Etude de sol - Achat terrain viabilisé en lotissement

Le plus important avant de signer quoique ce soit est de contacter votre Notaire et de lui faire valider ce que vous signez.

Il est bien que l'étude de sol soit indiquée en clause suspensive dans le compromis ou la promesse de vente, par exemple de la manière suivante:


"Adaptation de la construction au sol:
Si l’étude du sol diligentée par le BENEFICIAIRE dans le délai de deux mois des
présentes entraîne l’obligation de recourir à des techniques d’adaptation au sol excédant
celles normalement utilisées pour une construction conforme à la demande de permis, le
BENEFICIAIRE aura la possibilité de renoncer à l’acquisition sans indemnité."

Cela vous protège en cas de découverte d'un "loup" lors de l'étude de sol qui ferait augmenter le montant du cout des fondations de manière trop importante.

Merci pour votre réponse.

Cependant, je n'ai pas de notaire. C'est le notaire du lotisseur qui réalise toutes les formalités.

Je peux néanmoins voir dans la future promesse de vente si il figure bien cette clause. Je pense que celle ci n'est pas obligatoire, j'ai un peu peur de ne pas la trouver. Réponse lors de la signature de la promesse de vente !

Merci pour les infos.

jeremyfrez a écrit:

Merci pour votre réponse.

Cependant, je n'ai pas de notaire. C'est le notaire du lotisseur qui réalise toutes les formalités.

Je peux néanmoins voir dans la future promesse de vente si il figure bien cette clause. Je pense que celle ci n'est pas obligatoire, j'ai un peu peur de ne pas la trouver. Réponse lors de la signature de la promesse de vente !

Merci pour les infos.

J'insiste: prenez VOTRE PROPRE Notaire, vous n'aurez aucun surcout à payer, les deux notaires se partageront la rémunération.

Mais vous aurez un conseil vraiment personnalisé et c'est CAPITAL.

Prenez un notaire à vous ! Ça ne coûte rien en plus (les 2 notaires se partagent les frais).

N'attendez pas du notaire du lotisseur de travailler dans votre intérêt.

Bonjour, cela veut dire, que le lotisseur n'a pas l'obligation de fournir une étude de sol type G12 ?
Dans mon cas, un particulier créé un lotissement de 5 parcelles.
Nous lui avions demander de nous faire passer une étude des sols mais il nous a retourner une étude Pluviales qui ne traite que des futurs puisards !

Cordialement

Un lotisseur n'a aucune obligation concernant l'étude de sol pour la costruction d'une maison individuelle.
De plus, il ne connait pas votre projet ( MOB ou R+2 en béton) ni son implantation.
A vous de mettre les conditions suspensives dans la promesse de vente.

Bonsoir,

Classiquement ce qui est réalisé dans le cadre de la construction d'un lotissement c'est une mission G1 PGC (ancienne G11). En général cette étude est réalisé par le lotisseur et s'effectue sur l'ensemble des parcelles du lotissement (en général 1 sondage par parcelle). Cette mission a pour but de donner une première approche des terrains et les anomalies éventuelles (en gros ça sert à vous dire si il y a possibilité de passer en fondation superficielles ou si faudra prévoir des fondations profondes, présence de niveau de nappe, éventuellement carrière).

Ensuite chaque propriétaire doit réaliser sa propre étude (mission G2 AVP -anciennement G12) propre à son projet de construction. Dans ce contexte 1 seul sondage par parcelle ne suffit pas mais des recommandation sont à respecter (classiquement 2 pt de sondage pour tout bâti inférieur à 50 m², puis 3 pt de sondages minimum au-delà par tranche de 250 m² bati). Dans ce cadre et selon ou celui ci est placé le sondage réalisé dans le cadre de la mission G1 PGC peut être réutilisé.

Attention une mission G1 PGC ne remplace en aucun cas une mission G2 AVP qui de toute façon vous sera nécessaire pour votre dommage ouvrage.

En espérant avoir été clair. N'hesitez pas à me recontacter pour plus de précisions.

Bonsoir ,

Ingetech a tout dit. Juste une petite modif, je pense que l'ancienne G11 est la nouvelle G1 ES (étude de site).

A vous de faire votre étude G2 AVP adaptée à votre projet, que le lotisseur qui vous vend la parcelle ne connait pas.