Labellisation RT 2012

Bonsoir ,

Le vrai problème juridique c'est que le label RT 2012 n'existe pas .

Bonsoir Philyu,
Y a donc uniquement une attestation de RT2012 mais aucun label ? c'est bien ça ?

Si c'est un CCMI, tous ces frais sont à la charge du constructeur et inclus dans le prix de la maison...

Bonjour ,

a- Stade PC , Attestation de prise en compte de la Rt .

b- Stade réception , attestation de conformité +test infiltrométrie +récapitulatif étude thermique format Xml


Vous avez le guide Rt 2012 de FC ici

https://www.forumconstruire.com/guides/voir-gid_92,rt_2012.php

Bonjour,

C'est compris dans le CCMI, sauf si le constructeur a un accord pour ne pas le faire systématiquement.
Dans ce cas la maison est validé RT2012 sans test...

C'est clair tu n'as rien a payer, c'est le constructeur qui gère(vue leur marge, c'est normal) et il a une garantie de résultat.

Oui sauf si le constructeur n'est pas obligé de le faire, du coup pour vérifier que la maison passe quand même le test, il faut le payer à sa charge.

Si la maison ne passe pas le test, le constructeur est mal, il va devoir reprendre les points qui ne font échouer le test à sa charge et il risque peut-être de perdre son accord, ce qui serait logique.

Ce post m'intéresse ! Nous avons aussi signé un CCMI en juin 2013 et dans notre contrat il est stipulé qu'un Diagnostic de Performance Energétique sera effectué quand la maison sera terminée (le truc qui sert à rien et en plus rien à voir avec la RT2012 LOL). Mais rien concernant le test d'étanchéité pour la RT2012... d'ailleurs dans notre contrat je n'ai rien vu concernant la RT 2012 tout court !
Ils ont juste fait faire une étude thermique avant de déposer le permis de construire...

Peut on les obliger à faire le fameux test à leur frais ? Qui l'a fait ? merci

Hier j'ai réalisé mon test d'étanchéité et j'ai demandé au technicien et il m'a dit que seul 2 constructeurs ont le droit de ne pas faire des test (mais d'autres le seront bientôt). désolé j'ai zappé leur nom. conseil avant de signé le CCMI il est marqué que le constructeur est dispensé de ce test. et par conséquent ne signé pas avec ce constructeur.
moi je pense que c'est génial d'avoir de ce test. je sais que c'est chiant car on doit payer entre 600 et 800 € pour deux test, mais perso et je les vécu, cela permet de vérifier le boulot des artisans et de rectifier les choses. (pour moi, au pré test, il y avait un défaut d'une ouverture et d'autres petit truc).
résultat du pré-test= 0.38
résultat final = 0.21

A mon avis il y a beaucoup plus que 2 constructeurs, il voulait peut-être parlé de 2 groupes car il y a déjà Trecobat (Groupe Trecobat?) et Phenix (Groupe Geoxia) qui ne font pas ce test, d'après les commerciaux que j'ai rencontré.
Mais même 2 groupes ca me parait trop peu.

octobre01 a écrit:

Ce post m'intéresse ! Nous avons aussi signé un CCMI en juin 2013 et dans notre contrat il est stipulé qu'un Diagnostic de Performance Energétique sera effectué quand la maison sera terminée (le truc qui sert à rien et en plus rien à voir avec la RT2012 LOL). Mais rien concernant le test d'étanchéité pour la RT2012... d'ailleurs dans notre contrat je n'ai rien vu concernant la RT 2012 tout court !
Ils ont juste fait faire une étude thermique avant de déposer le permis de construire...

Peut on les obliger à faire le fameux test à leur frais ? Qui l'a fait ? merci

et c'est normal !!
(malgré son nom) la rt2012 ne s'appliquait pas aux maisons individuelles en juin 2013
donc, normal de ne pas voir son nom dans ton contrat
et donc, pas de test chez toi à faire
et là dans ton cas le DPE a tout son sens

Maintenant que tu le dis c'est bien ces deux groupes. oui je me doute mais je te parle dans mon secteur qui est la Loire atlantique et la vendee.
En tout c'est une absurdité que ces constructeurs ne sont pas dans l'obligation. enfin je conseille le client de faire un test qui coûtera 350€ qui vérifie bien. si résultat négatif le constructeur devra mettre en conformité et en plus le client touchera une indemnité. (j'ai vu un cas comme sur Nantes, cas vu en cours)

C'est comme ça aussi pour le consuel

gill a écrit:

C'est comme ça aussi pour le consuel

oui mais bon le consuel c'est une ******* et on sent tape et leurs normes sont abusés (enfin c'est pas le sujet)

alors que le test étanchéité est utile et tu as le choix de l'entreprise pour passer le test. d'ailleurs le test devrait être obligation pour chaque vente dans l'ancien pour une maison de plus 15 ans. car perso une maison avec des gros fuites = gros perte de chaleur = grosse facture de chauffage. et pourtant le gars a fait des travaux isolation et il y a un bon dpe, mais il a des grosse fuite. Se serait un diag plus utile que le diag sur le plomb ou amiante

gill a écrit:

octobre01 a écrit:

Ce post m'intéresse ! Nous avons aussi signé un CCMI en juin 2013 et dans notre contrat il est stipulé qu'un Diagnostic de Performance Energétique sera effectué quand la maison sera terminée (le truc qui sert à rien et en plus rien à voir avec la RT2012 LOL). Mais rien concernant le test d'étanchéité pour la RT2012... d'ailleurs dans notre contrat je n'ai rien vu concernant la RT 2012 tout court !
Ils ont juste fait faire une étude thermique avant de déposer le permis de construire...

Peut on les obliger à faire le fameux test à leur frais ? Qui l'a fait ? merci

et c'est normal !!
(malgré son nom) la rt2012 ne s'appliquait pas aux maisons individuelles en juin 2013
donc, normal de ne pas voir son nom dans ton contrat
et donc, pas de test chez toi à faire
et là dans ton cas le DPE a tout son sens

Bizarre car ils ont quand même fait faire une étude thermique auprès d'un bureau d'étude pour déposer notre permis de construire (dans le cadre de la RT 2012), et sans ça ... ben pas de permis . Et notre commercial nous a dit que c'était une maison en RT 2012.

Felitiger : tout à fait d'accord. Le DPE est basé sur les consommations ...donc si tu n'es pas frileux tu auras un super DPE c'est complètement nul

octobre01 a écrit:

gill a écrit:

octobre01 a écrit:

Ce post m'intéresse ! Nous avons aussi signé un CCMI en juin 2013 et dans notre contrat il est stipulé qu'un Diagnostic de Performance Energétique sera effectué quand la maison sera terminée (le truc qui sert à rien et en plus rien à voir avec la RT2012 LOL). Mais rien concernant le test d'étanchéité pour la RT2012... d'ailleurs dans notre contrat je n'ai rien vu concernant la RT 2012 tout court !
Ils ont juste fait faire une étude thermique avant de déposer le permis de construire...

Peut on les obliger à faire le fameux test à leur frais ? Qui l'a fait ? merci

et c'est normal !!
(malgré son nom) la rt2012 ne s'appliquait pas aux maisons individuelles en juin 2013
donc, normal de ne pas voir son nom dans ton contrat
et donc, pas de test chez toi à faire
et là dans ton cas le DPE a tout son sens

Bizarre car ils ont quand même fait faire une étude thermique auprès d'un bureau d'étude pour déposer notre permis de construire (dans le cadre de la RT 2012), et sans ça ... ben pas de permis . Et notre commercial nous a dit que c'était une maison en RT 2012.

Felitiger : tout à fait d'accord. Le DPE est basé sur les consommations ...donc si tu n'es pas frileux tu auras un super DPE c'est complètement nul

petit rappel sur la réglementation la rt 2012 est obligatoire depuis le 1er janvier 2013.





1- l’obligationde fournir deux attestations de respect de cette réglementation :


- l’une au stade du dépôt dudossier de demande de permis de construire, avec calcul thermique par un bureaud’étude

- l’autre à l’achèvement des travaux,établis par un professionnel,(soit le test étanchéité et le gars qui atteste le matériel)



c'est bizarre que sur ton contrat, il le note pas. il fait peut être partie des constructeur dispensé. perso prévois un test par tes propres soin. pour un test final j'ai payé 350€. et je peux t'assurer comme m'a dit le gars que c'est assez simple d'avoir 0.6 mais que si on fait pas attention on peut vite les dépasser.


juste pour info tu te chauffe comment et en quoi est ton mur

Oh pétard, j'ai confondu les années!!

Felitiger : chauffage principal poële à bûches et briques isolantes wieneberger (celles là https://media1.forumconstruire.com/photo/classic/209073.jpg)
Ok pour l'étude thermique au dépôt du PC, ça c'est fait.
Dans l'hypothèse où on fait faire l'étude à nos frais et que notre maison n'est pas en RT 2012, le constructeur a l'obligation de la mettre à cette norme ? Ce test, il faut le faire faire avant la remise des clefs et de remettre les 5% ?

gill : c'est le surmenage hihi

octobre01 a écrit:

Felitiger : chauffage principal poële à bûches et briques isolantes wieneberger (celles là https://media1.forumconstruire.com/photo/small/209073.jpg)
Ok pour l'étude thermique au dépôt du PC, ça c'est fait.
Dans l'hypothèse où on fait faire l'étude à nos frais et que notre maison n'est pas en RT 2012, le constructeur a l'obligation de la mettre à cette norme ? Ce test, il faut le faire faire avant la remise des clefs et de remettre les 5% ?

gill : c'est le surmenage hihi

Ah oui le constructeur devra ce mettre au norme. je peux te dire que le CCMI est un contrat en béton qui protège le consommateur. Il y a pas plus protecteur. Et le moindre souci il le paie cash.
le problème s'est que les gens ne le savent pas et le SAV des constructeurs font tout pour ne rien faire, même en envoyant des recommander et lettre de menace. Perso j'ai géré cela avec deux de mes clients et ils sont bougé leur Q après le passage d'un expert. le pire dans mes deux exemples c'est que mes clients demandait pas grand chose. Après le passage de l'expert qui a repéré d'autres dafauts, les constructeurs on tout rectifier en respectant les demandes de l'expert et rapidement. l'expert disait qu'il avait peur du procès et que si on va juste au procès il perdent bcps.

Merci fetiliger, je pense qu'on fera passer un expert. On paye pour avoir une maison en RT2012, et on en veut une. point barre.
Par contre, tu ne m'as pas répondu, quand faut il le faire faire ? avant la remise des clefs et des 5 % ou dans les 8 jours après la remise des clefs ? merci

octobre01 a écrit:

Merci fetiliger, je pense qu'on fera passer un expert. On paye pour avoir une maison en RT2012, et on en veut une. point barre.
Par contre, tu ne m'as pas répondu, quand faut il le faire faire ? avant la remise des clefs et des 5 % ou dans les 8 jours après la remise des clefs ? merci

1) les 5% sont a remettre seulement si tu n'as aucune réserve et après les 8 jours. Une lecture du forum t'en apprendra plus
2) tu n'auras peut être pas accès à la maison pour faire ce test avant la remise des clés, mais c'est à négocier. Un constructeur intelligent ou confiant dans son travail devrait te laisser faire avant

tonio16 a écrit:

octobre01 a écrit:

Merci fetiliger, je pense qu'on fera passer un expert. On paye pour avoir une maison en RT2012, et on en veut une. point barre.
Par contre, tu ne m'as pas répondu, quand faut il le faire faire ? avant la remise des clefs et des 5 % ou dans les 8 jours après la remise des clefs ? merci

1) les 5% sont a remettre seulement si tu n'as aucune réserve et après les 8 jours. Une lecture du forum t'en apprendra plus
2) tu n'auras peut être pas accès à la maison pour faire ce test avant la remise des clés, mais c'est à négocier. Un constructeur intelligent ou confiant dans son travail devrait te laisser faire avant

je confirme si tu n'as pas de réserve tu leur dois les 5%, mais t'inquiète pas comme je t'ai dit tu es en CCMI donc même si tu paie toutil y a une garantie parfait achèvement de 1 ans.

et effectivement le test doit se faire après la réception mais perso si ton constructeur t'interdit de voir ta maison pendant ton chantier, c'est pas bon signe en général. Du coup ne pas l'écouter et voir quand même.


histoire de te rassurer tout de même, car sur se post, on voit tout noire. en général les constructions se passent bien.

felitiger a écrit:

je confirme si tu n'as pas de réserve tu leur dois les 5%, mais t'inquiète pas comme je t'ai dit tu es en CCMI donc même si tu paie tout il y a une garantie parfait achèvement de 1 ans.

FAUX
la garantie du PA ne marchera pas
elle ne sert pas dut out à ça

gill a écrit:

felitiger a écrit:

je confirme si tu n'as pas de réserve tu leur dois les 5%, mais t'inquiète pas comme je t'ai dit tu es en CCMI donc même si tu paie tout il y a une garantie parfait achèvement de 1 ans.

FAUX
la garantie du PA ne marchera pas
elle ne sert pas dut out à ça

définition http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F2958.xhtmlGarantie de parfait achèvement : durée 1 anLa garantie de parfait achèvement impose au constructeur de réparer toutes les malfaçons survenues au cours de l'année qui suit la réception des travaux, quelles que soient leur importance et leur nature.


après j'avoue un défaut au test d'étanchéité rentre dans cadre de la garantie de parfait achèvement je sais pas. maintenant je répète encore si il a un défaut sur l'étanchéité, le constructeur doit une garantie de résultat sur rt 2012.
perso dans mon cas moi je suis en contrat de maîtrise d'oeuvre, je donne les 5% au artisans 6 mois après l’achèvement.

Sauf chez nous ça se passe pas très bien (cf mon récit)
on en est déjà à notre 2e maison ....

je pense que le mieux, comme le dit gill, faut qu'on fasse AVANT la remise des clefs et mettre dans les réserves si la maison n'est pas conforme à la RT 2012 !

Le PA ne marche que pour les défaut non visibles et non connus à la réception des travaux
donc là ca ne marchera pas

et tu le dis toi même

Citation:

malfaçons survenues au cours de l'année qui suit la réception des travaux

gill a écrit:

Le PA ne marche que pour les défaut non visibles et non connus à la réception des travaux
donc là ca ne marchera pas

et tu le dis toi même

Citation:

malfaçons survenues au cours de l'année qui suit la réception des travaux

oui c'est sur pour sa oui.

(je me répète ) il faut pas s’inquiéter, si le constructeur ne respecte pas la réglementation sur la rt 2012, il devra faire les rectification et en plus il a une amende.

Si j'étais toi, je ferai ainsi:
1- réception de la maison
2- test d'étanchéité (coût 350€)

si test positif = on arrête la


3-si test négatif = recommandé au constructeur avec le rapport et lui demander de faire le nécessaire
4- si le constructeur ne bouge pas, tu mandate un expert en bâtiment qui se charge du reste( coût varie selon l'expert, perso celui avec qui je bosse prend 450€ pour faire un rapport sur les respect des normes et après il se fera payer via le constructeur par la contrainte.

sinon si tu n'a pas confiance du tout, tu prend l'expert dès la réception.

felitiger a écrit:

sinon si tu n'a pas confiance du tout, tu prend l'expert dès la réception.

Pas d'expert pour la reception car tu perds les 8 jours pour notifier les réserves. Mieux vaut le faire venir après réception et envoyer les réserves qu'il a découvert sous 8 jours.

tonio16 a écrit:

felitiger a écrit:

sinon si tu n'a pas confiance du tout, tu prend l'expert dès la réception.

Pas d'expert pour la reception car tu perds les 8 jours pour notifier les réserves. Mieux vaut le faire venir après réception et envoyer les réserves qu'il a découvert sous 8 jours.

aussi, c'est plus simple

felitiger a écrit:

gill a écrit:

Le PA ne marche que pour les défaut non visibles et non connus à la réception des travaux
donc là ca ne marchera pas

et tu le dis toi même

Citation:

malfaçons survenues au cours de l'année qui suit la réception des travaux

oui c'est sur pour sa oui.

(je me répète ) il faut pas s’inquiéter, si le constructeur ne respecte pas la réglementation sur la rt 2012, il devra faire les rectification et en plus il a une amende.

Si j'étais toi, je ferai ainsi:
1- réception de la maison
2- test d'étanchéité (coût 350€)

si test positif = on arrête la


3-si test négatif = recommandé au constructeur avec le rapport et lui demander de faire le nécessaire
4- si le constructeur ne bouge pas, tu mandate un expert en bâtiment qui se charge du reste( coût varie selon l'expert, perso celui avec qui je bosse prend 450€ pour faire un rapport sur les respect des normes et après il se fera payer via le constructeur par la contrainte.

sinon si tu n'a pas confiance du tout, tu prend l'expert dès la réception.

Merci pour les infos, je pense qu'on fera comme ça

Bonjour,
Je fais des tests d'infiltrométrie, il y a un cas ou un constructeur n'est pas obligé de faire le test final c'est lorsqu'il a entrepris une démarche qualité. Cette démarche qualité consiste à obtenir une sorte d'agrément sur le système constructif, dans ce cas seulement des tests de contrôle sont obligatoires sur un prélèvement de réalisation.
Pour bien connaître le sujet, je conseille à tous de faire réaliser le test d'infiltrométrie de façon indépendante du constructeur ou du maître d'oeuvre, car il peut sinon avoir une conflit d'intérêt, au même titre de l'opérateur d'infiltrométrie ne peut pas faire d'étude thermique.

N'oubliez pas que ce test sera le seul élément factuel sur la qualité de réalisation de votre maison.

Les obligations de la RT2012 sont :
- Attestation BBIO avec le permis de construire
- L’étude thermique complète
- Test de perméabilité à l'air final (a réception des travaux)
- Diagnostics de performance energétique DPE (a réception des travaux)
- L'attestation de prise en compte de la RT2012 (a réception des travaux)

En espérant, éclairer le sujet

Bonjour,
Imaginons que vous n'ayiez pas confiance en votre constructeur et au controleur en fin de chantier, Etes vous sûre que l'on peut se retourner vers le constructeur en faisant passer un thermicien après reception des clefs et le paiement des 5 %?

Bonjour,

Si vous n'avez pas confiance en l'opérateur en infiltrometrie il faut en prendre un autre, et ensuite comparer les résultats. Si la mesure est au dessus de la valeur maximale autorisé dans la RT2012 a savoir un Q4pa-surf >0.60m3/(m².h), il faut se rapprocher de votre constructeur pour qu'il trouve une solution.

Pour ma part, je ferai passer un opérateur en infiltrométrie à moi juste après la livraison pour vérifier car après moult problème, je n'ai plus confiance . En revanche si les résultats ne concordent pas, il risque d'y avoir des soucis je pense.