Lotissement le "Clos du buisson" à Gidy

calcul taxe faite : 2795 € + 120 € + 2400 €.........................ohlééééé!!!! le prix d'un beau poele à bois lol

sur le récépissé de la demande du PC? en page 7/8? je ne vois pas où?

page 7 : (imprimé cerfa du dépot de permis). Alinéa 1.3 - AUTRES ELEMENTS SOUMIS A LA TAXE D'AMENAGEMENT.

J'appelerai la mairie demain pour savoir si notre dossier est parti!

tu n'as pas gardé une copie...........

Notre permis était parti mais revenu pour demande de pièce complémentaire!!! la mairie a dit qu'elle en avait pas mal dans ce cas......Pfff avec leur nouveaux imprimés!!!!!

du coup délai rallongé!! mais ton imprimé est peut être ok, il était peut être bien complété.

si j'en ai une mais je vais les appeler savoir s'il est parti et si oui j'appelerai la DDE savoir s'ils l'ont reçu.

et du coup, ton constructeur a mis quoi?

la mairie avait toute une pochette avec des demandes de pièces complémentaires de la DTT.pour le clos du buisson.

Mais peut être en effet que ton permis n'était pas encore parti. si tu appelles la mairie, elle pourra te dire si ton dossier est concerné ou pas.

Bref bonne soirée à bientôt

1 place justement!
bonne soirée

bonsoir à tous !

effectivement la nouvelle taxe d'amenagement va nous faire très mal au porte-monnaie !!!

Nous avons calculé cette taxe dès que nous étions sortis de chez la notaire il y a quelques mois.
Pour nous, on arrive à un total d'environ 3700€ pour la taxe locale, 2400 € (comme nous tous) pour la TRE, et 240 € pour 2 places de stationnement !!! quelle belle somme !!!

on va passer sur le lotissement ce weekend afin de faire des photos pour le permis car on a hate de le deposer...

De plus, pour le paiement de la taxe, on le fait en 2 fois, une partie à 12 mois àprès le dépot, et la deuxieme à 24 mois !!! enfin je crois...

En esperant tout de même que les delais d'etudes des PC ne soient pas trop longs...

Bonne soirée !

vu les prix des terrains et toutes ces taxes ça commence a me dégouter.on nous oblige a mettre des places de parking et on nous taxe.
Et comment vous calculez la taxe svp?

Bjr de notre coté nous avions fait comme ca :
((100*346)+(60*693))*3%=2285 mais du coup nous n'avions pas pris en compte les places de stationnement.
Bonne journée.

Bonjour pour nous

100 X 330X3% (les 100 premiers mètres carré à 330 euros)
90X660X3% (le restant à 660 €)

Et le taux fixé au conseil par Gidy : 3%

Place de stationnement : 2 obligatoires donc 2X2000X3%

Voilà

Bonjour pour nous

100 X 330X3% (les 100 premiers mètres carré à 330 euros)
90X660X3% (le restant à 660 €)

Et le taux fixé au conseil par Gidy : 3%

Place de stationnement : 2 obligatoires donc 2X2000X3%

Voilà

Je viens d'avoir la mairie qui me confirme que notre dossier est bien parti.
Raphamat : pour le nb de place de stationnement ton dossier etait encore en mairie ou c'est la dde qui les a contacté?

Le dossier était parti et la DDE a fait une demande de pièce complémentaire (j'ai le courrier de demande d'ailleurs de la part de la dde)

quand c'est comme ça le délai repart à 2 mois, à compter de la réception des pièces manquantes!!!! et oui c'est nul!!!

bon le dossier ayant déjà été regardé, peut être que ca ira plus vite.

du coup si ton dossier est déjà parti, tu devrais recevoir une demande de pièce complémentaire sauf si la DDE ne fait pas gaffe

je suis allée à la mairie payer les cantines de mon fils et la dame me dit " tiens au fait la DTT nous demande une pièce complémentaire" et elle m'a donné le courrier en main propre avec la date du jour!!!

et j'ai vu dans sa pochette plein de demande de pièce complémentaire. Elle m'a dit que beaucoup n'avait pas indiqué le 2 à la question et du coup hop hop la DTT rallonge les délais.

Si tu as mis un 1 la DTT va peut être validé mais c'est bien 2 qu'il faut. C'est la mairie qui nous a complété le dossier du coup et elle est confirme que 2 places sont demandées sur les terrains (PLU et règlement commune)

On verra bien. Du coup la mairie et la dde ont mon num portable. Ce que je ne savais pas c'est que du coup le delai repartait sur 2mois!
Sinon la mairie m'a dit qu'a aujourd'hui il y avait environ une quinzaine de permis deposé dans le lotissement.

Bonjour futur(e)s voisin(e)s. En effet, ils nous agacent avec toutes ces taxes ! Moi aussi, j'étais à la mairie ce matin pour rajouter 2 (places de stationnement) sur le formulaire PC. Du coup, effet ça repart pour 2 mois maxi. Mais en lotissement, ça mettra beaucoup moins de temps à instruire les dossier. Croisons les doigts. De toute façon, les vacances d'été approchent et il est vraisemblable qu'on commence à construire à la rentrée

Sara45 a écrit:

Bonjour futur(e)s voisin(e)s. En effet, ils nous agacent avec toutes ces taxes ! Moi aussi, j'étais à la mairie ce matin pour rajouter 2 (places de stationnement) sur le formulaire PC. Du coup, effet ça repart pour 2 mois maxi. Mais en lotissement, ça mettra beaucoup moins de temps à instruire les dossier. Croisons les doigts. De toute façon, les vacances d'été approchent et il est vraisemblable qu'on commence à construire à la rentrée

C'est la mairie qui t'a contacté?

Bonjour,
Voici un lien intéressant concernant le calcul des diverses taxes et le calcul de surface plancher:
http://www.urbinfos.com/surface-de-plancher.html
Je confirme leur dire car ayant appeler la mairie, il y a déjà quelques semaines, ils m'ont informés des divers taux:
- taxe d'aménagement locale = 3%
- taxe d'aménagement départementale = 2.5%
- redevance archéologique préventive = 0.5%

Le montant forfaitaire est de 346€ pour les 100 premiers m² de la surface plancher et de 693€ pour les suivants. => exemple pour une surface de 150.00m²

Donc le calcul pour la "TAXE d'Aménagement":
1/Taxe d'aménagement locale => (100 x 346 x 0.03) + (50 x 693 x 0.03) = 2077.50€
2/Taxe d'aménagement départementale => (100 x 346 x 0.025) + (50 x 693 x 0.025) = 1731.25€
3/ Redevance archéologique => (100 x 346 x 0.005) + (50 x 693 x 0.005) = 346.25€

Place de stationnement (avec une valeur unitaire/place de 2000€, si c'est cela qui est applicable à gidy ??? => cela peut monter à 5000€.......):
1/ TAL => 2 x 2000x 0.03 = 120€
2/ TAD => 2 x 2000 x 0.025 = 100€
3/ Redevance archéo => 2 x 2000 x 0.005 = 20€

===>>>>> Soit un total de 4395 €

Sans oublier la taxe de raccordement à l'égout (TRE) de 2400 € !!!!

Le paiement de tout cela est planifié, apparemment comme cela: la premiere partie, soit 50%, est payable 12 mois après l'accord du permis (et non au dépôt comme je l'avais écrit dans mon précedent nessage) et le reste 24 mois après.

Nous sommes partis sur ce calcul pour prévoir le montant de ces taxes car ça fait un gros "trou" au budget !!!!


Que vous soyez d'accord ou non, merci de me dire ce que vous pensez de tout cela !!!

Bonne soirée à tous sous ce beau soleil !!!! ENFIN !!!!

Bonsoir, pour moi il n'y avait que les 3% à appliquer !!!

Et il me semblait que l'échéancier de la taxe courrait à partir de l'ouverture du chantier.

Bonsoir tout le monde. C'est effectivement la mairie qui nous a contacté par mail pour nous dire de compléter le formulaire ( places de stationnement). Toutes cas taxes, que du bonheur

Il est vrai que toutes ces taxes font mal, mais nous les avons (nous tous futurs voisins) prévues, non ? Aussi, nous les avons intégrées dans nos budgets respectifs. Mais, c'est vrai que c'est un GROS trou dans le budget ! Presque 5000€ : c'est le prix d'une bonne chaudière gaz condensation, mais aussi d'un super poêle à bois, mais aussi d'une belle cuisine (sans les électroménagers ! LOL),.... et j'en passe !!!

Ben je ne dirais pas ce que j'en pense tellement je trouve ses montants scandaleux.....

Surtout que nous n'avions compté que la taxe locale et non départementale..............Autrement dit ça double la mise

bref............Nous avons 2 ans pour payer tout ça et bien PAYONS chers voisins!!!!!!!!!!!!

juste pour info, pour notre première maison les différentes taxes nous avez couté 1632 euros!!!!!!!!!!!! (110 M2) oups mais que c'est il passé en 6 ans!!!!!! lol

Oui. Pourvu qu'il n'y ai pas de futures taxes sur le gazon, sur le nombre d'arbres plantés (LOL). Bref oublions un peu ces taxes et rappelons qu'une belle aventure et un bel endroit nous attendent.

Bonjour a tous !
Je tenterais de rappeler la mairie pour qu elle me reconfirme les informations qui m ont été donné au mois d avril !
si un d entre vous a des infos et qu on devra payer moins, dites le !
Mais, sincèrement, c est la mairie de gidy qui m a donné ces infos...
Nous allons passer sur le lotissement avant midi !
Bon weekend a tous !

Et vivement septembre / octobre, afin de voir nos maisons évoluées !

Coucou, mardi je poserai la question a mon boulot ou on a un service juridique. Et apres j'appelerai la DDE, ils savent peut etre. Mais je trouve ca enorme avec un nouveau nom de taxe et un nouveau calcul de passer du simple ou double!
Bonne journée.

Bonjour à tous ! Quelle belle journée et un beau (long) week-end qui se prépare. Je viens à vous pour vous demander si vous connaissiez le service internet de suivi des permis de construire. Dans la négative, voici le lien:

http://webads.application.nouveaupermisdeconstruire.gouv.fr/

A bientôt !!

Apres quelques recherches sur le net, la taxe d'amenagement remplace 3 anciennes taxes la TLE TDCAUE TDENS donc 3 taux mais de notre coté nous ne sommes redevables que de l'ancienne TLE enfin j'espere, bon on verra bien de toutes les facons s'il faut payer ...

Jamal, tu as reussi a trouver ton PC sur le site?

Salut chtilinec. Oui j'ai réussi. Pas toi ?

Bonjour tout le monde, tout les jours j'apprend une nouvelle taxe et heureusement qu'on est a la fin de la semaine.rire.Mais le notaire pourrais nous en informer automatiquement pour ne pas se retrouver au dépourvu.Erreur de débutant de notre part aussi.On fera avec comme on dit.
Bon week end a tous, profitez bien de soleil c'est bon pour le moral.

Non.

Si c'est bon, du coup piece manquante en attente lol surement les places de stationnement !

Cool. Syons patients maintenant. A plus tard, des sardines grillées nous attendent.

bonjour,

j'ai reregardé les modes de calcul et en effet, il y a bien une taxe pour la commune et une part pour le département. Ca me parait énorme aussi mais je crois bien que c'est ça.

quasi 5000 EUROS juste pour la taxe d'aménagement , plus la taxe raccordement à l'égout soit 7400 € !!!!!!! c'est juste impensable!!!!!!

heureusement que c'est à payer en 2 fois mais quand même!!! nous verrons bien de toute façon

Coucou, sur ce lien il n'applique qu'un taux! " target="_blank" rel="nofollow">http://www.epf01.fr/files/Documentation-juridique/TAXE-D-AME[...]MENAGEMENT.pdf Je me rassure comme je peux LOL.

cc,

le lien ne marche pas ....

http://www.epf01.fr/files/Documentation-juridique/TAXE-D-AMENAGEMENT.pdf
Comme ca c'est mieux
Du nouveau de votre coté? Nous la mairie ne nous a toujours pas contactée! pour le pbm de stationnement.

bonjour, rien de nouveau de notre côté.

Il me semblait que le lotissement devait être fini fin mai, ça sent encore le retard franchement nous ne sommes pas content du tout. Mme LELOUP nous avait affirmé que les permis pourraient être déposé dès janvier, que les terrains seraient livrés courant avril.........Bref plein de date dans le vent.............et nous qui avons fais toutes nos démarches bien en amont et tenant compte de ses dates....Pfff..............

Je sais qu'il y a toujours des soucis de délai mais alors là!!!! bref, attendons pour ne pas changer..

Bon week end

Bonsoir tout le monde, nous avons été à la mairie aujourd'hui après les avoir appelé! pour notre PC.
Nous avons finalement 2 problèmes! l'aire de stationnement mais aussi la surface taxable! Raphamat, il me semble que c'est toi qui avait eu un souci à ce niveau, te rappelles-tu à quel niveau??? Merci d'avance et bonne soirée.

Bonsoir, non désolé je ne sais plus quel était le problème. C'est sûr que c'était au niveau de la superficie. Notre constructeur a du modifier le chiffre dans l'imprimé cerfa et l'entête de notre dossier.............Mais alors pourquoi??? Je ne sais plus exactement. Il y avait un problème de calcul. J'ai demandé au constructeur de contacter directement la mairie pour savoir exactement les mofif à faire.


Que t'as dis exactement la mairie??





Depuis le redépôt, pas de nouvelles pour notre pc.


Sinon tu as eu des nouvelles du lotisseur? En tout cas, nous sommes allés voir notre terrain et il faut reconnaître que le lotissement est beau. Nous devrions être bien mais qu'est ce que c long......................



Ca me saoule tout ça je ne refais pas une troisième maison!!!! ça c'est certain.

La mairie ne m'a rien dit de plus! J'ai contacté la DDT ce soir mais la personne s'occupant de notre dossier est en congés! Quelle idée! LOL La DDT m'a donné le num d'un responsable que je contacterai demain en espérant qu'il m'en dise un peu plus et après j'appelle mon constructeur. J'espère que c'est pour m'enlever de la surface Sinon j'ai demandé pour la taxe d'aménagement et la mairie m'a dit que le plus simple était de contacter les impôts car elle ne savait pas si la base de calcul était la même pour tous les taux. Tu sais si toi ça te l'a augmentée ou diminuée ta surface? Sinon concernant le lotissement, c'est vrai que c'est long mais de toute façon aujourd'hui nous ne pouvons rien faire tant que les permis ne sont pas acceptés! Tu te rappelles du nom de la personne s'occupant de ton dossier à la DDT?