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Bt01 l

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Env. 30 message Isere
bonjours a tous

pourriez vous m'éclairer s'il vous plait ...!

la bt01 commence au jour de la signature du ccmi et finis avec quel document administratif ?

signature ccmi : 04/10/11

financement : 25/01/10

acquisition terrain : 25/03/10

PC obtenu 17/11/11

Dommage ouvrage : 16/12/11

garantie délai livraison 15/12/11

merci pour votre aide !!!
Messages : Env. 30
Dept : Isere
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 30 message Isere
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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Membre utile Env. 1000 message Seine Et Marne
Bonjour,
la revision du BT01 prend en compte la date de signature du ccmi (indice au journal officiel à cette date)
et la dernière des 2 dates entre l'accord des prets et le permis de construire + 1 mois.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 30 message Isere
merci beaucoup renaud77
Messages : Env. 30
Dept : Isere
Ancienneté : + de 14 ans
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
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