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Contrat mission partielle ou complète (Meurthe Et Moselle)

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Env. 50 message Meurthe Et Moselle
Bonjour,

Je vais bientôt me lancer dans la construction d'une maison R+1, d'environ 150m² avec un garage. J'ai déjà choisi un architecte (dans le 54).

Il m'a préparé un contrat d'architecture pour la construction d'une maison individuelle. Le contrat est très proche de celui de l'ordre des architectes. 

Je souhaite également lui demander le suivi des travaux, il va prendre 8% (TTC) des travaux (TTC) qu'il va suivre.

J'aurais des questions, si quelqu'un peut m'aider...
 1. est-ce que ca ne doit pas être un certain pourcentage (là 8%) mais de la somme des travaux HT ? En général c'est un % des travaux HT ou TTC ?

 2. je souhaite garder pour moi même le suivi du carrelage, crépis, peinture. Du coup dans le contrat il a coché mission partielle. Il me dit qu'il ne peut pas cocher mission complète dès qu'il ne suit pas l'ensemble du chantier. Est-ce bien cela ?
Que'est ce que je loupe d'important si je prends qu'une mission partielle ?

 3. j'ai déjà lu d'autres sujets du forum, je vais marquer sur une feuille un maximum d'informations de ce que je veux comme construction, matériaux, ... et nous allons l'annexer au contrat. Ainsi s'il dépasse de 10% mon budget pour ma construction, je pourrais annuler le contrat sans devoir lui verser 20% de l'enveloppe globale en dédommagement. Est-ce qu'il des points importants à vérifier, ajouter sur le contrat ?

Merci par avance de vos réponses ...
Messages : Env. 50
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 200 message Eure
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux d'architecture...

Allez dans la section devis architecte du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de architectes de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les architectes, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-1-devis_architecte.php
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour,

Pour le %, c'est soit 8% des travaux HT, facturé HT ou bien
8% des travaux TTC facturé TTC... (ça revient au même).
Mais ce n'est pas 8% HT des travaux TTC.

Si une partie des travaux n'est pas effectuée par des professionnels, c'est logique que le suivi sorte de son périmètre.

Fournir la liste des souhaits, c'est utile, mais il doit y avoir dans les livrables un "CCTP", document qui reprend le détail des matériaux et de la mise en oeuvre, qui devra être validé conjointement.

Pour le budget maxi, c'est a préciser dans le contrat, mais après, pour les clauses liées au dépassement, c'est à négocier....
La difficulté est qu'il y a une estimation au début, mais que les devis (chiffrés et à engager), n'arrivent qu'après la signature du contrat...
Et pour le cas des dépassement, il faut aussi analyser la cause, et les solutions alternatives.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

1/ oui, étonnant de prendre 8% sur la TVA...

2/ logique : s'il ne suit pas tous les lots, c'est bien une mission partielle ; par contre il faudrait détailler les lots suivis et ceux à votre charge.
le plus simple : une liste et cocher "archi" "client"

3/ pas facile sans savoir où vous en êtes : les surcouts qui tapent fort sont souvent liés à la nature du terrain => si la G2avp impose un type de fondations spécifiques ou autres blagues du genre on a vite fait de dépasser le budget global ...
donc : si ce n'est pas fait, commencez par l'étude de sol.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 50 message Meurthe Et Moselle
Merci pour cette réponse rapide Odilon44.

C'est bien 8% TTC des travaux TTC, donc effectivement c'est équivalent à 8% HT des travaux HT

Tout va être fait par des professionnelles mais c'est moi qui va suivre le carrelage, crépis et peinture. Du coup, comme il ne suis pas l'ensemble, il me dit qu'il doit cocher mission partielle
Mais je me demande si je passe à côté de certain avantage que j'aurais en choisissant mission complète...

Dans le contrat c'est marqué qu'il va fournir le CCTP après le dossier de permis de construire.



Merci également Elisa

Effectivement c'est une bonne idée d'indiquer les lots suivis par lui et moi, car actuellement c'est le flou, je vais demander qu'on le précise dans le contrat.

L'étude de sol n'est pas réalisé pour le moment, c'est un petit lotissement de 5 terrains de 600 à 1000 m², mon terrain fait 700m². Le voisin va bientôt construire, j'ai discuté avec lui, il passe par un CCMI et il ne vas pas faire d'étude de sol. Son constructeur a dit qu'i lavait l'habitude, ils vont creuser et décider ce qu'il faut comme fondation.

J'hésite entre faire l'étude de sol ou attendre que le voisin (qui va construire à 10m de la mienne) commence à faire ses fondations.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +4 ans.
Messages : Env. 50
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Si tu suis toi-même une partie des travaux, c'est une "auto-mission" partielle (mettons 20 % des travaux pour choisir une répartition à la louche)... donc il ne reste qu'une mission partielle (de 80%) de l'autre côté.

Sans doute l'avantage du prix, sans doute l'inconvénient de gérer et coordonner 2 plannings (donc de répartir les taches en bonne intelligence)...
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
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Env. 50 message Meurthe Et Moselle
Ok merci pour cette précision, je vais essayer de choisir des travaux qui viennent tout à la fin, afin de ne pas coordonner son planning et le mien, ainsi il aura fini et ensuite je commencerai...

Je vais donc partir sur une mission partielle et préciser sur le contrat ce que j'ai choisi de suivre moi-même.

La peinture (je ferais surement moi-même).
Je me dit que le carrelage et le crépis ne doivent pas être très dur à suivre, vous en pensez quoi ?
Si c'est mal fait, je pense que c'est facile à voir non ?

Y'a-t-il d'autres lots (assez simple à gérer) que vous me conseiller de prendre ?
Messages : Env. 50
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Le crépis, c'est pas compliqué, mais ça vient au milieu du chantier, pour achever le Hors d'eau/hors d'air (et non pas en fin de construction).

Ensuite, ce qui est facilement délégué, c'est tout ce qui participe au second œuvre....
Le plus simple, c'est ce sortir ce qui arrive vraiment en fin de chantier : revêtements de sol, et revêtements de murs - peinture - faience dans les salle d'eau, et autres équipements (placards, cuisine équipée)...
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Vesoul (70)
Ulak a écrit:J'hésite entre faire l'étude de sol ou attendre que le voisin (qui va construire à 10m de la mienne) commence à faire ses fondations.

Faîtes faire la vôtre. Elle sera propre à votre terrain et à votre projet.
De plus, la nature du terrain peut changer d'un mètre à l'autre (cas d'un tassement différentiel).
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Messages : Env. 2000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 50 message Meurthe Et Moselle
Effectivement l'architecte me recommande aussi l'étude de sol, qui coûte apparemment entre 1200€ TTC et 1500€ TTC, je vais la faire pour être tranquille.

Merci pour vos réponses qui ont répondus à toutes mes questions. Maintenant je vais pouvoir signer le contrat d'architecte cette semaine, afin qu'il commence au plus tôt les plans.
J'espère qu'on sera prêt pour déposer le PC d'ici un mois.

Je partagerai les plans afin d'avoir vos avis dès qu'il aura fait une première version...
Messages : Env. 50
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre utile Env. 800 message Herault
Mission complète de toute manière... A partir du moment ou un archi pose le pied sur le chantier, c'est une mission complète, il devra déclarer et couvrir la totalité des travaux, même ceux qu'il n'a pas suivi... Une mission c'est lié au éléments de missions (PC / DCE / MDT/ DET), pas spécialement à du saucissonnage de prestation. Après il y a un taux de rémunération à caler, mais ça ne remet pas en cause le principe de mission complète.

Après deux remarques, 8% conception+réalisation en maison individuelle, c'est vraiment bas, et 1 mois de la signature du contrat au dépôt du PC c'est très très court...
Personne ne dessine sa maison en coupe sur le ForumConstruire !
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 800
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Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Vesoul (70)
Archi-Masqué a écrit:Après deux remarques, 8% conception+réalisation en maison individuelle, c'est vraiment bas, et 1 mois de la signature du contrat au dépôt du PC c'est très très court...

Je souscris totalement à tes 2 remarques et c'est même à souligner.
Ça sent la mission bâclée.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
J'avais compris 8% hors étude...
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 50 message Meurthe Et Moselle
Bizarre, l'architecte m'a parlé d'une mission partielle
Je viens d'appeler l'ordre des architectes et ils disent la même chose que Archi-Masqué
Je vais donc négocier avec lui pour mettre mission complète, en acceptant qu'il augmente peut-être un peu ses honoraires, car il va prendre un risque sur les travaux que je vais suivre, sinon ca sera à lui de tout suivre s'il ne veut pas prendre de risques
Messages : Env. 50
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 50 message Meurthe Et Moselle
Oui c'est bien 8% pour l'ensemble...
et concernant la visite du chantier, c'est marqué : étapes importantes du chantier

Est-ce que c'est bien où est-ce qu'il vaut mieux être plus précis du genre : 1 fois toutes les deux semaines ?
Messages : Env. 50
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 100 message Tence (43)
Bonjour,
dans mon contrat de mission avec mon architecte, il y a bien spécifier le nombre de réunion de chantier "1 par semaine" exactement, je pense qu'effectivement c'est beaucoup plus clair.
Messages : Env. 100
De : Tence (43)
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 50 message Meurthe Et Moselle
Bonjour niodu43, merci pour cette information, je vais essayer de voir s'il peut mettre ainsi : étapes importantes du chantier et au moins une fois toutes les deux semaines.

Autres questions, est-ce qu'il faut également marquer la date de fin de chantier ? afin que la construction ne dure pas des années... par exemple : fin du chantier 8 mois après le début des travaux ?

Parce que sinon j'ai peur que l'architecte prenne tout son temps...
Messages : Env. 50
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 100 message Tence (43)
Bonjour Ulak,

il y a effectivement également dans mon contrat une clause avec la notion de "date de livraison souhaitée" (sic).
Messages : Env. 100
De : Tence (43)
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Vesoul (70)
Ulak a écrit:Bonjour niodu43, merci pour cette information, je vais essayer de voir s'il peut mettre ainsi : étapes importantes du chantier et au moins une fois toutes les deux semaines.

Autres questions, est-ce qu'il faut également marquer la date de fin de chantier ? afin que la construction ne dure pas des années... par exemple : fin du chantier 8 mois après le début des travaux ?

Parce que sinon j'ai peur que l'architecte prenne tout son temps...

Le soucis n'est pas l'architecte mais les entrepreneurs. Ce sont ces derniers qui exécutent les travaux et qui sont donc susceptibles de retarder le chantier (retard, abandon de chantier etc.) donc la réception.
Dans le cadre de sa mission, l'architecte établira un calendrier d'exécution des travaux que devront suivre les entrepreneurs.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 50 message Meurthe Et Moselle
J'ai eu l'architecte hier, nous allons passer à une mission complète et au forfait. Pour fixer la somme du forfait, nous allons prendre 8% de mon budget de construction.
Et concernant la fréquence, on va marquer dans le contrat quelque chose du style : étapes importantes du chantier avec au moins une visite hebdomadaire si le chantier n'est pas arrêté (afin qu'il ne vienne pas pour rien si le chantier n'avance pas).
Messages : Env. 50
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre utile Env. 200 message Eure
Bonsoir Ulak,

Dans tous les cas il s'agit d'une mission complète, car les travaux que vous conservez et notamment les travaux qui ont un impact sur la RT 2012.

Pour ce qui concerne son intervention il aura plusieurs obligations et notamment sa déclaration auprès de sa compagnie d'assurances RC & décennale. Si il est assuré auprès de la MAF il doit dans tous les cas faire réaliser une étude de sol de type G2 et faire réaliser une étude thermique RT 2012. Sans ces 2 études son assureur appliquera une surcote sur le montant de l'assurance qu'il devra acquitter.   

Je considère par ailleurs que le montant des honoraires qu'il a prévu à 8% du montant HT des travaux est trop bas pour assumer une mission complète. En effet, il devra réaliser l'ensemble des plans d'EXE, assumer des réunions de chantiers hebdomadaires, gérer le budget, assumer la coordination SPS, etc...
 
Un montant tel que celui là est possible sur un budget important (500 à 1 million d'euros) mais pour un budget moyen d'une maison individuelle (200 à 300.000 euros) on ne peut pas travailler sereinement, c'est presque du temps complet. 

Dans tous les cas, je vous conseille, avant de signer d'obtenir de sa part son attestation d'assurance RC décennale et de bien disposer de la totalité des attestations d'assurances de tous les intervenants (entreprises, bureau d'études BA, Thermique, géotechnique, etc...) à la date de l'ouverture du chantier.

Votre architecte, vous a-t-il proposé la souscription d'une assurance DO ? Si vous n'en disposez pas, toute entreprise non assurée à l'ouverture du chantier signifie DANGER et défaut de garantie.  
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 200
Dept : Eure
Ancienneté : + de 4 ans
 
Env. 50 message Meurthe Et Moselle
Bonjour Tugdual29,

Merci d'avoir également pris le temps de me répondre.
Donc suite aux conseils des différents intervenants à ce post, j'ai signé le contrat d'architecte pour une mission complète.
Il m'a donné son assurance décennale, il est effectivement assuré chez la MAF. Comme vous l'avez signalé, il m'a dit qu'il faudra absolument faire une étude de sol. Il m'a dit que c'était mieux pour les assurances en cas de soucis de fissures ou autres pb. Je vais faire cette étude...

Effectivement nous avons négocié sur un forfait de 8%, ce qui est très bien je trouve pour moi.

Il me conseille de prendre une DO mais suivant le prix, si j'arrive à en trouver une vers 4000 ou 5000€ j'en prendrais une, mais si c'est de l'ordre de 9000 € j'en prendrais pas.

Je vais donc vérifier les assurances de toutes les entreprises retenues avant le démarrage du chantier.
Messages : Env. 50
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Pour la DO, ça dépend du budget global, de la dimension du projet, et autres paramètres, mais il y a probablement moyen de trouver moins cher que 5.000, compte tenu que l'étude de sol sera faite.
(Les DO "avec étude de sol" sont moins chères que les DO "sans" ) c'est logique...
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre utile Env. 200 message Eure
Bonjour Ulak,

Il est possible de souscrire une DO à travers la Mutuelle des Architectes Français (MAF) qui vous permet de l'obtenir pour un montant forfaitaire inférieur à 5000 euros.

L'avantage de cette solution est qu'elle est ainsi adossée sur la garantie décennale de base de votre architecte. En cas de problème pendant la durée des 10 ans, il n'y a qu'un seul assureur et c'est rassurant pour les deux parties.

Vous avez bien négocié le montant des honoraires et cela est bien pour vous. Profitez-en pour financer une DO qui est obligatoire de part la Loi, mais à laquelle beaucoup de personne renonce du fait de l'absence de sanction pénale dans cette Loi.

Un dernier conseil de ma part (je suis expert judiciaire et spécialiste en construction des maisons individuelles) soyez très attentif en phase PRO/DCE/VISA concernant les pièces marchés des entreprises pour ne pas vous retrouver avec des dépassements de votre budget, ou des prestations non prévues ou oubliées.

Bonne chance
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 200
Dept : Eure
Ancienneté : + de 4 ans
 
Env. 50 message Meurthe Et Moselle
Bonjour,


Pour information, suite à votre conseil, je viens d'appeler la MAF, ils font effectivement une assurance DO pour la construction de maison individuelle. En plus je trouve que le tarif est correct : 4000 € (jusqu'à une construction ne dépassant pas 200 000€).
Par contre dans les conditions il y a également :
- étude structure et/ou plans d’EXE à la charge des entreprises et visé par l’architecte

Je vais voir ce point avec mon architecte, car il me semble que cette étude n'était pas prévue, il faudrait que je me renseigne sur le coût...
Messages : Env. 50
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre utile Env. 200 message Eure
Ulak a écrit:Bonjour,

Pour information, suite à votre conseil, je viens d'appeler la MAF, ils font effectivement une assurance DO pour la construction de maison individuelle. En plus je trouve que le tarif est correct : 4000 € (jusqu'à une construction ne dépassant pas 200 000€).
Par contre dans les conditions il y a également :
- étude structure et/ou plans d’EXE à la charge des entreprises et visé par l’architecte

Je vais voir ce point avec mon architecte, car il me semble que cette étude n'était pas prévue, il faudrait que je me renseigne sur le coût...


Bonjour,

Dans tous marchés de construction de MI les plans de construction sont systématiquement réalisés par l'architecte. En effet ses plans de PC ne comportent pas, en général, les détails d'EXE nécessaires à l'appel d'offre et à la réalisation de la construction. Il doit bien évidemment mettre son VISA sur la totalité des plans d'EXE qui est réalisée par les entreprises et leurs fournisseurs (plan de structure des fondations, des poutres et des poteaux  - STANDARM par exemple - plan de pose des planchers - RECTOR ou KP1)
On pourra également trouver les plans de pose de la charpente avec les notes de calcul du fournisseur + le certificat de traitement des bois de cette charpente.
Enfin tous les plans de distribution des lots, électricité, chauffage, etc...
En clair je vous confirme que toutes ces études et les plans doivent être compris et ceci sans aucun supplément de prix pour votre part.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 200
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