Rupture de contrat par constructeur ?

Bonjour Bigbok

Adhérer à l'AAMOI est la meilleure solution.

mafioso-and-co a écrit:

Bonjour Bigbok

Adhérer à l'AAMOI est la meilleure solution.

Je penses aussi, mais je voulais juste vos avis ou un retour sur une personne ayant eu ce soucis.
Merci

Bonjour Bigbok

Le constructeur doit l'adaptation de la maison au terrain:


L231-2 CCH extrait

Citation:

Le contrat visé à l'article L. 231-1 doit comporter les énonciations suivantes :
...................

Citation:

c) La consistance et les caractéristiques techniques du bâtiment à construire comportant tous les travaux d'adaptation au sol, les raccordements aux réseaux divers et tous les travaux d'équipement intérieur ou extérieur indispensables à l'implantation et à l'utilisation de l'immeuble ;

d) Le coût du bâtiment à construire, égal à la somme du prix convenu et, s'il y a lieu, du coût des travaux dont le maître de l'ouvrage se réserve l'exécution en précisant :

- d'une part, le prix convenu qui est forfaitaire et définitif, sous réserve, s'il y a lieu, de sa révision dans les conditions et limites convenues conformément à l'article L. 231-11, et qui comporte la rémunération de tout ce qui est à la charge du constructeur, y compris le coût de la garantie de livraison ;

- d'autre part, le coût des travaux dont le maître de l'ouvrage se réserve l'exécution, ceux-ci étant décrits et chiffrés par le constructeur et faisant l'objet, de la part du maître de l'ouvrage, d'une clause manuscrite spécifique et paraphée par laquelle il en accepte le coût et la charge ;

.....................;

Le coût est inclus dans le prix convenu:

Article R*231-5 CCH

Citation:

Pour l'application du d de l'article L. 231-2, le prix convenu s'entend du prix global défini au contrat éventuellement révisé ; il inclut en particulier :

1. Le coût de la garantie de livraison et, s'il y a lieu, celui de la garantie de remboursement ;

2. Le coût du plan et, s'il y a lieu, les frais d'études du terrain pour l'implantation du bâtiment ;

3. Le montant des taxes dues par le constructeur sur le coût de la construction.

Les textes sont d'ordre public, la jurisprudence constante.

Bonsoir

Merci pour toutes ces infos mafioso-and-co.
Je rappelle mon constructeur demain afin de connaitre sa position.
Merci et bonne soirée à tous.

bigbok a écrit:

Bonsoir

Merci pour toutes ces infos mafioso-and-co.
Je rappelle mon constructeur demain afin de connaitre sa position.
Merci et bonne soirée à tous.

Attention, leur indiquer que vous connaissez certains textes (si vous leur soumétez bien sur) pourait vous porter préjudice par la suite (vous ne seriez plus considéré comme un profane). Prenez rapidement contact avec L' AAMOI.

Un autre conseil : évitez les longues discussions téléphoniques et préférez la lettre recommandée avec accusé de réception ou le Fax pour garder une pruve de tout échange avec votre constructeur.
Les textes sont clairs, il ne peut pas se désister à moins de vous dédommager.
L'AAMOI saura vous guider judicieusement dans vos démarches...

Bonjour,
Alors Bigbok, des nouvelles?
Mafioso-an-co, et les autres, ont raison: Vous pouvez réclamer l'exécution du contrat. Par contre si vous le faites, alors armez-vous de détermination, courage, et temps libre pour surveiller les travaux de près.
Votre constructeur voudra sûrement se "refaire" en grattéant par ci par là.

Bonsoir à tous et merci pour vos conseils et votre sollicitude.

Je vous donne quelques nouvelles.
Etant donné le surcout pour adapter le terrain et le fait que le constructeur lui même n'était pas en mesure de m'assurer la tenue dans le temps de la construction (terrain sur argile verte avec peux d'envie de refaire ma maison dans 5 ans! ) ce dernier nous a proposé divers projets.
Rien ne nous convenait, et lors de nôtre dernier entretiens, ce dernier nous a dit que si nous voulions cesser de travailler ensemble il nous suffisait de lui adresser une lettre en RAR en lui demandant le remboursement de l'acompte. Il était bien conscient de la position dans laquelle nous étions et avait sincèrement l'air d'être gêné de ne pouvoir nous satisfaire.
Nous lui avons envoyé la lettre 2 jours après ! Cela fait une semaine.
Nous avons été surpris par sa franchise et la facilité avec laquelle nous avons pu mettre fin au contrat, bien que nous n'ayons pas encore reçu le chèque d'acompte.
Celons le responsable d'agence il faudra compte entre 1 mois et 1 mois et ½ pour récupérer nôtre acompte.
Maintenant, nous attendons et nous vous diront si la société Géoxia tiendras ses promesses…

Cordialement

PS : Sur les 11 maisons prévues sur le lotissement, et sur les 2 constructeurs impliqués dans le projet (Phoenix et maisons Pierre), aucunes ne seront construites !

Bonjour Bigbok

Là il s'en tire à bon compte le loustic

Citation:

lui même n'était pas en mesure de m'assurer la tenue dans le temps de la construction

C'est vrai ça , pas une boutade.

Citation:

ce dernier nous a dit que si nous voulions cesser de travailler ensemble il nous suffisait de lui adresser une lettre en RAR

Sûr , ça lui simplifie la vie.

Citation:

Il était bien conscient de la position dans laquelle nous étions et avait sincèrement l'air d'être gêné de ne pouvoir nous satisfaire.

Il était conscient que cela pouvait lui coûter très cher et a du se trouver très soulagé de votre sollicitude.

Citation:

Nous avons été surpris par sa franchise et la facilité avec laquelle nous avons pu mettre fin au contrat,

Il l'aurait été beaucoup moins si vous aviez exigé votre du et lui faire entendre raison aurait nécessité un peu de combativité.

Citation:

Maintenant, nous attendons et nous vous diront si la société Géoxia tiendras ses promesses

Peut être bien comme la "tenue dans le temps"

Tout ce que tu souligne est très juste.
Mais pour être tout à fait franc, après avoir lu et entendus divers rémoignages peux glorieux sur la Ste Géoxia , à la limite, cette situation nous arrange!
Cra franchement, le temps passant nous aviont de moins en mons envie de travailler avec eux avec en plus le sentiment d'aller au-dela de grands soucis.

Je pense également que c'est une bonne issue

certains conctructeurs lisent attentivement le forum

Bonjour Bbigbok

Je comprends, surtout s'il vous a affirmé qu'il "n'était pas en mesure de m'assurer la tenue dans le temps de la construction".

Pas rassurant du tout.

Pas en mesure d'assurer la tenue dans le temps de la construction?
C'est une plaisanterie, j'espère.
On peut construire sur n'importe quel terrain, il suffit d'adapter le système constructif au terrain.
On voit bien là la limite de beaucoup de constructeurs de maisons individuelles qui savent pas construire autre chose qu'avec des fondations et des matériaux standardisés.

jpaul a écrit:

Pas en mesure d'assurer la tenue dans le temps de la construction?
C'est une plaisanterie, j'espère.
On peut construire sur n'importe quel terrain, il suffit d'adapter le système constructif au terrain.
On voit bien là la limite de beaucoup de constructeurs de maisons individuelles qui savent pas construire autre chose qu'avec des fondations et des matériaux standardisés.

On peut, mais pas avec un constructeur de maisons individuelles, faut pas déconner

paramio a écrit:

certains conctructeurs lisent attentivement le forum

J'espère que beaucoup de constructeurs lisent attentivement le forum.

Bonsoir à tous

jpaul a écrit:

.....
On voit bien là la limite de beaucoup de constructeurs de maisons individuelles qui savent pas construire autre chose qu'avec des fondations et des matériaux standardisés.

Tout à fait !
Mais pour autant que je me souvienne de ce que m'avais dit l'architecte, les fondations devaient passer de 1m50 à 2m50 avec des "pieux" de béton de plus de 9m.
De plus le terrain étant en pente (10%) , le terrain en amont et celui en avale n'étant pas non plus stabilisés métraient en péril toute la zone de construction.
A la finale, j'ai l'impression que le lotisseur leur a refilé un "rossignole"

Cordialement

Bigbok

Bonsoir à tous

Quelques nouvelles fraiches.
Quelques jours après avoir envoyé un RAR pour réclamer mon chèque d'acompte, j'ai reçu un courrier du constructeur.
Au départ, ont m'avait annoncé la présence d'argile verte et un terrain non stabilisé qui rendait la construction impossible.
Le courrier que j'ai reçu évoque une toute autre raison.
En voici une partie :
...
Nous sommes au regret de vous confirmer que le projet ne pourras pas se réaliser notamment pour les raisons suivantes :

Les études de sol réalisées à notre demande par le bureau d'études CEBTP SOLEN ont révélé à cette occasion une pollution du sol résultant à priori de la présence d'hydrocarbures.

Nous ne connaissons pas l'origine de cette pollution, ni même son ampleur.

En outre lorsqu'un sol est pollué il est souvent très compliqué et financièrement très lourd de trouver des solutions définitives n'étant pas spécialistes dans ce domaine.

N'étant pas certains de vous apporter la prestation attendue, et par précaution nous avons préféré renoncer à la mise en oeuvre de ce projet.
...

Bref, quels que soit les raison , je suis soulagé de ne plus avoir à travailler avec ce groupe , bien qu'à ce jour j'attends toujours mon chèque d'acompte...

Bonne soirée à tous.

Bonsoir Bigbok

Curieuse histoire

Et le lotisseur ?

Bonsoir

mafioso-and-co a écrit:

Bonsoir Bigbok

Curieuse histoire

Et le lotisseur ?

Et bien je crois que ce dernier vas avoir maille à partir avec les avocats de Géoxia, car suite à une indiscrétion obtenue avec un ancien commercial qui ne fait plus partis de l’entreprise (étonnant non ?) , mais dont j’avais gardé le n° de tel , il semblerait qu’il y aurais eu des transaction douteuses entre le lotisseur et l’entreprise qu’il avait chargé de l’étude des sols.
Je n’en sais pas plus, mais cela me semble un peux gros , bien que des fois la réalité dépasse la fiction....
Si le lotisseur a comme je le présume « graisser » la pate à l’entreprise chargée de l’étude des sols pour viabiliser le terrain, comment a-t-il pu croire que cela passerait ?
Ce que je sais, c’est que le terrain avait été viabilisé et qu’en plus, nous avions obtenu le permis de construire !

Bonne soirée.

Salut Bigbok

Certes, mais les acheteurs des terrains? vous et vos colotis .

Je pense bien que si vous tombez sur un vrai champ pétrolifère vous placerez vos pétro-euro et construrez ailleurs sans souci.

mafioso-and-co a écrit:

Je pense bien que si vous tombez sur un vrai champ pétrolifère vous placerez vos pétro-euro et construrez ailleurs sans souci.

Mais c'est vrai !! Vite vite, il faut que je contacte le constructeur pour le mettre en demeure de construire......... des Pipes lines

En tout cas, merci pour vos conseils.
Cette histoire nous a un peux refroidis concernant les constructions.
Nous cherchons maintenant dans l'ancien, mais je jette toujours un petit coup d'oeil chez les constructeurs, sauf..... Phénix bien sur

Nous attendons maintenant juste notre chèque pour crier au "Happy End" .

Bonne soirée.

C'est clair qu'ils arrivent à en dégouter plus d'un ces csts de mer.e .

Les rêves qui tournent aux cauchemars c'est malheureusement courant et plus que l'ont veux bien le croire .

Sur ce terrain , il n'y avait pas une station service dans le temps ??

A+

bigbok a écrit:

Bonsoir à tous

Quelques nouvelles fraiches.
Quelques jours après avoir envoyé un RAR pour réclamer mon chèque d'acompte, j'ai reçu un courrier du constructeur.
Au départ, ont m'avait annoncé la présence d'argile verte et un terrain non stabilisé qui rendait la construction impossible.
Le courrier que j'ai reçu évoque une toute autre raison.
En voici une partie :
...
Nous sommes au regret de vous confirmer que le projet ne pourras pas se réaliser notamment pour les raisons suivantes :

Les études de sol réalisées à notre demande par le bureau d'études CEBTP SOLEN ont révélé à cette occasion une pollution du sol résultant à priori de la présence d'hydrocarbures.

Nous ne connaissons pas l'origine de cette pollution, ni même son ampleur.

En outre lorsqu'un sol est pollué il est souvent très compliqué et financièrement très lourd de trouver des solutions définitives n'étant pas spécialistes dans ce domaine.

N'étant pas certains de vous apporter la prestation attendue, et par précaution nous avons préféré renoncer à la mise en oeuvre de ce projet.
...

Bref, quels que soit les raison , je suis soulagé de ne plus avoir à travailler avec ce groupe , bien qu'à ce jour j'attends toujours mon chèque d'acompte...

Bonne soirée à tous.

Il n'y a plus qu'à demander un dédommagement .....