Voisin construit devant façade Sud de notre maison BBC

Bonjour

Si une simple baie vitrée remet en cause le label BBC, c'est vraiment que l'étude ou le label est basé sur des chiffres pour passer à la limite. Voyez déja l'impact réel que cela aurait au regard de votre propre étude.

Ce serait plus grave si vous aviez prévu une maison passive avec plus de vitrage au sud.

Votre cas soulève donc de voir ce point désormais en amont des projets pour beaucoup notamment les zones aménagées pour le lotissement. En lotissement en principe et selon e terrain vous devez savoir avant ce qui risque de se construire autour de vous ainsi que les distances de construction.

Ekoloman

bonsoir,

une hauteur pareille à 6m, BBC ou pas effectivement, vous n'aurez plus de soleil

commencez par regarder si un décalage de la future construction est possible... rien ne vous empêche de déposer un recours, il y a plusieurs posts sur le sujet.

Merci pour ta réponse ekoloman.
En fait notre label reposera sur 2 points: le chauffe-eau solaire avec les panneaux au sud (qui seront aussi ombragés car notre maison est en plain pied contrairement à la maison prévue des voisins), et cette baie vitrée de 3 mètres plein Sud. Nous sommes dans le Sud de la France et d'après la pré-étude qui a été réalisée par l'organisme chargé de délivrer le label, nous devons l'obtenir.

Le lotissement est en cours de construction, il ne s'agit pas d'un lotissement avec uniquement des maisons BBC, chacun a fait appel au constructeur de son choix et fait la maison qu'il souhaite. Notre voisin a respecté les distances prévues dans le règlement, mais chacun construit sa maison comme il l'entend, donc nous n'avons pas été consultés. Cet ouvrage pourrait remettre en cause notre label si l'ensoleillement escompté pour l'obtention du label n'est pas au rendez-vous.

J'ose espérer que l'organisme qui délivre le label est assez compétent pour établir une pré-étude exact! je ne remets donc pas en cause l'étude qui a été réalisée. Mais je me demande si avec une maison aussi haute devant notre baie et nos panneaux, notre label ne serait pas alors compromis...

Merci Elisa21 pour ta réponse.
En effet on ne va pas voir beaucoup le soleil, ça va être très contraignant, BBC ou pas :S
Mais en plus, si le label ne passe pas, on n'aura pas le financement alors que notre maison est déjà bien avancée :(
On pensait en effet poser un recours, en invoquant bien sûr le motif de l'importance du label pour notre construction (car il me semble que le taux d'ensoleillement n'est pas un motif "valable", même s'il est très important à mon sens). Les terrains sont assez petit dans ce lotissement, je pense que le règlement du lotissement aurait du prévoir une interdiction des maisons à étage en limites séparatives pour les terrains de moins de 400m2 à mon avis, ç'aurait été plus confortable pour le voisinage de tout ceux qui vont avoir des maisons à étage autour...

Nous voulions faire le nécessaire avant que leur construction ne commence justement, ce ne sera déjà pas facile pour eux je pense (voir leur projet possiblement remis en cause), mais si la construction avait commencé je n'ose même pas imaginer...

Merci Guillaume45. En effet vous avez bien cerné l'intérêt de cette baie, d'où notre inquiétude...
Je pense que le recours va être inévitable, la question est de savoir s'il sera entendu et validé :S

pour que ce recours ait des chances d'être entendu si le voisin respecte le PLU et le règlement de lotissement, il va falloir s'appliquer.
vraiment, en plus des soucis financiers liés au label, j'invoquerais le manque d'ensoleillement à perpette , parce que sérieusement, même si j'avais "les moyens" de construire sans emprunt... une maison sans soleil

il y a eu un post sur le sujet dernièrement, je ne sais pas s'il n'y a pas 2 procédures différentes selon les revendications.

comme Elisa, si tout est respecté, pas de recours possible, c'est le gros embêtement des lotissements...

j'ai retrouvé le post dont je parlais plus haut et qui confirme qu'il y a 2 sortes de recours :

deffrey a écrit:

- Le recours des tiers (gracieux: auprès du maire, contentieux: devant le TA) concerne le respect des règles d'urbanisme. Si le PLU/POS est respecté, aucun risque.
- Par contre, le recours pour trouble anormal (au civil), peut concerner presque tout et n'importe quoi: ensoleillement, vues...Et il y a des spécialistes!!
@+

Si "Deffrey" ne passe pas par là pour expliciter les démarches pour ce recours pour trouble anormal voir peut-être avec l'ADIL (une chance sur 2... y en a des bons ... et des moins bons...)

Bonjour, oui essayez de faire un recours car monter un mur de 9m de haut en limite de propriété devant la fenêtre du voisin ca s'appelle de l’égoïsme...
Bon courage.

il faut que quelqu'un le dise, un peu de poil à gratter :

as tu entrepris ta construction sans savoir que tu étais à 6 m de ta limite de propriété ? et que ton voisin pouvait s'adosser à cette limite ?
n'as tu jamais imaginé que ton voisin de lotissement était susceptible de construire une maison autre que de 3 m de haut ?

Les recours et mises au point sont à faire en interne : choix du lotissement, choix de la parcelle, conseil du MO, non lecture du cahier des charges et du règlement du lotissement.

Ce que j'écris ci dessus sont à soupeser avant de faire un recours susceptible d'être considéré comme abusif.

Merci pour toute vos réponses, nous allons en parler avec notre constructeur qui pourra peut-être nous éclairer...

Juillet35, bien sûr nous savons que nous étions à 6m de la limite, nous n'avons pas eu le choix, les terrains sont petits comme je l'ai dit, et notre maison est en limite de propriété de l'autre côté aussi....
Ensuite non nous ne pensions pas que nous aurions une maison devant car il y a l'espace non clos, nous nous étions dit qu'il y aurait soit une partie du terrain avec le portail, soit un garage, mais n'avions pas pensé à l'étage au dessus du garage.
Nous trouvons nous aussi un peu égoïste ce choix de maison dans un lotissement avec de si petits terrains... Bien sûr nous nous étions dit que le pire serait l'étage devant notre baie mais c'était une chance sur ? donc on espérait bêtement!
Ce lotissement de par son emplacement était le seul qui nous permettait d'avoir les financements (sous réserve de construction d'une maison BBC). C'est notre premier achat, on n'a pas pensé à tout malheureusement...

Mince...
Tu pourrais poster un plan du lotissement et de votre implantation?
Ceci dit, est-ce que le calcul thermique est vraiment remis en cause? Ont-ils besoin de savoir que votre voisin fait construire? Qui ira vérifier?

Je ne sais pas comment mettre des images :S Mais en gros pour faire simple nos terrains sont rectangulaires et mesurent environ 16m de large sur 24 de long. L'espace non clos se situe à l'avant sur la largeur, le notre est à droite de notre terrain et le leur dans la continuité du nôtre à gauche de leur terrain donc. Notre maison est en limite de terrain sur notre bord gauche, et le plus au fond possible (soit à 3m du fond de notre terrain). et bien sur notre baie vitrée est orientée Sud. L'entrée du terrain par l'espace non clos est à l'ouest.
On pense que le calcul sera remis en cause car à la fin de notre construction l'organisme délivrant le label passera faire les mesures et selon le résultat nous le délivrera, ou pas... D'ici al fin de la construction le voisin aura certainement commencé (il devrait commencer sous peu je pense). La baie devait être notre point fort, et tout reposait sur elle et les panneaux aussi, or nous avons la malchance d'avoir la seule maison à étage juste devant les 2!

Bonjour,

concernant le label en lui même, pas de soucis, car l'environnement (masque) n'est pas pris en compte dans le calcul à ma connaissance.
Si le voisin est dans ses droits, je ne vois pas ou est le problème. A partir du moment ou on construit dans un lotissement non achevé, il faut s'attendre à ce genre de surprise dés le départ !

Je n'ai pas encore de voisin coté sud alors j'ai pris quelques précautions pour ma maison BBC : Vitrage en U=0,5 au sud, pas de panneau solaire, fenêtres en hauteur en plus des baies vitrées.

Le mieux serait d'adapter votre plan si vous pouvez encore. Postez le ici et on pourra y reflechir!

En fait ce nous ne craignons pas que l'environnement soit un soucis en lui-même, mais que le calcul soit modifié dans la mesure où le taux d'ensoleillement escompté ne sera pas au rendez-vous! Comme dit plus haut, en fonction de leur terrain, nous pensions avoir un garage ou leur terrain, et non une configuration comme celle-ci... Nous avons rencontré plusieurs voisins, et évidemment chacun avait espérer que les constructions autour seraient de plain pieds, pas de chance pour nous.
Notre construction est trop avancée pour la modifier :S
L'architecte de notre constructeur a laissé un message, je vais le rappeler dès 14h pour avoir son avis...