Pass foncier

pour le pour jnounette il faut passer par un constructeur ou par la cil ou astria eu son bien rensegner sur les comune qui accorde la subvention
pource qui et la tva 5.5 dou vous tener ce renseignement est ce que c'est oficielle mon constructeur n'est pas occouran on doit bientot signer autre ofre de pret ca serai super on aurrait pas besoin de pret reler pour ce qui non pas encore fait lezs demarche pour le credit adresser vous a un courtier nous le taux et a 4.95 pour le moment et attation noublier pas qu'un pret pass donne droit au apl

bonjour a tous !
je suis nvelle inscrite sur le forum
nous sommes en train de monter un dossier pass foncier aussi pour construction dans l'arrière pays héraultais coté cevennes
djemi tu dis de voir pour les subventions avec la commune. est- ce qu'à partir du moment ou cette commune fait bien partie des élligibles au sens donné par la CIL cela n'est pas automatique ? je veux dire faut-il demander en plus directement à la mairie de la dite commune ?
d'autre part y a t-il qqun qui a eu une réponse dans l'hérault depuis le début des pass foncier parce qu'à entendre les aménageurs et constructeurs ça n'avance pas !! je vous ai tous lu depuis le début du post et c vraiment trés intéressant
ça m'a permis de bien comparer notre projet avec ou sans pass foncier et de voir que meme si effectivement il faut penser à rembourser les 30 000 euros d'"avance" pass foncier ça reste intéressant coté prix de l'emprunt
merci de tous ces avis et à bientot

totoewan oui on a fait toute les demarche pour le passe foncier pour notre cas toute les demarche on etait faite par le constructeur
et pour la subvention nous a etait atribue par le conseille regional de herault on va bientot avoir notre permi de construire on prefere attendre pour le credit encore quelle que jour au cas ou il y aure une baisse des taux mes c'est sur une bonne voix

bonjour , je suis en train d'etudier le pass foncier et malheureusement dans ma region la seule commune acceptant de le faire a fait appel a un promoteur qui lui a fait appel a un constructeur, resultat 45fois les memes maisons vendue a prix d'or , sans le pass foncier un autre constructeur me fesait la maison 20000eur moins cher et quand au terrain il est passé de 6900eur l'are en contruction libre a 10000pour le pass foncier , je pense que la dgccrf se ravie de se genre de derives ,
comme beaucoup j'ai pas le choix si je veux quelque chose a moi il faut passer par la mais je pense pas a n'importe quel prix , mon soucis aujourd'hui c'est que ma société ne cotise pas au 1% car nous ne sommes que 5 ; la maison fait 132000eur et le terrain 40000 , donc comme jenna suis coincé , j'ai entendu parler de 2.5% et non de 4.5% , qu'en est il ?

Il n'est pas nécessaire que ton entreprise cotise au 1% employeur. Il suffit juste que tu sois salarié du prové en CDI.

nous on ne cotise pas donc je perds le bénéfice des 1.5% par an au profit de l'indexation de 2.5 a 4.5% et de ce fait je ne pense que se n'est plus rentable du tout ;

le seule avantage que tu pourai avoire c'est de payer ton terrain dans 25 ans

si mon terrain coute 50000€ ( si je l'achetai "normalement" d'ailleurs j'ai du mal à comprendre avec la TVA, elle est comprise ? prix net de Tva, HT ou TTC ?
normalement sans pass foncier soumis à enregistrement 5,09%
Mon Cil prend en charge 40000€ à TVA 5,5%, 19,6%, net ??
Tva recupérable ?
je comprend plus rien.

J'aurai à payer des droits d'enregistrements sur la partie restante ?
merci de votre aide.

non je pence que le terrain n'a rien a voire la tva a 5.5 et pour la construction seulement

La tva 5,5 n'est applicable que sur la maison.

Ton terrain reste a 19,6 et les 40000€ seront directement déduit du financement de ton terrain !

Bonjour,
Avez-vous des informations sur l'indexetion du prix du terrain?
En effet, on peut lire qu'il suffit d'être salarié du privé pour avoir droit au terrain indexé à 1,5% que votre entreprise cotise ou non au 1%.
D'autres sites disent qu'il faut que votre entreprise cotise au 1% employeur.
Faut-il être en CDD ou en CDI, temps partiel ou temps plein?
MERCI

slt tout le monde

question à part, je recherche des personnes ayant bénéficié du pass foncier en charente maritime, quel b..... cette subvention

Flotha88, pour répondre à ta question, il faut impérativement travailler dans une société qui cotise au 1% pour prétendre à l'indexation a 1.5% sinon ca ne marche pas, ...c'est le CIL qui m'avait renseigne, en ce qui concerne le contrat à partir du moment que tu travailles avec un CDD minimum de 3 mois voire mieux CDI temps partiel ou non, tu y auras le droit aussi.

Il faut absolument qu'au moment du montage et de la signature à ta banque et au CIL dont tu dépens tu travailles avec contrat de travail pour CDD à l'appui surtout pour CDD, il te le demanderont.

oups Flotha88 , j'ai tapé plus vite que je pensais, je voulais dire que c'etait ok avec un CDD meme en mi-temps, temps partiel, temps plein, il faut juste que la société dans laquelle tu travailles cotise au 1% c'est le principal pour avoir des droits....

Je n'ai pas eu les mêmes infos que toi. La CCI m'a dit qu'il fallait être en CDI d'une entreprise du privé cotisant ou non au 1%.
As-tu trouvé les textes de loi ?
Merci

jenna il me semblait avoir lu que tu ne cotisais pas non plus au 1% si ma memoire est bonne et si je me trompe pas de personne , as tu fait ton projet en fin de compte , car ne cotisant pas j'ai tout remis en cause , a cause du prix du terrain qui double en 24ans ,

furygan57, oui tu as raison mais entre temps j'ai eu la chance de trouver un cdi à mi-temps, mon employeur cotisant au 1% , mon CIL m'a dit ok pour le 1.5% donc du coup nous avancons doucement dans le projet, le permis de construire nous venons de l'obtenir, et le CIL va faire une expertise terrain, après je crois qu'il faut que nous patientons pour aller chez le notaire,...

J'étais en congé parental et je l'ai raccourci pour pouvoir au jour de la signature des papiers avoir un boulot qui me permettent d'avoir le 1.5%, j'ai eu beaucoup de chance, ...je pense que même sans cela nous aurions tenter le coup car il n'est pas dit même s'il y a un risque que le taux monte à son maximum... je sais pas, ... j'espere que tu trouveras une solution et que vous prendrez la bonne décision je te souhaite pleines de bonnes choses.

moi je tilt, mon terrain coute 50000€ net donc 52750€ en TVA 5,5%, le Cil prend 40000€ ( tva 5,5 incluse ) en portage, reste 12750€ à ma charge 5,5% incluse.
donc si la TVA 5,5% est incluse, devant le notaire aucun frais de mutation de 5,09% ?
Ou alors juste mar part et soumis à droit mutation et non à tva ?

et dans 25ans on re passe devant le notaire ? ce coup cidroit de mutation ? sur terrain ? sur totalitée ?

merci de m'éclairer uniquement si vous êtes certains ( comme à qui veux gagner des millions)

sa me fait quand meme peur se systeme , je viens de discuter avec une connaissance qui avait construit en lotissement et a eu tellement de probleme avec le nouveau voisin qui a construit a coté , des chiens qui aboyaient a longueur de journée , des enfants qui escaladaient et urinaient contre le grillage qui a dut etre changé 2fois en 3ans sans compter les bouteilles ramassé dans le jardin et les epaves de voiture qui trainaient derriere chez le voisin si peut que la police a dut intervenir un jour a cause des tensions et ils ont fini par vendre , alors avec le pass foncier il aurai dut se le farcir 15ans ,

tu sais furygan57 ca peut arriver à tout le monde d'avoir des mauvais voisins... que ce soit en appart, en maison ou en lotissement, ce n'est pas ca qui doit t'arreter je pense car quelque fois même en étant locataire on peut avoir des soucis de voisinage.....

Bonjour,je voudrais savoir si quelqu'un a reussi à finaliser son projet en Pass-foncier dans l'Herault et quelles banques s' en occuppe.
Merci de vos reponses

bonjour,

finalisé pour moi presque...
de mon côté c'est le crédit foncier...

nous en sommes au stade de la délivrance du PC... après ce sont les notaires qui entrent en jeu..

pour moi permis de construire reçu en septembre et toujours pas signé avec les notaires ni la banque

mach a écrit:

pour moi permis de construire reçu en septembre et toujours pas signé avec les notaires ni la banque

Je pense que là il y a de l'abus !

misagun,
tu traite avec Astria Toulouse ?
tu en ai à quel niveau ?

misagun a écrit:

mach a écrit:

pour moi permis de construire reçu en septembre et toujours pas signé avec les notaires ni la banque

Je pense que là il y a de l'abus !

oui tout les deux mois ils sont en vacances
les notaires sont pas vraiment au courant
et ça traine tellement que le proprietaire ne peux plus attendre et peut etre que notre projet va complettement tomber a l'eau

fatjimo a écrit:

misagun,
tu traite avec Astria Toulouse ?
tu en ai à quel niveau ?

Oui, ASTRIA Toulouse.

La semaine prochaine, prise de rendez-vous pour contrat réservation du terrain et signature d'un CCMI avec un constructeur. Ensuite, ce sera montage de dossier avec ASTRIA.

Et toi, tu en es où ?Sur quelle commune tu veux construire ?

Salut à tous,

Je prend le fil en cours de vol ... On m'a également parlé du pass foncier et que l'on peut gagner pas mal d'argent ...

Y aurai t-il quelqu'un de généreux sur le forum pour me faire en gros un listing des points forts, des bénéfices et points faibles ou mises en garde du pass foncier ?


Sachant que nous sommes en CDI et que je peux bénéficier du 1% logement de mon entreprise.


Merci à vous, bonne soirée...

je vais essayer de te répondre tous d'abord suivant la situation familiale tu peux avoir droit au crédit a taux zéro doublé jusqu'à la fin 2009
une aide de 30000 ou40000 euro suivant le département pour l'achat du terrain renboursable aprés 25ans a un taux de 1.5 pour cent acondition de cotiser au 1 pour-cent patronal et une subvention de la region ( voir le conseil régional) tva a 5.5 pour la construction au lieu de 19.6

Merci djemi pour tes infos ...

Oui concernant ma situation de famille je peux bénficier du PTZ doublé.

De plus j'ai la possibilité de bénéficier également au 1% logement de mon entreprise.


Mais j'ai une petite question : pour connaître si je suis illigible à la subvention de la région, je doit contacter le conseil régional ?


Merci pour toutes ces infos, ce qui permet un gros gain d'argent je pense de plus avec la TVA 5.5 au lieu de 19.6 pour la construction de la maison c'est tout bénéf ... !!

Merci

Pour bénéficier de la subvention...il faut être élligible au PTZ.

Après tout dépend des lieux..c'est soit la commune, soit le CG, soit le CR soit le groupement de communes qui verse la subvention...faut appeler ASTRIA ou le CIL

Merci Franckouille de tes informations ...

Donc ben dans mon cas c'est bon alors lol !! C'est impeccable !!

Oui je vais appeler Astria ou le Cil pour avoir plus de renseignements .

Merci à vous tous.

Bonne journée.

Bonjour à tous,

Après avoir lu attentivement ce sujet, je me pose encore quelques questions sur le pass foncier et son intérêt pour moi (je ne suis pas éligible au 1% logement):

Y a t-il des pénalités si on rachète le terrain avant?
J'ai vu quelqu'un qui parlait de tva dégressive sur 15 ans mais je n'ai rien trouver comme texte officiel.

Quelles sont les conditions de revente du bâti?

Merci d'avance

pour le terrain on peut le remboursser quand on le veut on n'est pas obliger attendre 25ans et on peut revendre la maison dans les 5 ans

Bonjour a tous !

Je me lance dans un PASS FONCIER aussi , j'en suis vraiment au début
je suis allez ce matin a mon CIL régional ( CILEST ) et pour l'instant ça a l'air d'être bon , je suis éligible au PTZ aussi
Par contre j'ai passer ma journée a faire les mairies et la franchement je suis très déçu on m'a envoyer ballader un peu partout , même rigoler au nez avec des remarques idiotes du genre " vous croyez quand même pas qu'on va payer les maisons a tout le monde maintenant " ... bref ridicule , je suis un peu écoeuré par certaines réaction en mairie , le pire c'est qu'il ne me laisse même pas le temps d'expliquer un peu la chose , ils ne connaissent pas du tout le pass foncier ..

une ville de mon secteur ( Saint-Avold ) a signé la convention est donc c'est possible .. seulement c'est pas exactement ou je voulais et le prix de l'are est très élevé

j'avais quelques questions a vous posez :

Est ce que le prix du terrain est forcement de 30 / 40 ou 50 000 euros suivant les zones ou bien on peut prendre un terrain a prix plus haut en combinant avec le prêt immo quoi ou chez pas ?
Comment avez vous réussi a convaincre le maire du coin et si vous avez fait une demande au conseil général ou régional comment vous vous y êtes pris ? ( j'ai fait une demande a la communauté de commune du coin et on ma renvoyé vers les maires )
merci

nous nous somme sur héraut notre terrain fait 140000 euro et la subvention on et aller au conseille général retire un dossier
qui fallait complète avec des document comme le contra cci les document qui concerne le terrain extera

Est ce que quelqu'un a entamer les demarches pour un pass foncier dans le haut rhin ou a deja reussit a monter son dossier ?

nous venons d'acquerir un terrain à Ensisheim enfin plus ou moins puisque nous ne pouvons pas encore signer de compris puisque l'on passe par un pass foncier et que la SOMCO doit aussi signé et je dois transmettre mon dossier au CIL vendredi (car il en faut des papiers) !

j'ai bien compris qu'il ne fallait pas etre préssée mais si en plus on attend 2 mois pour qu'au bout du compte ce soit négatif les boules...

Volià donc ceux qui ont deja recu les accord faites vous connaitre pour nous apporter votre soutien !!!

Bonjour,

Peut-on bénéficier du PASS-FONCIER en passant par un maître-d'oeuvre?
merci

Il ne faut pas désespérer et attendre, .... attendre....pour ma part je suis à 2 mois d'attente, mon permis de construire à été accepté y 15 jours, et on attend visiblement l'expertise pour que le CIL valide le dossier définitevement...ça tarde un peu à se faire, snif!!!
j'espere en savoir plus rapidement... bon courage à tous je suis de tout coeur avec vous, il en faut de la patience mais au bout ca vaut le coup!

oups "définitivement" désolée pour la faute de frappe....

bonjour à tous !!!

nous sommes aussi passé par le système du pass-foncier, on a signé le compromis de vente du terrain, et le ccmi , on va faire le montage de notre dossier financier cette semaine.
Beaucoup parmi vous en sont à ce stade ou pas ?
Combien de temps avez-vous mis entre le montage financier ( pour nous c'est par le crédit foncier ) et l'obtention des offres de prêt ? Y a-t-il des raisons pour lesquelles la demande de prêt soit refusée pour un pass foncier ?
quand au bail à la construction est-ce-que ça équivaut à la valeur en pourcentage que prend le terrain tous les ans ( pour nous 1.5%) ou bien c'est autre chose ?
Misagun tu construit où à toulouse ? et tu passes par quel constructeur ? auprès de quel établissement financier as-tu fais ta demande de prêt ?
merci à tous et bonne soirée

Un terrain coutant 40000 euros vaudra dans 25 ans indexé à 1,5% 58038 euros...
Un terrain coutant 40000 euros vaudra dans 25 ans indexé à 3% 83751 euros...
Pourriez-vous me confirmer mes calculs ?
Merci

Je confirme

bonjour quel qu'un a des info sur la TVA a 5.5 sur la nouvelle loi qui doit passer ça nous éviterez de prendre un prêt relais