Permis accordé, bilan des taxes= 11000euros: OUCH!

Hello,

Tu n'as pas compté les frais de notaire, si ça peut te rassurer (ou te faire pleurer) ^^

Antho77 a écrit:

Hello,

Tu n'as pas compté les frais de notaire, si ça peut te rassurer (ou te faire pleurer) ^^

Si si, ça j'avais prévu! lol

mais 11000 euros de taxes non, pas autant...

Bon, je sens qu'on va devoir faire une coupe drastique dans les plu-values envisagées de la maison...

Combien avez-vous payé ces taxes vous? J'aimerais bien avoir un point de comparaison.

9300 euros de frais de notaire, 1250 euros de PRE, 4000 euros de TLE .... PRESQUE 15 000 euros, et le pays va mal ... c'est à se demander comment ils font pour le gérer aussi mal avec le racket qu'ils nous font subir ...

Antho77 a écrit:

9300 euros de frais de notaire, 1250 euros de PRE, 4000 euros de TLE .... PRESQUE 15 000 euros, et le pays va mal ... c'est à se demander comment ils font pour le gérer aussi mal avec le racket qu'ils nous font subir ...

Bah, je ne conteste pas le fait de payer des taxes, normal d'après moi: c'est un privilège d'être propriétaire et j'en ai assez conscience.

Mais le montant m'étonnait car je pensais avoir bien prévu mon budget.


Tes 4000 euros de TLE et 1250 euros de PRE doivent correspondre à mes 7500 de "taxes damménagement communale et départementale" je suppose?

Assainissement individuel donc pas de PRE.

Petit village qui cherche à attirer du monde pour ne pas mourir donc pas de TLE

Un terrain avec une petite partie constructible et une grosse partie en zone verte donc petit prix donc petits frais de notaire : 3 200€

Une CAUE à 1800€ payable en deux fois à un an d'intervalle donc gérable.

Mais ... beaucoup beaucoup beaucoup de TVA. Quoique tu fasses, ils te rattrapent toujours

3500 € TLE 4000 € notaire

Bonjour,

Pour notre part taxe d'aménagement 6950€ et taxe raccordement à l'égout 1504€.

Coucou

pour notre part 6300€ de frais de notaire + 17000€ pour la taxe d'aménagement d'ensemble (et oui on profite de l'infrastructure d'un lotissement réalisé par la mairie) et j'attends la taxe d'aménagement d'ici 9 mois (je languis pas )

petite surprise sup au niveau des VRD prévu 5000€ on en est déjà à presque 6000€ et on a pas prévu qu'il allait manquer de la terre pour mettre la maison de niveau avec le terrain (merci le vide sanitaire !!!)

Les plus values ont fait aussi leur apparition avec leur prix hallucinant et le prire reste à venir avec la plus value du carrelage !!!! depassement du budget d'environ 3000€ juste pour le sol !!!!

Quelqu'un a t il les 6 bons numéros du Loto

la tribue a écrit:

Coucou

pour notre part 6300€ de frais de notaire + 17000€ pour la taxe d'aménagement d'ensemble (et oui on profite de l'infrastructure d'un lotissement réalisé par la mairie) et j'attends la taxe d'aménagement d'ici 9 mois (je languis pas )

petite surprise sup au niveau des VRD prévu 5000€ on en est déjà à presque 6000€ et on a pas prévu qu'il allait manquer de la terre pour mettre la maison de niveau avec le terrain (merci le vide sanitaire !!!)

Les plus values ont fait aussi leur apparition avec leur prix hallucinant et le prire reste à venir avec la plus value du carrelage !!!! depassement du budget d'environ 3000€ juste pour le sol !!!!

Quelqu'un a t il les 6 bons numéros du Loto

17000 euros?! Là, mes 11000 euros sont battus je crois...!!

Et encore que 17 000€ car notre maison fait 100m² !!! le calcul était 170€ du m² construit sur le terrain !!!! aye j'ai mal !!!! (et on va habiter une petite commune au fond du monde !!!) si mon calcul est exacte on devrait avoir une TA au mois de septembre d'environ 4000€ à payer en deux fois !

Pour reprendre les mots d'un petit copain du forum "avec la raket qu'ils nous font subir je comprends pas que l'état soit en déficite" !!!!

pilich a écrit:

la tribue a écrit:

Coucou

pour notre part 6300€ de frais de notaire + 17000€ pour la taxe d'aménagement d'ensemble (et oui on profite de l'infrastructure d'un lotissement réalisé par la mairie) et j'attends la taxe d'aménagement d'ici 9 mois (je languis pas )

petite surprise sup au niveau des VRD prévu 5000€ on en est déjà à presque 6000€ et on a pas prévu qu'il allait manquer de la terre pour mettre la maison de niveau avec le terrain (merci le vide sanitaire !!!)

Les plus values ont fait aussi leur apparition avec leur prix hallucinant et le prire reste à venir avec la plus value du carrelage !!!! depassement du budget d'environ 3000€ juste pour le sol !!!!

Quelqu'un a t il les 6 bons numéros du Loto

17000 euros?! Là, mes 11000 euros sont battus je crois...!!

Les 17000€ ne sont pas la taxe d’aménagement mais certainement le fait que le terrain est dans un lotissement vendu certainement non viabilisé ou quelque chose dans ce genre, pour la création des rond points ou autres...

Nous pour l'instant,

11200€ de notaire,
2300€ de PFAC
7000€ de TA...

lololulu22 a écrit:

pilich a écrit:

la tribue a écrit:

Coucou

pour notre part 6300€ de frais de notaire + 17000€ pour la taxe d'aménagement d'ensemble (et oui on profite de l'infrastructure d'un lotissement réalisé par la mairie) et j'attends la taxe d'aménagement d'ici 9 mois (je languis pas )

petite surprise sup au niveau des VRD prévu 5000€ on en est déjà à presque 6000€ et on a pas prévu qu'il allait manquer de la terre pour mettre la maison de niveau avec le terrain (merci le vide sanitaire !!!)

Les plus values ont fait aussi leur apparition avec leur prix hallucinant et le prire reste à venir avec la plus value du carrelage !!!! depassement du budget d'environ 3000€ juste pour le sol !!!!

Quelqu'un a t il les 6 bons numéros du Loto

17000 euros?! Là, mes 11000 euros sont battus je crois...!!

Les 17000€ ne sont pas la taxe d’aménagement mais certainement le fait que le terrain est dans un lotissement vendu certainement non viabilisé ou quelque chose dans ce genre, pour la création des rond points ou autres...

Ah oui ok, je viens de comprendre.
Autant pour moi...

C'est bien pour ça que pour mes 17000€ j'ai marqué taxe d'aménagement d'ensemble PAE !!!!! et marqué plus loin que ma TA je l'ai pas encore mais je pense d'environ 4000€ !!!!

Le terrain est viabilisé mais effectivement on paye pour l'aménagement des trottoires de la route....

la tribue a écrit:

C'est bien pour ça que pour mes 17000€ j'ai marqué taxe d'aménagement d'ensemble PAE !!!!! et marqué plus loin que ma TA je l'ai pas encore mais je pense d'environ 4000€ !!!!

Le terrain est viabilisé mais effectivement on paye pour l'aménagement des trottoires de la route....

Et ça ça fait très mal!!
Ce que je comprend pas, c'est que le premier lotissement paye pour le quartier quasiment,
par ex, dans notre rue, il y a un lotissement de l'autre côté, j'imagine que c'est eux qui ont du payer l'aménagement de la rue dont on profite maintenant ;)

Nous c'est compliqué : notre terrain est enclavé au bou du lotissement qui a été créé il est passé constructible bien après les autres parcelles du coup juridiquement on ne fait parti du lotissement mais comme on profite des installations faites par la mairie (Route, déneigement, réseau égout et élec.....)la mairie a voté que les terrains qui s'y rajouterai devraient eux aussi payer la taxe PAE !!!!

Je crois que j'ai le record .... Viabilité lotissement 37 € / m2 sur 923 m2
Total; total : 34151 €

On gagne quoi ???

Bonjour,

la tribue a écrit:

Coucou

pour notre part 6300€ de frais de notaire + 17000€ pour la taxe d'aménagement d'ensemble (et oui on profite de l'infrastructure d'un lotissement réalisé par la mairie) et j'attends la taxe d'aménagement d'ici 9 mois (je languis pas )

petite surprise sup au niveau des VRD prévu 5000€ on en est déjà à presque 6000€ et on a pas prévu qu'il allait manquer de la terre pour mettre la maison de niveau avec le terrain (merci le vide sanitaire !!!)

Les plus values ont fait aussi leur apparition avec leur prix hallucinant et le prire reste à venir avec la plus value du carrelage !!!! depassement du budget d'environ 3000€ juste pour le sol !!!!

Quelqu'un a t il les 6 bons numéros du Loto

Si vous devez acquitter 17 000€ de TA (commune + département?), c'est sans doute que le taux communal est supérieur à 5% (et peut aller jusqu'à 20%) dans la zone dans laquelle se situe votre projet.
Vous n'aurez donc pas une TA supplémentaire à payer. (L 331-15, R 332-25 1° à 3° du CU).
vérifiez bien ce qui vous est demandé.
@+

Je crois comprendre qu'il s'agit d'un PAE, donc les 17 000 correspondent a la quote part des aménagements mais du coup il ne devrait aps y avoir de TA en plus.
En gros c'est soit PAE soit toutes les autres taxes.
Deffrey corrigera mon propos si je m'égare.

Bonjour,

TDC a écrit:

Je crois que j'ai le record .... Viabilité lotissement 37 € / m2 sur 923 m2
Total; total : 34151 €

On gagne quoi ???

C'est à dire??? car dit comme celà,... ce n'est pas parlant (pas précis)!!
@+

Coucou DEFFREY : non c'est pas la TA qui nous coute 17 000€ mais la PAE et oui encore une autre réserver aux gens qui construise dans un lotissement créer par la commune !!!! la TA va venir ensuite dans 7 mois !!!

pour la petite histoire : avant la loi du 1er mars 2012 (celle là si je la croise.... ) on aurait été exoneré de taxe par la suite (TLE + ....) mais depuis ça venu, comme elle regroupe l'ensemble des taxes (TA = PAE + TLE + ....) et bien juridiquement ils savant pas trop !!! la mairie nous dit et à noter dans le PC que nous serions exonéré sur la TA de la part communale en clair on va payer quand meme mais combien ? Suprise !!!!!!!!

Si mes calcul sont correct on devrait tourner autour des 4000€ TAUX de la commune 5% (confirmer par le maire)


TDC : Joli !!! respect je croyais que j'avais le pompon mais là chapeau bas !!!!

Re,

Votre PC a été déposé aprés le 1er mars 2012...
L'art. L 332-9 (PAE) a bien été abrogé à compter de cette date,
D'où les dispositions du L 332-6 2° du CU (désormais applicables). Alors????
@+

3900 de frais de notaire, 2600 de TA et 500 dePFAC, je suis ravi..... meme si j'ai de la chance par rapport a certains ( chance somme toute relative !)

Bon alors comme tout le monde détail, je détaille aussi:

frais de notaire: 12000 euros
taxe amménagement: 7500euros
PAC sivom: 3742€ (55m2 à 38€ et 100m2 à 16,5€)

ça c'est juste les taxes bien-sûr.

Je ne compte pas là dedans le coût de la viabilisation =(raccordements "physiques") du terrain...

deffrey a écrit:

Bonjour,

TDC a écrit:

Je crois que j'ai le record .... Viabilité lotissement 37 € / m2 sur 923 m2
Total; total : 34151 €

On gagne quoi ???

C'est à dire??? car dit comme celà,... ce n'est pas parlant (pas précis)!!
@+

Coût de la viabilité prélevé au prorata de la surface des parcelles pour 37 €/m2 : Réalisation de route d'accès + eclairage + eau, électricité, gaz, EU, EP.....
En fait ce n'est pas un véritable lotissement mais une AFU.(Association (loi 1901) Foncière Urbaine)

deffrey a écrit:

Re,

Votre PC a été déposé aprés le 1er mars 2012...
L'art. L 332-9 (PAE) a bien été abrogé à compter de cette date,
D'où les dispositions du L 332-6 2° du CU (désormais applicables). Alors????
@+

Notre PC a bien été déposé après le 1er mars 2012 (03/08/2012 accordé le 13/09/2012), le PAE était toujours ouvert et l'est toujours car il reste deux autres parcelles pas encore construites.

le service juridique de la mairie a dit : LE PAE est a payé 17 000€ + TA (moins la taxe communale)

je mets une copie de la decision du PC dans 2 secondes

Bon j'y arrive pas à mettre la copie donc je vais écrire :

article 3 :
"Votre projet est soumis au versement de la TA :
La construction projetée est exclue du champ d'application de la partie communale de la TA.
En contrepartie, le constructeur est tenu au paiement de la participation financière établie par la délibération précitée dont le versement s'élève à 17 000€"

Le maire a signé et y a pas d'autre article !!!

Gros brouillon dans ces histoires de taxes depuis le 1er mars 2012 !!!! personne ne dit la meme chose !! j'avais meme trouver un site "l'association des maires du 63" qui disaient que si tu payais la PAE (meme apres le 1er mars 2012) tu étais exonéré de TA en totalitée !!! mais il faut croire que ça dépend des communes et des départements !!!

Mais est ce que ton maire est en accord avec la réglementation en vigueur ?? car meme eux peuvent se tromper, vu la complexité des textes de loi ( ils peuvent aussi se "tromper" délibérement...). Deffrey va surement te dire ca , il est au top là dessus !

17 000 euros, c'est totalement absurde ! deja de ca me fait mal au fion de leur filer 3000..... Qu'ils se rassurent, on saurait très bien quoi en faire de ces sommes là si on avait moins de taxes a payer

Bonsoir,

Cette règle fiscale est récente. Son application a-t-elle fait l'objet de recours??

Car, à la lecture du L 332-6 du CU:

Les bénéficiaires d'autorisations de construire ne peuvent être tenus que des obligations suivantes :
1° Le versement de la taxe d'aménagement prévue par l'article L. 331-1 ou de la participation instituée dans les secteurs d'aménagement définis à l'article L. 332-9 dans sa rédaction antérieure à l'entrée en vigueur de la loi n° 2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010 ou dans les périmètres fixés par les conventions visées à l'article L. 332-11-3 ;
..."

Qui signifie que les constructeurs, à ce jour, sont tenus au paiement de la TA, ou de la PAE, version du L 332-9 antérieure à la loi 2010. Le "OU" devenant également juridiquement gênant(!!!)
Le L 332-9 a été abrogé par cette même loi.
Alors, Quid de la prescription sur l'arrêté de PC d'une participation abrogée??
@+

Nous 5500e de notaire ; 4500e TLE pour la mairie ; et 2000e DDE avec le dégrèvement pour nos place de parking qui sont sur notre terrain truc de fou tu paye le terrain tu te fait les place de parking dessus donc tu paye et en plus on te réclame de l argent pour quelque chose qui est sur ton terrain...

Question bete, ils correspondent à quoi les frais de notaires ? Lors de mon permis en 2009 on m'a juste demandé 5000€ de TLE...

Nous quand on a signé pour le terrain on en a eu pour 50000e de terrain et 5000e de frais de notaire la TLE c'est différent c'est pour la mairie il me semble!

On parle des frais de notaire pour l'achat du terrain

Aaaaah, vous m'avez fait peur ! Je croyais que j'avais encore zappé un truc.

Rien de choquant dans tes taxes, cela depend de ta surface plancher fiscale donc "taxable", les garages clos couvert en font partis.
Tu as une part pour la commune (entre 1 et 5% celon ta commune) et une part pour le département (max 2.5%) et pour la région parisienne un petit bonus de 1%
Donc si tu as une grosse maison avec des taxes à 4 ou 5 % communale bah ça va monter dans les tours forcemment.

Par contre La Tribue! 17000€ de TA pour 100M2 de maison ça fait peur

Pour le mode de calcul se référer ici : http://www.urbinfos.com/taxe-d-amenagement-calcul-ta.html
Si tu as une zone de stationnement type garage ouvert ou carport tu as un petit bonus à payer également

Perso pour 127m2 de maison + 40m2 de garage (167m2 de surface taxable) + carport, je vais payé 3900€ ma commune me prend 2% (je suis pas trop mal lotie) et le département 2.5% ( rien que mon garage me fait une plus value de 1400€ )
A payer en 2 fois: 50% à l'achèvement des travaux et les autres 50% 1 an après.

Plus l'assainissement collectif! chez moi c'est 2064€ de taxe
Donc un petit total de 5965€ dans mon petit village sud des Landes

Pour info il est possible de se faire exonérer de la taxe foncière pendant 2 ans, il faut remplir le bon formulaire dans les 90 jours suivant la fin des travaux, renseignez vous bien ils en font pas la pub LOL


Enfin ne nous plaignons pas, certaine commune monte la taxe d'aménagement à 20% dans des cas exceptionnels ou il y a nécessité de refaire des voiries ou autres aménagements et là ça pique sévère certainement ton cas La Tribue, je ne vois que ça...

"Par contre La Tribue! 17000€ de TA pour 100M2 de maison ça fait peur "


Coucou,

Non c'est pas la TA qui nous a couté 17 000€ mais la PAE sur le terrain j'explique dans le texte que la TA je l'ai pas encore reçu car notre maison est entrain de sotir de terre et donc avec un PC déposé au validé au 13/09/2012 je n'aurai la suprise de la TA que dans 7 mois !!!

Il y a d'aileurs un flou artisitique autour de la nouvelle loi entre les anciennes taxes et les nouvelles du fait que j'ai payé la PAE Deffrey m'a expliqué mais j'ai pas bien compris (et oui je suis une fille !!!)
donc se sera la surprise !!!

"A payer en 2 fois: 50% à l'achèvement des travaux et les autres 50% 1 an après"

je croyais que le règlement de la TA se payait 12 mois après l'obtention du permis de construire (1ère partie 50%) et 12 mois plus tard pour le reste ?

De tout façon faut payer !!! et dire que l'état est en déficite avec tous ce qui ils nous prennent !!!!!

Renseignez vous tout de meme auprès de l'adil, voir de votre assistance juridique, car si je comprends ce que disait deffrey, c'etait la pae ou la TA, mais pas les deux qui est a payer.

les textes sont tellements complexes que bcp s'y perdent, donc ne prenez pas la parole du maire pour argent comptant, surtout pour une somme aussi enorme !!

la tribue a écrit:

C'est bien pour ça que pour mes 17000€ j'ai marqué taxe d'aménagement d'ensemble PAE !!!!! et marqué plus loin que ma TA je l'ai pas encore mais je pense d'environ 4000€ !!!!

Le terrain est viabilisé mais effectivement on paye pour l'aménagement des trottoires de la route....

Mais alors à ce prix là, vous allez avoir des trottoirs en pierre de taille avec mosaïque et joint en argent + lampadaires en plaqué or ..........

HugoTheKing a écrit:

la tribue a écrit:

C'est bien pour ça que pour mes 17000€ j'ai marqué taxe d'aménagement d'ensemble PAE !!!!! et marqué plus loin que ma TA je l'ai pas encore mais je pense d'environ 4000€ !!!!

Le terrain est viabilisé mais effectivement on paye pour l'aménagement des trottoires de la route....

Mais alors à ce prix là, vous allez avoir des trottoirs en pierre de taille avec mosaïque et joint en argent + lampadaires en plaqué or ..........

Ou... Pas... ça sera surtout une sorte de paiement pour la réfection des autres routes du village malheureusement...

Je viens de recevoir mon PC, il y a 10 jours, et je suis passée en mairie pour connaitre le montant de ma TA, tu ne devrais pas avoir a attendre la fin de la construction pour le savoir, la mairie la connait déjà!!
Il m'ont fait une photocopie d'un document du service instructeur qui s'occupe de ce calcul qui s'appelle "DDTM des Landes" pour ce qui est de mon département.
Va te renseigner, il le savent!

Calixta a écrit:

Je viens de recevoir mon PC et je suis passée en mairie pour connaitre le montant de ma TA, tu ne devrais pas avoir a attendre la fin de la construction pour le savoir, la mairie la connait déjà!!

Evidemment qu'elle la connait, vu que le prix au m² est fixe et que les % sont déterminés par la mairie et la part départementale...

Oui il faut telephoner a la DDT du departement, ils vous donnent direct le montant.

17000 euros... on se demande si certains maires ont un brin de jugeotte quand meme

metalking72 a écrit:

Oui il faut telephoner a la DDT du departement, ils vous donnent direct le montant.

17000 euros... on se demande si certains maires ont un brin de jugeotte quand meme

Je viens d'appler la DDT et ben le maire à bien raison on va payer les 17 000€ de PAE et la TA moins la part communale !!! Pas de cadeau !!!!

Vive la france !!!!