TLE,TRE,TDENS et TDCAUE
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Bonsoir à tous
Après avoir utilisé la fonction recherche,je n'ai pas trouver mon bonheur.
Donc voilà venant d'acquérir le terrain,nous avons eu la confirmation au notaire que le propriétaire/lotisseur qui nous a vendu le terrain ainsi que les autres terrains du lotissement,avait réglé des taxes dont la TLE.
Ayant répercuté ces frais sur toutes les ventes des terrains,nous savons que la TLE pour nous est déjà payer,puisque c'est notifier dans l'acte.
Par contre bien sûr nous serons concerner par les autres taxes.
Donc notre question est d'après-vous quelles taxes allons nous avoir?
Voici ce qu'indique l'annexe de notre Pc.
NOTICE relative à la taxe locale d'équipement et aux taxes assimilées.
Compte tenu des décisions prises par les collectivités locales bénéficiaires sur le territoire desquelles est implanté votre construction,les taxes suivantes peuvent être exigibles:
-TLE
-TDENS
-TDCAUE
Montant des taxes:
Taxe=SHON x valeur forfaitaire m² x taux
Désignation et valeur taxable des catégories de constructions(en euros/m²) pour 2007.
-1 pour les 80 premiers mètres carrés de shon............333
-2 de 81 à 170 m².....................................................487
TAUX:
-TDENS 2%
-TDCAUE 0,3%
Notre SHON est de 105,90
J'ai essayé de faire le calcul,mais le montant que j'ai trouvé me parait bas.
Donc ceux qui l'ont déjà calculer,d'avance merci de dire combien cela devrait faire
Pour la TRE rien de marquer dans l'annexe,en sachant que le propriétaire/lotisseur toute la rue lui appartient,pensez-vous qu'il aurait déjà régler cette taxe?
Encore
à tous.
Après avoir utilisé la fonction recherche,je n'ai pas trouver mon bonheur.
Donc voilà venant d'acquérir le terrain,nous avons eu la confirmation au notaire que le propriétaire/lotisseur qui nous a vendu le terrain ainsi que les autres terrains du lotissement,avait réglé des taxes dont la TLE.
Ayant répercuté ces frais sur toutes les ventes des terrains,nous savons que la TLE pour nous est déjà payer,puisque c'est notifier dans l'acte.
Par contre bien sûr nous serons concerner par les autres taxes.
Donc notre question est d'après-vous quelles taxes allons nous avoir?
Voici ce qu'indique l'annexe de notre Pc.
NOTICE relative à la taxe locale d'équipement et aux taxes assimilées.
Compte tenu des décisions prises par les collectivités locales bénéficiaires sur le territoire desquelles est implanté votre construction,les taxes suivantes peuvent être exigibles:
-TLE
-TDENS
-TDCAUE
Montant des taxes:
Taxe=SHON x valeur forfaitaire m² x taux
Désignation et valeur taxable des catégories de constructions(en euros/m²) pour 2007.
-1 pour les 80 premiers mètres carrés de shon............333
-2 de 81 à 170 m².....................................................487
TAUX:
-TDENS 2%
-TDCAUE 0,3%
Notre SHON est de 105,90
J'ai essayé de faire le calcul,mais le montant que j'ai trouvé me parait bas.
Donc ceux qui l'ont déjà calculer,d'avance merci de dire combien cela devrait faire
Pour la TRE rien de marquer dans l'annexe,en sachant que le propriétaire/lotisseur toute la rue lui appartient,pensez-vous qu'il aurait déjà régler cette taxe?
Encore
à tous.
0 
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +16 ans.
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message
1 
Super bloggeurBonsoir nico78
de m'avoir répondu aussi vite.
Mon calcul doit être faux car j'ai trouvé:
TDENS:585,06 et TDCAUE:85,75
N'étant pas fort en calcul j'ai du raté un épisode,c'est pour cela trouvant que c'était peu en taxes que j'ai préféré demander.
Et pour la TRE qui n'est pas mentioner dans l'annexe tu en penses quoi?
beaucoup 
de m'avoir répondu aussi vite.
Mon calcul doit être faux car j'ai trouvé:
TDENS:585,06 et TDCAUE:85,75
N'étant pas fort en calcul j'ai du raté un épisode,c'est pour cela trouvant que c'était peu en taxes que j'ai préféré demander.
Et pour la TRE qui n'est pas mentioner dans l'annexe tu en penses quoi?
beaucoup 0 1 Photographe scoubidou c'est sympa 0 0 0 0 Photographe 0 0 1 Membre super utile 0 Membre ultra utileMerci pour ces réponses!
En conclusion, je ne suis redevable que de la TRE. Pas de TDENS, TDCAUE, ou TLE !!
En conclusion, je ne suis redevable que de la TRE. Pas de TDENS, TDCAUE, ou TLE !!
0 Et ne pas oublier que si vous avez bénéficié d'un prêt à taux 0 vous aurez une réduction sur l'ensemble de ces taxes d'environ 50%, à condition d'en apporter la preuve à la mairie 
1 Super bloggeur 0 0 0 Photographe 0 Photographe 1 Membre ultra utile 0 Photographe 0 Bonsoir,
"C'est tellement précis que j'ai pas tout compris."
Mille excuses!!!!!!
La fiscalité, ce n'est pas simple...et en faire la synthèse encore moins!
Les taxes (TLE, TDENS...) sont exigibles, même si la mairie ne les a pas indiquées explicitement dans l'arrêté.... c'est dommage
Les participations (également consultables en mairie), telles que PVR et autres selon les communes, doivent obligatoirement figurer sur l'arrêté du PC pour être exigibles. Dans le cas contraire, la mairie ne peut en demander le paiement.
La condition de forme, pour ces "participations" est constituée par la notification en recommandé. A défaut, le bénéficiaire peut se prévaloir du fait qu'il n'a pas été informé. La réforme du Permis de construire n'a pas que des inconvénients; encore faut-il aller au fond..du code de l'urbanisme
@+
"C'est tellement précis que j'ai pas tout compris."
Mille excuses!!!!!!
La fiscalité, ce n'est pas simple...et en faire la synthèse encore moins!
Les taxes (TLE, TDENS...) sont exigibles, même si la mairie ne les a pas indiquées explicitement dans l'arrêté.... c'est dommage
Les participations (également consultables en mairie), telles que PVR et autres selon les communes, doivent obligatoirement figurer sur l'arrêté du PC pour être exigibles. Dans le cas contraire, la mairie ne peut en demander le paiement.
La condition de forme, pour ces "participations" est constituée par la notification en recommandé. A défaut, le bénéficiaire peut se prévaloir du fait qu'il n'a pas été informé. La réforme du Permis de construire n'a pas que des inconvénients; encore faut-il aller au fond..du code de l'urbanisme
@+
0 Membre ultra utile 0 Bonjour,
Nous sommes dans notre maison depuis juin 2007,
nous avons commencé à payer la TLA en septembre 2008, la 2eme partie en janvier 2010
Hier j'ai recu una vis de paiement pour raccordement tout a l egout 1500€
est-ce normal que je le recoive si tardivement?
et à payer de suite!!!
on en fini pas d'être taxé, heureusement qu'on a pas encore la taxe fonciere.
Nous sommes dans notre maison depuis juin 2007,
nous avons commencé à payer la TLA en septembre 2008, la 2eme partie en janvier 2010
Hier j'ai recu una vis de paiement pour raccordement tout a l egout 1500€
est-ce normal que je le recoive si tardivement?
et à payer de suite!!!
on en fini pas d'être taxé, heureusement qu'on a pas encore la taxe fonciere.
0 Salut,
j'ai un ami qui a fait construire dans le lotissement a coté du notre et il l'a reçu aussi. Quelle bonne surprise
Par contre vérifie sur ton PC cela doit etre indiqué dessus. Nous, nous n'avons rien reçu et rien de spécifié sur notre PC : Oufff ! Je pense que c'est le lotisseur qui le prévoit ou pas, cela dit c'est bien de le signaler aux futurs acquéreurs histoire de pas avoir de surprise. 
0 0 PhotographeHello,
Je ne pense pas que ce site soit réaliste!
J'ai reçu mon avis d'imposition la semaine dernière.
TLE + TDENS + TDCAUE payables à 50% 18 mois après accord du Permis de Construire + 50% 36 mois après accord du Permis de Construire
Dans mon cas, la TDCAUE étant inférieure à 300€, elle est payable à 100% 18 mois après Permis de Construire
Concernant la TLE : 3525 contre 2820 sur le site "Taxe en ligne". 700€ d'écart, c'est pas une paille!
Concernant la TDCAUE et la TDENS, ils indiquent le même montant que mon avis.
Mais il vous suffit d'aller demander en mairie et ils vous le calculeront sans problème.
C'est ce que nous avions fait en Juin 2008 lors de l'accord de notre permis de construire et là, après réception en Mars 2009 de notre avis d'imposition, c'est exactement les mêmes montants.
Ils nous avaient aussi calculé la TRE (payable à la fin des travaux / date variable apparemment selon les mairies) et simulé la taxe foncière.
Voilà
0 Edité 1 fois, la dernière fois il y a +15 ans. 0 Photographe 0 0 Bloggeur 0 Membre ultra utileEn cache depuis le dimanche 14 avril 2024 à 09h24
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