Chiffrage évacuation des terres

Bonjour.

Sauf erreur ou omission de ma part on ne sait toujours pas la surface du terrain.

1200m²

Bonjour

Reyes a écrit:

NIBACHE ...
...De mon côté j'ai envoyé les premières levées de fonds pour l'ouverture de chantier il a tout ce dont il a besoin pour démarrer.

svp, pourriez-vous préciser ?

Citation:

Il n'a jamais été question (d'ailleurs ça ne figure nul part au contrat) que l'évacuation est une condition de démarrage des travaux. Le contrat indique simplement que la terre sera déposée à proximité de la construction car evac hors ccmi...

Tout est dit...


DOC = Déclaration d'Ouverture de Chantier, à faire par le titulaire du permis (vous) à la date de la 1ère intervention sur chantier. 

Reyes a écrit:

Autre info que je ne vous ai pas partagé: mon constructeur s'occupe aussi de la construction de la maison collée à la mienne. Il me dit aussi que par ma faute il ne peut pas démarrer le chantier à côté tant que je ne signe pas son evac de terres ... la blague il veut démarrer les deux chantiers en même temps pour minimiser ses coûts ... maintenant ce qui me fait peur c'est qu'il déverse la terre du voisin chez moi car je n'ai pas voulu évacuer avec lui tout de suite ... et rattrape ainsi l'argent que je n'ai pas voulu payer à son terrassier...

Rappelez fermement et bien sûr par écrit à votre constructeur que vous lui prêtez votre terrain pour qu'il construise votre maison.

Et que donc rien du voisin ne doit venir chez vous et que rien de chez vous ne doit aller chez le voisin.

Effectivement, il y a une possibilité non nulle que vu que l'évacuation des terres est à votre charge, si vous ne prenez pas le terrassier du constructeur, il vous fasse également évacuer les terres de la construction voisine. Il faut surveiller votre chantier (et celui de votre voisin).
Contactez votre voisin pour savoir si lui a l'évacuation des terres à sa charge, à la limite vous pourrez même faire un devis commun avec un terrassier et baisser un peu le prix à tous les 2.
Vous pouvez obtenir ses coordonnées postales à la mairie, avec le numéro de parcelle, ou sinon sur son permis de construire consultable à la mairie.

Calète a écrit:

Rappelez fermement et bien sûr par écrit à votre constructeur que vous lui prêtez votre terrain pour qu'il construise votre maison.

à éviter

Reyes a écrit:

... D'ailleurs si la terre est déposée chez un agriculteur je ne vois pas pourquoi on me facture des frais de déchèterie qui représente 50% du devis global.

arrêtez de vous poser des questions, traitez avec l'agri. sympathique que vous avez contacté.

à moins que je n'aie pas compris mais si ce poste est "à charge client" , que vous ne l'avez pas "refilé" au cst dans les 4 mois à partir de la date de signature du contrat , c'est à votre charge, vous prenez qui vous voulez.

Citation:

Il n'a jamais été question (d'ailleurs ça ne figure nul part au contrat) que l'évacuation est une condition de démarrage des travaux.

mais ça ne peut pas !  s'il y a de la terre à évacuer c'est que le chantier a démarré !

s'ils ont posé les chaises ou les piquets pour délimiter l'emplacement de construction c'est suffisant pour dire "la construction a démarré".

Citation:

 Il me dit aussi que par ma faute il ne peut pas démarrer le chantier à côté tant que je ne signe pas son evac de terres ... la blague il veut démarrer les deux chantiers en même temps pour minimiser ses coûts ... maintenant ce qui me fait peur c'est qu'il déverse la terre du voisin chez moi car je n'ai pas voulu évacuer avec lui tout de suite ... et rattrape ainsi l'argent que je n'ai pas voulu payer à son terrassier...

attention si les 2 constructions sont en limite elles doivent être totalement séparées , y compris les fondations.
et RIEN ne doit déborder chez le voisin ;
 imaginez une grand panneau de verre de la hauteur des constructions (fondations comprises) posé SUR le fil de la limite entre les 2 propriétés : chacun construit de SON coté du panneau de verre... sans toucher, sans casser...

Merci à tous pour vos retours. Le sujet est encore plus compliqué que ca.

Le constructeur a acheté les deux terrains collés dans un endroit où il n'y a rien a vendre. Il ma mis une clause à l'achat qui est que si j'achète le terrain c'est lui qui fera ma maison sinon il ne me vend pas le terrain.
Il avait au préalable dessiner la maison et déposer le permis, il veut aller vite et ne veut pas attendre le transfert du permis pour démarrer les travaux. Ce sujet m'inquiétait j'ai donc fait noter dans l'acte de vente que cela était légal et que je n'aurai pas d'ennui à terme. Du coup le permis est toujours à son nom qui fait la doc ?

Je vais surveiller le sujet de la pelle sur le terrain. Le voisin je le connais rapidement et il ne rien gérer il a tout déléguer au constructeur et ne veut communiquer aucun prix il ne vient meme pas sur le terrain... il veut juste que la maison soit terminée. donc j'avance seule avec le peu de connaissance que j'ai et mes amis du forum construire.

Reyes a écrit:

Merci à tous pour vos retours. Le sujet est encore plus compliqué que ca.

Le constructeur a acheté les deux terrains collés dans un endroit où il n'y a rien a vendre. Il ma mis une clause à l'achat qui est que si j'achète le terrain c'est lui qui fera ma maison sinon il ne me vend pas le terrain.

Alors là attention, il y a un loup (un gros).
Vous êtes bien en CCMI ? Pas en VEFA ?
Un constructeur (donc CCMIste) ne PEUT PAS vendre de terrain. C'est illégal. Et dans le cadre du CCMI, un terrain est TOUJOURS libre de constructeur. Donc si c'est bien un CCMI, le terrain n'appartient pas au constructeur.

PAR CONTRE si c'est un VEFA, alors oui, le PROMOTEUR possède le terrain, pose un permis de construire dessus, construit la maison, puis vous la vends. C'est le seul contrat où le terrain n'est pas libre de constructeur.

Si vous avez déjà signé le CCMI bah tant pis. Mais si vous avez signé le CCMI avant de signer le compromis de vente sur le terrain (ou la promesse de vente), et que vous pouvez le prouver (les signatures sont datées ?), il est possible d'annuler le CCMI, de récupérer tous les versements que vous avez fait, et de repartir avec un autre constructeur (ou archi, maitre d'oeuvre, ... comme vous voulez).

Woofy très interessant ce que vous dites mais à mon avis c'est trop tard pour moi.

Je vous explique dans l'ordre :

Le constructeur a acheté le terrain et déposé un permis via une société X
Ensuite il a commercialisé terrain avec obligation de faire la maison avec lui
Nous avons signé la promesse.
Puis il nous a fait contractualisé via un ccmi mais sous le nom d'une autre société Y du coup il a deux entités différentes une qui a géré la vente du terrain , une qui a géré le ccmi.
Puis on est passé chez le notaire on a signé l'acte de vente du terrain.
Et maintenant que le terrain est à nous il doit faire la maison avec son autre société. Nous attendons le transfert du permis mais il veut quand même démarrer.

J'espère que c'est clair.

C'est clair et parfaitement illégal
Votre notaire n'a pas tiqué ? Ou vous n'aviez pas de notaire et avez gardé celui du vendeur (qui a "oublié" de vous informer de ce genre de chose, dommage) ?
Bon si vous voulez conserver ce constructeur pourquoi pas, il y a des combats qui ne valent pas la peine. Vous aviez également la possibilité de ne pas signer le CCMI après avoir signé la promesse de vente. Ou de vous rétracter du CCMI dans les jours suivant la réception du recommandé.

Mais vu comment ça se passe, AAMOI tout de suite ! Parce que vous n'êtes pas au bout de vos surprises je pense (le chantier n'a pas commencé et on a déjà une vente de terrain illégale, un constructeur imposé sur un terrain dans le cadre d'un CCMI ce qui est illégal, un chantage de ce constructeur sur l'évacuation des terres avec terrassier imposé alors que le poste vous est rendu donc vous devez avoir libre choix de la méthode et de l'artisan qui enlèvera les terres, ... imaginez quand ils commenceront à construire ce qu'ils peuvent encore vous faire passer).

Reyes a écrit:

Merci à tous pour vos retours. Le sujet est encore plus compliqué que ca.

Le constructeur a acheté les deux terrains collés dans un endroit où il n'y a rien a vendre. Il ma mis une clause à l'achat qui est que si j'achète le terrain c'est lui qui fera ma maison sinon il ne me vend pas le terrain.
Il avait au préalable dessiner la maison et déposer le permis, il veut aller vite et ne veut pas attendre le transfert du permis pour démarrer les travaux. Ce sujet m'inquiétait j'ai donc fait noter dans l'acte de vente que cela était légal et que je n'aurai pas d'ennui à terme. Du coup le permis est toujours à son nom qui fait la doc ?

Je vais surveiller le sujet de la pelle sur le terrain. Le voisin je le connais rapidement et il ne rien gérer il a tout déléguer au constructeur et ne veut communiquer aucun prix il ne vient meme pas sur le terrain... il veut juste que la maison soit terminée. donc j'avance seule avec le peu de connaissance que j'ai et mes amis du forum construire.

  et le rédacteur de l'acte c'est ?  le notaire du "cst"  ou vous aviez le vôtre pour défendre VOS intérêts ?

Dsl, je vais laisser la place aux "pointus" car mes connaissances sur le sujet sont limitées ;

transfert de permis : la mairie doit valider (comme lorsqu'on dépose une demande) et il faut ensuite l'afficher ...
ce permis initial (déposé par le cst ET accordé par les services instructeurs ) a été affiché ?


et... ce terrain est toujours constructible  ou le PLU a changé depuis ?


edit : je n'avais pas lu les 2 derniers mess avant de poster.

Le rédacteur de l'acte est bien mon notaire que j'ai choisi il était bien au courant du sujet mais ne m'a rien dit juste que c'était courant et légale. Que ce qui n'était pas légale c'était le fait que l'on m'impose un constructeur sur un terrain qui n'aurait été à lui mais comme là il a acheté le terrain il a le droit.

Permis validé purgé de tout recours et affiché au nom de la société de vente du constructeur. Transfert en cours et j'ai fait inscrire dans mon acte de vente qu'il n'était en rien illégal de démarrer les travaux sans transfert car ça me faisait peur.

Woofy comment ne pas signer le ccmi après avec signer la promesse sachant que dans la promesse il est écrit noir sur blanc que je dois faire la maison avec le constructeur . c'etait une condition de vente.

JE suis très très angoissée.

Reyes a écrit:

Le rédacteur de l'acte est bien mon notaire que j'ai choisi il était bien au courant du sujet mais ne m'a rien dit juste que c'était courant et légale. Que ce qui n'était pas légale c'était le fait que l'on m'impose un constructeur sur un terrain qui n'aurait été à lui mais comme là il a acheté le terrain il a le droit.

Non. Vous pouviez changer de constructeur.

Citation:

Permis validé purgé de tout recours et affiché au nom de la société de vente du constructeur. Transfert en cours et j'ai fait inscrire dans mon acte de vente qu'il n'était en rien illégal de démarrer les travaux sans transfert car ça me faisait peur.

Woofy comment ne pas signer le ccmi après avec signer la promesse sachant que dans la promesse il est écrit noir sur blanc que je dois faire la maison avec le constructeur . c'etait une condition de vente.

JE suis très très angoissée.

Comment ne pas signer ? Bah vous ne prenez pas le crayon qu'on vous tend
La clause dans la promesse d'achat, pas certain qu'elle soit légale non plus.

'fin bon c'est trop tard pour ça je pense (ou alors est-ce que ça vaut la peine de se battre pour ça ?), inscrivez-vous à l'AAMOI. Ils vous aideront à vous dés-angoisser.

Je les ai contacté ils m'ont envoyé un lien avec un cotisation a régler pour être inscrite. jevais m'en occuper ce jour.

Mon mari veut quon change de constructeur moi je n'ai pas envie de me lancer dans des démarches à rallonge et j'ai déjà envoyé une trsè grosse somme d'argent pour l'ouverture de mon chantier.

Pour moi quand je dis comment ne pas signer je veux dire ca dans le sens ou du moment ou c'était une clause comment aller à l'encontre.

***** a écrit:

Calète a écrit:

Rappelez fermement et bien sûr par écrit à votre constructeur que vous lui prêtez votre terrain pour qu'il construise votre maison.

à éviter

On ne peut pas exiger des écrits au constructeur et soit même ne pas écrire.

Et c'est la vérité que l'on met à disposition le terrain pour que le constructeur puisse faire son travail.

Visiblement vous êtes tombés dans les griffes d'un tout mauvais.

Donc on peut s'attendre à toutes les turpitudes habituelles.

Le non respect des DTU avec notamment le célèbres planté de bâton pour les fers verticaux en attente, les appels de fonds anticipés et illégaux, la demande de ne pas consigner les 5 % et le chantage aux clés.

Bonne chance et bon courage Reyes.

Merci à tout le monde je vous tiendrais au courant de la suite.

Seule new de la journée, après une discussion sans fin le constructeur réfléchit pour prendre à sa charge une partie de l'évacuation des terres car sinon d'après lui je lui bloque le démarrage chantier...

Et encore merci à tout le monde je trouve un vrai soutien auprès de vous et c'est très sincère.

Il prends à sa charge 3000€ des 6000€ de pots de vin que le terrassier vous facture ?

Calète a écrit:

***** a écrit:

Calète a écrit:

Rappelez fermement et bien sûr par écrit à votre constructeur que vous lui prêtez votre terrain pour qu'il construise votre maison.

à éviter

On ne peut pas exiger des écrits au constructeur et soit même ne pas écrire.

Et c'est la vérité que l'on met à disposition le terrain pour que le constructeur puisse faire son travail.

c'est le terme "prêter" qui ne convient pas   et non, on ne met pas non plus "à disposition" re-


Ceci dit, je suis d'accord : la meilleure façon d'obtenir un écrit est souvent de commencer pour qu'il y réponde.

Bonjour à tous, je vous reviens pour vous raconter la suite. Finalement le constructeur nous a proposé de confronter nos terrassiers sur le terrain pour vérifier les volumes et chacun son terrassier. Nous avons eu ce rdv cela nous a rassurer. Les devis des terrassiers sont les mêmes nous avons trouvé un compromis pour l'évacuation de la terre et le constructeur prend une petite partie à sa charge.

Je suis rassurée et je voulais vous le partager.

Bonjour Reyes,
Merci du retour.
Par curiosité le volume établi m'intéresse.
Il est possible de savoir ?

ddm j'allais justement vous écrire en off mais peut être que la réponse intéressera tout le monde. Pour le moment nous allons évacuer 430m3 nous laissons le reste sur le terrain qui sera soit utile pour aplanir le terrain et sinon sera évacuer lorsque l'on creusera la piscine. D'ailleurs j'en profite pour vous demander connaîtriez vous le coût d'un mur de soutènement de 20m de long en béton svp ?

Bonsoir,

Reyes a écrit:

ddm j'allais justement vous écrire en off mais peut être que la réponse intéressera tout le monde. Pour le moment nous allons évacuer 430m3 nous laissons le reste sur le terrain qui sera soit utile pour aplanir le terrain et sinon sera évacuer lorsque l'on creusera la piscine...

merci

Et devinez quoi le voisin me contacte aujourd'hui car il a une besoin de terre à terme, je n'aurai peut etre meme pas besoin d'évacuer le reste

Reyes a écrit:

Et devinez quoi le voisin me contacte aujourd'hui car il a une besoin de terre à terme, je n'aurai peut etre meme pas besoin d'évacuer le reste

Mais votre constructeur en commun lui facture de la livraison de terre pour une somme phénoménale 

Bonjour,

Reyes a écrit:

ddm j'allais justement vous écrire en off mais peut être que la réponse intéressera tout le monde. Pour le moment nous allons évacuer 430m3 nous laissons le reste sur le terrain qui sera soit utile pour aplanir le terrain et sinon sera évacuer lorsque l'on creusera la piscine. D'ailleurs j'en profite pour vous demander connaîtriez vous le coût d'un mur de soutènement de 20m de long en béton svp ?

Je pense également que ça peut intéresser quelques personnes.

Pour ce qui est du futur mur de soutènement :
Pas de prix ou de fourchettes de prix.

Dans un 1er temps, il faut des calculs de stabilité par un bureau d'étude structure.
Pas chance, l'étude de sol permettra ce calcul.

Ensuite tout dépend votre souhait et ce qu'il est possible d'envisager :

Parpaing à bancher, enrochement, gabions, talus renforcé, mul en L.....

Pour votre voisin qui a un besoin de terre, j'espère que le constructeur a toujours en mémoire que le type de sol de votre parcelle est de classe A3 ts (très sec) donc impropre pour un remblai.