Rompre un contrat après le permis (Bas Rhin)

Bonjour,

Nous allons rénover complètement une maison de 1975 à Strasbourg, mitoyenne d'un côté, autant au niveau énergétique (menuiseries, PAC, poêle, isolation, ...) que de l'aménagement (aménagement de combles, remise à neuf de l'existant,...).

Après avoir démarché plusieurs architectes, architectes d'intérieur ou maitres d'oeuvre comme évoqué ici, nous avons finalement retenu une architecte pour nous accompagner dans la phase plans / permis puis pour la phase travaux.

La phase de plan s'est plutôt bien passée. On a fait plusieurs allers-retours pour valider une configuration de plans, qui incluait donc l'aménagement des combles. Pour cela, l'architecte avait les clés depuis le début et avait visité la maison avec un charpentier qui devait donc validé la viabilité de sa proposition.

Pour la phase de permis, c'est déjà un peu plus compliqué. Alors que depuis le début de nos discussions nous avions évoqué notre souhait d'avoir un terrasse "en L", qui fait tout le tour de notre pièce de vie, l'architecte nous explique le jour où nous devions signer le permis que ce ne serait finalement pas possible, car il fallait respecter une distance de 1,90m par rapport à la maison mitoyenne : cela remettait notamment en cause le remplacement d'une fenêtre par une porte fenêtre pour notre projet. J'ai contacté alors moi même la police du bâtiment de notre ville pour trouver une solution : comme la première partie de la terrasse est "sur une butée", elle est considérée comme une terrasse paysagère et n'est pas soumise à la même règle. Nous pouvons donc prolonger cette terrasse paysagère sur une terrasse en pilotis pour respecter nos souhaits. De même, une place de parking qui doit figurer sur le permis avait été oubliée, et elle avait du faire la modification suite à ma remarque avant de valider le permis. Le permis a été déposé fin juin, mais elle a quand même du transmettre des éléments complémentaires le 12 juillet, ce qui retarde donc la période de validation du permis...

Ensuite, elle devait nous envoyer une liste de tâches pour chaque lot (menuiseries, isolation extérieure, plâtrerie,...) et 2-3 devis par lot. Nous avons reçu la liste des lots, sans aucune explication, malgré nos demandes. Et à force d'insistance, nous avons pu récupérer les devis juste avant la fermeture du cabinet pour les congés d'été : mais elle s'était contentée de faire réaliser le chiffrage par une seule entreprise générale du bâtiment, pour tous les lots. On m'a néanmoins promis de répondre à toutes mes questions concernant les lots et les devis : j'ai donc passé le week-end à passer en revu les plans, lots et devis pour avoir des réponses rapidement. Mais bien entendu, aucune réponse à mon mail ni à mes appels pendant les 3 semaines de fermeture du cabinet...

J'ai donc passé 3 semaines à contacter des artisans, en plein moi d'aout, pour obtenir des explications ou des devis comparatifs. Sur la plupart des lots, le devis de l'architecte était bien souvent supérieur de 5 à 10 000 euros. Mais ce qui m'a le plus "inquiété", c'est que pour le lot du charpentier, sur lequel repose une bonne partie du projet, aucune reprise de charges n'avait été prévu alors que nous avons une charpente en fermettes : j'ai détaillé cela ici. Une autre erreur pouvant impacter le projet concernait le lot démolition/dépose : elle  s'est manifestement trompée sur les mesures d'une trémie d'escalier à reprendre (ouverture d'un côté, fermeture de l'autre) alors que nous devons créé un escalier sur mesure. C'est lors d'un RDV avec un artisan que nous avons constaté son erreur.

A son retour de vacances, nous avons sollicité un RDV afin d'obtenir enfin des explications, et de lui faire part nos inquiétudes. Pour la charpente, elle s'est contentée de nous dire que ce n'était pas grave, que ce serait de toute façon l'assurance de son charpentier qui serait engagée, qu'elle avait confiance en lui. Pour la trémie de l'escalier, elle s'est contentée de dire que ce n'était pas les mesures finales. Enfin, j'ai également demandé des explications sur la façon dont elle voyait les choses pour la menuiserie, car nous sommes également dans une configuration un peu particulière, comme je l'explique ici ou là. Elle n'a pas été en mesure de me répondre, et a même appelé son menuisier pendant notre RDV, sans avoir pu apporter de réponse claire...

J'envisage donc de mettre fin à notre collaboration à l'issue de l'obtention du permis de construire. Le problème c'est que nous avons déjà besoin de demander des modifications, comme nous voulons ajouter un vélux, ou agrandir une porte fenêtre. Nous devons donc attendre la réponse initiale pour le 12 septembre, puis attendre qu'elle fasse les demandes de permis modificatif, pour lui annoncer que nous ne souhaitons pas poursuivre avec elle.

Mais je me demande comment cela se passe concrètement? Est-elle directement engagée comme "maitre d'oeuvre" sur le permis? Faudrait-il lui faire part de notre souhait avant qu'elle fasse la demande permis modificatif? Est-il possible de ne pas payer la totalité de la mission "plans et permis" en raison des problèmes que nous avons constaté?

Depuis un mois, j'ai rencontré de nombreux artisans qui ne sont pas du tout étonnés des difficultés que je rencontre, ou du manque de considération (pour ne parler d'incompétence manifeste) de notre architecte.

Je ne sais pas ce que vous en pensez, ni ce que vous feriez à notre place, mais vos retours sont les bienvenus.