A qui incombe la mise à niveau du terrain ?

Bonjour,
Tout dépends ce qu'il y a d'écrit dans votre contrat.

Soit la mise à niveau du terrain est chiffré en travaux réservé, soit il n'y a rien marqué à ce sujet et sur les plans que vous avez signer il n'y a pas de marche, c'est donc à votre cst de respecter le contrat, les plans en faisant partis.

Rien n'est indiqué, j'ai vérifié : l'évacuation des terres excendentaires est à notre charge.
Mais rien n'est précisé pour la mise à niveau entre le sol et le seuil des portes (soit 1 mètre à l'heure actuelle).
Sur les plans, la maison est aligné sur le sol, il n'y a pas de marche ni de creux, de fossé, d'élévation...

J'ai eu le conducteur de travaux qui m'a dit au téléphone : comme vous vous êtes réservé l'évacuation des terres excédentaires, la mise à niveau vous incombe logiquement...

Voilà en pratique : la mise à niveau entre le sol et les portes.

Luciev45 a écrit:

J'ai eu le conducteur de travaux qui m'a dit au téléphone : comme vous vous êtes réservé l'évacuation des terres excédentaires, la mise à niveau vous incombe logiquement...

... ben voyons.... et comme vous avez gardez la peinture, la pose des cloisons vous incombe aussi peut-être ???
N'importe quoi, il vous prends pour un idiot.
Alors, lettre AR leur rappelant que dans un CCMI tous travaux doivent être chiffré, et que la mise à niveau des terres défini comme le plan que vous avez signé fait parti du prix convenu. Qu'en effet vous vous êtes gardé l'évacuation des terres excédentaires, ce que vous ferez si il en reste après que le niveau du terrain soit conforme au contrat.
Tant que cette mise à niveau du terrain ne sera pas faites, cela restera en réserve et les 5% seront bloqués en caisse de dépôt comme le prévois la lois.
Vous en êtes où des paiements ?
(Vous devriez vous inscrire à l'AAMOI.)

Super merci pour votre réponse !

Je vais d'abord leur indiquer par mail, car jusqu'ici nous n'avons eu aucun souci, nous sommes à 1 mois de la remise des clés.

Si ce n'est pas correctement défini à votre charge, et chiffré dans le CCMI, pour la rampe d'accès au garage, c'est pareil !

Voici un post à parcourir jusqu'à la fin pour comprendre :
http://www.forumconstruire.com/construire/topic-222436.php

Tout lu, merci

Mail envoyé hier soir. Mais conducteur de travaux en congés jusqu'à fin juin, donc je pense que c'est mort pour la réception mi juillet

Sachant que l'entreprise qui s'occupe des branchements aux réseaux et de la mise en place de l'évacuation des eaux pluviales ne peut intervenir qu'en juin (après il est en congés en juillet...) seulement si le terrain a été mis à niveau ! On ne va pas y arriver...

De toutes manière, il faut éviter d'intervenir avec votre propre entreprise sans que votre cst vous en ai donné l'autorisation écrite (question assurance).

La réception "mi juillet" est une date acté ?

Non c'est oral...

Concrêtement on se fait avoir : il est indiqué dans la notice descriptive (je n'avais pas vu !) que le régalage des terres serait effectué en fin de chantier sur 1 mètre aux pourtours de la maison.

Donc pour enterrer la cuve gaz, passer les canalisations, et les branchements ben... c'est à nous de faire tout ! Dans un délai max de 2 semaines.

Luciev45 a écrit:

Non c'est oral...

Concrêtement on se fait avoir : il est indiqué dans la notice descriptive (je n'avais pas vu !) que le régalage des terres serait effectué en fin de chantier sur 1 mètre aux pourtours de la maison.

Donc pour enterrer la cuve gaz, passer les canalisations, et les branchements ben... c'est à nous de faire tout ! Dans un délai max de 2 semaines.

Relisez moi..... ou vous ne comprenez pas :

Si sur vos plans le terrain est figuré à un certain niveau, la réalisation des travaux pour que le projet coïncide au plan que vous avez signé doit être chiffré dans le CCMI, soit en plus value de la somme total que le cst vous demande pour le réaliser, soit en travaux réservé pour vous.

... si il n'y a pas de chiffrage précis pour la mise à niveau du terrain tel que défini sur le plan que vous avez signer, c'est donc compris dans le prix convenu, donc à charge du cst.

... compris cette fois-ci ???

vous faites donc une lettre avec AR dans ce sens à votre cst, en lui signifiant bien que vous mettrez ces travaux en réserve et que les 5% retsterons en caisse de dépôt tant qu'ils ne seront pas réalisé.

... par contre, si vous êtes dans l'obligation de le réalisé pour la suite, faut voir si vous avez le droit de retirer la somme que vous avez payé des 5%... voir avec l'AAMOI.

Sur nos plans, la maison est alignée sur le sol, il n'y a pas 1 mètre d'écart entre le sol et les portes.

Il reste bien 30% à régler, à ce niveau là nous n'avons pas encore reçus les appels de fonds.

Concrètement : soit je me bats avec eux et perd du temps... Car ils vont me répondre qu'il est indiqué que les aménagements paysagers sont à notre charge, et qu'il est bien précisé 1 mètre autour de la maison...

Soit je paye mon terrassier 500E de plus pour que tout soit fait d'ici fin juin et avoir les clés dans 1 mois (congé de bail déjà envoyé pour fin aout). Dilemme.

Citation:

'il est indiqué que les aménagements paysagers sont à notre charge

C'est une question de traduction, mais un aménagement paysager n'est pas un accès. il faut une rampe pour aller dans votre garage ? ce n'est pas un aménagement paysager, il faut faire des marches pour descencdre dans votre jadin ? pareil.

Mais bon, après vous faites comme vous le sentez.

Contacté, mon intelocuteur m'a indiqué qu'ils procédaient toujours ainsi : 1 mètre au pourtour de la maison et qu'ils n'avaient jamais eu de souci à ce sujet. Que le retrait des terres à notre charge incluait très logiquement le régalage du terrain.

Bref, c'est mort.

Ce n'est pas parcequ'il fait toujours comme cela que c'est juste.

J'ai envoyé un mail à l'AAMOI il y a 2 semaines, sans réponse.

Du coup, je me permets de re-demander ici.

La mise à niveau concerne "juste" la porte d'entrée et la porte du garage ? Ou bien cela concerne-t-il également la porte-fenêtre qui donne sur le jardin (à l'arrière), bref tout le pourtour ?

Pour la réponse, suffit de lire le message précédent.....

Bred a écrit:

Relisez moi..... ou vous ne comprenez pas :

Si sur vos plans le terrain est figuré à un certain niveau, la réalisation des travaux pour que le projet coïncide au plan que vous avez signé doit être chiffré dans le CCMI, soit en plus value de la somme total que le cst vous demande pour le réaliser, soit en travaux réservé pour vous.

... si il n'y a pas de chiffrage précis pour la mise à niveau du terrain tel que défini sur le plan que vous avez signer, c'est donc compris dans le prix convenu, donc à charge du cst.

... compris cette fois-ci ???

vous faites donc une lettre avec AR dans ce sens à votre cst, en lui signifiant bien que vous mettrez ces travaux en réserve et que les 5% resterons en caisse de dépôt tant qu'ils ne seront pas réalisé.

... par contre, si vous êtes dans l'obligation de le réalisé pour la suite, faut voir si vous avez le droit de retirer la somme que vous avez payé des 5%... voir avec l'AAMOI.

J'en conclus que c'est tout le pourtour ? Désolée, je dois sans doute lire entre les lignes, mais ca ne répond (a priori) pas à mon interrogation

Parce qu'ils ont bien étalé la terre sur un mètre tout autour... mais absolument pas mis à niveau. Et eux me disent qu'ils ne rajouteront pas de terre (ils ont utilisé toute la terre que l'on devait justement évacué).

Donc concrêtement, le régalage a bien été réalisé : les terres sont étalées.

Nul part n'est mentionné la mise à niveau. Mais ils concèdent de le faire pour la porte d'entrée et la porte de garage. Mais pas les côtés et l'arrière !

Luciev45 a écrit:

J'en conclus que c'est tout le pourtour ? Désolée, je dois sans doute lire entre les lignes, mais ca ne répond (a priori) pas à mon interrogation

Citation:

Si sur vos plans le terrain est figuré à un certain niveau, la réalisation des travaux pour que le projet coïncide au plan que vous avez signé doit être chiffré dans le CCMI, soit en plus value de la somme total que le cst vous demande pour le réaliser, soit en travaux réservé pour vous.

... si il n'y a pas de chiffrage précis pour la mise à niveau du terrain tel que défini sur le plan que vous avez signer, c'est donc compris dans le prix convenu, donc à charge du cst.

Rencontre ce soir.

Les plans signés parlent de TN (terres naturelles) et TF (?). Les chiffres représentent les cm entre le seuil de la maison et le niveau naturel. Par endroit, il y a -0,60 cm, à d'autres -0,30 cm.

Donc, selon le CST, la mise à niveau n'est pas à sa charge, sauf en ce qui concerne les portes et porte-fenêtres : ce sera bien réalisé. Mais pour les pans de mur sans porte-fenêtre : walou.

Donc on s'est un peu agacés, j'ai indiqué que c'était pourtant nécessaire pour les regards d'évacuation des eaux pluviales, que mon terrassier ne pouvait faire son travail si le terrain n'était pas mis à niveau. Or, cela n'avait été chiffré nul part à ma charge, autrement j'aurais pu le compter dans mon offre de crédit, ce qui n'a pas été pas le cas.

Rien à faire : non ce n'est pas à eux de rapporter de la terre, c'est un aménagement paysager non nécessaire, les regards peuvent être posés sur des parpaings, il y a bien une sur-élévation sur les plans, mais ils réalisent bien les remblais aux seuils des portes et fenêtres, ils respectent ce qui est prévu, ils ne sont pas paysagistes.

Je vous joins le plan ensuite.

Je ne sais pas ce que signifie TF par contre.

TF = terrain fini = le niveau que vous devez avoir à la fin des travaux

Re,

C'est délicat de vous répondre avec justesse sans avoir le contrat sous la main, mais pour rester simple, si dans le chiffrage du CCMI il n'y a pas de chiffrage du genre "mise à niveau des terres à -0.15 = xxxx €" c'est à la charge de votre cst.

Code de la construction et de l'habitation :

Article L231-2

Le contrat visé à l'article L. 231-1 doit comporter les énonciations suivantes :

a) La désignation du terrain destiné à l'implantation de la construction et la mention du titre de propriété du maître de l'ouvrage ou des droits réels lui permettant de construire ;

b) L'affirmation de la conformité du projet aux règles de construction prescrites en application du présent code, notamment de son livre Ier, et du code de l'urbanisme ;

c) La consistance et les caractéristiques techniques du bâtiment à construire comportant tous les travaux d'adaptation au sol, les raccordements aux réseaux divers et tous les travaux d'équipement intérieur ou extérieur indispensables à l'implantation et à l'utilisation de l'immeuble ;

d) Le coût du bâtiment à construire, égal à la somme du prix convenu et, s'il y a lieu, du coût des travaux dont le maître de l'ouvrage se réserve l'exécution en précisant :

-d'une part, le prix convenu qui est forfaitaire et définitif, sous réserve, s'il y a lieu, de sa révision dans les conditions et limites convenues conformément à l'article L. 231-11, et qui comporte la rémunération de tout ce qui est à la charge du constructeur, y compris le coût de la garantie de livraison ;

-d'autre part, le coût des travaux dont le maître de l'ouvrage se réserve l'exécution, ceux-ci étant décrits et chiffrés par le constructeur et faisant l'objet, de la part du maître de l'ouvrage, d'une clause manuscrite spécifique et paraphée par laquelle il en accepte le coût et la charge ;

Merci !

Nous nous revoyons cet après-midi pour la pré-réception. Je lui avais indiqué hier que sa réponse ne me convenait pas et que je ne laisserais pas tomber comme ca.

Il va me répondre que le régalage sur les côtés (par exemple, vu qu'il n'y a aucune porte ni fenêtre sur les côtés de la maison) n'est pas un aménagement indispensable à l'utilisation de l'immeuble, et de nouveau faire valoir qu'il s'agit d'un aménagement paysager, écrit à notre charge sur les plans.

Mais si le TF est effectivement à leur charge, ce que je ne parviens pas à savoir... Le problème serait résolu : écrit noir sur blanc.

Voici ce qui figure dans la notice à ce sujet :

Catégorie préambule
* Le terrain est supposé plat de niveau, le bon sol à -0,80m du niveau de RDC fini, travaillant à 1,5 bars/cm2 et peut supporter les réalisations de la construction sans contrainte spécifique à l'adaptation au sol et au bon fonctionnement des ouvrages concernés.
* La présente notice descriptive, visée à l'article R231-4 du Code de la Construction et de l'Habitation, comporte la description et les caractéristiques techniques de l'immeuble conforme au plan proposé, et celles des travaux d'adaptation au sol, des accrodements aux réseaux divers, ainsi que les équipements intérieurs indispensables à l'implantation et à l'utilisation de cet immeuble. Elle mentionne le coût total du bâtiment à construire qui est égal à la somme du prix convenu au contrat et, s'il y a leu, du coût des travaux dont le MO se réserve l'exécution. La distinction est donc faire entre les éléments compris dans le prix convenu et les éléments non compris dans le prix convenu ; pour ces derniers le coût est précisé dans la colonne correspondante. Aucun des ouvrages ou fournitures mentionnés dans la notice descriptive ne peut être omis ; s'ils ne sont pas compris dans le prix convenu, ils doivent faire l'objet d'une précision de leur coût dans la colonne correspondante. Si le contrait prévoit des ouvrages ou fournitures qui ne figurent pas dans la notice, ils doivent faire l'objet d'une annexe à la notice descriptive et leur coût doit y figurer. L'annexe paraphée par les 2 cotraitants doit comporter, avec la même précision que celle de la notice, la description de ces ouvrages ou fournitures ainsi que leur coût.

Catégorie terrassement général
* Le terrain est supposé plan, en état pour recevoir la construction, le sol de nature ordinaire ni glaiseux ni rocheux = COMPRIS DANS LE PRIX CONVENU
* Décapage de la terre végétale, à l'emplacement de la construction, les terres seront déposées sur le terrain = COMPRIS DANS LE PRIX CONVENU
* Régalage des terre au pourtour de la maison sur un mètre de large en fin de chantier. Les terres excédentaires seront laissées sur le terrain = COMPRIS DANS LE PRIX CONVENU

Catégorie construction sur vide technique
* Profondeur environ 0.60ML du sol naturel = COMPRIS DANS LE PRIX CONVENU
* Fouilles en pleine masse sous l'habitation pour la création d'un vide technique, les terres seront entreposées sur le terrain = COMPRIS DANS LE PRIX CONVENU
* Fouilles en pleine masse sous garage pour la création d'une vide technique etc = COMPRIS DANS LE PRIX CONVENU
* Fouilles en rigoles en terrain ordinaire pour les fondations, compris jets sur berges et dressement des fouilles 50X30 = COMPRIS DANS LE PRIX CONVENU
* Evacuation des terres excédentaires à la décharge. Evacuation prévue en M3 : 80 = NON COMPRIS DANS LE PRIX CONVENU 1909,44E

Je vais appeler l'AAMOI dans la matinée. Mais bon, je pense que s'ils ne répondent pas aux mails des non adhérents, ils ne répondront pas non plus à ma question.

RDV de pré-réception à 14H30.

Au pire, cela peut faire l'objet d'une réserve lors de la réception, non ? Ca me laissera plus de temps pour creuser et demander l'intervention d'une asso.

Re,

OK, donc :

Citation:

La distinction est donc faire entre les éléments compris dans le prix convenu et les éléments non compris dans le prix convenu ; pour ces derniers le coût est précisé dans la colonne correspondante. Aucun des ouvrages ou fournitures mentionnés dans la notice descriptive ne peut être omis ; s'ils ne sont pas compris dans le prix convenu, ils doivent faire l'objet d'une précision de leur coût dans la colonne correspondante

Les plans font partis de la notice descriptive, et si ceux-ci se contredisent, il est pour principe que ce soit celui le plus avantageux pour le client à prendre en compte.

Demandez leur où est donc le chiffrage permettant de savoir combien va vous couter le travail pour arriver au TF  mentionner dans le plan.

Et oui, vous mettez cela en réserve, comme je vous l'ai déjà expliqu" (faudrait voir à lire et comprendre els messages, ce sujet serait clos depuis les premières réponses...)


PS :

... je tique pas mal sur des tournures dans votre contrat du genre

Citation:

* Le terrain est supposé plat de niveau, le bon sol à -0,80m du niveau de RDC fini, travaillant à 1,5 bars/cm2 et peut supporter les réalisations de la construction sans contrainte spécifique à l'adaptation au sol et au bon fonctionnement des ouvrages concernés.

Citation:

* Le terrain est supposé plan, en état pour recevoir la construction, le sol de nature ordinaire ni glaiseux ni rocheux = COMPRIS DANS LE PRIX CONVENU

... Il ne vous a pas été demande de plus valus après signature pour un terrassement, des fondations spécifiques ?
Une étude de sol G2AVP à été réalisé ?

... dans votre courrier, demandez leur aussi de vous fournir le document comme quoi ils ont bien vérifiés que la résistance du sol correspond à ce qu'il y a d'écrit dans le contrat.... si ils ne peuvent vous le fournir, c'est un autre sujet bien plus grave que l'étalement des terres !

Je sais lire, merci. Certaines phrases ou tournures peuvent porter à confusion et manque de clareté, d'où mes questionnements plus précis avec notice descriptive à l'appui. Car sans document, il peut être aisé de répondre à défaut d'éléments.

Juriste de métier, je ne veux pas agir sans argument fondé et précis. Je me renseigne bien en amont avant, je veux avoir toutes les chances de mon côté. En effet, les "ont dit" d'un forum ne représentent pas toujours la réalité juridique des choses. Me mettre le CST à dos sur les dires d'une seule personne n'est pas suffisante. Sans vouloir être désagréable bien sûr.

Le point principal est de savoir si oui ou non, la mise à niveau est un aménagement paysager ou bien un aménagement indispensable acté dans les plans qui doit être respecté (hors portes et fenêtres puisque ce sera bien réalisé). Il s'agit d'une interprétation, qui est différente selon les interlocuteurs.

Pour certains, à partir du moment où la mise à niveau est réalisée pour accéder à la maison : le problème est résolu. Les côtés de la maison relèvent donc d'un simplement aménagement paysager. Pour d'autres, tous les pourtours de la maison sont concernés.

Je n'ai pas trouvé de jurisprudence ni de réponse tranchée en ce sens. Là demeure le problème.

La mise à niveau du terrain n'aurait pas fait parti du contrat si le plan n'en faisait pas référence.

Prenez-le à l'inverse : Sur le plan, il n'y aurais pas la définition du "TF" et sur les coupes vous auriez un terrain représenté 60 cm plus bas que le reste... vous signez cela, le cst vous fait cela.

Et autrement :

Citation:

* Décapage de la terre végétale, à l'emplacement de la construction, les terres seront déposées sur le terrain = COMPRIS DANS LE PRIX CONVENU

* Régalage des terre au pourtour de la maison sur un mètre de large en fin de chantier. Les terres excédentaires seront laissées sur le terrain = COMPRIS DANS LE PRIX CONVENU

tout cela est "paysagé"
Si cela est bien marqué dans le descriptif, où est le ligne : "Remise à niveau du terrain pour arrive au TF tel que définis dans la plan" ?

PS : mon commentaire précédent sur les fondations, plus valus  et l'étude de sol est à prendre très au sérieux !... plus que ce sujet.

Bred a écrit:

Re,

OK, donc :

Citation:

La distinction est donc faire entre les éléments compris dans le prix convenu et les éléments non compris dans le prix convenu ; pour ces derniers le coût est précisé dans la colonne correspondante. Aucun des ouvrages ou fournitures mentionnés dans la notice descriptive ne peut être omis ; s'ils ne sont pas compris dans le prix convenu, ils doivent faire l'objet d'une précision de leur coût dans la colonne correspondante

Les plans font partis de la notice descriptive, et si ceux-ci se contredisent, il est pour principe que ce soit celui le plus avantageux pour le client à prendre en compte.

Demandez leur où est donc le chiffrage permettant de savoir combien va vous couter le travail pour arriver au TF  mentionner dans le plan.

Et oui, vous mettez cela en réserve, comme je vous l'ai déjà expliqu" (faudrait voir à lire et comprendre els messages, ce sujet serait clos depuis les premières réponses...)


PS :

... je tique pas mal sur des tournures dans votre contrat du genre

Citation:

* Le terrain est supposé plat de niveau, le bon sol à -0,80m du niveau de RDC fini, travaillant à 1,5 bars/cm2 et peut supporter les réalisations de la construction sans contrainte spécifique à l'adaptation au sol et au bon fonctionnement des ouvrages concernés.

Citation:

* Le terrain est supposé plan, en état pour recevoir la construction, le sol de nature ordinaire ni glaiseux ni rocheux = COMPRIS DANS LE PRIX CONVENU

... Il ne vous a pas été demande de plus valus après signature pour un terrassement, des fondations spécifiques ?
Une étude de sol G2AVP à été réalisé ?

... dans votre courrier, demandez leur aussi de vous fournir le document comme quoi ils ont bien vérifiés que la résistance du sol correspond à ce qu'il y a d'écrit dans le contrat.... si ils ne peuvent vous le fournir, c'est un autre sujet bien plus grave que l'étalement des terres !

Il s'agit d'un lotissement, d'autres maisons sont déjà réalisées, par plusieurs CST. 
Non pas de plus value pour des fondations spécifiques.
Etude de sol réalisée. Par contre je ne sais pas pour le G2AVP (ca ne me dit rien).

Citation:

Etude de sol réalisée. Par contre je ne sais pas pour le G2AVP (ca ne me dit rien).

suffit de leur demander si c'est bien une G2 AVP...
Et aussi demander leur la confirmation que le sol au droit de votre construction (pas sur le terrain d'à côté) à bien la tenue décrite au contrat.