Recours des tiers

Si tu es joueur, fonce

Si tu trouilles pour un rien, attends

pour ma part nous ne voulions pas attendre mais la lenteur administrative du constructeur a fait que nous avons dépassé les deux mois

On a démarré la construction la semaine suivant le permis en diffus et on a quand même bien dormi pendant 2 mois...
Ceci étant, c'est une question de choix et l'arbre à fruits a raison sur ce coup là...

Je suis dans le même cas, et nous n'allons pas attendre, nous sommes joueurs !

Puisqu'on en parle, un tiers (voisin) ne peut intervenir que s'il y a un pb de conformité, c'est bien ça ?

Si ton projet est en tous points conforme au POS (pas de dérogation), il n'y a pas de raison qu'un éventuel recours des 1/3 aboutisse

Je me trompe peut-être mais il me semble avoir lu que lorsqu'il s'agit d'un lotissement (comme c'est le cas ici) le délais de recours au tiers commence dès l'obtention de l'arrêté de lotir par le promoteur et ce pendant 2 mois. Et à priori pas de second recours au tiers après???!?!! Eclairez-moi...

Salut à tous !

@ Libellule : je crois bien que tu te trompes, car le lotisseur (une fois l'arrêté obtenu) doit observer un recours des tiers de 4 mois (parfois 2), ensuite, il peut commencer les travaux de viabilisation. Quant à toi, tu déposes ton PC après les viabilités terminées, et tu dois aussi observer un délai de recours des tiers de 2 mois, puis tu peux commencer à poser tes premières pierres. (Ou alors, comme dit le P'tit fruit : tu t'en pètes et tu attaques les travaux sans attendre... et qui vivra verra !).
Corrigez moi si je raconte des conneries, mais je crois que j'ai bon sur ce coup-là.
Marie.

Merci Marie, je vois un peu plus clair... Donc nousl 'arrêté de lotir n'a été obtenu que mi janvier donc à priori, rien avant mi juin??? Ouh la la, quand je pense qu'on espérait commencer au plus vite!!!! C'est raté !!! On ne sera pas dans la maison avant mi 2007 à cette allure!!!!
Moi, j'ai bien envie de prendre le risque de ne pas attendre les 2 mois de recours au tiers, et au pire, si j'ai un problème, je donnerai le nom de L'abricotier, hein???
En tous cac merci pour l'info!!!

libellule1601 a écrit:

...
Moi, j'ai bien envie de prendre le risque de ne pas attendre les 2 mois de recours au tiers
...

certes, mais peut etre que ton constructeur ne voudra pas debuter avant...

Eh bien ,justement, j'ai vu dans un lotissement adjacent au mien, une maison construite par le même constructeur que le mien... Sur le panneau il y a écrit qu'il ont obtenu le PC le 15 janvier, et lorsque l'on est passés en févrirer la maison avait déjà commencé!!!! Donc à priori on va pouvoir tenter...
A +

souhaitons que son planning lui permette de demarrer plus tot...

Bonsoir. J'ai déjà dit sur une question similaire que l'on se faisait un monde de ce recours des tiers...qui n'intervient quasiment jamais. Aucune raison d'avoir peur si votre permis respecte toutes les dispositions d'urbanisme, ce qui devrait être le cas autrement il n'aurait pas été délivré.
En dix ans de permis de construire, je n'ai eu à transmettre au contentieux qu'une dizaine demande de recours et encore s'agissait il de non respect important de réglementation.

Bonsoir à tous !

Alors Yves, lorsque j'aurai mon permis, je dis au constructeur : FEU !!
Non, je ne plaisante pas, j'ai pas envie d'attendre. Si mon permis respecte bien toutes les règles d'urbanisme, règlement lotissement, cahier des charges et tutti quanti, on fonce !!

Idem, feu à volonté!!!!

Feu oui, mais veillez à ce que votre constructeur ne ségare pas, surtout dans l'implantation de la construction qui recueille à elle seule la majorité des recours précités.

Bonsoir,
Etant largement dans le cadre des règles d'urbanisme, j'ai cependant actuellement un recours contre mon permis. Comme ça n'arrive jamais, ça devait tomber sur nous . Je ne sais pas ce que ça aurait donné si le chantier avait été démarré (et d'ailleurs si je peux prendre le risque de commencer malgré tout !).
Peut-être après avoir fait le tour des voisins éventuel, il y a moins de risque.
Si Yves a l'expérience de telles situations...

Nous avons déposé un PC après avoir signé une promesse de vente pour un terrain en lotissement détenu par une commune.
Or dans la promesse de vente il est bien indiqué que le recours au tiers de 2 mois cours à partir de la notification de permis de construire.
Par ailleur on nous impose les points suivants:
Faire constater par un huissier que le panneau relatif au permis de construire (sur le terrain) et que l'affichage en mairie sont bien en place
La signature définitive (c'est à dire le dernier sésame pour le début de l'aventure) sera fixé après ce délais de recours de 2 mois.

Pas terrible d'autant plus que notre contrat de construction prévois l'application du BT01 si le délais de levé des conditions suspensives dépasse 6 mois. Or on en est à 5 mois 1/2 et le permis vient juste d'être accordé. ...et pas moyen de faire bouger l'administration.

Pour ce qui est de démarrer les travaux avant la purge du délais de recours (pour ceux qui le peuvent) il ne faudrait pas tomber sur un os. Vous risqueriez la déconstruction et à vos frais.

Bonjour, Je persiste et signe, commencer ses travaux sans attendre le délai d'extinction des deux mois du recours des tiers ne présente aucun danger sous les réserves que j'ai précédemment émises à savoir que vous soyez "clairs" au niveau: des prescriptions d'urbanisme, ça c'est du domaine de votre PC, au niveau des dispositions d'affichage de votre permis (qui en réalité fixe le départ de deux mois), ça c'est du ressort de votre constructeur. Il doit veiller à cet affichage et de voir si la mairie a fait son travail de son coté. En fait, exécuter normalement ce que vous demande la législation habituelle et que tous les Maîtres d'Ouvrage et Constructeurs observent.
Maintenant si certains vous opposent un recours encore doivent ils le formaliser auprès du tribunal et en quoi ce recours est recevable. Ne pas oublier que toute plainte non recevable peut conduire son auteur à des désagréments sérieux et être susceptible de dommages et intérêts importants.
Pour Manu, s'il y a recours officiel peut il nous dire en quoi ce recours consiste? Je précise qu'il ne suffit pas d'être "largement" dans les règles d'urbanisme, il faut les respecter totalement point final. Il n'y a pas de dosage dans ce domaine.
Je vous invite, si vous avez un recours contre votre PC à ne pas démarrer le chantier. Mais ce recours est il officiel? Et pourquoi?
Pour Swade, le fait que l'on précise que le recours des tiers court à partir de la délivrance du PC, est normal, vous l'avez d'ailleurs dans les réserves de l'arrêté. Exactement ce délai court à partir de l'affichage de la décision, tant en mairie que sur votre chantier, en prenant comme départ la date la plus ancienne.
Par contre le fait d'exiger que ceci soit constaté par huissier semble relever d'une clause abusive car la loi ne précise nullement ce point et imposer que la promesse de vente devienne effective après ces deux mois l'est tout autant. D'ailleurs je ne vois pas du tout le rapprochement des deux. Voyez votre notaire est faite vous préciser ces points.
"Tomber sur un os" comme vous dites laisserait supposer que vous n'avez pas respecté toutes les dispositions réglementaires, dans ces conditions il ne faut que vous en prendre à vous même, idem si vous risquez la démolition.
Ce n'est pas le recours des tiers qui est en cause, c'est le fait que votre constructeur ou vous même êtes en dehors des "clous". Le problème sera le même tout au long du chantier et après. Faites une maison sans suivre les dispositions d'urbanisme, vous avez de fortes chances d'être confronté aux mêmes difficultés à tous moments.

J'ai un cas ou les prescriptions d'urbanismes ont été respectées et ou la justice à donner raison a celui qui a déposer le recours.
Petite astuce, il faut que la maison soit fini avant le délais de recours... Bien sur cela dépends du type d'habitat..
Celui qui a été pénalisé est le lotisseur qui a du reprendre des travaux de modifications pour "satisfaire" le tiers...

Nous n'avons pas attendu non plus

J'avoue ne pas très bien comprendre: Comment peut on terminer une maison en deux mois? A moins qu'il ne s'agisse de construction provisoire, mais je ne vois pas autrement.
Là aussi le problème n'est pas du au recours des tiers contre la délivrance du PC.
Il apparaît que le lotisseur n'a pas fait son travail correctement et dans ce cas comment a t'on pu délivrer une autorisation de lotir?
Enfin, le recours était déposé contre qui effectivement? Contre celui qui construit? Il n'a pu être recevable n'étant pas le fait générateur du litige. Déposer un recours n'est pas une démarche légère, il faut que la plainte soit ciblée, précise et comme je le dis recevable.
Dans le cas que vous citez il manque trop de précisions pour formuler un avis circonstancié, je demande à voir avant de dire que le propos qui nous concerne soit visé.

Bonjour,

nous connaissons une personne qui a posé un recours le dernier jour au délai imparti. il a entrainé l'arrêt du chantier le temps d'analyser sa demande.
je conseille effectivement de faire le tour des voisins.
Et de voir un rêve brisépour un peu d'impatience serait dommage...
moi je suis dans le cas où une obligation d'attendre la fin du recours des tiers est une condition suspensive (chose très courante pour couvrir l'acheteur).

Peut on connaître le motif du recours svp? Encore une fois n'oubliez pas que tout recours doit être motivé et recevable et que tout retard de chantier du à une demande farfelue ou non exacte peut valoir à son auteur des dommages sérieux.
Par ailleurs en quoi un rêve peut-il être brisé si manifestement vous avez suivi les régles légales et possédez un document ayant été avalisé dans les formes par l'administration?
Il ne faut pas jouer à se faire peur, d'autant, je le répète, le recours des tiers concerne le permis de construire dans le cas qui nous intéresse, mais tout le long de la construction, n'importe qui lésé, éventuellement par votre construction, peut intervenir et si les doléances sont recevables faire stopper le chantier.
Quant à dire que fixer comme condition suspensive la fin du délai du recours des tiers est fréquent...dans quelle type de situation? N'oubliez pas que nous traitons dans ce post de la délivrance du PC et de ses conséquences.

Bonsoir,
Quelques précisions concernant mon cas.
Je construis en limite de propriété (forme du terrain, orientation et POS font perdre un grand intérêt au projet si l'on se place ailleurs), en quelque sorte devant le sud du voisin qui avait une vue dégagé depuis sa maison et va après construction de notre maison avoir la vue sur un mur aveugle. Il a pour l'instant déposé recours contre la mairie, demandant d'annuler le permis pour trouble excessif de voisinage et perte de valeur de son bien... On est en zone pavillonnaire relativement dense (COS 0.5). Suite du feuilleton mardi prochain.
Bonne soirée

yves a écrit:

Maintenant si certains vous opposent un recours encore doivent ils le formaliser auprès du tribunal et en quoi ce recours est recevable. Ne pas oublier que toute plainte non recevable peut conduire son auteur à des désagréments sérieux et être susceptible de dommages et intérêts importants.

Pas de dommages et intérêts prononcés par la Justice administrative qui n'a que la possibilité d'infliger une amende (donc à son profit) pour recours abusif et d'un maximum de 3000 euros en vertu de l'article R.741-12 du code de la justice administrative (peu fréquent)

Il faut donc trainer l'auteur du recours abusif devant les juridictions civiles pour obtenir réparation (dommages et intérêts) sur le fondement de l'article 1382 du code civil (responsabilité délictuelle)

Si la justice administrative a effectivement prononcé une amende sur le fondement d'un recours abusif, l'action a de bonnes chances d'aboutir sur une indemnisation au civil si le préjudice peut être prouvé.

Bonjour , merci Qm, c'est ce que je subodorais en parlant d'indemnités, je visais le civil après que l'administratif ait rejeté le recours non formé. Il est bon que l'on précise à nos amis constructeurs les possibilités qu'ils ont de réagir à des menaces ou à des recours non valables.
Le recours des tiers, il faut y veiller et la meilleure méthode d'être tranquille et d'avoir un PC conforme et d'en respecter les prescriptions.
Pour ce qui concerne Manu, c'est le cas typique du recours des tiers que l'on peut craindre et pour lequel il faut s'assurer que toutes les prescriptions réglementaires ont été respectées. S'implanter sur limite ou prendre la vue d'un voisin sont des démarches à risques. Ceci étant si vous êtes dans un lotissement par exemple dont la zone constructible a été définie dès la création du lotissement, vous ne risquez rien, l'acheteur était averti.
C'est ce qui est arrivé pour nous, nous avons "perdu" une des deux vues sur mer du fait d'une construction nouvelle, mais nous connaissions le risque avant de construire.
Si vous êtes en diffus et que le PLU ou autre document d'urbanisme est respecté, vous ne risquez rien. Surtout en zone pavillonaire dense. Toutefois, je mets un bémol à mon avis en relisant votre post, il semble que vous aviez la possibilité d'avoir une autre implantation possible? Qu'appelez vous faire perdre "un grand intérêt" à votre projet?

Bonsoir,
Pour résumer la perte d'intérêt du projet: une autre implantation aurait donné la moitié de fenètres côté nord avec une vue sur un appenti délabré , une vue plongeante de notre cher voisin de derrière sur notre jardin , son séjour prolongé d'un balcon étant en hauteur, plus une perte de soleil réelle l'après midi pour le pavillon qui va se construire à côté de nous (l'autre voisin étant sur une autre rue parallèle)...

Re-bonjour, j'avais fait une réponse, mais une mauvaise manipulation a du l'annuler. Donc je disais suite au message de Manu, que l'on peut lui avancer les arguments suivants: l'appenti existait avant le projet, par conséquent il faut faire avec, le voisin au balcon a construit avant, idem comme sanction. Ceci met du plomb dans le caractère impératif du choix de l'implantation prévue.
Mais, le voisin auteur du recours, en construisant dans un secteur densifié et au voisinage d'un terrain nu, savait que ce terrain étant en zone constructible dense, était susceptible de poser problème au moment du choix de l'implantation de la future construction.
Par conséquent, si vous avez respecté en tous points les dispositions d'urbanisme, (le PC délivré doit en être le garant, mais autant revoir cet aspect au cas où il y aurait eu une erreur dans l'instruction: rare, mais possible) je ne vois pas la possibilité de recevabilité dudit recours au regard de l'argumentation avancée "troubles excessifs de voisinage et dépréciation du bien".

Merci pour votre avis. Je tiendrai au courant de la suite des évènements...

Alors Manu, ça s'arrange ou pas ?

De notre côté nous ne comptons pas attendre le recours des tiers, mais mon banquier a indiqué que sur l'acceptation de notre offre de prêt de la part du Siège, il est indiqué "conditionné à l'obtention du permis de construire purgé du recours des tiers". Vous pensez que c'est une formule toute faite ou que la banque impose réellement 2 mois après l'obtention du permis avant d'attaquer les travaux ?

Merci

A mon avis c'est plus qu'une formule toute faite. Votre banque vous impose ce délai d'attente et désire se couvrir au maximum. Mais la question à se poser est : n'est ce pas une clause abusive? Le fait générateur est l'obtention du PC en bonne et due forme. Pourquoi imposer deux mois de plus puisque vous avez l'autorisation ?

Quelques nouvelles : l'avocat de la mairie qui examine les demandes de recours adressées à la mairie s'est aperçu que la demande de permis ne comporte pas certaines pièces qui auraient due être demandée dans la mesure où la maison dépasse 170 m2. J'attends donc que la mairie annule le permis en cours et un nouveau me sera réaccordé immédiatement quand le dossier sera déposé avec les pièces manquantes... Normalement, cela devrait me permettre d'annuler la vente de notre maison pour laquelle nous avions signé un compromis...
Affaire à suivre...

Bonsoir a tous!

Est-il vrai que l'administration (mairie / prefecture / ?) a elle aussi 2 mois supplementaires de recours...
ce qui porte a 4 mois le delai de recours possible une fois le PC accorde ...

Qui peut m'en dire plus?
merci d'avance!

C'est effectivement ce qui m'a été répondu à la mairie au titre du code de l'urbanisme R421 (qui traite des permis de contruire !).

En revanche, je n'ai pas trouvé de référence quand au retrait d'un permis accordé... Le seul cas que j'ai trouvé concerne les permis obtenus de manière tacite (quand la mairie ne répond pas en temps et en heure).

Si quelqu'un a plus d'infos ou est tombé sur le bon article du code de l'urbanisme...

Je peux vous raconter notre expérience.

C'est exactement ce qu'a tenté mon père il y a de cela cinq ans face à un promoteur , qui avait l'air certes correct mais qui construisait un immeuble qui plantait mal le décor, en gros qui gâchait le jardinage avec moins d'ensoleillement.

Ni une ni deux : recours de tiers, mais rédigé de façon un peu pompeuse je l'avoue pour justifier d'une construction qui ne collait pas dans le décor, et ensoleillement et perte de valeur de la maison.

Quelle erreur...car le promoteur était totalement dans les clous. Pour étudier notre recours, cela à quand même conduit à un ralentissement coté promoteur.

Au final, ce dernier était apparemment totalement en règle au niveau des règles de la ville.

Il y a bien eu un ralentissement des travaux du type d'un mois au total, ce qui n'a rien changé, mais il s'est retourné contre mon père et cela a failli lui couter très cher! Au tribunal les sommes exposées nous ont fait vraiment très peur.

Au final, nous avons trouvé un arrangement avec le promoteur et c'est nous qui l'avons dédommagé.

Il faut donc faire attention, faire un recours si une faille est trouvée, ok, mais si le type qui construit est dans les règles on peut se retrouver comme nous avec un recours cité comme abusif au tribunal , et un retour de bâton qui a très mauvais gout.

oui le recours n'aurait pas dû être dirigé contre l'autorisation mais sur le fondement d'un trouble anormal de voisinage (privation d'ensoleillement) devant la juridiction civile.

mais s'il s'agissait simplement de l'ensoleillement du potager, l'issue n'aurait fait selon moi aucun doute.

L'issue n'a d'ailleurs laissé la place à aucun doute! Nous étions en tort.

Pourtant la promotion privait de soleil tout le voisinage, et les voisins nous avaient bien dit qu'il était risqué de tenter de bloquer pour une raison d’ensoleillement. De plus, il est vrai que certains voisins avaient bien analysé la chose et disaient même que moins ensoleillement certes mais plus de cachet pour la quartier car le projet du type était beau il faut le dire.

Je peux vous dire qu'au final cette histoire nous aura donné des sueurs froides, et pour rien : aujourd'hui tout le monde est bien content de voir cette jolie résidence qui a conduit à augmenter les prix du quartier, et même celle de notre maison!

Parfois il faut savoir aller discuter et bien voir le rendu final avant de partir au quart de tour comme nous l'avions fait, inutilement. Si c'était à refaire nous aurions tout simplement demandé au type, qui n'était pas si méchant que cela, de nous décrire en détail le projet et nous aurions bien compris qu'en plus de n'avoir quasiment aucun recours possible, le projet était aussi un bon truc pour le quartier.