Clause annulation de l'achat du terrain, aide svp?

Oui du moment que celà faisait parti des conditions suspensives.

Oui quoi, ça prend quoi en compte? Merci

Vous avez signé un compromis avec comme condition suspensive d'avoir votre prêt, donc si vous avez pas votre prêt , vous pouvez annuler.

pffffffff merci Guillaume45

Eh oh du calme, je ne voulais pas dire au début qu'on avait pas encore de terrain, pensant qu'on allait peut être pas me répondre! Je suis nouvelle, alors svp n'agresse pas les gens! Ce n'est pas une question "d'honnêteté, je n'ai pas voulu être malhonnête avec qui que ce soit, alors pas d'accusations de ce type, parce que là, ça ne me plais pas du tout!

Nous avons vu un terrain et on doit se magner si on veut l'avoir, mais il y a des questions par rapport au sous sol, Au prêt...

C clair maintenant?

Mea culpa

si dans ta clause suspensive tu précises que tu fais un prêt de 200 000 et qu'il est refusé, tu peux annuler le compromis, mais s'il y a écrit 80 000€, il te faut un refus pour 80 000€.
et en général il n'y a pas de délai de rétractation pour l'achat d'un terrain seul.

je recommence, je m'étais un tout petit peu trompée

"pitlili67" a raison : pas de délai de rétractation pour terrain seul

C pas cool ça, parce que nous aurons sans problème l'argent pour le terrain, mais on arrivera peut-être pas pour la maison en plus! Et si c le cas, on se retrouve coincé avec un terrain et sans pouvoir construire!

En gros, il est préférable de prendre un package chez un constructeur, ou ajouter une clause suspensive précise dans le contrat de vente du terrain? C possible ça? Merci

en gros il est préférable de passer d'abord à la banque pour avoir une idée de ce que tu peux emprunter, puis de voir des constructeurs pour voir si dans ton budget tu as une maison qui te correspond
et en fonction de ça tu te lances dans l'achat du terrain.
certains vendeurs te permettent de mettre une option sur le terrain : ils te le réservent une semaine le temps pour toi de réfléchir.

si le vendeur accepte tu peux toujours demander une clause suspensive incluant le coût de la maison.

il faut se méfier des "packages" constructeur qui sont souvent plus chers parce qu'ils savent que si tu veux ce terrain là c'est avec eux. et ça peut être un contrat de VEFA et dans ce cas là tu payes une TVA plus chère sur le terrain !

Oui, dans le principe on sait qu'il faut d'abord passer par la banque...

Mais voilà, nous avons vu un terrain super bien situé et pas trop cher par rapport aux prix dans le coin et en Alsace en général.

Hier je suis allée le voir avec le vendeur et il y avait foule, va falloir se dépêcher, d'autant que nous avons montré le projet à des amis et ils seraient intéressé pour prendre un terrain à côté de nous (c toujours bon de savoir qui seront tes voisins)! Lundi au plus tard faudra donner une réponse au vendeur!

Nous avons rdv avec la banque que samedi prochain, mais comme nous avions voulu il y a 3 mois faire un rachat de prêt sur notre bien actuel (je sais on a changé d'avis et décider de vendre finalement) et là on lui avait demandé de faire une petite simulation pour l'achat d'un bien neuf dans le cas ou on revendait. Donc on sait qu'on pourrait aller jusqu'à 300 000€ maxi! Maintenant il faut concrétiser le truc!

Pour les constructeurs, on en a déjà vu un (qui fait pas l'affaire), la semaine prochaine, on en vois un autre et la semaine suivante encore un. J'ai trois enfants en bas âge, un mari qui bosse tard et je n'arrive pas à me libérer facilement!

Pour revenir au terrain, on voudrait dire oui au gars lundi voir lui envoyer un mail déjà aujourd'hui. Mais, il faut qu'on puisse annuler notre option si la banque ne nous permets pas d'emprunter 300 000€. En plus, on sait qu'il y a plein de frais annexes (taxe de construction et autres dont je ne sais rien). Ca aussi il faut compter. On sait que les terrains ne seront viabilisés qu'en septembre, qu'ensuite il faudra déposer le permis de construire et ensuite seulement on pourra commencer la construction de la maison. A quel moment on passe devant notaire pour le terrain? Au moment de la viabilisation? Enfin avant notaire, le vendeur nous demandera certainement de signer un contrat de réservation ou un truc comme ça! En plus je sais qu'il y a des sources souterraines à cet endroit et je ne voudrait pas me retrouver avec un terrain difficilement constructible ou il faudrait ajouter bcp d'argent pour des matériaux spéciaux! Pour la maison on aura que 150 000€ (ce que je trouve déjà pas mal) et elle devra être terminée (sols, murs, cuisine, sdb, pavage devant maison) le gazon et extérieur on pourra faire nous même! Est ce que c faisable, j'en sais rien!

On verra! si on tombe sur des gens bruyants, avec un chien qui aboie tout le temps et autre ,ce sera pareil!

On a réservé le terrain il y a 5 minute, juste une option!

On a demandé à la banque s'ils faisaient ce fameux courrier qui nous servirai à annuler la vente si on obtiens pas le prêt total. Alors oui, mais uniquement avec la somme total du refus, soit tout le projet. Ils ne ferai pas juste avec la somme du terrain, car ils ont une responsabilité juridique m'ont ils dit!
Nos amis, eux n'auront pas de souci, leur banquier leur à dit ok, sans problème!

bonjour,

pour le compromis à signer pour ce terrain, il suffira de mettre "sous reserve d'obtention du permis de construire ET des accords de prêts pour le projet de construction ET ... ajouter une limite de frais supplémentaires en fonction de l'étude de sol".

voir avec un notaire (et pas celui du vendeur)

Le vendeur me dit qu'on devra payer au moment de la signature chez le notaire? Est ce vrai? C à Quel moment? Avant le permis de construire j'imagine?

Autre question, je pensais que le taux des frais de notaire pour l'achat de neuf était autour de 2%, mais là on me dit presque 14% pour le terrain, je ne comprend plus?

gunuts a écrit:

Le vendeur me dit qu'on devra payer au moment de la signature chez le notaire? Est ce vrai? C à Quel moment? Avant le permis de construire j'imagine?

Autre question, je pensais que le taux des frais de notaire pour l'achat de neuf était autour de 2%, mais là on me dit presque 14% pour le terrain, je ne comprend plus?

non, tu ne paies pas AVANT le permis de constuire puisque dans le compromis tu mets une condition "sous reserve d'obtention du permis de constuire" ,

Par contre, pour la signature du compromis on verse souvent une somme (maxi 10% ) qui sera "consignée" (= gardée) par le notaire,
si l'achat se fait tu n'auras plus que les 90% à verser, si le permis est refusé tu récupères ces 10% , si tu annules sans motif valable le vendeur garde ces 10% (indemnité d'immobilisation) autrement dit indemnité pour t'avoir gardé le terrain pour rien.

les "frais de notaires" pour l'achat d'un terrain sont pour une partie pour le notaire pour le reste çà va aux impots, aux hypothèques et cie ; la totalité de ces frais est plus près des 10% que des 2%.

google "calcul frais de notaire terrain" tu auras directement quelques calculettes.

Merci, mais est ce que le vendeur à le droit de refuser qu'on mette cette clause dans le contrat? Peut il alors nous dire "ben non, à ce moment là je vous vends pas le terrain, j'ai d'autres acheteurs potentiels"?
Le compromis, c le document qu'on va signer chez le notaire ou c le document qu'on signe chez le vendeur en attendant de passer devant notaire?

Le notaire, c'est au moment ou le terrain est viabilisé c ça? Pas avant?

Désolé pour les questions stupides!

non il n'y pas de questions stupides mais parfois il n'est pas facile de "deviner" le contexte.

en relisant depuis le début :
- il y avait foule chez le vendeur
- un ami veut acheter à coté
- viabilisation commencera en septembre ...

c'est un lotissement ? vendu par un lotisseur ? ils ne peuvent pas vendre avant que les lots et les viabilisations soient faits.

et ATTENTION à ce que vous signez en guise de reservation : en gros vous vous engagez à acheter mais le lotisseur ne s'engage pas forcement à vendre...

dans une proposition d'achat (dire à un vendeur qu'on voudrait acheter) il faut noter un montant bien sur, la parcelle précise ET une date maxi d'achat... si le projet traine et prend 5 ans de retard... sans date vous serez obligés d'acheter
demandez les plans du lotissement,
vous pouvez aussi vous renseigner en mairie

Pour les conditions suspensives oui le vendeur peut refuser mais... s'il refuse la condition "permis de construire" c'est mauvais signe... pour le terrain.
Vous risquez de vous retrouver avec un potager si le permis est refusé.
et s'il refuse la clause pour surcout de fondations... vous prenez un gros risque de payer les fondations et de ne pas pouvoir finir la maison

On peut signer un compromis chez un vendeur (malheureusement) car souvent en "défaveur" de l'acheteur pour des "oublis", le mieux est de contacter un notaire (le votre ou celui qui le deviendra) c'est gratuit pour les conseils et s'il vous accompagne, il partagera les frais touchés par le notaire du vendeur ; bref çà ne vous coutera pas un centime de plus.

Oui, tu as saisi le projet!

C un lotissement, il y a une dizaine de terrains, le vendeur et une agence immo, ils vendent libre d'archi. Les plans, l'Etude du sol faite en 2008,le règlement de lotissement, le PLu, on a eu. A la mairie ils sont biensur au courant du lotissement et m'ont confirmé une viabilisation autour de septembre 2011, pour une construction démarrant autour d'avril 2012 si tout va bien!

Si j'ai bien compris, il faudra vraiment mettre des clauses spécifiques dans ce contrat de réservation, soit:
- permis de construire
- date maximum d'achat
- selon sols du terrain et résultat nouvelle étude du sol
- selon accord de prêt sur projet total (terrain + maison)

on va y arriver!