Impot foncier, nouvelle construction quand aurais du payer?

bonjour
je pense que tu as recu l'impot foncier pour les ordures menagere. la c'est normal
nous on a eu les cles avril 2008 pour notre nouvelle maison donc exoneration foncier 2009 et 2010 sauf sur les ordures menagere qui ne sont pas exoneres.

Non c est pas les ordures ménagères a 700 euros, ça ferait chère.


merci quand meme.

momo8171 a écrit:

Non c est pas les ordures ménagères a 700 euros, ça ferait chère.


merci quand meme.

Il me semble mais à confirmer, que l'exonération concerne uniquement la part communale de la TF.

Bonsoir,

Il suffit de lire l'avis d'imposition TF, pour connaître le détail du calcul des cotisations (commune, inter com, départ. région...).
Comparer d'une part avec l'année 2009, 1ère année d'exo partielle, et aussi avec les voisins, sachant que d'autres éléments entrent en ligne de compte (cf explications à l'intérieur du document). Si erreur, consulter le centre des impôts fonciers.
@+

Bonjour,

je ne suis pas sûre, mais peut être une piste à creuser...
quand a été envoyée la déclaration d'achèvement de travaux??

peut être l'avez-vous envoyé fin 2008 et que vos voisins ont attendu début 2009, nan

a-tu envoye l'imprimé h1? POUR L'exoneration

Bonjour,
Je suis dans le meme cas que toi.
Fin des travaux Octobre 2008.
J'ai reu pour la toute premiere fois ma feuille de TF. Montant 692€.
Je ne comprend rien : Normalement je ne devrais pas payer cette annee (je pense en 2011 ??) mais j'aurais du payer les ordures menegéres depuii l'année dernière ?
si quelqu'un peu m'éclairer.
Merci beaucoup

CHARLY7 a écrit:

Bonjour,
Je suis dans le meme cas que toi.
Fin des travaux Octobre 2008.
J'ai reu pour la toute premiere fois ma feuille de TF. Montant 692€.
Je ne comprend rien : Normalement je ne devrais pas payer cette annee (je pense en 2011 ??) mais j'aurais du payer les ordures menegéres depuii l'année dernière ?
si quelqu'un peu m'éclairer.
Merci beaucoup

Bonjour,

L'exonération est valable à partir de l'année de déposition de fin de travaux (imprimé H1). Vous avez donc été exonérés en 2008 et 2009.

Bonsoir,

Cite han39:
".....L'exonération est valable à partir de l'année de déposition de fin de travaux (imprimé H1). Vous avez donc été exonérés en 2008 et 2009."
Errare humanum est... L'exo. ne commence qu'à partir du 1er janvier de l'année qui suit l'achèvement porté sur la H1... si cette déclaration a été faite dans le délai de 90 jours suivant cet achèvement au sens fiscal.
Donc, théoriquement, 2009 et 2010. Mais aux impôts fonciers aussi, l'erreur est humaine.... même si on vous répond que c'est un problème informatique!
@+

Merci pour vos reponses ...
bon je croise les doigts, pourvu que ce soit une erreur.
Par contre je n'ai jamais payer pour les ordures. Ca s'est bizar !!!! Non

Bonsoir,

au verso de ta feuille d'impots fonciers, quelles sont les cases remplies dans le tableau ?

Dans mon cas : aménagement en avril 2009, j'ai recu l'an dernier des impots fonciers sur du non bati et cette année uniquement les ordures ménagères (la seule colonne remplie).

Il n'est pas facile de se fier au montant parce que certaines communes se font plaisir sur le taux des ordures ménagères

bonjour
amenagement juin 2008 j'ai recu le foncier a payer annee 2009 sur les ordures menageres et sur le non bati et pareil pour 2010
j'ai appelé les impots et c'est une erreur de leur part car ils ont oublier de m'enlever le non bati et la ils vont me faire un degrevement
a mon avis momo il y a erreur de leur part

Merci pour vos réponses

J ai envoyé un courrier aux impots et ils vont étudier ma demande.

Y a plus qu attendre.

momo8171 a écrit:

Merci pour vos réponses

J ai envoyé un courrier aux impots et ils vont étudier ma demande.

Y a plus qu attendre.

moi il y avait une anomalie 30€ en plus des ordures ménagères soit environ 150€

par contre, si tu n'as pas fait de déclaration aux impôts dans les 90 jours de la réception de ta maison, il fallait compléter et renvoyer un formulaire, dans ce cas pas d' exonération...
Sinon ils ont peut etre perdu le formulaire...

Moi j ai envoyé mail, ils ont dit qu il s en occupait...mais pas de news depuis 3 semaines...je vais devoir régler la totalité et attendre le remboursement..