Courcelles les lens

aie aie aie, il faut :
1) aller lire la charte
2) te remettre sur ton message, clic sur edit et supprime les majuscules ... autrement dit refaire ton message.
3) supprimes aussi les references trop précises (num lot, adresse...)

commences par le 2 sinon, tu vas te faire scratcher ton post

pourquoi tu cries, on t'a (encore) rien fait

elisa a raison, si tu laisses ton message en majuscules, il va finir à la corbeille

Bon courage pour le terrain, sur le coup le lotisseur se fiche un peu du monde ...

Il devait commercialiser une tranche puis lancer la seconde pendant que la première se viabilisait...

Nous avons mis une option sur la première tranche au mois de décembre 2008 et depuis plus rien, les terrains devaient être livrés au dernier trimestre 2009, mais en passant sur le secteur il y-a peu nous avons constaté que le terrain était cultivé (Du maïs qui ne se récolte pas avant mi octobre en général)...

Nous avons ensuite contacté le lotisseur qui nous donne pour explication qu'il voudrait bien viabiliser les terrains rapidement, mais il y-a un souci administraif qui l'empêche de satisfaire les clients.

En contactant la communauté d'agglomération, ceux-ci nous informent qu'il faut compter environ 9 mois pour viabiliser le lotissement et que les terrains ne sont pas prévus livrables avant le mois de mars 2010.

De plus le lotisseur nous a informé que la troisième tranche serait bientot commercialisée (au final je pense que les terrains risquent de ne pas être opérationnels avant la fin de la commercialisation et viabilisation des 3 tranches...).

Je ne sais pas quel contact vous avez eu avec le lotisseur, mais il nous a appris que nous étions les seuls (ma femme et moi) à nous plaindre des délais et surtout du manque d'informations...

Au télèphone, je leur ai bien dit que beaucoup de gens vont se retrouver le bec dans l'eau avec leurs offres de crédit qui sont intéressantes cette année avec le nouveau prêt à taux 0 (le crédit foncier qui bloque son offre pendant 1 an, désolé mais je n'y crois pas et puis ils ne l'écrivent nul part ).

Donc si vous avez l'occasion de passer un coup de télèphone au lotisseur afin de lui demander un état de l'avancement du projet ce serait sympa (si vous appelez pour la première fois la bas depuis votre achat, ils vous diront qu'ils attendent l'accord des archéologues, ils me l'ont fait au mois de mars, après un second appel de ma part au mois d'avril, ils m'ont dit que la question était réglée et que les fouilles n'étaient pas nécessaires).

Quand ma femme a rappelé la semaine dernière, la standardiste a retenté le coup des archéo avant de passer le responsable du projet...

PS : demandez également à vos futurs voisins de télèphoner et si vous connaissez d'autres personnes qui ont fait une acquisition sur Courcelles n'hésitez pas, je pense que l'union fait la force...

De plus, il parait que s'ils ont l'accord (je pense qu'il ne s'agit que d'une question de volonté), le responsable du projet nous a dit que les agriculteurs qui ont semé seraient "expulsés" et bien sur indémnisés (ce qui est normal).

Pour résumé, nous avons fait tout ce que nous pouvions faire à ce stade (contrat de construction) devis plus versement d'accompte pour la cuisine, étude de financement que nous devions signer mais s'ils ne peuvent pas la tenir autant de temps cela ne sert à rien...

Pour précision, avec un tel délai, notre constructeur nous a annoncé qu'il faudrait certainement refaire un contrat complet, car il parait que les contrats "UNCMI" ne sont valable que 8 mois, je ne sais pas si c'est le cas mais si on peut m'apporter cette précision ce serait sympa...

Désolé pour la longueur de ce texte et à bientot

Bonjour,

J'ai eu au telephone nexity !!! ils m ont encore dit que tt avancer comme prevu que les travaux de viabilisation commenceront bien en septembre et qu on aurait les terrains pour debut d'annee ...
Alors je ne comprend plus rien c'est vrai que viabiliser 2 tanches en 3 mois ca me parrait impossible !!!!

De toute façon, nous n'avons pas trop le choix, si d'autres ont des informations sur le projet n'hésitez pas

Oui c'est sur !!! mais j'ai quand meme peur c'est pour le pret a taux zero doublé !!!

De toute façon pour le financement, seule la société qui fait l'offre peut confirmer la durée de validité... (Attention aux accords verbaux, ils ne valent rien).

Maintenant une chose est sûre la date la plus importante sera le passage chez le notaire.

Si elle intervient dans un délai raisonnable après le 31 décembre (environ 1 trimestre), c'est bon pour le doublement du taux 0.
Encore mieux si le passage chez le notaire peut se faire avant fin Décembre, car c'est à cette date que les premiers fonds devront être débloqués pour l'acquisition du terrain.
De plus, il est possible de passer chez le notaire avant que les terrains soient viabilisés. J'ai contacté le notaire qui est mentionné sur le document de réservation de terrain. Ils n'ont pas d'information à nous communiquer, ils n'ont pas encore eu les dossiers et disent que normalement, le passage chez eux est prévu pour le mois de décembre (il s'agit d'un "accord verbal" avec le lotisseur qui a été prévu depuis un bon moment déjà sauf que tout semble en stand-by).

Autre chose, les crédits risquent de réaugmenter (pour ceux qui ont un taux variable, cet indice recalculé aux environs du mois de novembre si je me trompe pas, donc il n'est pas dans l'intérêt des maisons de crédits que l'indice Euribor ou Tibeur soit au plus bas à cette période... Et si ces indices augmentent pour le variable, ils augmenteront pour le fixe...)

Puis-je avoir plus de renseignements pour le notaire car vous dite qu'il est possible de passer chez le notaire avant que les terrains soient viabilisés ?? Alors pour vous on pourrait y aller quand ?

Ils n'ont rien reçu pour le lotissement, d'après le notaire nous devrions signer pour la mi-décembre, mais vu que rien n'a encore avancé, je ne sais pas trop.

Mais je crois qu'il est possible de signer chez le notaire avant que la viabilisation soit terminée, maintenant cela reste à vérifier (c'est le lotisseur qui m'avit dit cela )

Pour le notaire, ses coordonnées sont sur le document de réservation de terrain, c'est une étude qui se trouve à Douai, je ne vais pas mettre les coordonnées sur le forum car je ne sais pas si la charte l'autorise, mais tout est dans le document que vous avez paraphé et signé lors de la réservation.

Steph62 a écrit:

Mais je crois qu'il est possible de signer chez le notaire avant que la viabilisation soit terminée, maintenant cela reste à vérifier (c'est le lotisseur qui m'avit dit cela )

Uniquement si la vente par anticipation a été autorisée par le permis d'aménager ou par un arrêté distinct et avec une garantie d'achèvement

Merci pour la précision

Merci pour vos réponse, oui pas de probleme j'avais vu les coordonnées du notaire car j'ai deja retourner tout les papiers qu'ils nous ont donné dans tt les sens !!!!!

bonjours,
Pour ma part je me suis retrouvé dans une situation identique a la votre sur un petit lotissement sur Evin malmaison.
Nous avions signée un compromis de vente en juillet 2007 dans lequels il etait inscrit que l'acte authentique de vente serait signé au plus tard en octobre 2007.
Comme vous nous etablissons notre projet afin d'etre pret pour le decaissement a la dite date!(offre de pret, cuisine avec accompte, plan de permis de construire validé par un archi....
debut octobre petit coup de fils pour connaitre la date de rendez vous notaire, 1er mensonge, 1er retard on nous annonce le debut des travaux de viabilisation des 5 parcelles pour janvier 2008.
bref je vous passe les differents bobard ...A
ce jour les terrains ne sont toujours pas viabilisé donc pas vendu. Mon offre de pret a etait prorogé 2 fois et la banque ne nous a plus suivi(Adieu pret a taux zero)
j'ai assigné le vendeur verdict 1er septembre!
En perte de confiance nous avons fait le choix de changer de projet et avons prospecté de nouveaux terrains

soyez vigilant !!

Bonsoir Bobs,

Votre projet était prévu avec le même lotisseur?

Non le lotisseur est un archi qui c lancé dans l'urbanisme avec un niveau d'amateur...cela fait 5 fois qui modifie son permis d'amenager d'ou les delais ...
Comme toi pas de vente possible car pas de viabilisation donc pas de certificat administratif !
J'ai appris c jours ci qu'il remodifie son permis d'amenager pour redivisé ses parcelles afin de les rendent plus petites et les vendres moins cher!!
Seul Hic c que dans les annonces son agent commercial Serge D. indique qu'elles sont viabilisés, la c de l'escrocrie.
En ce qui concerne la vente anticipée des lots avec un cautionnement qui garantit la realisation des travaux il faut que se soit stipulé dans l'arreté du permis d'amenager.
Ce n'etais pas le cas pour moi .

bobs a écrit:

En ce qui concerne la vente anticipée des lots avec un cautionnement qui garantit la realisation des travaux il faut que se soit stipulé dans l'arreté du permis d'amenager.

ou dans un arrêté ultérieur

Citation:

Article *R442-13 du code de l'urbanisme
Le permis d'aménager ou un arrêté ultérieur pris par l'autorité compétente pour délivrer le permis autorise sur sa demande le lotisseur à procéder à la vente ou à la location des lots avant l'exécution de tout ou partie des travaux prescrits, dans l'une ou l'autre des hypothèses suivantes :
(...)

Oui tout a fait mais qui dit modification de permis d'amenager dit delai d'instruction... environ 2 mois