Terrain surprise (dechets cachés)

Bonjour g2vo,

d'abord si c'est un lotissement je suppose que ce désagrément ne touche pas que ton terrain, rapproches-toi de tes futurs voisins pour savoir ce qu'il en est et quelles démarches ils ont entreprisent.

Deusièmement, je vois mal comment le lotisseur ne pourrait être au courant, il a bien dû faire une étude de sol, et il aurait dû te mettre au courant ( oui je sais je suis encore naive!!.

Après comme l'acaht remonte à plus d'un an ça risque d'être dur.

Je commencerai par demander aux voisins.

Chez mes parents (il y a 30ans), ils ont déterré une pierre tombale...
Plus récemment, l'année dernière chez moi,c'est une bombe de 500 livres de la guerre pas explosée qu'on a trouvé à 1m sous la surface. J'ai pas ralé auprès du lotisseur car les démineurs nous l'ont aimablement retirée. Après avoir évacué tout le monde à 200m à la ronde. Sympa comme premier contact avec les voisins, ils m'aimaient déjà .

ce n'est pas des gravats des travaux de lotissement plutôt?

ça serait bien possible....le terrain poubelle quoi
j'ai pas osé le dire de peur de passr pour une mauvaise langue!!

Pour répondre à vos questions, les trucs que l'on a retrouvé se trouvaient enfoui d'un bon 50 cm dans le sol et il y avait quelques petits arbres qui y avaient pris racine.
D'après la mairie, il n'y a que mon terrain qui pose problème, c'est un petit lotissement de 8 parcelles et la mienne est au fond du cul de sac.

Si c'était des gravats de voisins, je n'aurais pas fait ce post, quand même


donc si quelqu'un peux m'aider
a++


avec quelques photo, c'est plus parlant (après terrassement), voir sur mon ti blog,
j'arrive pas a mettre les photos sur ce message

Bonson a écrit:

Chez mes parents (il y a 30ans), ils ont déterré une pierre tombale...

Plus récemment, l'année dernière chez moi,c'est une bombe de 500 livres de la guerre pas explosée qu'on a trouvé à 1m sous la surface. J'ai pas ralé auprès du lotisseur car les démineurs nous l'ont aimablement retirée. Après avoir évacué tout le monde à 200m à la ronde. Sympa comme premier contact avec les voisins, ils m'aimaient déjà .

Ouch, les petits voisins ont du bien flippé

Si le terrain a été remblayé, et que cela entraine un surcoût de fondations,il est certain que la responsabilité du lotisseur peut être recherchée (clause d'exonération des vices cachés réputée non écrite pour les professionnels de l'immobilier).

nous on avait accès au lotissement quand il était en cours de travaux: aucun de tes voisins ne peut te dire si c'était comme ça à la base ou si le lotisseur s'en est servi comme poubelle?

merci O2, quelles sont les démarches à faire ? Dois-je envoyer un recommandé au lotisseur ? J'suis un peu pommé quand il sagit de mes droits.


Pour opale76, le problème c'est qu'il n'y a que mon terrain qui est touché, j'ai juste choisi le mauvais numéro

a++

à quelle profondeur et sur quelle profondeur les déchets ? Y a t'il des déchets polluants? (bidon d'hydrocabure ou d'huile).

S'il s'agit de simples encombrants sans pollution ni incidence sur le coût des fondations, une LRAR pour mettre en demeure le lotisseur de nettoyer le terrain risque de rester lettre morte.

Si le terrain a été remblayé sur une grosse profondeur ou pollué, il faut lui faire savoir par lettre recommandée que c'est constitutif d'un vice caché et qu'en cas d'inertie vous pourrez demander la résolution de la vente ou une réduction du prix.

A noter que si vous avez signé un CCMI, le constructeur doit prendre à sa charge les surcouts éventuels de fondation.

Ok merci pour les renseignements,

je retourne sur le terrain ce week-end, le terrassier à encore "gratter" sur quelques metres, pour voir si il y a autres choses.

a++

Le lotisseur m'a appelé pour régler le problème,

on attends le début des fondations pour voir l'ampleur du problème et il se charge de le résoudre

a++

g2vo a écrit:

avec quelques photo, c'est plus parlant (après terrassement), voir sur mon ti blog,
j'arrive pas a mettre les photos sur ce message

Bonjour g2vo ,

Pour mettre une photo sur le post , je vous propose ceci : http://images.iiteck.com/

A+

Ok philippe, je prends note, merci pour le lien