Vendre sa maison : plus-value ?
Ce sujet comporte 24 messages et a été affiché 5.857 fois
 Nouveau sujet
 Répondre 
|
2 abonnés surveillent ce sujet |
S'abonner
0 
Voir la fiche 0 bonsoir,
NON
, çà facilite les calculs 
NON
, çà facilite les calculs 0 
Membre ultra utile 0 le délai des 5 ans démarre à la date de la déclaration d'achèvement
0 Membre ultra utile 0
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher 
)
)
0 0 0 Super bloggeurDis à ton locataire d'attendre encore un peu 
0 Membre utile 0 0 Super bloggeur 0 Super bloggeurMerci Julie, Armand et Benenuts pour vos avis.
Armand tu tombes quasi pile pour tes calculs, bravo !
Sinon, oui en effet, je ne vendrai jamais ma maison pour m'acheter une voiture, ça serait pour moi un sacrilège !
Benenuts, oua, tu nous vois pas tout jeunes (et on a 3 enfants !!!) donc finalement, on "profitera" peut-être de l'argent à un age sympa (quoi que tous les ages doivent être sympa, non ? avec l'évolution de chaque période de la vie... ou la je suis en train de philosopher là !!).
Julie, en effet, je vais dire à mon locataire d'attendre... J'espère qu'il trouvera pas trop vite une maison à acheter !!
Armand tu tombes quasi pile pour tes calculs, bravo !
Sinon, oui en effet, je ne vendrai jamais ma maison pour m'acheter une voiture, ça serait pour moi un sacrilège !
Benenuts, oua, tu nous vois pas tout jeunes (et on a 3 enfants !!!) donc finalement, on "profitera" peut-être de l'argent à un age sympa (quoi que tous les ages doivent être sympa, non ? avec l'évolution de chaque période de la vie... ou la je suis en train de philosopher là !!).
Julie, en effet, je vais dire à mon locataire d'attendre... J'espère qu'il trouvera pas trop vite une maison à acheter
!! 0 bonjour,
Il existe une possibilité de vendre avec un paiement échelonné un peu comme un viager : au lieu de faire un emprunt à la banque, l'acheteur paie un "loyer" ; s'il ne paie pas-plus cela annule le contrat.
Dans ce cas, je ne sais pas comment sont calculés TVA à reverser et + value et je ne sais pas non plus "qui est propriétaire de quoi" et à partir de "quand" .
J'avoue : je pose cette question-suggestion car la réponse m'interesse
Il existe une possibilité de vendre avec un paiement échelonné un peu comme un viager : au lieu de faire un emprunt à la banque, l'acheteur paie un "loyer" ; s'il ne paie pas-plus cela annule le contrat.
Dans ce cas, je ne sais pas comment sont calculés TVA à reverser et + value et je ne sais pas non plus "qui est propriétaire de quoi" et à partir de "quand" .
J'avoue : je pose cette question-suggestion car la réponse m'interesse
0 Membre ultra utilecela s'appelle reellement un viager par contre je ne connais pas les droits de TVA et pue value en cas de viager, faut demander a un notaire je pense.
par contre je ne connais pas les droits de TVA et pue value en cas de viager, faut demander a un notaire je pense. 0 Super bloggeur 0 Membre ultra utilebonsoir
et prends tu en compte que si c'est vous qui avez fait la maison
pour vendre il faut les
D.O
et garantie décénales des artisans sinon l'acheteur peut si
il a un soucis dans le temps (dans les 10 ans apres construction) il se retourne contre vous et si vous n'avez contracté aucune Do ou autre c'est vous qui payé les
réparations des dégats ou malfçons si malheureusment elles venaient a se déclarer
concernant les plus values
je n'ai aucun renseignement a fournir
et prends tu en compte que si c'est vous qui avez fait la maison
pour vendre il faut les
D.O
et garantie décénales des artisans sinon l'acheteur peut si
il a un soucis dans le temps (dans les 10 ans apres construction) il se retourne contre vous et si vous n'avez contracté aucune Do ou autre c'est vous qui payé les
réparations des dégats ou malfçons si malheureusment elles venaient a se déclarer
concernant les plus values
je n'ai aucun renseignement a fournir
0 Photographe
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
)
0 ok donc mauvaise piste pour le cas présent,
re-merci Poil
re-merci Poil
0 Membre ultra utileBonjour,
Peut-être une piste à exploiter avec des précautions, pour ce qui concerne l'imposition des plus values:
Le BOI 8-m-1-04 n°7 du 14/01/2004 indique (page 38, C: résidence principale au jour de la cession, §2: immeuble occupé par le futur acquéreur):
"Il est admis que l'exonération s'applique lorsque l'immeuble est occupé par le futur acquéreur avec qui un compromis de vente est signé. Deux conditions doivent être simultanément réunies:
- la convention d'occupation temporaire doit être intrinsèquement liée à la vente;
- le contrat de vente doit être passé dans un délai normal à compter de la signature du compromis".
Mais je présume que l'administration fiscale interprète à sa façon ce paragraphe
!!
Par ailleurs, si TVA et IPV se cumulent dans les 5 ans, il est bon de préciser que le montant de TVA acquittée vient en diminution du prix de cession.
@+
Peut-être une piste à exploiter avec des précautions, pour ce qui concerne l'imposition des plus values:
Le BOI 8-m-1-04 n°7 du 14/01/2004 indique (page 38, C: résidence principale au jour de la cession, §2: immeuble occupé par le futur acquéreur):
"Il est admis que l'exonération s'applique lorsque l'immeuble est occupé par le futur acquéreur avec qui un compromis de vente est signé. Deux conditions doivent être simultanément réunies:
- la convention d'occupation temporaire doit être intrinsèquement liée à la vente;
- le contrat de vente doit être passé dans un délai normal à compter de la signature du compromis".
Mais je présume que l'administration fiscale interprète à sa façon ce paragraphe
!!
Par ailleurs, si TVA et IPV se cumulent dans les 5 ans, il est bon de préciser que le montant de TVA acquittée vient en diminution du prix de cession.
@+
0 Membre ultra utile 0 faut pas pousser, ça n'a jamais été la résidence du cédant et l'acquéreur est un locataire
mais +1 pour la tva résiduelle venant en diminution du prix de cession dans la détermination de la plus value
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
)
0 En cache depuis le samedi 18 avril 2026 à 07h33
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
C'est intéressant aussi !
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
2
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
Autres discussions sur ce sujet :-
Formulaire H1 : surface maison à proprement dite
17 réponses Forum Administratif et financement -
Raccordement au TAE d'une maison ancienne;sous silence ?
3 réponses Forum Administratif et financement
Résolu -
Achat maison surface non déclarée
6 réponses Forum Administratif et financement -
Lettre dégrèvement TLE
138 réponses Forum Administratif et financement -
Aide au calcul des différentes taxes d'une construction
21 réponses Forum Administratif et financement -
Crédit d'impots maison neuve BBC ?
16 réponses Forum Administratif et financement -
Raccordement à l'égout d'une maison datant de 1960
0 réponses Forum Administratif et financement -
PAC et crédit d'impots
22 réponses Forum Administratif et financement -
Taxe départementale espaces naturels sen...
24 réponses Forum Administratif et financement -
Doit t'on payer la taxe d'habitation alors que la maison n'est pas encore construite ?
7 réponses Forum Administratif et financement
Résolu
