Pente accès - camion et accès garage

goodblood a écrit:

Bonjour,



.......Je précise que nous avons déjà acheté le terrain, une fois le CCMI signé.

plus précisémment : compromis terrain , puis signature ccmi, puis achat définitif du terrain.... c'est ça ?

Oui, c'est bien ça.

Tout dépend de ce qu'il y a noté dans votre notice descriptive concernant le terrassement et le chemin d'acces

Bonjour,

Comme le dit fafa, si rien n'est inscrit dans le CCMI, vous n'avez rien à payer de plus. Il s'est déplacé sur le terrain et il s'est rendu compte des lieux afin de chiffrer le contrat donc c'est son problème s'il a fait une erreur.

Merci pour vos réponses.

Sur la notice descriptive, il est indiqué que l'implantation sera effectué suivant le plan de masse et conforme au PC. Que les terres provenant des terrassements et fondations seront stockées et laissées en l'état sur le chantier. Je précise également qu'aucun coût n'est chiffré pour ce poste.


Le problème c'est que le sur le contrat prévu et les plans, aucun terrassement "hormis fondation" n'était prévu puisqu'ils ne se sont pas rendus compte que la pente trop importante pour permettre aux camions d'accéder au terrain.

Nous avons RDV la semaine prochaine pour faire le point avec le cst.

Avez-vous des conseils ou des infos légales à nous communiquer pour nous aider svp ?
Merci à tous

Bonjour,

Désolé de déterrer le sujet 4 ans après, mais nous sommes dans un cas similaire au votre.
Comment s'est débloqué votre histoire de chemin d'accès ?
Avez vous du payer un supplément ?
Merci et bonne journée

Bonjour,

Pas de souci.
Ça s est terminé dans la douleur.. le constructeur était bien en tort, il nous a donc proposé d enterrer la maison en prévoyant des talus partout autour. On a bien sûr refusé et proposé de faire le garage sur deux niveaux, en descendant le sol pour diminuer la pente d'accès avec escalier pour monter au niveau du reste de la maison.
On a eu accord de principe du commercial mais ca a été refuse par la direction, trop cher.

Maisons Malet, pour justifier leur refus, a modifié un document que nous avions signé pour en faire un faux. Manque de chance pour eux, nous avions une copie du document avant falsification. N'ayant plus du tout confiance, on a récupéré notre chèque d acompte et l'étude de sol qui avait été réalisée (acceptée sous la menace de poursuites en justice pour falsification de documents).

Bref, une période pas très drôle. L' AAMOI nous a beaucoup aidé, et je ne peux que vous conseiller de vous rapprocher de cette association.

Pour résumer : le constructeur est responsable de la faisabilité technique. Si le plan et la notice ne sont pas réalisables, c'est de la faute du constructeur pas la votre. C'est exactement la même chose pour le hauteur de vos fondations : vous payez 1m20, si il y a besoin de 1m80, c'est a charge du constructeur. Même si il y a marqué noir sur blanc 1m20 de fondation, c'était a lui de ne pas se tromper.

Bon courage,

Guillaume

Bonjour,

Pas de souci.
Ça s est terminé dans la douleur.. le constructeur était bien en tort, il nous a donc proposé d enterrer la maison en prévoyant des talus partout autour. On a bien sûr refusé et proposé de faire le garage sur deux niveaux, en descendant le sol pour diminuer la pente d'accès avec escalier pour monter au niveau du reste de la maison.
On a eu accord de principe du commercial mais ca a été refuse par la direction, trop cher.

Maisons Malet, pour justifier leur refus, a modifié un document que nous avions signé pour en faire un faux. Manque de chance pour eux, nous avions une copie du document avant falsification. N'ayant plus du tout confiance, on a récupéré notre chèque d acompte et l'étude de sol qui avait été réalisée (acceptée sous la menace de poursuites en justice pour falsification de documents).

Bref, une période pas très drôle. L' AAMOI nous a beaucoup aidé, et je ne peux que vous conseiller de vous rapprocher de cette association.

Pour résumer : le constructeur est responsable de la faisabilité technique. Si le plan et la notice ne sont pas réalisables, c'est de la faute du constructeur pas la votre. C'est exactement la même chose pour le hauteur de vos fondations : vous payez 1m20, si il y a besoin de 1m80, c'est a charge du constructeur. Même si il y a marqué noir sur blanc 1m20 de fondation, c'était a lui de ne pas se tromper.

Bon courage,

Guillaume

Merci beaucoup pour votre réponse.
J'espère que vous êtes bien maintenant dans votre maison.
Bonne continuation

goodblood a écrit:

Bonjour,

Pas de souci.
Ça s est terminé dans la douleur.. le constructeur était bien en tort, il nous a donc proposé d enterrer la maison en prévoyant des talus partout autour. On a bien sûr refusé et proposé de faire le garage sur deux niveaux, en descendant le sol pour diminuer la pente d'accès avec escalier pour monter au niveau du reste de la maison.
On a eu accord de principe du commercial mais ca a été refuse par la direction, trop cher.

Et encore, vu que le contrat est signé, ils ont l'obligation de trouver et vous proposer une solution. A leurs frais.
Je pense que vous avez bien fait de tout récupérer et changer de constructeur, mais légalement ils ne peuvent se désengager unilatéralement du contrat, ils doivent obligatoirement trouver un accord avec vous.