Morbihan
Bonsoir,

"Purger de tout recours", c'est une fois le permis de construire accordé et donc affiché sur le terrain il y a trois mois à attendre avant de commencer les travaux de construction.
Deux mois pour que les voisins prennent connaissance, et émettent des remarques ou opposition si nécessaire.
Un mois pour la préfecture qui peut aussi émettre des remarques ou s'opposer au permis.
Mettre cette clause dans le compromis protége l'acquéreur d'un terrain, en cas d'opposition au projet. Et le libere de tout engagement si un recours suspend le permis de construire.

Pour le CU o, c'est un document CERFA, qui permet de connaitre,
-Si le terrain est constructible;
-Si le projet envisagé est faisable (surface de construction, implantation...)

Il n'engage pas le futur permis de construire, mais donne une indication de ce qui peut être fait.
C'est un acte à faire avant d'aller à la signature du compromis, ce qui est gage de sérénité pour la signature du compromis, il faut faire vite car la réponse n'est pas immédiate. pas besoin d'être propriétaire du terrain, simplement bien monter le dossier.

Cordialement.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 100
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 3 ans
 
Env. 30 message Val De Marne
AH tu parles du certificat d'urbanisme (CU) !!! D'ailleurs quelle différence entre le PLU et le CU?

Pas mal la notion "purger de tout recours". Tu t'assures la sérénité pendant le délai du compromis.

De plus, comment vérifie t'on le cadastre (CU?) et le bornage?
Messages : Env. 30
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 3 ans
 
Photographe Env. 100 message Morbihan
Bonsoir,

"Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme qui, à l'échelle d'une commune ou d'un groupement de communes (Établissement public de coopération intercommunal, EPCI), établit un projet global d'urbanisme et d'aménagement et fixe en conséquence les règles générales d'utilisation du sol sur le territoire ."

Qu'est-ce qu'un CU opérationnel ?
Vous demandez un certificat opérationnel si vous avez déjà un projet de construction sur le terrain. Le certificat vous indique si votre projet est réalisable et il vous renseigne sur l'état des équipements publics (voies et réseaux) existants ou prévus, desservant le terrain.

https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do

Et pour le bornage si fait il doit reprendre les limites du cadastre...... Sinon a faire par un géomètre


Cordialement.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 100
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 3 ans
En cache depuis avant-hier à 12h38
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