Mon constructeur peut il me réclamer l’augmentation BT01 après réception de la maison?

Bonjour, que dit votre contrat CCMI au sujet du BT01 ?

Bonjour

Mon contrat stipule qu'il peut être révisable entre la date de la signature de contrat et la date d'expiration d'un délai d'un mois qui suit la plus tardive des deux dates suivantes: date de l'obtention du pc
Ou date de la réalisation de la condition suspensive sous laquelle le contrat a été conclu ou considéré comme conclu.
Le prix ainsi actualisé ne pouvant subir aucune autre variation après cette date.

Mais je n'ai aucune précision sur le délai qu'ils ont pour me les réclamer... tous mes appels de fonds ayant tous déjà été réglé

Merci

Donc vous leur deviez bien somme d'argent . À vous de faire le calcul du BT01 et des pénalités de retard !

Adhésion à l'aamoi obligatoire !

La situation est simple, le constructeur, en recevant votre courrier recommandé, a repris votre dossier et s'est aperçu que le BT01 n'avait pas été facturé (soit par oubli, soit par geste commercial par exemple si on vous avait indiqué oralement qu'il n'y en aurait pas, soit par ce qu'il savait qu'il vous devrait par ailleurs des pénalités de retard et que tant que vous ne les réclamiez pas cela lui allait). Vous lui demandez l'application de votre contrat sur les pénalités de retard, il est logique qu'il réplique d'un point de vue contractuel. Il fallait s'y attendre.

Le pire, c'est que maintenant que les choses ont été lancées, vous allez recevoir vos pénalités de retard, mais allez devoir payer les 6600€. Vous ne pourrez pas y échapper. Ce courrier recommandé n'était pas la meilleure idée si le BT01 est supérieur aux pénalités de retard. A voir donc avec l'AAMOI ce qu'il est possible de faire.

Bonjour, il ne faut pas essayer de devenir plus mal honnête que ce que serait éventuellement certain constructeur, si on doit une chose, on la paie, que l'on soit constructeur, ou particulier.

Bonjour,

Ça n'aurait peut-être rien changé dans le cas de Nadu89, mais en calculant soit même les pénalités de retard, et en les soustrayant soi-même du paiement des 95%, on évite de devoir les réclamer plus tard avec un résultat incertain.

Bonsoir,
Voir avec l'AAMOI si le bt01 est vraiment dû (voir les petites cases et les mentions obligatoires pour l'application du bt01)

Benoit

Bonjour, 

Et éventuellement s'il est bien calculé, et s'il n'y a pas des manquements qui permettrait de le réduire.

Parce que si elle est due, elle peut être réclamée pendant 2 ans après la levée des réserves.