Maitre oeuvre avec un pass foncier

Bonjour James,

Tu peux tout à fait passer par un maitre d'œuvre.
C'est mon cas et le cil a accepté mon dossier.
Ce qu'il faut savoir c'est que certains collecteurs refusent le dossier si c'est un contrat de maitrise d'œuvre et que le cil m'a posé comme seule condition que je souscrive une dommage ouvrage.
Mais chaque cil est différent, alors n'hésites pas et appelles les pour leurs poser tes questions.
J'espère t'avoir aidé.

OUi merci de votre reponse.
J'ai posé la question aux deux cil de ma ville (arras). J'atends leurs réponses.

Bonjour,

J'ai un contat de mise en oeuvre complète avec un maître d'oeuvre et cela ne pose aucun soucis au CiL car nous avons avons eu une sbvention régionnale ce qui est une garantie pour eux. Ils refusent en fait systématiquement les autoconstruction.

Merci beaucoup de ces echanges
Je n'ai pu qu'a attendre la reponse des cil

picolo16 a écrit:

Bonjour,

J'ai un contat de mise en oeuvre complète avec un maître d'oeuvre et cela ne pose aucun soucis au CiL car nous avons avons eu une sbvention régionnale ce qui est une garantie pour eux. Ils refusent en fait systématiquement les autoconstruction.

Désolé jsuis un peut perdu!!!
Mais ton cas tu a un maitre d'oeuvre OK le cil accepte si on prend une D.O. Mais tu utilise que des société derrière? comment tu fait? chaque tache son artisant ou tu garde des travaux?

Je cherche une solution pour pouvoir passer en pass foncier en hors d'eau hors d'air

Reponse du cil artois : Nous prenons les maitres oeuvres jusq'au 31/12/2009, apres cette date ils ne les prennent plus du fait de la fusion avec astria qu'il priviligiera les ccmi.
J'attends maintenant une reponse du cil groupe vilogia.

James 62000

bonne nouvelle du cil vilogia : à priori ils acceptent , j'aurai la confirmation lundi

Bonjour,
Il n'est effectivement pas facile de faire un pass foncier a titre individuel dans la communauté urbaine d'Arras. La CU privilégie les programme immobilier apparement, pour pouvoir construire et bénéficier d'un pass foncier il faut allé plus loin que la communauté urbaine.
@james :Tu fais construire ou ?
Sinon j'ai vu chez un constructeur, des maisons en pass foncier à Wailly-Les-Arras (donc dans la communauté urbaine)... Ce sont des maisons en THPE. ici => Pass foncier Arras

stonegee62 a écrit:

Bonjour,
Il n'est effectivement pas facile de faire un pass foncier a titre individuel dans la communauté urbaine d'Arras. La CU privilégie les programme immobilier apparement, pour pouvoir construire et bénéficier d'un pass foncier il faut allé plus loin que la communauté urbaine.
@james :Tu fais construire ou ?
Sinon j'ai vu chez un constructeur, des maisons en pass foncier à Wailly-Les-Arras (donc dans la communauté urbaine)... Ce sont des maisons en THPE. ici => Pass foncier Arras

bonjour

Je suis sur la commune de St leger à 10 kms d'arras (vers bapaume). effectivement la cua avait des criteres tres stricts et sur le terrain il ne depasse pas les 500M2
Si tu veux en parler je suis dispo (par mail , tel , msn ) ...

James 62000

OK,
Effectivement, c'est une des seul communes du coin ou l'on peut construire en Pass Foncier,
Par contre je ne savais pas qu'on pouvait passer par un maitre d'Oeuvre, Il me semblait qu'on devait passer systématiquement en CCMI ou en VEFA...

Pour l'instant, je n'ai pas encore de projet de construction, mais disons que je jette un coup d'Oeuil de temps en temps, d'autant que le pass foncier à fait grand bruit... C'est plutôt de la curiosité...

c'est possible si ton maitre oeuvre t'inclut une dommage ouvrage et que ses artisons ont des decennales à jour

Bonjour

Peut on cumuler le 1% employeur (accesion à la propriété) et le pass foncier?

merci (j'en oublie les bonnes manieres!!!°

Hello

NON tu pourra pas c'est le meme organisme c'est l'un ou l'autre

MERCI QUAND MEME

Bonjour à tous,


Quelqu'un pourrait-il me dire comment faire pour bénéficier du pass foncier, si le financement est le suivant :

- financement terrain en février 2010
- financement construction en juin 2010

Ce mode de financement s'explique par le fait que si je ne demande pas une offre de prêt en juin, je n'aurais pas droit au PTZ.
Car ce sont nos revenus 2009 qui doivent être pris en compte. Nos revenus 2008 sont au-delà du plafond donnant droit au PTZ.
Les revenus pris en compte par la banque sont en effet ceux de l'année N-2 si l'offre de prêt est éditée entre le 1er janvier et le 31 mai, et ceux de l'année N-2 si l'offre est éditée entre le 1er juin et le 31 décembre 2010.


La signature du compromis pour le terrain s'est faite en août 2009, et devait se signer chez notaire en novembre.

Par chance, l'aménageur étant en retard sur l'aménagement des terrains a souhaité repousser en février 2010.


Le problème dans mon cas, c'est que le CIL n'accepte pas un PASS FONCIER si le financement terrain+construction n'est pas fait d'un seul tenant.

L'aménageur n'acceptera pas de repousser la signature du terrain chez le notaire en juin.


Je me demande si en ayant un financement terrain + un contrat avec un constructeur tous 2 signés en février 2010, et un engagement de la banque
qui précise qu'elle financera la construction à partir de juin, est-ce que ça marche??????

Parce que sinon, il faudra que je choisisse entre PTZ et PASS FONCIER.



Merci d'avance de votre aide.